[PDF] CXXXVIIIe ANNÉE. - N° 43 VENdrEdI 31 mAI 2019





Previous PDF Next PDF



LÉTAT CIVIL PARISIEN AUX ARCHIVES DE PARIS

En matière d'état civil enregistré dans les 20 arrondissements de Paris les Archives de Paris conservent et mettent à Mairie du 13e arrondissement.



À Paris Centre

26 févr. 2022 Délivrance d'actes d'État civil ... être discutés et éclairés



CXXXVIIIe ANNÉE. - N° 43 VENdrEdI 31 mAI 2019

31 mai 2019 Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officier de l'état civil aux fins de.



CXXXIXe ANNÉE. - N° 59 mArdI 4 Août 2020

4 août 2020 ture de la Maire de Paris (Arrêté modificatif du 29 juillet. 2020) . ... d'officier d'état civil au titre du 13e arrondissement est abrogé.



CXLe ANNÉE. - N° 55 mArdi 13 juiLLEt 2021

13 juil. 2021 de la Mairie du secteur Paris-Centre (Arrêté du 6 juillet. 2021) . ... fonctions d'officier de l'état-civil au titre du 13e arrondissement.



CXXXIIIe ANNEE. - No 31 VENDREDI 18 AVRIL 2014

26 févr. 2020 vices de la Mairie du 1er arrondissement (Arrêté du 13 avril. 2014). ... de l'état civil des fonctionnaires titulaires de la Mairie du.



CXXXIXe ANNÉE. - N° 51 vENdrEdI 3 juIllEt 2020

3 juil. 2020 de la Maire de Paris à des fonctionnaires titulaires des. Mairies d'arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état-civil pour ...



CXLe ANNÉE. - N° 58 vENdrEdi 23 juiLLEt 2021

23 juil. 2021 suivent reçoivent délégation de la Maire de Paris dans les fonc- tions d'officier de l'état civil



INFORMATION SUR LA PROCEDURE EN CHANGEMENT DE

14 juin 2022 service de l'état civil de votre lieu de naissance ou de votre ... de demande à compléter disponible sur paris.fr ou dans votre mairie.



CXXXIXe ANNÉE. - N° 55 MArdI 21 JuIllEt 2020

21 juil. 2020 l'état-civil des Mairies d'arrondissment (Arrêté du 11 juil- let 2020) . ... Louise Weiss à Paris 13e (Arrêté du 7 juillet 2020) .

Est-ce que tous les documents d'état civil de Paris sont numérisés ?

à partir de 1860, il s’agit de l’état civil « complet » des 20 arrondissements. Seule une partie de ces documents est consultable sous forme numérisée, sur ce site et/ou en salle de lecture. Pour en savoir plus, consulter la fiche d'information ci-dessous.

Comment obtenir les actes de Naissance dans la mairie de Paris ?

Veuillez noter que les actes de naissance (de 1925 à nos jours) détenus par les 20 arrondissements de Paris peuvent être obtenus auprès de n’importe quel état civil parisien aux heures d’ouverture des mairies . Après cette longue période de crise sanitaire, vous avez de nouveau la possibilité de vous marier dans notre Mairie.

Quel type d'actes d'état civil peut-on obtenir en ligne à Paris ?

Un extrait plurilingue d’acte de naissance peut être demandé en ligne, par courrier ou au guichet de votre mairie d'arrondissement. Les actes de naissance antérieurs à l'année 1922 sont consultables en ligne sur le site des archives de Paris.

Comment changer de nom à la mairie du 13 E ?

- transmise par courrier (simple) à l’adresse : Mairie du 13 e - Service de l’état civil / Changements de nom - 1 place d’Italie - 75634 Paris Cedex 13. - un justificatif d’identité (CNI, passeport, …)

SOMMAIRE DU 31 MAI 2019

Pages

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Égalité - Fraternité issn 0152 0377

CXXXVIII

e

ANNÉE. - N° 43

VENDREDI 31 MAI 2019

Abonnement annuel : 34,50 €

. Prix au numéro : 0,35 €. Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des

1 er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l'ordre de "

Régie des Publications n

o 1062 », au Service des Publica-

tions administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service

des Publications administratives - Bureau du B.O.V.P. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).

CONSEIL DE PARIS

Convocations

de Commissions ........................................ 2228

ARRONDISSEMENTS

MAIRIES D'ARRONDISSEMENT

Mairies d'arrondissement. -

Délégation de signature de

la Maire de Paris à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'ofcier de l'état civil, aux ns de délivrer toutes copies et extraits d'actes de l'état civil (Arrêté du

21mai 2019) ................................................................... 2228

Mairies d'arrondissement. -

Délégation de signature

de la Maire de Paris à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'ofcier de l'état civil, aux ns de délivrance des autorisations de crémation (Arrêté du

21mai 2019) ................................................................... 2229

Mairies d'arrondissement. -

Délégation de signature de

la Maire de Paris à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'ofcier d'état civil, aux ns de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien (Arrêté du

21mai 2019) ................................................................... 2230

Mairie du 4e

arrondissement. -

Arrêté n

o

04-19-10 por-

tant délégation dans les fonctions d'ofcier de l'état civil (Arrêté du 20mai 2019) ................................................... 2231

Mairie du 4

e arrondissement. -

Délégation de signature

de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la Mairie du 4 e arrondissement (Arrêté du 21mai 2019) ................ quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28
[PDF] fourberies de scapin pdf

[PDF] les fourberies de scapin résumé 5ème

[PDF] britannicus racine analyse

[PDF] actes des apotres chapitre 3

[PDF] ngap 2014

[PDF] ngap pdf

[PDF] nomenclature générale des actes professionnels des médecins

[PDF] cotation kiné parkinson

[PDF] nomenclature générale des actes professionnels infirmiers

[PDF] codification des actes médicaux

[PDF] lève toi et marche citation bible

[PDF] je n'ai ni or ni argent

[PDF] étude actes apôtres

[PDF] univers lessentiel secondaire 2 corrigé pdf

[PDF] actes des apotres commentaires pdf