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Adresse du projet : Plan de l'Imergue. 84220 Roussillon. 06 77 47 94 52. ? savagenri@aol.com. PROJET D'IMPLANTATION D'UNE. SERRE AGRICOLE PHOTOVOLTAIQUE.

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FICHES

PRATIQUES

Pour la réduction

des émissions de gaz à effet de serre

Juin 2018

Fiches BEGES

2

SOMMAIRE

Avant-propos ..................................................................................................................................... 3

Le projet du Groupe de travail .......................................................................................................... 3

IHV %LOMQV G·pPLVVLRQ GHV JM] j HIIHP GH VHUUH %(*(6 GH TXRL SMUOH-t-on ? ..................................... 4

Le contexte réglementaire ....................................................................................................................................... 6

0RGH G·HPSORL GHV ILŃOHV ........................................................................................................................................ 7

Thématiques des fiches ............................................................................................................................................ 7

Scopes concernés par thématique ......................................................................................................................... 8

Légende utilisée sur les fiches ................................................................................................................................ 9

Conclusion .................................................................................................................................................................... 9

FICHES PRATIQUES : Réduction des émissions des gaz à effet de serre

CertificatV G·pŃRQRPLH G·pQHUJLH F(( ................................................................................. 10

Climatisation............................................................................................................................ 12

Gestion du parc immobilier ..................................................................................................... 14

Gestion du papier .................................................................................................................... 16

Achats responsables ................................................................................................................ 19

Matériel informatique .............................................................................................................. 21

Déplacements domicile-travail ................................................................................................ 23

Déplacements professionnels .................................................................................................. 25

Télétravail ................................................................................................................................ 28

Fiches BEGES

3

Avant-propos

Le club développement durable des établissements et entreprises publics (CDDEP,

(http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-club-developpement-durable-des,43493.html), première

structure de coordination pour le développement durable dans le secteur public, a été créé en 2006 et est

GHYHQX XQ YpULPMNOH YHŃPHXU G·pŃOMQJHV HP GH UHŃOHUŃOHV ŃUpMPLYHV GHV PHLOOHXUHV MSSURŃOHV GH OM

responsabilité sociétale des organisations (RSO).

Les différentes activités du FGG(3 SURŃXUHQP MX[ RUJMQLVPHV SXNOLŃV PHPNUHV O·RŃŃMVLRQ GH UpIOpŃOLU

ensemble sur des sujets transversaux répondant à leurs préoccupations, à savoir : O·LGHQPLILŃMPLRQ HP OM OLpUMUŃOLVMPLRQ GHV HQÓHX[ GH GpYHORSSHPHQP GXUMNOH ; le déploiement de la stratégie de développement durable/RSO ; OM PLVH HQ SOMŃH GH SURŃpGXUHV GH VXLYL G·pYMOXMPLRQ HP GH UHSRUPLQJ GHV GpPMUŃOHV 562B

IH ŃOXN IRQŃPLRQQH GH PMQLqUH ŃROOMNRUMPLYH SRXU OM PLVH HQ SOMŃH G·RXPLOV PpPORGRORJLTXHV OLpV MX ŃRQPH[PH

spécifique des organismes publics, dans le domaine de la responsabilité sociétale. Ce fonctionnement permet

QRPMPPHQP GH ŃMSLPMOLVHU HP GH GLIIXVHU OHV ŃRQQMLVVMQŃHV HP G·pŃOMQJHU VXU OHV NRQQHV SUMPLTXHVB

Les outils créés dans le cadre des groupes de travail ont vocation à accompagner et à faciliter la mise en

±XYUH GH OM UHVSRQVMNLOLPp VRŃLpPMOH GHV RUJMQLVPHV SXNOLŃV TXHOV TX·LOV VRLHQPB

Le projet du Groupe de travail

IM UpJOHPHQPMPLRQ VXU OHV %LOMQV GH JM] j HIIHP GH VHUUH ŃRQŃHUQH XQ ŃHUPMLQ QRPNUH G·RUJMQLVPHV PHPNUHV

du CDDEP. Nombreux sont les membres qui sont déjà très engagés dans cette démarche de réalisation de

NLOMQ G·pPLVVLRQV GH *(6B HO Q·HQ UHVPH SMV PRLQV YUML TXH SRXU ŃHUPMLQV ŃHOOH-ci est difficile notamment lors

de la collecte des données. Chacun, dans une peUVSHŃPLYH G·MPpOLRUMPLRQ ŃRQPLQXH VRXOMLPH SRXYRLU GLVSRVHU

GH UHPRXUV G·H[SpULHQŃH HP GH NRQQHV SUMPLTXHVB F·HVP GMQV ŃH ŃRQPH[PH HP SRXU ŃHV UMLVRQV TXH OHV PHPNUHV

du CDDEP ont commencé à échanger par mail pour relayer et confronter leurs pratiques respectives.

HO HVP YLPH MSSMUX TXH OM ŃRQVPLPXPLRQ G·XQ JURXSH GH PUMYMLO OLHX G·pŃOMQJHV SULYLOpJLp SHUPHPPUMLP XQH UpHOOH

montée en compétences des organismes intéressés par le sujet. Les organismes qui ont participé aux travaux

de réflexion sont :

AgencH GH O·HMX 6HLQH 1RUPMQGLH $(61 ;

Caisse de dépôt et consignation (CDC) ;

Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) ;

Caisse nationale allocation vieillesse (CNAV) ;

IFP Energies nouvelles (IFPEN) ;

HQVPLPXP IUMQoMLV GH UHŃOHUŃOH SRXU O·H[SORLPMtion de la mer (IFREMER), Institut de recherche pour le développement (IRD) ;

Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)

Musée du quai Branly ;

Office national des forêts (ONF) ;

Pôle Emploi ;

SNCF Réseau ;

Union nationale de caisses de sécurité sociale (UCANSS).

Par ailleurs et au-GHOj GH OM UpMOLVMPLRQ G·XQ NLOMQ *(6 UpJOHPHQPMLUH OHV RUJMQLVPHV SXNOLŃV VRQP MSSHOpV

conformément aux directives européennes, à mettre en place des plans de réduction.

(Q V·LQVSLUMQP GHV GLIIpUHQPV RXPLOV PLV j GLVSRVLPLRQ SMU O·$GHPH HP HQ V·MSSX\MQP VXU OHV H[SpULHQŃHV GHV

SMUPLŃLSMQPV OH JURXSH GH PUMYMLO V·HVP HQJMJp GMQV XQH UpIOH[LRQ UHOMPLYH MX[ RXPLOV VXVŃHSPLNOHV G·MLGHU j OM

PLVH HQ ±XYUH GH ŃHV SOMQV GH UpGXŃPLRQ GHV pPLVVLRQV GH *(6 UpSMUPLV SMU JUMQGV POqPHV G·pPLVVLRQV HP

adaptés aux caractéristiques propres des organismes publics.

F·HVP MLQVL TX·RQP pPp pOMNRUpHV GHV ILŃOHV SUMPLTXHV ŃRQVPLPXpHV G·H[HPSOHV G·MŃPLRQV SMUPLŃLSMQP j OM

réduction des émissions de GES, réalisées et éprouvées par les membres. La liVPH GHV MŃPLRQV SURSRVpHV Q·HVP

GRQŃ HQ ULHQ H[OMXVPLYHB (OOH M YRŃMPLRQ j LQVSLUHU OHV RUJMQLVPHV GMQV O·pOMNRUMPLRQ GH OHXU SOMQ GH UpGXŃPLRQ

des émissions de GES.

Fiches BEGES

4

Les %LOMQV G·pPLVVLRQ GHV JM] j HIIHP

de serre (BEGES), de quoi parle-t-on ?

Définition Ademe1

Un Bilan GES est une évaluation de la quantité de gaz à effet de serre (GES) émise (ou captée)

GMQV O·MPPRVSOqUH VXU XQH MQQpH SMU OHV MŃPLYLPpV G·XQH RUJMQLVMPLRQ RX G

XQ PHUULPRLUHB

IHV pPLVVLRQV GH O·HQPLPp VRQP RUGRQQpHV VHORQ GHV ŃMPpJRULHV Srédéfinies appelées " postes ». Ce classement

SHUPHP G·LGHQPLILHU OHV SRVPHV G·pPLVVLRQV RZ OM ŃRQPUMLQPH ŃMUNRQH HVP OM SOXV IRUPHB F·HVP VXU ŃHV SRVPHV TXH

GRLYHQP SRUPHU OHV VPUMPpJLHV pQHUJpPLTXHV HP HQYLURQQHPHQPMOHV GH O·HQPLPp UpMOLVMQP VRQ NLOMQ SRur réduire

ses émissions.

Réaliser son Bilan GES permet :

de structurer sa politique environnementale ;

G·LGHQPLILHU GHV MŃPLRQV SHUPHPPMQP GH UpGXLUH VM IMŃPXUH pQHUJpPLTXH HP VRQ LPSMŃP JORNMO ;

G·pYMOXHU VM YXOQpUMNLOLPp ;

de se démarquer par son exemplarité ; de répondre à la réglementation (si on y est assujetti) ; G·LPSOLTXHU VHV VMOMULpV RX VHV SMUPHQMLUHV j PUMYHUV ŃHP H[HUŃLŃHB Les principales normes et méthodes internationales définissent

PURLV ŃMPpJRULHV G·pPLVVLRQV

Les émissions directes de GES (SCOPE 1) : Émissions directes provenant des installations fixes ou

PRNLOHV VLPXpHV j O·LQPpULHXU GX SpULPqPUH RUJMQLVMPLRQQHO Ń

HVP-à-dire les émissions provenant des

VRXUŃHV GpPHQXHV RX ŃRQPU{OpHV SMU O·RUJMQLVPe tels que la combustion des sources fixes et mobiles, les

procédés industriels hors combustion, les émissions des ruminants, les biogaz des centres

G·HQIRXLVVHPHQPV PHŃOQLTXHV OHV IXLPHV GH IOXLGHV IULJRULJqQHV OM IHUPLOLVMPLRQ M]RPpH OHV NLRPMVVHV"

Les émissions à énergie indirectes (SCOPE 2) : Émissions indirectes associées à la production

G·pOHŃPULŃLPp GH ŃOMOHXU RX GH YMSHXU LPSRUPpH SRXU OHV MŃPLYLPpV GH O·RUJMQLVMPLRQB

Les autres émissions indirectes (SCOPE 3) : Autres émissions indirectement produites par les

MŃPLYLPpV GH O·RUJMQLVMPLRn qui ne sont pas comptabilisées dans le SCOPE 2 mais qui sont liées à la chaîne

GH YMOHXU ŃRPSOqPH PHOV TXH SMU H[HPSOH O·MŃOMP GH PMPLqUHV SUHPLqUHV GH VHUYLŃHV RX MXPUHV SURGXLPV

les déplacements des salariés, le transport amont et aval des marchandises, la gestion des déchets générés

SMU OHV MŃPLYLPpV GH O·RUJMQLVPH O·XPLOLVMPLRQ HP OM ILQ GH YLH GHV SURGXLPV HP VHUYLŃHV YHQGXV

O·LPPRNLOLVMPLRQ GHV NLHQV HP pTXLSHPHQPV GH SURGXŃPLRQV"

1 http://bilans-ges.ademe.fr/fr/accueil/contenu/index/page/principes/siGras/0

Fiches BEGES

5

I·HQÓHX

I·RNÓHŃPLI GX NLOMQ GHV pPLVVLRQV GH JM] j HIIHP GH VHUUH HVP OM UpMOLVMPLRQ G·XQ GLMJQRVPLŃ GH ŃHOOHV-ci en vue

G·LGHQPLILHU HP GH PRNLOLVHU OHV JLVHPHQPV GH UpGXŃPLRQ GH ŃHV pPLVVLRQVB

I·HQÓHX HVP MVVXUpPHQP OM OXPPH ŃRQPUH OH ŃOMQJHPHQP ŃOLPMPLTXHB GMQV ŃH ŃMGUH OM )UMQŃH V·HVP HQJMJpH j

réduire ses pPLVVLRQV GH 40 G·LŃL 2030 SMU UMSSRUP j 1EE0 HP j OHV GLYLVHU SMU 4 SRXU 20D0B

7MNOHMX UpMOLVp SMU O·$deme

Fiches BEGES

6

Le contexte réglementaire

I·$UPLŃOH 7D GH OM ORL GX 12 ÓXLOOHP 2010 SRUPMQP HQJMJHPHQP QMPLRQMO SRXU O·HQYLURQQHPHQP HP OH GpŃUHP

n° 2011829 du 11 juillet 2011 relatif au bilan des émissions de gaz à effet de serre (GES) et au Plan climat

pQHUJLH PHUULPRULMO RQP VRXPLV XQ ŃHUPMLQ QRPNUH G·MŃPHXUV GRQP OHV SHUVRQQHV PRUMOHV GH GURLP SXNOLŃ GH

SOXV GH 2D0 SHUVRQQHV j O·RNOLJMPLRQ GH UpMOLVHU XQ NLOMQ G·pPLVVLRQV GH JM] j effet de serre.

Gaz à effet de serre

1RPH GX 11 PML 2016 UHOMPLYH MX[ pYROXPLRQV GH OM UpJOHPHQPMPLRQ VXU OHV NLOMQV G·pPLVVLRQ GH JM] j HIIHP

de serre en application de la loi de transition énergétique pour la croissance verte

Ordonnance n° 2015-1737 GX 24 GpŃHPNUH 201D UHOMPLYH MX[ NLOMQV G·pPLVVLRQ GH JM] j HIIHP GH VHUUH

et aux audits énergétiques

5MSSRUP MX 3UpVLGHQP GH OM 5pSXNOLTXH UHOMPLI j O·RUGRQQMQŃH Q° 2015-1737 du 24 décembre 2015 relative

MX[ NLOMQV G·pPLVVLRQ GH JM] j HIIHP GH VHUUH HP MX[ MXGLPV pQHUJpPLTXHV

Décret n° 2015-1738 GX 24 GpŃHPNUH 201D UHOMPLI MX[ NLOMQV G·pPLVVLRQ GH JM] j HIIHP GH VHUUH

Arrêté du 25 janvier 2016 relatif à la plateforme informatique pour la transmission des bilans d'émission

de gaz à effet de serre

Arrêté du 25 janvier 2016 relatif aux gaz à effet de serre couverts par les bilans d'émission de gaz à effet

de serre

Énergie

Décret n° 2013-1121 du 4 décembre 2013 relatif aux seuils au-delà desquels une personne morale réalise

un audit énergétique

Décret n° 2014-13E3 GX 24 QRYHPNUH 2014 UHOMPLI MX[ PRGMOLPpV G·MSSOLŃMPLRQ GH O·MXGLP pQHUJpPLTXH

prévu par le chapitre III du titre III du livre II du CRGH GH O·pQHUJLH

Fiches BEGES

7

0RGH G·HPSORL GHV ILŃOHV

Les fiches proposées sont structurées de manière identique avec : un constat sur la thématique traitée ; la réglementation en vigueur sur ladite thématique ; les objectifs de réduction des émissions de GES ;

GHV H[HPSOHV G

MŃPLRQV j PHPPUH HQ ±XYUH SRXU UpGXLUH OHV pPLVVLRQV GH *(6 ; GHV H[HPSOHV G·LQGLŃMPHXUV SRXU VXLYUH OHs actions ; des focus. Cette structuration pourra ainsi être utilisée par tout organisme SXNOLŃ ŃRPPH ŃMGUH GH UpIOH[LRQ SRXU MJLU VXU G·MXPUHV SRVPHV

émetteurs de GES.

GHV SURSRVLPLRQV G·MŃPLRQV UHJURXSpHV SMU POqPH ; Pour chaque thème d'action (intitulé), des indications sont données en termes de :

Date de mise à jour : les fiches ont vocation à évoluer au cours du temps en IRQŃPLRQ GH O·MŃPXMOLPp

UpJOHPHQPMLUH HP GH QRXYHOOHV SURSRVLPLRQV G·MŃPLRQB

Thématiques des fiches

IHV ŃHUPLILŃMPV G·pŃRQRPLH G·pQHUJLH F((

La climatisation

La gestion du parc immobilier

La consommation/Gestion du papier

La gestion et le tri des déchets

Les achats

Les matériels informatiques

Les déplacements domicile-travail

Les déplacements professionnels

Le télétravail

Fiches BEGES

8

N.B. ͗ pour les Ġmissions directes et indirectes liĠes ă l'Ġnergie, il est nĠcessaire de prendre en compte les Ġmissions amont liées à sa

production.

Scopes concernés par thématique

Fiche FMPpJRULHV G·pPLVVLRQV ŃRQŃHUQpHV Scope

CEE Au cas par cas selon le projet

Climatisation

Émissions directes

4 - Émissions directes fugitives

Émissions indirectes

6 - ePLVVLRQV LQGLUHŃPHV OLpHV j OM ŃRQVRPPMPLRQ G·pOHŃPULŃLPp

1 2

Gestion du parc

immobilier

Émissions directes

1 - Émissions directes des sources fixes de combustion

4 - Émissions directes fugitives

Émissions indirectes

6 - ePLVVLRQV LQGLUHŃPHV OLpHV j OM ŃRQVRPPMPLRQ G·pOHŃPULŃLPp

7 - Émissions indirectes liées à la consommation de vapeur,

chaleur ou froid 1 1 2 2

Consommation/

Gestion du

papier

Émissions indirectes

9 - Achats de produits

12 - Transport de marchandises amont

11 - Déchets

3 3 3

Gestion et tri des

déchets

Émissions indirectes

11 - Déchets 3

Achats

Émissions indirectes

9 - Achats de produits

10 - Immobilisation des biens

12 - Transport de marchandises amont

11 - Déchets

3 3 3 3

Matériels

informatiques

Émissions indirectes

6 - ePLVVLRQV LQGLUHŃPHV OLpHV j OM ŃRQVRPPMPLRQ G·pOHŃPULŃLPp

9 - Achats de produits

10 - Immobilisation des biens

12 - Transport de marchandises amont

11 - Déchets

2 3 3 3 3

Déplacements

domicile-travail

Émissions directes

2 - Émissions directes des sources mobiles à moteur thermique (concerne le

SMUŃ GHV YpOLŃXOHV ŃRQPU{OpV SMU O·RUJMQLVPH

Émissions indirectes

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