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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTéRE

ET DU MINISTéRE DE LA RECHERCHE

LeLe

HORAIRES ET

PROGRAMMES DÕENSEIGNEMENT

N¡1

2002

Page 1

à 100

HORS-SÉRIE

2

LeB.O.N°114 FÉVR. 2002

SOMMAIRE

HORAIRES ET PROGRAMMES

3Arrêté fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires

A. du 25-1-2002. JO du 10-2-2002 (NOR : MENE0200180A)

5Arrêté fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire

A. du 25-1-2002. JO du 10-2-2002 (NOR : MENE0200181A)

6Annexe

13I - Préambule

16II - École maternelle

40III - Cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2)

64IV - Cycle des approfondissements (cycle 3)

94V - Annexe - Brevet informatique et internet - niveau 1

Directrice de la publication: Catherine Lawless - Directrice de la rédaction: Nicole

Krasnopolski

- Rédacteur en chef: Jacques Aranias - Rédactrice en chef adjointe: Laurence

Martin -

Rédacteur en chef adjoint(textes rŽglementaires) : HervŽ CŽlestin- Secrétaire générale

de la rédaction : Micheline Burgos - Préparation technique : Monique Hubert -

Chef-maquettiste: Bruno Lefebvre - Maquettistes: Laurette Adolphe-Pierre, BŽatrice Heuline, Karin Olivier,

Pauline Ranck

RÉDACTION ET RÉALISATION:Délégation à la communication, bureau des publications, 110, rue de Grenelle,

75357Paris 07 SP. TŽl. 01 55 55 34 50, fax 01 45 51 99 47DIFFUSION ET ABONNEMENT:

CNDP Abonnements, B - 750 - 60732 STE GENEVIéVE CEDEX.TŽl. 03 44 03 32 37, fax 03 44 03 30 13.

Le numéro : 2,30 C------ Abonnement annuel :77 C------ ISSN 1268-4791 CPPAP n¡ 777 AD - Imprimerie : Maulde et Renou.

3

LeB.O.N°114 FÉVR.2002

H

ORAIRES

HORS-SÉRIE

A. du 25-1-2002 . JO du 10-2-2002

NOR: MENE0200180A

RLR: 514-3

MEN - DESCO A4

HORAIRES

DES ÉCOLES

MATERNELLES

ET ÉLÉMENTAIRES

Vu code de l'éducation not. titres Ier et II du livre III; D. n°74-763 du 3-9-1974 mod.; D. n°90-788 du 6-9-1990 mod. par D. n°91-383 du 22-4-1991 not. art. 10; avis du CSE du 10-1-2002 Article 1 - La durée moyenne de la semaine scolaire des élèves à l'école maternelle et à l'école élémentaire est fixée à vingt-six heures. Les modifications d'horaires liées à l'aménagement de la semaine scolaire ne peuvent avoir pour effet de modifier ni l"équilibre entre les domaines disciplinaires, excepté dans les conditions particulières définies à l"article 3, ni la durée totale annuelle des horaires d"enseignement. Article 2 - Sous réserve des dispositions prévues aux articles

3, 4, 5 et 6, les horaires d'enseignement à l'école élémentaire

sont répartis par domaines disciplinaires comme suit: Horaires de l'école élémentaire (semaine de 26 heures)

Cycle des apprentissages fondamentaux

(*) les activités quotidiennes de lecture et d'écriture sont mises en oeuvre dans les différents domaines disciplinaires; le temps qui leur est consacré s'inclut

donc dans la répartition horaire définie pour ceux-ci.

DOMAINES HORAIRE MINIMUM HORAIRE MAXIMUM

Maîtrise du langage et de la langue française 9 h 10 h

Vivre ensemble 0 h 30 (débat hebdomadaire)

Mathématiques 5 h 5 h 30

Découvrir le monde 3 h 3 h 30

Langue étrangère ou régionale 1 h 2 h

Éducation artistique 3 h

Éducation physique et sportive 3 h

ACTIVITÉS QUOTIDIENNES (*) HORAIRE MINIMUM

Lecture et écriture (rédaction ou copie) 2 h 30 4

LeB.O.N°114 FÉVR.2002

HORAIRES DES ÉCOLES

MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES

HORS-SÉRIE

DOMAINES CHAMPS DISCIPLINAIRES HORAIRE MINIMUM HORAIRE MAXIMUM HORAIRE DU DOMAINE Littérature (dire, lire, écrire) 4 h 30 5 h 30

Observation réfléchie de la langue

Langue française française (grammaire, conjugaison, 1 h 30 2 h Éducation littéraire orthographe, vocabulaire) 12 h et humaine Langue étrangère ou régionale 1 h 30 2 h

Histoire et géographie 3 h 3 h 30

Vie collective (débat réglé) 0 h 30 0 h 30

Éducation Mathématiques 5 h 5 h 308 h

scientifique Sciences expérimentales et technologie 2 h 30 3 h Éducation artistiqueÉducation musicale3 h3 h

Arts visuels

Éducation physique et sportive 3 h 3 h

Cycle des approfondissements

DOMAINES TRANSVERSAUX HORAIRE

Maîtrise du langage et de la langue française 13 h réparties dans tous les champs disciplinaires

dont 2 h quotidiennes pour des activités de lecture et d"écriture Éducation civique 1 h répartie dans tous les champs disciplinaires

0 h 30 pour le débat hebdomadaire

Article 3 - La répartition des horaires par domaines disciplinaires sur plusieurs semaines et selon des rythmes différents est possible, sous réserve que l'on respecte quotidiennement le temps des activités de lecture et d'écriture et que l'on puisse vérifier périodiquement que l'horaire global par domaine disciplinaire est assuré. Article 4 - L'horaire moyen consacré aux récréations est de 15 mi- nutes par demi-journée à l'école élémentaire. Cet horaire doit s'imputer de manière équilibrée dans la semaine sur l'ensemble des domaines disciplinaires. À l'école maternelle, le temps des récréations est compris entre 15 et 30 minutes par demi-journée. Article 5 - L'enseignement de la langue régionale peut être dispenséselon différentes modalités d'organisation définies par arrêté; ces modalités sont précisées dans le projet d'école qui est soumis à la validation de l'inspecteur d'académie. Quelle que soit l'organisationadoptée, les horaires des domaines disciplinaires doivent être respectés. Article 6 - L'enseignement de la langue et de la culture d'origine quand il est prévu par des accords internationaux est dispensé dans le cadre de l'horaire selon un aménagement décidé par l'inspecteur d'académie, après consultation du conseil d'école. Article 7 - Les horaires des écoles élémentaires fixés à l'article 2 entrent en vigueur, à l'exception des dispositions concernant l'enseignement des langues vivantes étrangères ou régionales, selon le calendrier suivant:

- rentrée 2002: première année du cycle des approfondissements;- rentrée 2003 :deuxième année du cycle des apprentissages

fondamentaux (première année de l"école élémentaire), deuxième année du cycle des approfondissements; - rentrée 2004 :troisième année du cycle des apprentissages fondamentaux, troisième année du cycle des approfondissements. Article 8 - Les dispositions prévues à l'article 2 et relatives à l'enseignement des langues vivantes étrangères ou régionales au cycle des apprentissages fondamentaux entreront en vigueur à partir de la rentrée 2005 en première année de ce cycle (grande section de l'école maternelle) puis, à compter de chaque rentrée scolaire suivante, dans les classes qui suivent. Article 9 - Les dispositions de l'arrêté du 22 février 1995 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées au fur et à mesure de l'entrée en vigueur du présent arrêté conformément au calendrier fixé à l'article 7 ci-dessus. Article 10 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la

République française.

Fait à Paris, le 25 janvier 2002

Pour le ministre de l'éducation nationale

et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire

Jean-Paul de GAUDEMAR

5

LeB.O.N°114 FÉVR.2002

P

ROGRAMMES

PROGRAMMES

D'ENSEIGNEMENT

DE L'ÉCOLE PRIMAIRE

Vu code de l'éducation not. art. L. 311-2; D. n°90-179 du 23-2-1990; D. n°90-788 du 6-9-1990 modifié par D. n°91-383 du 22-4-1991 not. art. 10; A. du xxxx; avis du CNP du 4-12-2001; avis du CSE du 10-1-2002 Article 1 - Les programmes d'enseignement de l'école primaire sont fixés en annexe du présent arrêté. Article 2 - Les programmes de l'école primaire annexés au présent arrêté entrent en vigueur, à l'exception des dis- positions concernant l'enseignement des langues vivantes étrangères ou régionales, selon le calendrier suivant: - rentrée 2002:première année du cycle des apprentis- sages premiers, première année du cycle des apprentis- sages fondamentaux (grande section de maternelle), pre- mière année du cycle des approfondissements; - rentrée 2003:deuxième année du cycle des apprentis- sages premiers, deuxième année du cycle des apprentis- sages fondamentaux(première année de l'école élémen- taire), deuxième année du cycle des approfondissements; - rentrée 2004 :troisième année du cycle des apprentis- sages fondamentaux, troisième année du cycle des approfondissements.

Article 3 - Les programmes de langues vivantes

HORS-SÉRIE

A. du 25-1-2002 . JO du 10-2-2002

NOR: MENE0200181A

RLR: 514-4

MEN - DESCO A4

étrangères ou régionales à l'école élémentaire annexés au présent arrêté seront appliqués à la date d'entrée en vigueur de cet enseignement fixée à l'article 8 de l'arrêté du 25 janvier 2002 fixant les horaires des écoles mater- nelles et élémentaires susvisé. Le programme transitoire de l'enseignement des langues vivantes étrangères ou ré- gionales au cycle des approfondissements sera précisé par un arrêté spécifique. Article 4 - Les dispositions de l'arrêté du 22 février 1995 fixant les programmes pour chaque cycle de l'école primaire sont abrogées au fur et à mesure de l'entrée en vigueur du présent arrêté conformément aux calendriers fixés aux articles 2 et 3 ci-dessus. Article 5 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 janvier 2002

Pour le ministre de l'éducation nationale

et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire

Jean-Paul de GAUDEMAR

A NNEXE

SOMMAIRE

6

LeB.O.N°114 FÉVR.2002

HORS-SÉRIE

I - PRƒAMBULE

1. Une école exigeante, ouverte à toutes les formes d'intelligence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

2. Une culture scolaire partagée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

3. La réussite de tous . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

4. Horaires et programmation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

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