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IMPOT SUR LE REVENU

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IMPOT SUR LE REVENU

Nombre de pièces justificatives : ……… Modèle n°ADP010F-15E. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL.

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(2) Mettre une croix dans la ou (les) case (s) appropriée (s). Modèle n°ADP010F/09E. Royaume du Maroc. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL.

Identification du demandeur Déclaration sur lhonneur Pièces à

E-mail : …………………………………………………………… Déclaration sur l'honneur. (réservée aux contribuables non soumis à la déclaration annuelle du revenu global en cas de départ 

Identification du demandeur Déclaration sur lhonneur Pièces à

E-mail : …………………………………………………………… Déclaration sur l'honneur. (réservée aux contribuables non soumis à la déclaration annuelle du revenu global en cas de départ 

طﻠﺐ ﻣﻌﻠﻮﻣﺎت ﻣﻦ أﺟﻞ اﻟﺤﺼﻮل ﻋﻠﻰ اﻹﺑﺮاء اﻟﻀﺮﯾﺒﻲ Demande de renseig

Cas des Contribuable soumis à la déclaration annuelle du revenu global échéant celles des années non prescrites (Modèle ADP010) ;. -. إﻗﺮار. ﺑﻤﺠﻤﻮع. اﻟﺪﺧﻞ.

PROGRAMME IR

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Modèle n°ADP010F-10E DECLARATION DU REVENU GLOBAL ... âgés de moins de 25 ans et qu'ils ne disposent pas de revenu annuel supérieur au seuil exonéré.

Décl-revenu-global-PP-ADP010F-16E.pdf

Modèle n°ADP010F-16E. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL âgés de moins de 27 ans et qu'ils ne disposent pas de revenu annuel supérieur.

IMPOT SUR LE REVENU

Modèle n°ADP010F-15E. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL âgés de moins de 27 ans et qu'ils ne disposent pas de revenu annuel supérieur.

Pièces à joindre

Lors des demandes ultérieures. - La (ou les) déclaration(s) annuelle(s) du revenu global (Modèle. ADP010) des années objet de la demande de restitution ;.

IMPOT SUR LE REVENU

(2) Mettre une croix dans la ou (les) case (s) appropriée (s). Modèle n°ADP010F/09E. Royaume du Maroc. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL.

IMPOT SUR LE REVENU

Modèle n°ADP010F-17E. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL âgés de moins de 27 ans et qu'ils ne disposent pas de revenu annuel supérieur.

IMPOT SUR LE REVENU

Modèle n°ADP010F-10E DECLARATION DU REVENU GLOBAL ... âgés de moins de 25 ans et qu'ils ne disposent pas de revenu annuel supérieur au seuil exonéré.

Pièces à joindre

La (ou les) déclaration(s) annuelle(s) du revenu global (Modèle ADP010) des années objet de la demande de restitution ;. - Une copie de la CNI portant 

IMPOT SUR LE REVENU

Modèle n°ADP010F-16E. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL âgés de moins de 27 ans et qu'ils ne disposent pas de revenu annuel supérieur.

Identification du demandeur Déclaration sur lhonneur Pièces à

la déclaration annuelle du revenu global. En cas de décès. - Une déclaration du revenu global de l'année en prescrites (Modèle ADP010) ;.

MSA - La déclaration des revenus professionnels (DRP) - MSA de la Corse

a) 1 cas : Rémunération en argent (revenu net imposable = montant du loyer stipulé dans le contrat) ; b) 2ème cas: Rémunération en nature (revenu net imposable = prix moyen de la culture pratiquée x la quantité) ; c) 3ème cas: location à part de fruit (revenu net imposable = fraction du revenu agricole forfaitaire)

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