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UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

Procès-verbal de la Commission de la formation et de la vie universitaire

Séance du mardi 24 juin 2014

Etaient présents :

Manuel BORREGO PEREZ (UFR SLHS)

Didier CHAMAGNE (UFR STGI Belfort)

qui a reçu procuration de Jean-Yves GUILLAUMIN

Fabrice LALLEMAND (IUT 25)

Bernard PARRATTE (UFR SMP)

François GILLET (UFR ST)

Frédéric MUYARD (UFR SMP)

qui a reçu procuration de Margareta KASTBERG

François COCHARD (UFR SJEPG)

qui a reçu procuration de François MARECHAL

Florence LANCIEN (UFR ST)

Laurence RICQ (UFR ST)

Pascale BRENET (UFR SJEPG)

Amandine EHRHARD (UFR ST)

qui a reçu procuration de Inès Dode

Aïman DILOU (UFR ST)

qui a reçu procuration de Jonas CUNY

Caroline PICANON (UFR SJEPG)

qui a reçu procuration de Quentin BECK

Kévin BARBIER (UFR ST)

Elodie JACQUIN (UFR SLHS)

qui a reçu procuration de Thibaut STEINMETZ

Victor BOURDENET (UFR SMP)

qui a reçu procuration de Estelle ANDRE

Pierre HAUMESSER (UFR SJEPG)

qui a reçu procuration de Diama FALL

Lucie GAUTHIER (UFR SLHS)

Marie-Pascale BEHRA-LAINE (UFR SLHS)

Martine POCHARD (SCD)

qui a reçu procuration de Michel LACAILLE

Elodie BELLE (MDU)

Céline MAILLOT (MDU)

Maryline CHIRON (CROUS)

Alexandre PERRIN (UFR SJEPG)

Pascal GILLON (UFR SLHS)

Catherine CAILLE-CATTIN (ESPE)

Frédéric KAPALA (ESPE)

Catherine THIRVAUDEY (UFR SJEPG)

Jean-René BINET (UFR SJEPG)

Dominique FELLMANN (UFR SMP)

Jean-Yves GUILLAUMIN (UFR SLHS)

Véronique RENAULT (UFR ST)

François MARECHAL (IUT 25)

Margareta KASTBERG (UFR SLHS)

Thibaut STEINMETZ (UFR SMP)

Estelle ANDRE (UFR SMP)

Quentin BECK (UPFR Sports)

Inès DODE (UFR SMP)

Jonas CUNY (UFR SLHS)

Diama FALL (UFR ST)

Anne-Marie WINNINGER (UFR SMP)

Michel LACAILLE (Observatoire)

Fanny GRANDVOINET (Région Franche-Comté)

Samuel CORDIER (Pavillon des Sciences)

Le Président Jacques Bahi ouvre la séance à 14h30.

1. Informations diverses

x COMUE Plusieurs éléments ont été actés récemment :

- La COMUE Université Bourgogne Franche-Comté aura son siège à Besançon, très probablement

- Les écoles doctorales des 3 universités seront transférées à UBFC, donc les doctorats délivrés

seront estampillés UBFC.

secrétaires des écoles doctorales soient mis à disposition pour travailler à UBFC tout en gardant

leur tutelle respective au titre de la gestion de carrière.

- Il est souhaité que la signature scientifique des publications soit estampillée UBFC avec un

rattachement au laboratoire.

- Les diplômes seront accrédités au niveau de la COMUE mais portés par les établissements (en

UBFC. demande des étudiants (si ceux-ci sont assez nombreux).

Les laboratoires de recherche ont une dotation récurrente qui sera transmise à UBFC. Au départ, cette

stratégie scientifique. La COMUE doit faire des propositions liens formation-recherche-LQQRYDWLRQ" pJDOHPHQW"

Concernant la gouvernance :

Pour ce qui concerne les membres élus de chaque conseil, chaque liste de candidats est obligatoirement

composée, alternativement : académique de la COMUE.

Il précise que le Conseil des membres est composé des directeurs et présidents des établissements (7

membres). Il exerce un rôle consultatif. Jacques Bahi précise ce rôle en se référant aux statuts.

décentralisées. Il précise que le calendrier est fixé mais en attente de la validation (ou non) du moratoire,

Le conseil académique devra se prononcer sur ce projet. La COMUE devrait disposer de personnels contractuels attachés aux labex-equipex ou IDEFI.

La fondation de coopération scientifique va perdurer et voir son rôle recentré sur la levée de fonds privés

comme à Strasbourg (et pas en gestion de fonds publics). Pascale Brenet demande si la COMUE peut héberger des formations du type DIU entrepreneuriat. vocation à intégrer la COMUE. Jacques Bahi précise que chaque établissement va gérer sa carte.

rapidement, des éléments de dates et de cadrage vont émerger. En revanche, la démarche sera un peu

puissance dans les mois qui viennent.

Jacques Bahi précise que le ministère demande un volet de stratégie de la COMUE alors même que

La COMUE verra le jour autour de février / mars 2015 si le moratoire ne passe pas. Ensuite, il y aura des

Elle ne fonctionnera donc pas avant septembre 2016.

François Cochard demande si ce qui relève des missions propres du CA de la COMUE ne relèvera plus

de la responsabilité des établissements.

Commission de la Recherche.

x Informations relatives à la loi sur les stages

La CPU a fait remonter plusieurs remarques sur cette loi ; celle portant sur la rémunération au-delà de 2

mois a été acceptée. x Inscriptions masters MEEF x Convention lycée-université

Frédéric Muyard explique que chaque lycée qui propose une formation post-baccalauréat doit signer une

convention cadre avec un EPCSCP (établissement public à caractère scientifique, culturel et

professionnel). Dans les faits, la priorité est donnée aux lycées qui proposent des préparations aux

concours. Ces conventions doivent être effectives pour la rentrée 2015. Florence Lancien demande qui décidera qui est conventionné avec quoi. certaines conventions existent déjà. Martine Pochard demande si les étudiants de ces lycées seront intégrés dans APOGEE. de valider en même temps leur licence.

2. Approbation du procès-verbal de la CFVU du 20 mai 2014

François Gillet était absent lors de la dernière CFVU et avait à ce titre fourni une procuration. Il demande

à être ajouté à la liste des excusés. Vote du procès-verbal de la CFVU du 20 mai 2014 : unanimité

Frédéric Muyard rappelle aux membres que la structuration du dossier était imposée. La réforme a été

mise en place pour la première année en 2013/2014. A la rentrée, nous procéderons à la mise en place de

la réforme pour la seconde année. délirants, dont beaucoup de CM/TD.

La première année a été peu coûteuse au regard de la réforme proposée, car la mutualisation des cours

(notamment avec SLHS et médecine) a été importante. Pour la seconde année, il y aura encore un peu de

mutualisation.

Le dossier a donc été renvoyé au ministère dans les temps avec un avis des instances a posteriori.

4. Examen des demandes des commissions FSDIE (tableau présenté en annexe 2)

Frédéric Muyard excuse Thibaut Steinmetz, actuellement en déplacement.

Alexandre Perrin, non présent à la commission, présente la répartition par projet qui a été opérée le 14 mai

2014.

Marie-Pascale Behra demande ce que signifie " réajuster la communication en fonction de la jauge du

bar ». expression concerne la capacité du bar. Vote des demandes des commissions FSDIE : majorité ± 2 oppositions Alexandre Perrin souhaite apporter quelques éléments correctifs et des précisions : x Il est important pour le FSDIE de voir apparaître de nouveaux projets réellement novateurs ;

SUMPPS 2,30 ¼&RPSRVDQWH ¼

Au départ, cette somme de 40 000 euros devait être " empruntée ». La motion demande la restitution de

cette somme. novembre. disposent pas du chiffre exact.

étudiantes.

" détournement de fond » est à changer selon lui. Il est préférable de parler de crédits fléchés par exemple.

ultérieurement.

6. Validation de maquettes

6.2. Licence Sciences du langage et Licence Information et Communication ± UFR SLHS

(documents présenté en annexe 4.1)

Pascal Gillon présente les nouvelles maquettes de ces deux licences qui viennent remplacer la Licence

communication.

Les aspects de professionnalisation sont positionnés en semestre 5 et 6 avec notamment un stage (UE5).

Il y a donc un surcoût de 564 h.

(les IUT) prennent 200 étudiants sur 1 000 demandes.

Pascal Gillon ajoute que les collègues se connaissent puisque ceux de SLHS interviennent aussi en DUT.

Enfin, des flux entrants en L3 reviennent directement des IUT. Vote des maquettes de Licence Sciences du langage et Licence Information et Communication : unanimité

6.1 Masters MEEF

(documents présenté en annexe 4.2)

Catherine Caille-Cattin explique que le master CPE-doc nécessite quelques aménagements en Master 2,

collés.

La Maquette PE (professorat des écoles) doit elle-aussi être modifiée du fait des cohortes très

conséquentes. concours pour vérifier le projet et discuter des possibilités de parcours alternatifs.

Lons-le-Saunier.

par exemple), sur la recherche, sur les projets éducatifs territoriaux (mais dont le cadre imposé par la loi

est en cours de construction), etc. Frédéric Kapala présente le parcours médiation culturelle, scientifique et technique. Florence Lancien demande si on a déjà une idée des effectifs pour ce parcours. niveau territorial, cela nécessite de passer un concours. des flots de recrutement mais il y en a quand même.

Le travail en terme de débouchés côté France/Suisse, formations concurrentes va être à affiner avec le

service stage-emploi et le service Sciences arts et culture. Pascale Brenet demande si les étudiants sont mobiles géographiquement. 2.

9. Scolarité

9.1 MCC

semaine dernière avec les représentants des composantes et les membres de la CFVU, pour traiter des

aspects MCC. pu se mobiliser pour participer.

Frédéric Muyard présente le document des MCC générales et les changements opérés sur le document

Les MCC générales sont valables pour tous les diplômes sauf DUT et formations de santé. renoncer à une absence justifiée. Vote du texte modifié sur les MCC générales : unanimité En revanche, il est possible de donner une note provisoire (liste de notes proposées au jury). valider chacune des UE => ils proposeront quand même en septembre une compensation des UE. donc proposées en septembre sauf pour PACES et APEMR qui répondent à un concours. PACES, APEMR. Passeront en septembre, celles de sage-femme, maïeutique, orthophonie, etc.

Frédéric Muyard précise que les tableaux votés pour toutes les formations sont ceux qui font foi => sinon

obligation de repasser en CFVU. Aïman Dilou demande si les MCC doivent nécessairement passer par les conseils de gestion.

Licence et Master, cela passe en CFVU.

médecine, de PACES et APEMR et enfin, de pharmacie : majorité ± 1 abstention

9.2 Calendriers SJEPG et SMP

x SJEPG : (cf. annexe 6).

Frédéric Muyard rappelle que ce sont les dates relatives aux licences de droit, économie-gestion et AES.

commencer les cours dès la première semaine du calendrier. Le premier semestre est donc composé de

du tout pour ceux qui sont en stage. Du coup, il est convenu que le S2 soit composé de 12 semaines pour

tout le monde.

Catherine Thirvaudey précise que la semaine de révision ne fait pas partie des contraintes qui sont

prendre en compte les demandes des étudiants. Catherine Thirvaudey explique sa démarche et sa surprise face à la demande des étudiants.

Catherine Thirvaudey précise que oui, il y a de grosses contraintes matérielles, de salles notamment.

Discussion autour du contenu et du cadre des cours.

Frédéric Muyard recadre les échanges et demande aux élus étudiants de prendre de la hauteur en tant

Vote du calendrier de SJEPG pour les licences de droit, AES et éco-gestion : majorité =>15 POUR 10 CONTRE 1 ABSTENTION notamment la dernière semaine aux révisions suite à une opposition ferme des étudiants. révision. x SMP : (cf. annexe 7).

Bernard Parratte revient sur les éléments qui ont conduit à repasser le calendrier de P2 et P3 à la CFVU

de juin. Vote du calendrier de SMP pour les années P2 et P3 : majorité ± 2 abstentions servir à responsabiliser les étudiants.

7. Référentiel 2014-2015

(cf. annexe 9). Laurence Ricq demande où les chartes sont disponibles.

Laurence Ricq fait deux remarques :

x concernant le suivi des étudiants en apprentissage, le travail relatif à un contrat de

François Cochard demande quelle est la différence entre un enseignant-chercheur et un PRAG ; en effet,

enseignant-chercheur), alors que la part de référentiel est plus grande pour les PRAG. enseignement en référentiel. des collègues pour encadrer (ex. pour les TER). Vote du référentiel : majorité ± 1 abstention

8. Charges ouvrant droit à la prime de responsabilité pédagogique (cf. annexe 10).

réforme des statuts du CLA.

Florence Lancien demande si la prime relative au collegium CMI est versée à un enseignant-chercheur

par CMI.

Fabrice Lallemand explique que non, cette prime est versée à une seule personne, le référent CMI de

Vote des charges ouvrant droit à la prime de responsabilité pédagogique : unanimité de définir les types de publics. barème ». dans la définition des " appellations ».

11. DU de recherche appliquée mention Sciences (cf. annexe 11).

Vote pour le maintien du DU de recherche appliquée mention Sciences : majorité ± 2 abstentions

DU entrepreneuriat

Ce point est reporté à la CFVU de septembre car 2 ou 3 points sont toujours en discussion.

5. Nouvelles UE Libres

sont sur le même format. Cf. tableau présenté en annexe 14 avec les fiches UE.

Caroline Picanon demande pourquoi les étudiants des IUT ne sont pas concernés par les UE libres sport.

Frédéric Muyard répond que le bonus sport est déjà intégré dans leurs MCC. pas satisfaisante. Il est décidé de la représenter en septembre. unanimité

CFVU du 24 juin 2014 Annexe 1

v)D[vZZZXQLY-fcomte.fr ___________________________________

Dossier suivi par Frédéric Muyard

Vice-président formation initiale, continue et

apprentissage en charge de la CFVU tél. (33) 03 81 66 50 04 frederic.muyard@univ-fcomte.fr référence à rappeler :

Besançon, le 6 juin 2014

Le VP formation initiale, continue et

apprentissage en charge de la CFVU

Madame Françoise Profit

Chef du département des formations de santé

DGESIP

1 rue Descartes

75231 Paris Cedex 05

Objet PJ

Chère Madame Profit,

Veuillez trouver ci-

-Comté en un exemplaire. Les deux suivants vous parviendront dans les jours qui viennent sous couvert

Je vous en souhaite une bonne réception.

Le VP formation initiale, continue et apprentissage en charge de la CFVU

Frédéric Muyard

CFVU du 24 juin 2014 Annexe 1

1

K^^/ZDE[,/>/dd/KE>/sZZ>

Zd/&/dW/d[KZd,KW,KE/^d

Université de Franche-Comté

6 juin 2014

CFVU du 24 juin 2014 Annexe 1

2

K^^/ZDE[,/>/dd/KE>/sZZ>E CERTIFICAT DE CAPACITE

[KZd,KW,KE/^d I t UNIVERSITE ET UFR ASShZEd>&KZDd/KE[KZd,KW,KE/^d Université de Franche-Comté - UFR Sciences Médicales et Pharmaceutiques (SMP)

II- STATUT DE LA STRUCTURE ASSURANT LA FORMATION

Directeur d'UFR : Emmanuel SAMAIN - PUPH

Responsable Pédagogique : Alain DEVEVEY - MCF

III t JUSTIFICATION DE LA DEMANDE/ PROJET PEDAGOGIQUE - Objet de la demande

L'objet de la demande est le rev}µÀoouvšo[Z]o]šš]}v délivrer le Certifiš‰]š [KOEšZ}‰Z}v]š

(CCO) pour l'Université de Franche-Comté. - Bilan de la formation Le bilan de la formation pour les cinq années écoulées (2009-2013) est le suivant :

78 étudiants diplômés (76 Femmes et 2 Hommes soit 2,6 %) et 101 étudiants à ce jour en formation (96 femmes

et 5 hommes). Le ratio H/F pour les étudiants correspond au ratio national pour la profession, soit un peu moins

ñ9[Z}uu.

Si le recrutement s'opère dans la France entière, tous les départements ne sont pas concernés. Les zones du

Grand Est et de la région parisienne drainent davantage de candidats.

Caractéristiques des recrutés

88,3% des candidats ont eu recours à une préparation au concours paramédicaux.

41,4% ont obtenu un titre universitaire ou validé une année dans le supérieur avant leur entrée en formation. Le

détail de ces

Fig. 2 : Part des étudiants inscrits ayant obtenu un titre universitaire ou validé une année dans le supérieur avant leur entrée

en formation selon le dernier diplôme obtenu (en %) 0 2 4 6 8 10 12 0,0 5,0 10,0 15,0 20,0

L1L2L3MasterBTSAutres post

bac

CFVU du 24 juin 2014 Annexe 1

3

Parcours de formation

Fig. 3 : Effectifs par promotion des 5 dernières années (en chiffres bruts)

L'évolution des flux d'une année sur l'autre (passage de 1ère en 2ème année notamment) au fil des années

universitaires, s'explique par les transferts d'un centre de formation à l'autre et par les doublements. Entre 2009-

2010 et 2010-2011, l'augmentation des effectifs de la première vers la deuxième année, s'explique à la fois par

des transferts vers le centre de formation (3) et par des doublements (4). Enfin, la variation entre le nombre des

étudiants en 4ème année et le nombre des diplômés pour une année (entre 0 et 3) est due à l'échec au mémoire de

fin d'études. Taux de réussite et [installation en Franche-Comté

Le taux de réussite est de 97,9 % (deux abandons) et ošµAE[]vOEš]}v de 100% dès l'obtention du diplôme. Il est

notable que, seuls 9 étudiants de la région Franche-Comté (7%) ont été recrutés depuis 2009, alors que 21% se

sont installés dans la région.

A une plus grande échelle, d'après une étude de 2013 menée sur dix années (2003-2013) en collaboration avec

l'ARS et le syndicat des orthophonistes, 30,5 % des diplômés ont exercé dans la région au sortir de la formation, et

24,3 % exercent encore aujourd'hui.

Fig. 4 : Part des diplômés installés en Franche-Comté par département

IV t EKDZE/d^^h^Wd/>^[dZh/>>/^,YhEE

- Compte-tenu de ses ressources matérielles et de financement du personnel enseignant, l'UFR SMP possède

actuellement une capacité d'accueil annuelle qui ne peut dépasser 25 étudiants.

- Le bassin de recrutement et le profil des étudiants sur les cinq dernières années est détaillé dans le

document "Statistiques profil candidats" en annexe.

CFVU du 24 juin 2014 Annexe 1

4

V t MOYENS AFFECTES A LA FORMATION

- Financiers

Dépenses ~v¦ Heures Recettes ~v¦

Matériel 1 983.53

Petits équipements 708.74

Imprimerie 1 932.82

Transport 1 767.30

Frais réception 1 838.61

Mission personnalités extér. 9 525.66

Documentation 121.90

Location salle concours 8 006.37

Total 25 884.93

Brut Intervenants 92 674.67 1 830.50h

Inscriptions Concours 118 080.00

Taxe d'apprentissage 479.60

Total 92 674.67 118 559.60

Total général 118 559.60 118 559.60

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