Texte de la Convention
L'organe de gestion cité au paragraphe 2 du présent Article doit à la demande du Secrétariat ou Fait à Washington ce troisième jour de mars
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES
menacées d'extinction connue par son sigle CITES ou encore comme la Convention de Washington
Convention sur le commerce international des espèces de faune et
L'organe de gestion cité au paragraphe 2 du présent Article doit à la demande du Secrétariat ou Fait à Washington ce troisième jour de mars
Les codes de source CITES – 1
La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) a pour but la réglementation
Annexes I II et III de la CITES valables à compter du 22 juin 2021
22 juin 2021 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Hatiora ...
Le Monde de La CITES
3 mars 1973 naturel (1933) la Convention de Washington pour la protection de la flore
LOI TYPE - sur le commerce international de spécimens de faune et
"CITES" : la Convention sur le Commerce International des Espèces de Faune et de Flore Sauvages Menacées d'extinction conclue à Washington
AC31 Doc.
En ce qui concerne l'ordre des Antipatharia selon les statistiques commerciales de la Convention CITES (CITES
Working document for CITES CoP18
25 juil. 2019 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES ... forte représentation à Washington pour mobiliser l'industrie ou pour organiser des ...
Texte de la Convention
Texte de la Convention – 1. Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. Signée à Washington le
Convention sur le commerce international des espèces de faune et
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. Signée à Washington le 3 mars 1973.
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES
menacées d'extinction connue par son sigle CITES ou encore comme la Convention de Washington
Le Monde de La CITES
3 mars 1973 naturel (1933) la Convention de Washington pour la protection de la flore
Annexes I II et III
12 juin 2013 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES ... Fax: +41 (22) 797 34 17 • Courriel: info@cites.org • Web: http://www.cites.org.
Annexes I II et III de la CITES valables à compter du 22 juin 2021
22 juin 2021 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES ... la Convention conformément à l'Article I paragraphe b
Etude sur le dispositif réglementaire de mise en œuvre de la CITES
La Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) n'échappe pas à la question
p. 1 CoP14 Prop. 11 CONVENTION SUR LE COMMERCE
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES. DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D' Convention de Washington (CITES): Annexe III (Tunisie).
Text of the Convention Contents
Text of the Convention – 1. Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora. Signed at Washington D.C.
Annexes I II et III de la CITES valables à compter du 12 juin 2013
2 janv. 2017 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES ... soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En.
[PDF] Convention relative aux droits des personnes handicapées - OHCHR
[PDF] Dessin conventions 01-36indd - FVB Constructiv
[PDF] tarifs des principaux services et opérations particuliers - cBanque
[PDF] particuliers tarifs des opérations & services - cBanque
[PDF] TarifS deS SerViCeS & OPéraTiONS - cBanque
[PDF] Convention de Relation Equipage Facilités CONDITIONS
[PDF] Convention européenne des droits de l'homme
[PDF] Convention fiscale entre la France et le Luxembourg - BOFiP
[PDF] Notice - Fongecif
[PDF] D-2016/291 - Mairie de Bordeaux
[PDF] CONVENTION DINDEMNISATION DIRECTE DE LASSURE I D A
[PDF] CONVENTION DINDEMNISATION DIRECTE DE LASSURE I D A
[PDF] Convention Internationale relative aux Droits de l'Enfant (1989
[PDF] Convention internationale des droits de l'enfant - France Diplomatie