[PDF] Annexes I II et III 12 juin 2013 CONVENTION SUR





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Texte de la Convention

L'organe de gestion cité au paragraphe 2 du présent Article doit à la demande du Secrétariat ou Fait à Washington ce troisième jour de mars



CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES

menacées d'extinction connue par son sigle CITES ou encore comme la Convention de Washington



Convention sur le commerce international des espèces de faune et

L'organe de gestion cité au paragraphe 2 du présent Article doit à la demande du Secrétariat ou Fait à Washington ce troisième jour de mars



Les codes de source CITES – 1

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) a pour but la réglementation 



Annexes I II et III de la CITES valables à compter du 22 juin 2021

22 juin 2021 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Hatiora ...



Le Monde de La CITES

3 mars 1973 naturel (1933) la Convention de Washington pour la protection de la flore



RECAPITULATIF REGLES ADMINISTRATIVES COMMERCE

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et flore sauvages menacées d'extinction dite Convention de Washington ou CITES



LOI TYPE - sur le commerce international de spécimens de faune et

"CITES" : la Convention sur le Commerce International des Espèces de Faune et de Flore Sauvages Menacées d'extinction conclue à Washington



AC31 Doc.

En ce qui concerne l'ordre des Antipatharia selon les statistiques commerciales de la Convention CITES (CITES



Working document for CITES CoP18

25 juil. 2019 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES ... forte représentation à Washington pour mobiliser l'industrie ou pour organiser des ...



Texte de la Convention

Texte de la Convention – 1. Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. Signée à Washington le 



Convention sur le commerce international des espèces de faune et

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. Signée à Washington le 3 mars 1973.



CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES

menacées d'extinction connue par son sigle CITES ou encore comme la Convention de Washington



Le Monde de La CITES

3 mars 1973 naturel (1933) la Convention de Washington pour la protection de la flore



Annexes I II et III

12 juin 2013 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES ... Fax: +41 (22) 797 34 17 • Courriel: info@cites.org • Web: http://www.cites.org.



Annexes I II et III de la CITES valables à compter du 22 juin 2021

22 juin 2021 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES ... la Convention conformément à l'Article I paragraphe b



Etude sur le dispositif réglementaire de mise en œuvre de la CITES

La Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) n'échappe pas à la question 



p. 1 CoP14 Prop. 11 CONVENTION SUR LE COMMERCE

CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES. DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D' Convention de Washington (CITES): Annexe III (Tunisie).



Text of the Convention Contents

Text of the Convention – 1. Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora. Signed at Washington D.C.



Annexes I II et III de la CITES valables à compter du 12 juin 2013

2 janv. 2017 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES ... soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En.

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