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Entreposage des matières dangereuses

Guide pratiqueÉdition 2018 révisée

Entreposage des matières dangereuses

Guide pratique

Édité par les Services de protection de l"environnement des can tons de la Suisse du Nord-Ouest (Argovie, Bâle-Campagne,

Bâle-Ville, Berne, Soleure), de Thurgovie et de Zurich, ainsi que par l"assurance immobilière du canton de Zurich (GVZ).

Frauenfeld, janvier 2018

page 4Guide "Entreposage des matières dangereuses» 3 e

édition révisée et actualisée, 2018Le présent guide avait initialement été élaboré à l'initiative de la Comm

ission pour la protection de l'environnement de la Suisse du

Nord-Ouest. Il est le résultat d'une collaboration pluridisciplinaire entre plusieurs services cantonaux de protectio

n de l'environnement

(AG, BE, BL, BS, SO, TG, ZH), l'assurance immobilière du canton de Zurich (GVZ), le Swiss Safety Center SA (anciennement Swissi) et

l'Of?ce fédéral de l'environnement (OFEV). Ce guide vise à offrir une vue d'ensemble des principaux élé

ments déterminants pour la sécurité lors de l'entreposage de matières dangereuses et à permettre ainsi de mieux reconnaître ces substances, d'optimiser leur ent

reposage et de prendre les mesures de sécurité qui s'imposent. Il tient compte des dispositions légales en vigueur et des connaissa

nces les plus récentes de l'état de la technique de sécurité. Les informations et les recommandations se fondent sur des recherches ap profondies. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l'exactitude et à l'exhaustivité des informations . Toute responsabilité est expressément exclue. Ce guide ne dégage notamment en aucun cas les détenteurs et les exploitants d'entrepôts dans lesquels sont entreposées des matières dangereuses de la responsabi lité de véri?er leurs installations.

Ce guide ne remplace pas des règles de droit

; il ne constitue qu'une compilation de dispositions existantes et de

recommandations pour la pratique. L'application de ces recommandations contribue à une certaine sé

curité du droit découlant d'un comportement con-forme à la loi. Ce guide doit en outre permettre aux autorités d'exécution une

application uniforme au-delà des frontières cantonales. Les abréviations utilisées sont expliquées sous 11.2.

Édition

3 e

édition révisée et actualisée, 2018

Éditeurs

Services de protection de l'environnement des cantons de la Suisse du Nord-Ouest (AG, BE, BL, BS, SO), de Thurgovie et de Zurich et assurance immobilière du canton de Zurich (GVZ)

Auteurs (groupe de projet)

Hans-Peter Beutler, Of?ce de l'environnement (SO), direction du projet Harold Bouchex-Bellomie, Of?ce fédéral de l'environnement (OFEV) Andreas Buchmann, Assurance immobilière du canton de Zurich (GVZ) Stephan Bürki, Of?ce des eaux et des déchets (BE) Raymond Dumont, Of?ce de la protection des consommateurs (AG) Werner Friedli, Of?ce de l'environnement (SO) Bruno Hertzog, Of?ce de l'environnement (TG) Philippe Kindler, Service des déchets, de l'eau, de l'énergie et de l'air, AWEL (ZH) B. Gassmann, Of?ce des eaux et des déchets (BE)Axel Schefer, Swiss Safety Center SAMarkus Sommer, Of?ce de l'environnement et de l'énergie (BS)Lukas Wegmann, Of?ce de la protection de l'environnement et de l'énergie (

BL)

Consultation

Swiss Safety Center SA, Richtistrasse 15, 8304 Wallisellen (anciennement Swissi SA - Institut de sécurité)

Traduction

Karin Singh, Thônex ; Relecture : Harold Bouchex-Bellomie, Of?ce fédéral de l'environnement (OFEV)

Conception graphique

Remerciements

Nos remerciements vont en particulier aux différents services cantona ux ainsi qu'aux PME qui ont émis à la fois des critiques et des avis constructifs concernant la structure et le contenu du présent gu

ide dans le cadre d'une consultation et qui ont ainsi grandement contribué à améliorer sa qualité et son adéquation avec l

a pratique. Nous remercions également les diverses institutions qui nous ont permis d'utiliser leurs photos pour illustrer ce guide.

Contact

Of?ce de l'environnement du canton de Thurgovie, Bahnhofstrasse 55, 8510 Frauenfeld, courriel : umwelt.afu@tg.ch

© Services de protection de l'environnement des cantons de la Suis se du Nord-Ouest (AG, BE, BL, BS, SO), de Thurgovie et de Zurich, et assurance immobilière du canton de Zurich (GVZ)

Valeur juridique de cette publication

Impressum

Guide "Entreposage des matières dangereuses» 3 e édition révisée et actualisée, 2018page 5

Table des matières

page 6 page 7 page 8 page 9 page 9 page 9 page 10 page 11 page 11 page 12 page 13 page 13 page 14 page 14 page 15 page 16 page 17 page 17 page 17 page 20 page 20 page 22 page 23 page 24 page 25 page 26 page 27 page 28 page 29 page 30 page 31 page 32 page 33 page 33 page 34 page 34 page 35 page 35 page 36 page 37 page 37 page 43 page 44 page 45 page 49 page 54 en annexe en annexe en annexe 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13

14 1 Champ d'application et utilisation

2

Introduction

2.1

Exemples de réactions dangereuses

3

Construction d'un entrepôt

3.1

Concept d'entreposage

3.2

Demande et octroi du permis de construire

3.3

Voisinage de l'entrepôt

3.4

Locaux d'entreposage

3.5

Entreposage en plein air

3.6

Types d'entrepôt

3.7

Nature et taille des récipients

3.8

Entreposage de déchets spéciaux

4

Identi?cation des matières dangereuses

4.1

Systèmes de classi?cation

4.2

Étiquetage (étiquettes)

4.3 Matières de nature à polluer les eaux, liquides in?ammables, déchets spéciaux 5

Classes d'entreposage

5.1

Dé?nition

5.2

Du produit à la classe d'entreposage

6 Quantités de matières dangereuses entreposées 7

Entreposage commun de matières dangereuses

8

Exigences posées aux classes d'entreposage

8.1 Gaz liqué?és ou sous pression/Classe d'entreposage 2 8.2

Liquides in?ammables/Classe d'entreposage 3

8.3 Matières solides in?ammables/Classe d'entreposage 4.1 8.4 Matières auto-in?ammables/Classe d'entreposage 4.2 8.5 Matières dégageant des gaz in?ammables au contact de l'eau/C lasse d'entreposage 4.3 8.6

Matières comburantes/Classe d'entreposage 5

8.7

Matières toxiques/Classe d'entreposage 6.1

8.8 Matières caustiques et corrosives/Classe d'entreposage 8 8.9

Matières liquides/Classe d'entreposage 10/12

8.10

Matières solides/Classe d'entreposage 11/13

9

Organisation et exploitation de l'entrepôt

9.1

Mesures organisationnelles, vols, formation/connaissances techniques, voies de circulation dans les entrepôts, travaux de

maintenance et d'entretien, panneaux d'avertissement, manipulation des matières dangereuses et mesures de protection personelle

9.2 Livraison des marchandises, expédition et place de transbordement 10

Prescriptions

10.1

Principales lois et ordonnances

10.2

Directives, instructions et listes de contrôle

quotesdbs_dbs49.pdfusesText_49

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