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En résumé, la gouvernance d’entreprise permet d’augmenter la création de valeur, qui est le but ultime de toute entreprise. En effet, grâce à l’approche plus globale de la gouvernance, les entreprises peuvent désormais regagner la confiance des différents consommateurs et de proposer une nouvelle dimension humaine.

Quel est le rôle de la gouvernance d’entreprise au niveau international ?

Il est à la pointe de la gouvernance d’entreprise au niveau international en insistant pour qu’une entreprise dresse annuellement le bilan de ses incidences positives et négatives sur la vie économique de la société dans laquelle elle opère.

UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN

LOUVAIN SCHOOL OF MANAGEMENT

Quels sont les modes de gouvernance utilisés par les autorités pour favoriser Promoteur : Mémoire-recherche présenté par

Pr. Yves De Rongé LIENARD Adrien

en vue de l'obtention du titre de

Master 120 crédits en sciences de gestion

ANNEE ACADEMIQUE 2015-2016

iii.

Remerciements

Je tiens à remercier en premier lieu mon promoteur, le Professeur Yves De Rongé, pour

ses conseils avisés et sa grande disponibilité. Nos rendez-vous ont toujours été efficaces et

très instructifs. Je tiens à exprimer toute ma gratitude à tous les acteurs de terrain qui ont pris le temps de me recevoir. Finalement, je remercie tous mes proches pour leurs encouragements. Merci à mes parents pour leurs conseils très utiles lors de mes longues explications. Merci à mon frère, Remy, pour sa bonne humeur et son relativisme. Merci à Hélène pour son soutien et sa gentillesse.

Merci aux lecteurs de ce mémoire.

v.

Table des matières

Table des matières ............................................................................................................................ v

Table des figures ............................................................................................................................. ix

Table des tableaux ........................................................................................................................... xi

Introduction ...................................................................................................................................... 1

Partie I : Théorie ............................................................................................................................... 5

Chapitre 1 : Revue de la littérature ............................................................ 5

1.1 .................................................. 5

1.2 ................................. 6

1.3 Définitions et principes de ......................................................... 8

Définitions ............................................................................................................................ 8

Principes ............................................................................................................................... 8

1.4 Différents ............................................................... 9

1.5 ........................................................................... 12

Avantages écologiques ....................................................................................................... 12

Avantages économiques ..................................................................................................... 13

1.6 ................................................................................ 14

Limites liées au concept ..................................................................................................... 14

Limites liées à la mise en application du concept .............................................................. 16

Chapitre 2 : Revue de la littérature : La gouvernance par les autorités .......................................... 19

2.1 Définitions .................................................................................................................. 19

2.2 Les modes de gouvernance selon Treib et al. (2007) ................................................. 22

2.3 Les modes de gouvernance selon Abbott et al. (2012) ............................................... 23

Remarques sur les classifications et les modes de gouvernance ........................................ 25

2.4 Potentiels et challenges liés aux modes de gouvernance ............................................ 26

Potentiels et challenges entre gouvernance hard et soft ..................................................... 26

Potentiels et challenges des différents modes de gouvernance .......................................... 28

2.5 Schémas et dynamiques de gouvernance particuliers impliquant une autorité privée 29

Schémas .............................................................................................................................. 30

Dynamique ......................................................................................................................... 31

Limites ................................................................................................................................ 32

2.6 La gouvernance dans le cas du changement climatique ............................................. 32

Etude de cas .................................................................................................................... 37

Chapitre 3 : Méthodologie des études de cas ................................................................................. 37

Chapitre 4 : Analyse de quatre pays/région .................................................................................... 39

4.1 Japon ........................................................................................................................... 39

MODE DE GOUVERNANCE ET TERRAIN PROPICE À LCONOMIE CIRCULAIRE vi. ........................................................... 39

circulaire ............................................................................................................................ 43

4.2 Allemagne .................................................................................................................. 46

................................................... 46

circulaire ............................................................................................................................ 49

4.3 Chine .......................................................................................................................... 51

........................................................... 51

........................................................................................................................................... 56

4.4 Région de Bruxelles-Capitale .................................................................................... 58

-Capitale ...................... 58

circulaire ............................................................................................................................ 63

Chapitre 5 : Observations et discussions ........................................................................................ 65

5.1 Observations et discussions ....................................................................................... 67

Observation 1 : Un mélange entre plusieurs modes de gouvernance ................................. 67

Observation 2 ....... 67

Observation 3 : La balance entre des modes de gouvernance hard et soft est différente dans

chaque pays ........................................................................................................................ 69

Observation 4

........................................................................................................................................... 74

Observation 5 ........................... 75

Observation 6 : Les modes de gouvernance rigides et flexibles sont souvent associés à des

modes de gouvernance respectivement hard et soft ........................................................... 76

5.2 Hypothèses et discussions .......................................................................................... 77

Conclusion ..................................................................................................................................... 79

Bibliographie ................................................................................................................. 81

Annexes ......................................................................................................................... 87

........................................ 87

Annexe 2 : Prix moyen des ressources naturelles ......................................................................... 88

Annexe 3 : Volatilité des prix des ressources naturelles ............................................................... 89

Annexe 4 : Les trois piliers du développement durable ................................................................ 90

Annexe 5 : Exemples de programmes volontaires ........................................................................ 91

Annexe 6 : Les contributions étatiques à des programmes volontaires ........................................ 92

............................................................................................. 93 ............................ 97 .................................... 103 vii.

Annexe 10 : Interview de la directrice de GreenTech Brussels................................................... 108

Annexe 11 : Interview du directeur de CityDev Brussels ........................................................... 112

ix.

Table des figures

Figure 1 : Plan du mémoire .............................................................................................................. 3

................................................................................. 10 .............................................................................. 11 Figure 4 : Les différentes conceptions de la gouvernance selon les trois dimensions de la

gouvernance .................................................................................................................................... 21

: gouvernance indirecte utilisant un intermédiaire .............................. 25 ....... 41

Figure 7 : Logo attaché au recyclage (littéralement : le point vert) ............................................... 47

Figure 8 : Cadre législa ....... 52

Figure 9 : Position des pays/région sur un continuum entre une gouvernance soft et hard .......... 70

........................................ 87

Figure 11 : Augmentation du prix moyen des ressources naturelles depuis les années 2000 ....... 88

Figure 12 : Augmentation de la volatilité des prix des ressources naturelles depuis les années

2000 ................................................................................................................................................ 89

Figure 13 : Les trois piliers du développement durable ................................................................ 90

xi.

Table des tableaux

Tableau 1 : Quatre modes de gouvernance selon Treib et al. (2007) ............................................ 22

Tableau 2 : Quatre modes de gouvernance selon Abbott et al. (2012) .......................................... 23

Tableau 3 : Comparaison des modes de gouvernance des pays/région en fonction des acteurs .................................................................................. 66

Tableau 4 : Aperçu de plusieurs programmes volontaires............................................................. 91

Tableau 5 : Les contributions étatiques à des programmes volontaires durant les différentes

phases du processus de régulation .................................................................................................. 92

1.

Introduction

Les années passent, les rapports des scientifiques se suivent et se ressemblent : nnement. Le réchauffement climatique est devenu une réalité écologique et engendre nombre de changements environnementaux : fonte des glaces, montée des mers, changement des courants marins,

intensification des périodes de sécheresse, multiplication des phénomènes naturels

Cette nouvelle réalité écologique affecte , de zinc et de cuivre dans les 40 prochaines années (e.g., Le Moigne, 2014). Le 8 août 2016,

Earth Overshoot Day (

a consommé, en huit mois, les ressources naturelles que peut procurer la planète en une de la nature (Earth Overshoot Day, 2016). découlent sont globales et touchent les pays du Nord et du Sud. Cette pression extrême sur différentes populations du globe, que ce soit en termes de santé publique (sécheresses, inondations, etc.), (augmentation du prix des matières premières) ou de tensions géopolitiques (conflits autour des ressources naturelles). La croissance de la population mondiale ainsi que la croissance économique des pays en voie de développement vont encore accentuer la es années pour endiguer le problème du réchauffement climatique: le Protocole de Kyoto, the Earth

Summit

faites par les uns, celles non tenues par les

autres et les dérapages budgétaires issus des diverses crises émaillant la dernière décennie,

MODE DE GOUVERNANCE ET TERRAIN PROPICE À LCONOMIE CIRCULAIRE 2. Un inédite aux enjeux écologiques actuels. Ce paradigme propose une alternative originale à et ses limites présente comme les pays et les entreprises, mais bien comme une opportunité nouvelle de développement instituée par les autorités et valorisée par les consommateurs. notre A ce titre, ce document constitue un mémoire-recherche exploratoire portant sur un sujet

encore peu abordé par la littérature scientifique. Loin de nous arrêter à une simple

description, nous allons réaliser une comparaison de différents modes de gouvernance actuellement mis en place par les autorités de pays ou régions exemplatifs. dédiée à la théorie et comporte deux chapitres. Les

circulaire (chapitre 1) et de gouvernance par les autorités (chapitre 2) sont étudiés

séparément. Ces deux chapitres constituent les deux pans de notre question de recherche. débouchant sur notre question de recherche. Une fois la méthodologie établie (chapitre

3), quatre études de cas sont analysées à travers le prisme de la théorie : le Japon,

Allemagne, la Chine et la Région de Bruxelles-Capitale (chapitre 4). Sur base de ces analyses, nous dégageons six observations significatives notre question de recherche en proposant différentes hypothèses (chapitre 6). Finalement, nous concluons notre travail et ouvrons des pistes vers de nouvelles perspectives de recherche dégagées grâce à nos observations (conclusion).

INTRODUCTION 3.

Figure 1 : Plan du mémoire

Partie I : Théorie

5.

Chapitre 1 : Revue de la littérature

ce nouveau paradigme économique. Nous faisons ensuite le tour des différentes définitions et décrivons les concepts qui y sont attachés. Finalement, nous présentons les avantages et limites associés à cette notion. 1.1 jeune. Son développement Depuis la révolution industrielle, le monde occidental a basé son économie sur un modèle devenue le mode de fonctionnement le plus utilisé par les ac concept repose sur la séquence: " extraire - fabriquer - consommer - jeter », dans laquelle des ressources naturelles sont extraites et utilisées pour fabriquer des produits qui seront consommés par des clients et dont il en résultera des déchets (Le Moigne, 2014).

matière. Finalement, à la fin de la chaine, ce modèle produit une grande quantité de déchets

qui devront être assimilés par la nature (Le Moigne, 2014). prend pas en compte dans ses hypothèses le caractère épuisable des ressources naturelles, (Murray et al., 2015). ressources peut aussi avoir des conséquences économiques négatives pour les entreprises sur le long-terme. La raréfaction des ressources naturelles ri MODE DE GOUVERNANCE ET TERRAIN PROPICE À LCONOMIE CIRCULAIRE 6. hausse et une plus grande volatilité des prix de ces mêmes ressources, ce qui peut créer e est " des problèmes écologiques de notre monde et de la responsabilité de notre économie par rapport à ceux-ci (Zhu et al., 2010).

1.2 Historique

Si le terme " économie circulaire -même

est très ancienne. En effet, bien avant la révolution industrielle, les agriculteurs et artisans

: les produits étaient réparés ient

utilisés comme ressources Néanmoins, la migration dans les villes et la révolution

deuxième moitié linéaire traditionnelle, certains chercheurs ont successivement proposé des " contre- modèles le Rapport Brundtland en 1987. En premier lieu, certains pionniers comme Boulding (1966) ou Stahel et Reday-Muley

(1976) ont plaidé respectivement pour (un retour à) une " économie-fermée » et une

" économie en boucle » (Murray et al., 2015). Le premier introduitquotesdbs_dbs24.pdfusesText_30
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