FF L2 Droit 230921
1 oct. 2021 L2. 120 ECTS. Mention : DROIT. Volume. Horaire. Étudiant : 332h à 372h ... du droit des obligations et du droit administratif de la science.
Grands Arrêts Petites Fiches
1 Conçu à partir du GAJA 2005. 2 Dans le répertoire public http://www.didiermorandi.fr/L2/Arrets. 3 Direction de l'information légale et administrative
LICENCE AES DIJON ET LE CREUSOT Rentrée 2020- Fiche Filiere
spécifiques à l'exercice d'une fonction administrative (droit Objectifs de la formation et débouchés de l'année de formation : L2 AES.
FICHE DE POSTE
FICHE DE POSTE. ATER Intitulé du poste en français : ATER en droit public interne ... constitutionnel (L1 et L2 Droit & AP) Droit administratif (L2.
Fiche Filière DROIT- 2021 Mayence .
4 oct. 2021 DROIT – ECONOMIE - GESTION. L1. L2. L3. 180 ECTS. Mention : DROIT ... administratifs de catégorie A et B et propose des modules spécifiques ...
Capacité Fiche filiere 2020-2021 le 250221-1
Les enseignements de Capacité en droit sont dispensés à Dijon au sein de la Elle permet aussi de s'inscrire à certains concours administratifs ( ...
MÉTHODE OUTILS
https://www.lepetitjuriste.fr/wp-content/uploads/2018/12/ENTIER_LPJ48.pdf
Fiches Péda DROIT - Affichage 2018-2019
Faculté de droit et des sciences économiques (UFR des SJE) FICHE D'INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE - LICENCE DROIT 2 ... Droit administratif général 1.
FF licences Droit Parcours GED 230921
Après validation de la L1 et la L2 mention droit parcours Prépa GED
FACULTE DE DROIT Année Universitaire 2005/2006 Licence en Droit
15 oct. 2021 FICHE PÉDAGOGIQUELICENCE 2 -2021-2022 ... REGIME CONDITIONNEL L1 – L2 (cocher la case) ? L2 – L3 (cocher la case) ... Droit Administratif 1.
Licence en Droit Deuxième année Cours de Droit administratif
Le droit administratif est une branche du droit public En tant que discipline académique il a pour objet l’étude des règles applicables aux activités des administrations publiques celles que le droit constitutionnel rattache au pouvoir exécutif
Quelle est la définition organique du droit administratif ?
Fiche de droit administratif L2 S1 - Fiche de droit administratif Définition organique : ensemble - Studocu cours de droit admin L2 fiche de droit administratif principes généraux de administrative définition organique ensemble des institutions en charge des affaires
Quels sont les différents types de droit administratif ?
L’essentiel des grandes notions du droit administratif a donc été forgé par de grandes décisions juridic- tionnelles, «de principe», élaborées par le Conseil d’État: acte administratif unilatéral, contrat administratif, recours pour excès de pouvoir, responsabilité administrative...
Qu'est-ce que le droit administratif L2 ?
cm droit administratif l2 droit cm droit administratif l2 droit introduction générale le droit administratif désigne des règles relatives et de au sens Passer au document Demande à un expert Se connecterS'inscrire Se connecterS'inscrire Accueil Demande à un expertNouveau Ma Librairie Découverte Institutions Université Toulouse I Capitole
Quels sont les principes généraux du droit administratif ?
Les principes généraux du droit administratif Le droit administratif résulte de l’œuvre de la jurisprudence administrative, même s’il existe une édiction de codes reprenant ces décisions.
OFFRE DE FORMATION
2021 -2024
octobre 221 03/10/2022
Niveau : LICENCE années
Domaine : DROIT - ECONOMIE - GESTION L1 L2 L3
180 ECTS
Mention : DROIT
Parcours Cursus intégré Dijon-Mayence
Volume horaire étudiant : Licence 1 Licence 2 Licence 31 250h30 à
1 283h
357hCM 126h TD 332h CM 187h30
TD 191h à
219h CM
57h à
61h30TD
Dont heures spécifiques au parcours
36h 36h 72h 12h 24h 168h
cours magistraux travaux dirigés cours magistraux travaux dirigés cours magistraux travaux dirigés totalFormation dispensée en : français anglais
Contacts :
Responsable de formation Scolarité - secrétariat pédagogiqueNatalie JOUBERT
Professeure
03.80.39.55.80Natalie.Joubert@u-bourgogne.fr Amandine GENTY
03.80.39.56.05Bureaumayence@u-bourgogne.fr
Audrey DOS REIS ABRANTES L1
03.80.39.53.65
Audrey.dos-reis-abrantes@u-bourgogne.fr
Vanessa BERRET L2
03.80.39.39.06
Vanessa.berret@u-bourgogne.fr
Sonia VYNISALES L3
03.80.39.53.11
Sonia.vynisales@u-bourgogne.fr
Composante(s) de rattachement : U.F.R Droit et Sciences Economique & Politique4 boulevard Gabriel - BP17270
21072 DIJON CEDEX
OFFRE DE FORMATION
2021 -2024
octobre 222 03/10/2022
Objectifs de la formation et débouchés :
Objectifs :Il s'agit de proposer aux étudiants d'acquérir les bases d'une culture juridique générale et approfondie, les
connaissances dans les matières fondamentales qui irriguent toutes les branches du droit ainsi que des
méthodes d'analyse et de raisonnement permettant des spécialisations futures. Débouchés du diplôme (métiers ou poursuite d'études) :1°) Poursuites d'études en Master : Tout étudiant titulaire d'une licence de droit a accès de plein droit aux Masters
correspondants, mentions du domaine droit. L'UFR Droit et Science Politique propose un accès à trois Masters :
y Mention Droit public Parcours Droit des ressources humaines des fonctions publiquesJuriste des collectivités territoriales
Professions juridiques du sport
Master trinational en études européennes (EuropaMaster)Droit Public et Libertés
Droit Public et Territoires
Protection des droits fondamentaux et des libertés y Mention Droit notarial Parcours Droit ruralDroit notarial
y Mention Justice, Procès et Procédure Parcours Droit processuel Protection des droits fondamentaux et des libertés y Mention Droit des affaires Parcours Juriste d'affaires, commerce, distribution et consommationJuriste d'affaires internationales
Droit des affaires internes et internationales
Banque Patrimoine Assurance
Juriste Franco-Allemand
Fiscalité
y Mention Administration économique et sociale Parcours Finances des collectivités territoriales et des groupements Droit du travail Expert (formation initiale et continue) y Mention Monnaie Banque Finance Assurance Parcours Banque, Patrimoine, Assurance2°) Autres poursuites d'études
En 3ème année de Licence, après validation de la L1 et de la L2 mention droit :- Licence Droit Economie Gestion mention Administration publique (LAP) : Les étudiants ayant obtenu la
LAP peuvent s'inscrire en Master de droit public.
- Licence Professionnelle Management des organisations spécialité Gestionnaire de l'habitat locatif et
de l'habitat social.OFFRE DE FORMATION
2021 -2024
octobre 223 03/10/2022
- L'Institut de Préparation à l'Administration Générale (IPAG) prépare les candidats aux concours
administratifs de catégorie A et B et propose des modules spécifiques de préparation à des concours
administratifs de catégorie B (greffier, lieutenant de police...).- L'ESPE (Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education) prépare au professorat des écoles ou des
collèges et lycées.3°) Métiers
Les titulaires d'une licence en droit ont accès à certains concours de la fonction publique.L'acquisition de la licence permet d'accéder aux professions judiciaires ou parajudiciaires dites libérales (pour
l'accès à certaines d'entre elles une 1 ère année validée de Master est obligatoire), ainsi qu'au secteur privé (assurances,gestion des ressources humaines, banques, transports logistiques, communication, conseil aux entreprises, tourisme,
import/export). Compétences acquises à l'issue de la formation :La licence en droit permet d'acquérir des savoirs et compétences qui constituent le socle commun aux différents
métiers du droit :- les savoirs : grâce aux cours magistraux, le diplômé possède les savoirs disciplinaires essentiels aux métiers du
droit : droit privé, droit public, sciences politiques, histoire du droit...- les compétences : grâce aux travaux dirigés qui mettent en oeuvre les savoirs dispensés en cours magistraux, il
maitrise les compétences essentielles nécessaires à l'exercice des différents métiers du droit :
y des compétences spécifiquement juridiques : - identifier les problèmes juridiques, - rechercher les instruments juridiques (lois, décret, décisions de justice...), - comprendre les instruments juridiques, - analyser de manière critique les instruments juridiques (évolution des textes...) - structurer un raisonnement juridique - résoudre les problèmes juridiques y des compétences additionnelles : - maitriser une langue étrangère appliquée au droit - maitriser les fondamentaux de l'économie y des compétences transversales :- rédiger et exposer oralement une problématique et les différentes étapes de sa résolution
- présenter de manière structurée des idées - établir un plan, rédiger des développements, établir une bibliographie - synthétiser les savoirs (résumés, tableaux...) y Compétences acquises à l'issue de l'année de formation :Acquisition des savoirs disciplinaires fondamentaux du droit privé, du droit public, de la science politique et de l'histoire
du droit.Acquisition des bases de la méthodologie juridique, de compétences en langue étrangère appliquée au droit et des
fondamentaux de l'économie. Acquisition de compétences professionnalisantes fondamentales. Modalités d'accès à l'année de formation : de plein droit : Sont admis de droit les titulaires des diplômes suivants : - Baccalauréat de toutes les sections - Diplôme d'Accès aux Études Universitaires (DAEU) - Capacité en droit ou autres titres admis en dispense du baccalauréat.OFFRE DE FORMATION
2021 -2024
octobre 224 03/10/2022
par validation d'acquis ou équivalence de diplôme en formation initiale : s'adresser à la scolarité organisatrice de la formationen formation continue : s'adresser au service de formation continue de l'université (03.80.39.51.80)
Organisation et descriptif des études :
Tableau de répartition des enseignements et des contrôles de connaissances assortis :SEMESTRE 1
UE 1 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total coef
Connaissances
fondamentales Introduction au droit privé 33h 15h 48h CT (CM)CC (TD) CT (CM)* 3 1,5 4,5
Introduction au droit
public 33h 15h 48h CT (CM)CC (TD) CT (CM)* 3 1,5 4,5
TOTAL UE 66h 30h 96h 12 *Note obtenue en
CC non rattrapable 6 3 9
(1) CC : contrôle continu - CT : contrôle terminal UE 2 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total coef
Connaissances
fondamentales Introduction historique au droit public 33h 33h CT CT 3 3TOTAL UE 33h 33h 6 3 3
UE 3 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total coef
Connaissances
complémentairesInstitutions
juridictionnelles 20h 20h CT CT 2 2Institutions
administratives 20h 20h CT CT 2 2TOTAL UE 40h 40h 6 4 4
UE 4 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefCompétences
additionnelles Langues étrangères15h 15h CC 2 2
Allemand :
CM Grammaire
TP Expression orale
6h 6h 12h 12h 12hCC 2 2
Stage facultatif
(1 à 3 semaines) Rapport obligatoire, non notéTOTAL UE 6h 33h 39h 4 2 4 4
UE 5 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefOptions Allemand : Civilisation
contemporaine des pays germanophones12h 12h CT CT
TOTAL UE 12h 12h 2 2 2
TOTAL S1 157h 63h 220h 30 17 6,5 22
OFFRE DE FORMATION
2021 -2024
octobre 225 03/10/2022
SEMESTRE 2
UE 1 discipline CM TD Total ECTS
Type éval (1)
Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefMéthodologie et
connaissances fondamentales Introduction historique au droit privé 34h 34h CT (CM) CT (CM) 3 3Droit privé :
personnes et famille39h 15h 54h CT (CM)
CC (TD) CT (CM)* 2 1 3
Droit constitutionnel 39h 15h 54h CT (CM)
CC (TD) CT (CM)* 2 1 3
TOTAL UE 112h 30h 142h 14 *Note obtenue enCC non rattrapable 7 2 9
UE 2 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefConnaissances
complémentairesInstitutions
européennes 25h 25h CT CT 2 2Droit des biens 25h 25h CT CT 2 2
TOTAL UE 50h 50h 8 4 4
UE 3 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefCompétences
additionnelles Introduction à la science politique 20h 20h CT CT 2 2TOTAL UE 20h 20h 3 2 2
UE 4 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefCompétences
profession- nalisantesAllemand :
Grammaire
TP Expression orale
6h 6h 12h24h CC
0,5 0,5 1 Langues étrangères 15h 15h CC 1 1Stage facultatif
(1 à 3 semaines) Rapport obligatoire, non notéTOTAL UE 6h 33h 39h 3 - - 1 2 2
UE 5 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefOptions
(choix d'une option) Allemand :CM Introduction à
l'histoire des pays germanophones 12h 12h CT CT 2 2TOTAL UE 12h 12h 2 2 2
TOTAL S2 200h 63h 263h 30 15 5 20
TOTAL L1 357h 126h 483h 60
OFFRE DE FORMATION
2021 -2024
octobre 226 03/10/2022
SEMESTRE 3
UE 1 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefConnaissances
fondamentales Droit des obligations1 (contrats) 33h 15h 48h CT (CM)
CC (TD) CT
(CM)* 3 1.5 4.5 Droit administratif 33h 15h 48h CT (CM)CC (TD) CT
(CM)* 3 1.5 4.5Histoire de la
construction de l'Etat30h 10h30 40h30 CT (CM)
CC (TD) CT
(CM)* 3 1 4 TOTAL UE 96h 40h30 136h30 13 *Note obtenue enCC non rattrapable 9 4 13
- CC : contrôle continu - CT : contrôle terminalUE 2 discipline CM TD Total ECTS
Type éval (1)
Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefConnaissances
complémentaires obligatoires Droit pénal 30h 30h CT CT 3 3Finances publiques 30h 30h CT CT 3 3
TOTAL UE 60h 60h 8 6 6
UE 3 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefCompétences
additionnelles Langues étrangères 15h 15h CC 2 2TOTAL UE 15h 15h 3 2 2
UE 4 discipline CM TD Total ECTS Type éval (1)Session 1
Type éval
(1)Session 2
coeffCT coeff
CC total
coefCompétences
profession- nalisantesAllemand :
TP expression orale
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