6.1
Les frais de location s'élèvent à. 800 €. Déduction du barème kilométrique BNC pour le véhicule détenu en propriété déduction du barème carburant BIC et des
FISCALITE DU VEHICULE
29?/12?/2009 L'option pour le barème kilométrique est annuelle et résulte de l'absence de comptabilisation en charges des dépenses couvertes par le forfait ( ...
Directive LPers no 28.7 UTILISATION DE VEHICULES A MOTEUR
01?/01?/2018 2.2 Indemnité kilométrique. 2.2.1 Pour l'utilisation d'une voiture. L'indemnité est dans tous les cas de 70 centimes. 2.2.2 Pour un véhicule ...
BARÈME KILOMÉTRIQUE 2022 BARÈME VOITURE Puissance
BARÈME KILOMÉTRIQUE 2022. BARÈME VOITURE. Puissance fiscale. Jusqu'à 5000 km. De 5001 à 20000 km. Au-delà de 20000 km. 3 CV et moins. d x 0502.
Conditions générales
04?/12?/2019 Nous souscrivons les assurances pour la voiture (assurance RC ... forfaits kilométriques par (type de) voiture et les prix de leasing ...
tarifs de location
FORFAITS VOITURES prix du kilomètre de: 30 jours. 400 €. 0
Clermont-Ferrand le
BAREME KILOMETRIQUE : QUEL MODE DE CALCUL ? Première solution : appliquer un barème prédéterminé. Une voiture revient en moyenne à 034 € par km
BNC : FRAIS DE VÉHICULES
Limitation du barème kilométrique à 7 CV. La loi limite expressément à 7 CV la puissance du véhicule retenue pour le calcul des frais réels.
Primes non soumises à la cotisation de la CNSS : Nature de la
Transport : voir barème indemnité km (véhicule personnel) ou tarif du transport public. - Frais de nourriture : 10 fois le SMIG horaire par jour soit
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