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HISTOIRE DU DROIT ET DES

INSTITUTIONS MEDITERRANEENNES

ET AFRICAINES

DES ORIGINES À LA FIN DU MOYEN-ÂGE EUROPÉEN

3ème Edition 2019

Revue, Actualisée et Augmentée

Par

Séraphin NENE BI

Agrégé des Facultés de Droit

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Introduction 5

" Interroge ceux des générations passées, Sois attentif à l'expérience de leurs pères. Car nous sommes d'hier, et nous ne savons rien, Nos jours sur la terre ne sont qu'une ombre. " HOV P

LQVPUXLURQP LOV PH SMUOHURQP" »

(La Sainte Bible, Job 8 : 8-10 a, Version Louis Second, 1910)

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Sommaire 7

Sommaire

SOMMAIRE .................................................................................................... 7

INTRODUCTION............................................................................................. 9

PREMIERE PARTIE:LES INSTITUTIONS AFRICAINES............................ 30 TITRE1:LES INSTITUTIONS POLITIQUES ................................................ 32 SOUS-TITRE 1:LES INSTITUTIONS POLITIQUES TRADITIONNELLES . 33 CHAPITRE 1:LES SOCIETES ANETATIQUES .......................................... 35

CHAPITRE 2 :LES SOCIETES A POUVOIR POLITIQUE

INSTITUTIONNALISE .................................................................................. 47

SOUS-TITRE 2.:LES INSTITUTIONS DU MOYEN AGE AFRICAIN .......... 65 CHAPITRE 1:LES INSTITUTIONS SYNCRETIQUES ................................. 66 CHAPITRE 2:LES INSTITUTIONS " NOUVELLES » ................................. 72 TITRE 2:LES INSTITUTIONS JURIDIQUES ET JUDICIAIRES .................. 83 SOUS-TITRE 1:LE DROIT TRADITIONNEL AFRICAIN ............................. 83 CHAPITRE 1:LES SOURCES DU DROIT ................................................... 87 CHAPITRE 2:LES GRANDS DOMAINES DU DROIT NEGRO AFRICAIN

.................................................................................................................... 109

CHAPITRE 1:LE CRIME ET LE JUGE ...................................................... 162 CHAPITRE 2:LA PROCEDURE JUDICIAIRE ........................................... 170 CHAPITRE 3:LA SANCTION JUDICIAIRE ............................................... 183 DEUXIEME PARTIE ....... :LES INSTITUTIONS DES CIVILISATIONS DE LA

MEDITERRANEE ....................................................................................... 188

TITRE I:LES INSTITUTIONS DE ........................................ 189 SOUS-TITRE I :LES INSTITUTIONS THEOCRATIQUES EGYPTIENNE ET

ISRAELIENNE ............................................................................................ 190

CHAPITRE I: ......................................................... 191

SOUS -TITRE 2:LES INSTITUTIONS ANTHROPOMORPHIQUES

GRECQUES ET ROMAINES. .................................................................... 264 CHAPITRE 1:LES INSTITUTIONS GRECQUES ....................................... 265

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Sommaire 8

CHAPITRE 2:LES INSTITUTIONS ROMAINES ........................................ 310 TITRE 2:LES INSTITUTIONS DU MOYEN AGE MEDITERRANEEN ...... 461

CHAPITRE I:L'EGLISE .............................................................................. 462

CHAPITRE 2 .....:LES INSTITUTIONS DE LA CIVILISATION CIVILISATION

ARABO-ISLAMIQUE .................................................................................. 487

BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE .................................................. 543 TABLE DES MATIERES ............................................................................ 521

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Introduction 9

INTRODUCTION

Histoire du droit et des institutions. Dans cet intitulé, les mots histoire, droit et institutions qui le structurent transversalement forment un méthodologie que nous allons suivre et les cadres spatial et chronologique. Section 1. Opération définitoire et problématique Comment définir les concepts pluriels que sont : histoire, droit, institution ?

Paragraphe 1. Définitions des concepts

A. Le Droit

Le droit appartient à la famille assez étendue des concepts qui

1. Les juristes eux-mêmes avouent en

répugnent aux restrictives2. En 1787, Kant écrivait dans son fameux ouvrage La critique de la raison pure : " les juristes cherchent encore une définition pour leur concept du droit ». Le doyen Vedel commença même la sienne par ces mots : " Voilà des semaines et même des mois que je " sèche » laborieusement sur la question, pourtant si apparemment innocente " Le droit est un phénomène social trop complexe pour se laisser comprendre, le droit comme une forme de réaction face évidemment aux besoins d'une société. »3

1 Norbert ROULAND, Anthropologie juridique, Paris, PUF, coll. " Que sais-je ? »

n° 2528, 1990, p. 6

2 Jean-François BREGI, Introduction historique au droit, Paris, Ellipses, 2005, p. 5

3 DURAND Bernard, CHENE Christian et LECA Antoine, Introduction historique au

Droit, Montchrestien, Paris, 2004, p. 13

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Introduction 10

Les fondements et les fonctions du droit s'impliquent dans la culture, dans la civilisation dont il n'est que l'expression normative à une réponse donnée. Il n'est pas par conséquent le fruit de l'imagination du législateur. Cela signifie qu'il n'existe pas de droit pur compréhensible en dehors du contexte social, du cadre socio-économique, des idées politiques, de la religion. Cela veut dire également que l'étude du droit de causalité entre le contexte et le droit4. Ainsi à chaque contexte culturel, son droit. C'est pourquoi, en principe, à la diversité des contextes socio-économiques, correspond la diversité des systèmes juridiques. C'est dans ce sens que converge la remarque pertinente de Roger Vigneron : " le droit est en soi un phénomène historique dont on ne On le voit, le droit est une discipline essentiellement historique. Brégi dira même que " le Droit est histoire »6.

Auj -à-

it, les ainsi que les valeurs que le Droit est censé consacrer dans la société

»7.

pas les attentes, priorités ou exigences de la classe sociale au pouvoir

4 Bernard DURAND, Histoire Comparative des Institutions. Afrique, Monde arabe,

Europe, les Nouvelles Editions Africaines, 1983, p. 7.

5 Roger VIGNERON, Droit romain, Syllabus, Université de Liège, 1994, p. 1 ; B. DURAND

et autres, Introduction historique au droit, op. cit., p. 25

6 Jean-François BREGI, op. cit., p. 6

7 Etienne Le Roy, IHV $IULŃMLQV HP O·HQVPLPXPLRQ GH OM -XVPLŃHB (QPUH PLPpPLVPHV HP

métissages, Paris, Dalloz, 2004, p. 6

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Introduction 11

démocratique ale reposent sur la théorie de la représentation et sur la théorie de la souveraineté populaire qui se sont affinées depuis le XVIIIème siècle. Bien pas moins sur des fictions qui, en tant que fictions, peuvent aussi apparaître comme des fantasmes et ainsi se diluer comme un simple

»8.

Enfin, notons que " le droit présente cette différence radicale avec la littérature et la philosophie que sa langue est univoque et précise, elle guise »9.

B. I·HQVPLPXPLRQ

une part de mystère »10. Aussi Georges GURVITCH mettait-il en garde contre saquotesdbs_dbs6.pdfusesText_11

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ET AFRICAINES

3ème Edition 2019

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Sommaire

CHAPITRE 2 :LES SOCIETES A POUVOIR POLITIQUE

SOUS -TITRE 2:LES INSTITUTIONS ANTHROPOMORPHIQUES

INTRODUCTION

Paragraphe 1. Définitions des concepts

A. Le Droit

1. Les juristes eux-mêmes avouent en

1 Norbert ROULAND, Anthropologie juridique, Paris, PUF, coll. " Que sais-je ? »

2 Jean-François BREGI, Introduction historique au droit, Paris, Ellipses, 2005, p. 5

3 DURAND Bernard, CHENE Christian et LECA Antoine, Introduction historique au

Droit, Montchrestien, Paris, 2004, p. 13

Auj -à-

»7.

4 Bernard DURAND, Histoire Comparative des Institutions. Afrique, Monde arabe,

5 Roger VIGNERON, Droit romain, Syllabus, Université de Liège, 1994, p. 1 ; B. DURAND

6 Jean-François BREGI, op. cit., p. 6

7 Etienne Le Roy, IHV $IULŃMLQV HP O·HQVPLPXPLRQ GH OM -XVPLŃHB (QPUH PLPpPLVPHV HP

»8.

B. I·HQVPLPXPLRQ