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Vos garanties. Régime d'accueil de Frais de Santé. CCN 66 AVENANT 334. IDCC 413. ACCORD – BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 2 / Ensemble du personnel.
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Régime complémentaire frais médicaux ACCORD – BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 1 / Ensemble du personnel ... 100 % FR limité à 2 % PMSS / jour.
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OF – Santé - Tableau de garanties – CCN ECLAT – 3 niveaux 2022 – SP21/FCR0465 – V10/12/2021 Régime complémentaire frais médicaux ... BASE + OPTION 2.
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Vos garanties. Régime complémentaire frais médicaux. CCN ESTHETIQUE - COSMETIQUE CONVENTIONNELLE. + OPTION 2. RESPONSABLE. BASE +. SURCOMPLEMENTAIRE.
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Régime complémentaire frais médicaux BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 1 (Alternative 2) ... Au-delà garantie égale à celle du Décret n° 2014-1025.
INDUSTRIE DE L HABILLEMENT
La mise en place d'un régime de prévoyance et de frais de santé obligatoire Option 2. (Ces prestations s'ajoutent à la base). SOINS MÉDICAUX COURANTS.
apicil
7 oct. 2015 de garanties. Les demandes individuelles d'affiliation/radiation frais de santé ... Base conventionnelle + option 2 obligatoire *.
CONTRAT DASSURANCE COLLECTIVE fac
31 déc. 2019 Définition des garanties et prestations « Frais de santé » ______ 17 ... L'accord prévoit un régime de base conventionnel et deux niveaux de ...
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Régime complémentaire frais médicaux. CCN des Acteurs du Lien Social et Familial. IDCC 1261. ALISFA. Ensemble du personnel. BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 2
18186_CCN66_CG-Regime FACULTATIF.indd
Définition des garanties et prestations « Frais de santé » Cet accord prévoit un régime de base conventionnel obligatoire et deux niveaux de régime.
Vos garanties - APICIL Entreprise
NATURE DES FRAIS REMBOURSEMENTS Dans la limite des frais réels et y compris remboursements de la Sécurité sociale BASE CONVENTIONNELLE OBLIGATOIRE (socle) R1 BASE + OPTION 1 R2 BASE + OPTION 2 SOINS COURANTS Analyses et examens de laboratoire Analyses et examens de laboratoire 100 BR 100 BR Honoraires médicaux
Vos garanties - APICIL Entreprise
Frais de séjour en établissement conventionné ou non conventionné (2) 300 BR 400 BR Participation forfaitaire actes lourds 100 FR* 100 FR* Frais de transport sanitaire : ambulance taxi conventionné hors SMUR 100 BR 100 BR Forfait Patient Urgences 100 FR* 100 FR*
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Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux CCN des Commerces de Détail de l’Horlogerie Bijouterie IDCC 1487 Ensemble du personnel - En vigueur au 01/01/2021 NATURE DES FRAIS REMBOURSEMENTS Dans la limite des frais réels et y compris remboursements de la Sécurité sociale BASE CONVENTIONNELLE OBLIGATOIRE BASE INTERMEDIAIRE
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OF – ENT – Santé – CCN 66 – Garanties BASE + OPTION 2 – 15/01/2018 – SP18/FCR0011 - maj 02/2020 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux CCN 66 IDCC 413 Accord Interbranche du 02/10/2019 BASE + OPTION 2 – Ensemble du personnel En vigueur au 01/01/2020 NATURE DES FRAIS REMBOURSEMENTS
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