Annexe 1
SORTIES SCOLAIRES. HORS-SÉRIE. Annexe 2. DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉPA RT EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉE(S). Page 4. 2 4. LeB.O. N° 7. 23 SEPT. 1999. SORTIES
La procédure dautorisation des sorties et voyages scolaires dans le
L'autorisation d'une sortie scolaire obligatoire ou facultative occasionnelle sans nuitée est délivrée - le formulaire de demande d'autorisation de voyage ...
Bulletin officiel n° 29 du 18 juillet 2013
18 juil. 2013 Formulaire type d'autorisation de participation d'un élève mineur à une ... la sortie scolaire/au voyage scolaire). Organisé(e) par (nom de l ...
2018 Formulaire Sortie sans nuitee
Année scolaire. 20 / 20… DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE. SANS NUITÉE POUR LES ECOLES PUBLIQUES. Nom et adresse ou cachet de l'école ...
Guide relatif à lorganisation des sorties et voyages scolaires dans le
1 oct. 2023 ➢ un formulaire de demande d'autorisation d'une sortie scolaire sans nuitée comprenant la liste des accompagnateurs éventuels ;. ➢ un budget ...
FORMULAIRE DE DEMANDE DAUTORISATION DUNE SORTIE
Formulaire de demande d'autorisation d'une sortie scolaire sans nuitée – 1er degré. 1 þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ.
DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION DE SORTIE
Le …………………………………………. 10/10. SORTIE SCOLAIRE OCCASIONNELLES SANS. NUITEE. AUTORISATION DE DEPART. DE L'A.T.S.E.M.
FORMULAIRE SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES AESH
SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES AESH. □ Sortie journée dans le département AUTORISATION DE L'EMPLOYEUR. CACHET ET SIGNATURE DE L'EMPLOYEUR. (DPAE 4 ou ...
SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) 1er DEGRE
autorisation de sortie du territoire et le formulaire CERFA R46121 d'autorisation de sortie du territoire signé . Date et signature du directeur (trice) d ...
Pour télécharger les formulaires de demandes de sorties scolaires
Pour télécharger les formulaires de demandes de sorties scolaires cliquez ici. • Annexe 1 DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU.
Annexe 1
2 1. Le B.O. N°7. 23 SEPT. 1999. SORTIES SCOLAIRES. HORS-SÉRIE. Annexe 1. DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU OCCASIONNELLE SANS NUITÉE
DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION DE SORTIE
Demande d'autorisation de sortie régulière ou Autorisation de participation à une sortie ... Nom et adresse ou cachet de l'établissement scolaire :.
AUTORISATION PARENTALE DE PARTICIPATION A UNE SORTIE
AUTORISATION PARENTALE DE PARTICIPATION. A UNE SORTIE SCOLAIRE POUR UN ELEVE MINEUR. Enfant : NOM : Prénom : Représentant légal : NOM : Prénom : Adresse :
AUTORISATION PARENTALE POUR SORTIE SCOLAIRE AVEC
AUTORISATION POUR SORTIES ET VOYAGES COLLECTIFS D'ELEVES 2- Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée correspondant à des activités d' ...
AUTORISATION POUR DES SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE
des sorties à l'extérieur de l'école pendant les heures de classe ou à commun ou transport scolaire vous serez informés de la sortie et de tous.
Bulletin officiel n° 29 du 18 juillet 2013
18 jul de 2013 Formulaire type d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à caractère facultatif.
ACCÈS AUX FICHES
13 mar de 2014 La participation des ATSEM à l'encadrement des sorties scolaires doit faire l'objet d'une autorisation préalable du maire. Sortie inférieure à ...
Pour télécharger les formulaires de demandes de sorties scolaires
Annexe 1 bis DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU. OCCASIONNELLE. • Annexe 2 DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC. NUITÉE(S).
Lorganisation dune sortie scolaire
25 ene de 2018 Vous souhaitez organiser une sortie scolaire sans nuitée. ... le formulaire d'autorisation relatif aux sorties scolaires avec nuitée(s).
Circulaire sorties scolaires 2021_2022
formulaire d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à caractère facultatif (joint en annexe).
A savoir
Les sorties scolaires doivent :
venir en appui des programmes, informer précisément les familles des conditions dans lesquelles elles sont organisées.Toutes les informations utiles sont à votre disposition sur le site de la DSDEN (Vie scolaire - Voyages scolaires) : liste
Vous souhaitez organiser une sortie scolaire sans nuitée. Ces sorties sont autorisées par le , qui, dans le cadre du plan vigipirate, circonscription et la DSDEN-Division de la Vie Scolaire (bec18@ac-orleans-tours.fr). Pour cela, vous devez remplir le formulaire relatif aux sorties sans nuitée (cf. site). Vous souhaitez organiser une sortie scolaire avec nuitée(s).Ces sorties sont autorisées par l'Inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'Éducation
nationale. - dans le département du Cher, vous trouverez la liste des structures agréées sur le site de la DSDEN. - hors département, vous devez vous rapprocher de la Vous devez constituer le dossier autorisation de sortie scolaire qui comprendra : aux sorties scolaires avec nuitée(s), la liste des élèves, le projet pédagogique, le programme détaillé du séjour, gestes de premiers secours, les informations relatives au transporteur, le schéma de conduite.Vous trouverez la liste des entreprises de transport routier de voyageurs inscrites au registre électronique national des
entreprises de transport par route et au registre des commissionnaires de transport en cliquant sur le lien suivant.
Division de la Vie Scolaire - Bureau des Examens et Concours MAJ 25/01/2018 2La procédure est la même que pour les sorties scolaires avec nuitée(s). Toutefois, depuis le 15 janvier 2017, un enfant
mineur, qui vit en France et voyage à l'étranger seul ou sans être accompagné par l'un de ses parents, doit être muni
d'une autorisation de sortie du territoire (AST). Il s'agit du formulaire Cerfa n°15646*01 établi et signé par un parent
(ou responsable légal), qui doit être accompagné de la photocopie d'une pièce d'identité du parent signataire.
Délais
Le dossier devra parvenir à la DSDEN-Division de la Vie Scolaire (bec18@ac-orleans-tours.fr) au plus tard :5 semaines (hors vacances sco ;
8 semaines (hors ;
10 semaines
Informations utiles
Pour toutes questions, vous pouvez contacter :
Mme Brigitte GOBERT
Division de la Vie Scolaire - Bureau des Examens et ConcoursTél. : 02.36.08.20.35
Mails : brigitte.gobert1@ac-orleans-tours.fr
bec18@ac-orleans-tours.fr Pour toutes informations utiles relatives à la réglementation :Lien Eduscol
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