Demande de dérogation au périmètre scolaire à lintérieur de Lyon
Même si la demande de dérogation est conforme aux critères elle ne sera définitivement acceptée que s'il reste des places dans l'école. ANNEE SCOLAIRE 2023-
FORMULAIRE DE DEMANDE DE DÉROGATION À COMPLÉTER
PROCÉDURE DE DEMANDE DÉROGATION SCOLAIRE. Afin d'effectuer la demande de dérogation scolaire pour votre enfant nous vous remercions de nous retourner le
DEMANDE DE DÉROGATION (NICE /NICE)
FICHE DÉROGATION SCOLAIRE. DEMANDE. DE DÉROGATION (NICE /NICE). RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L'ENFANT : Nom* : Prénom* : F M. Date et lieu de naissance*: Niveau
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE ECOLE
Année scolaire ……………….. DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE. ECOLE ELEMENTAIRE / ECOLE MATERNELLE. Note importante. → Les parents ou tuteurs renseignent
Demande de dérogation scolaire
Tous les champs sont obligatoires sauf ceux en italique. Enfant domicilié à Strasbourg. Enfant non domicilié à Strasbourg (voir page 3). Le formulaire
formulaire derogation scolaire. doc
MOTIF DE LA DEMANDE DE DEROGATION : CAS DEROGATOIRE : ☐ un des parents travaille sur la commune demandée et absence de moyens.
FORMULAIRE DE DEMANDE DE DEROGATION SCOLAIRE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE DEROGATION SCOLAIRE « SORTANT ». Année Scolaire 2022-2023. Vous êtes domiciliés à l'intérieur du territoire de la Communauté de
Formulaire Dérogation carte scolaire.pub
□ Poursuite de la scolarité dans le même groupe scolaire Pour toute demande de dérogation d'école fournir obligatoirement les pièces justificatives ...
DEROGATION SCOLAIRE 20…/20…… Demande dinscription ...
scolaire/periscolaire sont récoltées et conservées par la Mairie de Villars. Ces données personnelles ne sont obtenues que par les documents et formulaires.
demande de derogation au perimetre scolaire
La ville de Villeurbanne traite les données personnelles recueillies dans ce formulaire pour le suivi et la gestion des inscriptions scolaires. Il a pour base
Formulaire de demande de dérogation à la zone de recrutement des
Motif principal de la demande de dérogation (une seule croix). ?. Déménagement en cours d'année scolaire (demande de commencer ou de terminer l'année
FORMULAIRE DE DEROGATION SCOLAIRE
FORMULAIRE DE DEROGATION SCOLAIRE. La commission qui statue sur les dérogations à lieu chaque année courant avril/mai dès retour des.
formulaire derogation scolaire. doc
MOTIF DE LA DEMANDE DE DEROGATION : CAS DEROGATOIRE : ? un des parents travaille sur la commune demandée et absence de moyens.
Demande de dérogation scolaire
Tous les champs sont obligatoires sauf ceux en italique. Enfant domicilié à Strasbourg. Enfant non domicilié à Strasbourg (voir page 3). Le formulaire
COMMUNE DE ………………………………………
Formulaire de demande de dérogation scolaire : Année scolaire 20…-20… Agglomération Annemassienne.
DEMANDE DE DÉROGATION (NICE /NICE)
FICHE DÉROGATION SCOLAIRE. DEMANDE. DE DÉROGATION (NICE /NICE). RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L'ENFANT : Nom* : Prénom* : F M. Date et lieu de naissance*:.
Formulaire de dérogation 2021-2022
DEROGATION. Année scolaire 2021-2022. Inscription dans une école publique de TOURS. Objet : formulaire à renseigner par une famille.
FORMULAIRE DE DEMANDE DE DEROGATION SCOLAIRE Année
31 mars 2022 Sans PAI le menu de l'enfant ne pourra être adapté. PIECES A FOURNIR POUR L'INSCRIPTION SCOLAIRE. Livret de famille. Justificatif d'adresse ( ...
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE ECOLE
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE. ECOLE ELEMENTAIRE / ECOLE MATERNELLE. Note importante. ? Les parents ou tuteurs renseignent la demande et la
Demande de dérogation scolaire Hors commune Enseignement du
Année scolaire 20 /20. Demande de dérogation scolaire. Hors commune. Enseignement du 1er degré. ENFANT CONCERNÉ : Nom et Prénom : Date de naissance :.
Service Education/Enfance/ Petite Enfance
FORMULAIRE DE DEROGATION SCOLAIRE
La commission qui statue sur les dérogations à lieu chaque année courant avril/mai, dès retour des
listes des écoles avec les effectifs suite aux nouvelles inscriptions. ECOLE DU SECTEUR : . DEROGATION POUR LECOLE DE :ENFANT
Nom /Prénom : Date de naissance :
Première inscription : OUI NON CLASSE : ... Demande pour la prochaine rentrée scolaire 20.... /20Demande e : ... /... /...
Ecole maternelle Ecole élémentaire
MOTIF(S) DE LA DEMANDE DE DEROGATION :
Raison médicale ńfournir un certificat médical (hospitalisation fréquente ou nécessité de soins
Fratrie inscrite dans la même école ń copie du livret de famille et du certificat de scolarité
attestant de la (e)Assistante maternelle ńagrément, contrat
de travail Déménagement / construction ńjustificatif du nouveau domicile ou permis de construireRenouvellement après cycle de maternelle
PARENTS OU REPRÉSENT LÉGAL :
PERE Nom /Prénom : Tél (Père) : .. Email : ... @ ..............................................
Adresse : .
MERE Nom /Prénom :
Tél (Mère) : .. Email : ... @ ..............................................Adresse : .
Date : Signature des parents :
Avis Ecole de secteur :
Avis Ecole demandée :
Avis CCPR :
Service Éducation - Communauté de Communes du pays riolais -Rue des Frères Lumière 70190 RIOZ Tel : 03.84.91.97.21 Site internet : http://www.cc-pays-riolais.fr
quotesdbs_dbs6.pdfusesText_12[PDF] formulaire ds 174 2016
[PDF] formulaire ds 174 2017
[PDF] formulaire e401 france
[PDF] formulaire en vue de l'immatriculation d'un étudiant
[PDF] formulaire en vue de l'immatriculation d'un étudiant 2017/2018
[PDF] formulaire en ge3
[PDF] formulaire engagement de dépenses
[PDF] formulaire entrevue téléphonique
[PDF] formulaire etat de service education nationale
[PDF] formulaire état des services publics
[PDF] formulaire etr changement de statut pdf
[PDF] formulaire évaluation formation
[PDF] formulaire évaluation formation à froid
[PDF] formulaire ex 15 pdf
