[PDF] Statistique des permis de bâtir - Modèle III





Previous PDF Next PDF



Statistique des permis de bâtir

tél. : 02/277.61.38. Statistique des permis de bâtir. Modèle I 1. A remplir par l'Administration Communale ou l'Administration de l'Urbanisme.



Statistique des permis de bâtir

Modèle I. Bâtiments destinés exclusivement ou principalement à l' 1. A remplir par l'Administration Communale ou l'Administration de l'Urbanisme.



Statistique des permis de bâtir

tél. : 02/548. 62. 58. Statistique des permis de bâtir. Modèle I 1. A remplir par l'Administration Communale ou l'Administration de l'Urbanisme.



Modèle IV Bordereau denvoi mensuel des formulaires relatifs à la

(Formulaire à renvoyer à Direction générale statistique et information économique 1. Bâtiments destinés exclusivement ou principalement à l'habitation ...



Statistique des permis de bâtir

Statistique des permis de bâtir. Modèle II 1. A remplir par l'Administration Communale ou l'Administration de l'Urbanisme. (en caractère d'imprimerie).



Statistique des permis de bâtir

Les petites flèches (? ) du questionnaire renvoient aux explications correspondantes. 1. Qualité du maître de l'ouvrage. 1) Particulier. 2) Société anonyme. 3) 



Statistique des permis de bâtir - Modèle III

Statistique des permis de bâtir. Modèle III. Bâtiment dont les travaux de construction ou de transformation ont commencé. Concerne le formulaire statistique 



Statistique des permis de bâtir

Les petites flèches (? ) du questionnaire renvoient aux explications correspondantes. 1. Qualité du maître de l'ouvrage. 1) Particulier. 2) Société anonyme. 3) 



Statistique des permis de bâtir

Statistique des permis de bâtir. Modèle II. Bâtiments destinés exclusivement ou principalement à un autre usage que l'habitation.



Burdinne

1. MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES. INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE type de bâtiments et les annexer au présent formulaire.

.
[PDF] formulaire statistique modèle 1 format word

[PDF] formulaire statistique wallonie

[PDF] formulaire statut d'immigrant au canada

[PDF] formulaire tascom 2017 3350 k

[PDF] formulaire tascom 2017 remplissable

[PDF] formulaire tns

[PDF] formulaire tracfin notaire

[PDF] formulaire tva

[PDF] formulaire tva mensuelle france 2016

[PDF] formulaire tva trimestrielle france 2016

[PDF] formulaire tva trimestrielle france excel

[PDF] formulaire um air france

[PDF] formulaire um hop

[PDF] formulaire unique cepici

[PDF] formulaire unique cri rabat