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  • Comment Etablir un bon de retour ?

    Au delà de ce délai, vous ne pourrez émettre un retour donc créer un bon de retour. Les articles doivent être neufs, jamais portés et dans leur emballage d'origine. Le tag cartonné mentionnant le prix, le code barre et le nom de l'article doit également être retourné avec l'article dans l'état où vous l'avez reçu.
  • 1. Fait pour quelqu'un, quelque chose de repartir, de revenir vers l'endroit d'où il est venu ; déplacement, voyage ainsi accompli : Il va falloir penser au retour. 2. Titre de transport permettant d'effectuer à l'inverse le voyage fait à l'aller : Il n'a pas assez d'argent pour payer le retour.

Juin 2018BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE

DÉLIMITER L'ESPACE

DE BON FONCTIONNEMENT

DES ZONES HUMIDESGuide

du SDAGEZones humides

Rédaction du guide

La coordination générale de ce travail a été conduite par le secrétariat technique du SDAGE Rhône-

Méditerranée.

fonctionnement des cours d'eau de décembre 2016 ͩ et sur les retours d'edžpĠrience de trente plans

de gestion de zones humides dans les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. Coordination et rédaction : François CHAMBAUD et Jean-Louis SIMONNOT.

Maquette et mise en forme

: Edith CORON Contributeurs et relecteurs : Delphine DANANCHER (CEN Rhône-Alpes), Pierre DURLET (PNR du Haut

Jura), Yvan FALATAS (AFB AURA), Patrick GRILLAS (La Tour du Valat), Gilles JANISECK (DDT de l'Isğre),

Emmanuelle LONJARET et Diane SANTENS (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes), Raphaël QUESADA (Loparvi), Kristell ASTIER-COHU, Nadine BOSC-BOSSU, Emilie LUNAUD, Céline PIGEAUD, Martin

Méditerranée Corse).

travail spécifique en janǀier 2018 aǀec les chambres d'agriculture.

Le projet de guide a été présenté à la commission relative aux milieux naturels du comité de bassin le

13 avril 2018 pour échanges et pour information au bureau du comité de bassin du 1er juin 2018.

Ce guide technique du SDAGE contient les bases recommandées pour définir, caractériser, délimiter et

prendre en compte l'espace de bon fonctionnement des zones humides.

Crédit photographique : François Chambaud.

GUIDE TECHNIQUE SDAGE

DELIMITER L'ESPACE DE BON FONCTIONNEMENT

DES ZONES HUMIDES

Sommaire

1. INTRODUCTION ..................................................................................................................... 1

2. POURQUOI PRESERVER L'ESPACE DE BON FONCTIONNEMENT ? ............................................ 2

2.1 Les zones humides et leur espace de bon fonctionnement .............................................................................................. 2

2.2 Ce que dit le SDAGE......................................................................................................................................................... 5

2.3 La prise en compte de l'espace de bon fonctionnement .................................................................................................. 5

3 ADAPTER LA DEMARCHE AU CONTEXTE LOCAL ....................................................................... 8

3.1 S'interroger au prĠalable ................................................................................................................................................. 8

3.2 Comprendre l'origine des fludž d'eau ................................................................................................................................ 8

3.3 Examiner les situations rencontrées .............................................................................................................................. 11

3.3 Quel besoin de délimitation ? ....................................................................................................................................... 15

4. COMMENT DELIMITER L'ESPACE DE BON FONCTIONNEMENT ?............................................ 16

4.1 Analyser le fonctionnement de la zone humide ............................................................................................................. 16

4.2 Analyser les facteurs du fonctionnement ...................................................................................................................... 24

4.3 Un travail à réaliser dans un cadre concerté .................................................................................................................. 26

5. PRESERVER, GERER, RESTAURER L'ESPACE DE BON FONCTIONNEMENT ............................... 32

5.1 Pressions et usages ....................................................................................................................................................... 32

5.2 Objectifs........................................................................................................................................................................ 33

Bibliographie .......................................................................................................................... 35

ANNEXE 1 ............................................................................................................................... 37

Cles de localisation des zones humides par étages de végétation, nature des roches et situationS

topographiques ....................................................................................................................... 37

ANNEXE 2 ............................................................................................................................... 41

ESPACE DE BON FONCTIONNEMENT : EXEMPLE D'APPLICATION POUR LA GRAVIERE DE

GENEUILLE .............................................................................................................................. 41

Processus hydrologique et hydraulique ............................................................................................................................... 42

Processus physique et biogéochimique ............................................................................................................................... 44

Processus biologique et écologique .................................................................................................................................... 46

Synthğse de l'espace de bon fonctionnement ..................................................................................................................... 47

Rendu final sous forme de schéma synthétique .................................................................................................................. 48

1

1. INTRODUCTION

La politique en faveur des zones humides, menée depuis le SDAGE de 1996, conduit à améliorer non seulement les

connaissances mais aussi à développer de façon significative leur appropriation par un large public. Des acquis

importants ont été réalisés lors des inventaires de zones humides qui couvrent la quasi-totalité du bassin Rhône-

Méditerranée et sont des références à consulter. La gestion et la restauration des zones humides ont été

développées par de nombreux acteurs locaux. En revanche l'intĠgration dans les projets d'amĠnagement reste

encore insuffisante pour inverser la tendance générale à la dégradation qui est constatée.

Les retours d'edžpĠrience sur la gestion et la restauration des zones humides ont montrĠ l'importance de o[quotesdbs_dbs45.pdfusesText_45

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