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«Je vais vous dire en toute franchise»
Ce que je vais vous di.re.je vais vous le dire en IOUle franchise parce L'enseignemenl de la langue arabe c:sl imponam uniquc:nw:nt si on.
Latitude internationale
arabes : Dubaï Abu Dhabi
Accords tarifaires et de libre échange liant le Maroc à des pays
la Ligue Arabe délivré par les Chambres de. Commerce
Communisme et nationalisme en Algérie (1920-1962)
l'immense publicistique en langue franchise et arabe du Parti communiste avait naguere etudie les reactions des auteurs arabes face aux Croisades10
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Administration des Douanes et Impôts Indirects
Accords
tarifaires et de libreéchange liant le
Maroc à des pays
arabes et africains etSystème Généralisé
de Préférences (SGPMinistère de l"Economie et des Finances
Royaume du Maroc
B3Juin 2010
PPrrééaammbbuullee
Dans le cadre de la politique de promotion et de diversification de ses échanges commerciaux, le Maroc a conclu des accords préférentiels avec certains pays arabes et africains. Selon le degré d"ouverture que les pays partenaires veulent imprimer à leur commerce extérieur et le niveau d"intégration de leurs économies respectives, des avantages fiscaux sont accordés mutuellement aux produits échangés. Par ailleurs, certains pays développés accordent aux produits d"origine marocaine des réductions ou des exonérations des droits d"importation dans le cadre du Système Généralisé de Préférences (SGP Le bénéfice des avantages indiqués ci-dessus est subordonné notamment au respect des conditions de l"origine et du transport direct. Des informations détaillées sur les conditions d"origine applicables dans le cadre de ces accords sont reprises dans le dépliant n° B8édité par cette Administration.
PRÉAMBULE
Accords tarifaires et de libre échange liant
le Maroc à des pays arabes et africains .....................Page 2Pays du Maghreb
ALGÉRIE..............................................................................................Page 2
LIBYE.....................................................................................................Page 2
MAURITANIE
......................................................................................Page 4TUNISIE
................................................................................................Page 4
Pays arabes
ARABIE SAOUDITE...........................................................................Page 6EGYPTE
................................................................................................Page 6
IRAK......................................................................................................Page 8
JORDANIE
..........................................................................................Page 8EMIRATS ARABES UNIS
..................................................................Page 10Pays africains
GUINEE...............................................................................................Page 10
SENEGAL
............................................................................................Page 10Ligue arabe
ZONE DE LIBRE ECHANGE ARABE.............................................Page 12PAYS ARABES MEDITERRANEENS
Zone de libre échange entre les Pays Arabes
méditerranéens (déclaration d"Agadir .......................................Page 14 Système Généralisé de Préférences (SGP...................Page 16SOMMAIRE
- Convention commerciale et tarifaire du 14/03/1989 - Circulaire n° 4091/223 du06/02/1990.
- Circulaire n° 4114/223 du10/07/1990.
- Circulaire n° 4166/223 du01/07/1991.Tous les produits originaires
et en provenance du territoire de chacun des deux pays.1/ Produits d"origine et de provenance marocaine exportés vers l"Algérie :Exonération des DI (a
b autres taxes demeurent exigibles.2/ Produits d"origine et de provenance
algériennes importés au Maroc :Exonération des DI et TEE.
TVA reste exigible, (assiette TVA n"intègre
pas les montants non perçus au titre des DI et TEE). - 2 -- 3 - ACCORDS TARIFAIRES ET DE LIBRE ECHANGE LIANT LE MAROC À DES PAYS ARABES ET AFRICAINSRéférences de
l"AccordTraitement convenuConditions d"octroi des préférencesChamp d"application Pays * Règles d"origine : - Produits naturels entièrement obtenus. - Produits transformés dont la valorisation locale est d"auquotesdbs_dbs2.pdfusesText_3[PDF] franchise exemple
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