Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du
30 nov. 2009 (1) statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité. (2) Avis du Parlement européen du 24 mars 2009 (non encore paru ...
Règlement (CE) no 987/2009 du Parlement européen et du Conseil
16 sept. 2009 L 284/1. I. (Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la ... Elle leur apporte l'aide nécessaire à l'accomplissement des forma.
Règlement (CE) no 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009
24 sept. 2009 (1) Avis du 6 mai 2009 (non encore paru au Journal officiel). ... La délivrance des certificats de compétence et les forma.
First Name Second Name
6 juil. 2009 Les ratios Tier 1 et Core Tier 1 du Groupe devraient être proches de ceux du 31 mars 2009 pro-forma de l'émission d'actions de préférence ...
I RÈGLEMENTS
18 déc. 2008 10.1.2009. FR. Journal officiel de l'Union européenne. L 7/1 ... Il convient également de limiter le plus possible les forma-.
Règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009
20 nov. 2009 (1) Avis du 22 avril 2009 (non encore paru au Journal officiel). (1) ... Ces modalités peuvent concerner en particulier la formula.
Règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009
20 nov. 2009 (1) Avis du 22 avril 2009 (non encore paru au Journal officiel). (1) ... Ces modalités peuvent concerner en particulier la formula.
Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du
30 nov. 2009 (1) statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité. (2) Avis du Parlement européen du 24 mars 2009 (non encore paru ...
Règlement (CE) no 1073/2009 du Parlement européen et du
21 oct. 2009 Conseil du 24 septembre 2009. (2) considérant ce qui suit: (1) ... Il y a lieu d'alléger
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1/3. Paris le 9 juillet 2009. Crédit Agricole S.A. et Société Générale signent l'accord définitif pour créer un pôle commun 1 Pro forma à fin mars 2009.
Caution – Guidance for use of the 2009 Form 1040-ES
Caution – Guidance for use of the 2009 Form 1040-ES Estimated Tax for Individuals The American Recovery and Reinvestment Act of 2009 (P L 111-5) made changes which might affect your calculation of estimated tax If your tax computation includes any of the items shown in the following list refer to Publication 505 (What’s New for
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