En Essonne L ettre des services de lEtat
1 sept. 2013 Edito. •. Labellisation de la Préfecture QUALIPREF 2. •. Nominations. •. Le bureau du séjour des étrangers à la préfecture. • de l'Essonne.
1/ Plans de Prévention de Risques Naturels 2/ Plans de Prévention
26 févr. 2019 État des risques naturels miniers et ... internet des services de l'État en Essonne (www.essonne.gouv.fr
N°13- N uméro Spécial - Février 20 20
20 févr. 2020 viendront compléter cette couverture territoriale au service des usgers. Etat@91. LA LETTRE DES SERVICES DE L'ÉTAT EN ESSONNE. N°13- N.
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29 août 2012 territoire de la commune de Gironville-sur-Essonne et les documents à ... sur le site Internet des services de l'État en l'Essonne :.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE DE
Les interventions au service de la population en réponse aux appels 17 Police-Secours. CSP Corbeil-Essonnes : Corbeil-Essonnes (ZSP Les Tarterêts).
La protection du consommateur
de la Protection des Populations de l'Essonne (DDPP) intensifie fortement ses Etat@91. LA LETTRE DES SERVICES DE L'ÉTAT EN ESSONNE n°11 - D écembre 2019.
Larchéologie en Essonne
1 sept. 2019 LA LETTRE DES SERVICES DE L'ÉTAT EN ESSONNE. N°8 - N ... septembre il a accepté de répondre à quelques questions sur.
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29 août 2012 territoire de la commune de Ballancourt-sur-Essonne et les documents à ... sur le site Internet des services de l'État en l'Essonne :.
Plaquette cours deau-projet 2017_v3
complémentaires sont disponibles sur le site internet des Services de l'Etat en Essonne : ... LES QUESTIONS À SE POSER AVANT D'ENGAGER DES TRAVAUX.
Plaquette cours deau-projet 2017_v3
complémentaires sont disponibles sur le site internet des Services de l'Etat en Essonne : ... LES QUESTIONS À SE POSER AVANT D'ENGAGER DES TRAVAUX.
Direction Départementale
des Territoires de l'Essonne État des risques naturels, miniers et technologiquesÉvry, le 26 février 201926 février 2019Rédacteur : SE/BPRNVersion du document : 1
Objet : aide au remplissage du formulaire de " l'État des risques et pollutions » en Essonne.1/ Plans de Prévention de Risques Naturels
Les règlements des PPRN sont téléchargeables sur le site internet des services de l'État en Essonne
(www.essonne.gouv.fr, rubrique " Politiques de l'État/Environnement, risques naturels et
technologiques/Risques naturels/Risque inondation). Prescriptions de travaux dans les règlements des PPRN en Essonne PPRi de la SeinePPRi de l'YvettePPRi de l'YerresPPRi de l'EssonnePPRi de l'Orge et de la Sallemouille ouiouinonnonoui2/ Plans de Prévention de Risques Miniers
Il n'y a aucun PPR miniers prescrit, appliqué par anticipation ou approuvé en Essonne.3/ Plans de Prévention de Risques Technologiques
Les règlements des PPRT sont téléchargeables sur le site internet de la DRIEE Île-de-France
(http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr, rubrique Risques et Nuisances hormis les règlements des PPRT SFDM/SEA (parcs A, B, C et D) téléchargeables sur le siteinternet des services de l'État en Essonne (www.essonne.gouv.fr, rubrique " Politiques de
l'État/Environnement, risques naturels et technologiques/Risques technologiques).Prescriptions de travaux portant sur les biens à usage d'habitation dans les règlements des PPRT
PPRT SMCAPPRT
OM GroupPPRT
HERAKLES /
ISOCHEMPPRT SFDM/
SEAPPRT CIM-
ANTARGAZ
Travaux
prescrits sur les biens existants dans les zonesr et BR et BB1, B2 et B3Sans objetR, r et B4/ Prise en compte de la sismicité et radon
L'ensemble du département de l'Essonne est classé en zone de sismicité 1 (aléa très faible) et en
zone à potentiel radon de niveau 1 (faible). A noter que le département de l'Essonne n'est pasconcerné par l'obligation d'informer les acquéreurs et locataires sur les risques "séisme" et "radon".
Boulevard de France - 91012 EVRY cedex 1 / 1
téléphone : 01 60 76 32 00quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36[PDF] cit 0177 f : résidence ? l 'extérieur du canada - Citoyenneté et
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