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Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif tenue le mercredi 14 janvier 2009 à 9 h

Salle Peter-McGill, Hôtel de ville

PRÉSENCES :

M. Gérald Tremblay, Maire

M. Claude Dauphin, Président du comité exécutif M. Sammy Forcillo, Vice-président du comité exécutif Mme Marie-Andrée Beaudoin, Membre du comité exécutif

M. Alan DeSousa, Membre du comité exécutif

Mme Helen Fotopulos, Membre du comité exécutif M. André Lavallée, Membre du comité exécutif

ABSENCES :

M. Cosmo Maciocia, Membre du comité exécutif M. Marcel Tremblay, Membre du comité exécutif

AUTRES PRÉSENCES :

Mme Colette Fraser, Greffière adjointe

M. Claude Léger, Directeur général

Me Yves Saindon, Greffier de la Ville

____________________________

Cette séance du comité exécutif est tenue conformément au règlement intérieur de la Ville sur la fixation

des séances ordinaires du comité exécutif. ____________________________

CE09 0001

Il est

RÉSOLU :

d'adopter l'ordre du jour de la séance du comité exécutif du 14 janvier 2009.

Adopté à l'unanimité.

10.01 ____________________________

CE09 0002

Il est

RÉSOLU :

d'adopter l'ordre du jour de l'assemblée du conseil municipal du 26 janvier 2009.

Adopté à l'unanimité.

10.02 ____________________________

Archives de la Ville de Montréal

Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 14 janvier 2009 à 9 h 2 C

E09 0003

est

ÉSOLU :

'adopter l'ordre du jour de l'assemblée du conseil d'agglomération du 29 janvier 2009. dopté à l'unanimité. ___________ _________________

E09 0004

est

ÉSOLU :

'approuver le procès-verbal de la séance du comité exécutif du 12 novembre 2008. dopté à l'unanimité. ________ ___ _________________

E09 0005

est

ÉSOLU :

'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif du 17 novembre 2008.

dopté à l'unanimité. ________ ___ _________________

E09 0006

est

ÉSOLU :

'approuver le procès-verbal de la séance du comité exécutif du 19 novembre 2008. dopté à l'unanimité. ________ ___ _________________ Il R d A

0.03 1

C Il R d A

0.04 1

C Il R d A

0.05 1

C Il R d A

0.06 1

Archives de la Ville de Montréal

Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 14 janvier 2009 à 9 h 3

CE09 0007

Il est

RÉSOLU :

1- d'autoriser la mise en place du processus admin

istratif et décisionnel pour la construction de

bibliothèques afin de permettre la gestion efficiente du programme de rénovation, d'agrandissement

et de construction de bibliothèques (RAC) et des sommes qui lui sont dévolues, l'attribution équitable

des crédits aux arrondissements pour leurs projets et l'ajustement aux fluctuations du marché ;

2- de modifier le texte du Programme de rénovation, d'agrandissement et de construction de

bibliothèques afin d'y apporter certaines précisions.

Adopté à l'unanimité.

12.01 1081208004

____________________________

CE09 0008

Il est

RÉSOLU :

de donner un accord de principe pour la réalisation d'une étude conjointe avec le ministère des

Transports sur la faisabilité de recouvrement de l'autoroute Ville-Marie.

Adopté à l'unanimité.

12.02 1084728009

____________________________

CE09 0009

Il est

RÉSOLU :

d'approuver les modifications à l'appel d'offres public 08-10636 afin de compléter le chapitre 6 des devis

techniques et d'ajuster la grille d'évaluation qui sera utilisée lors de l'analyse des soumissions, dans le

cadre du remplacement du système de radiocommunication vocale du Service de police de la Ville de

Montréal (CE08 1082).

Adopté à l'unanimité.

20.01 1084078004

____________________________

CE09 0010

Il est

RÉSOLU :

1- d'autoriser le lancement d'un appel de candidatures dans le cadre d'un projet d'amélioration du

rendement écoénergétique du Centre sportif Claude-Robillard, de l'Édifice Madison, du Centre

opérationnel Nord et environnement et du Quartier général du Service de police de la Ville de

Montréal ;

Archives de la Ville de Montréal

Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 14 janvier 2009 à 9 h 4

2- d'approuver la grille d'évaluation qui sera utilisée lors de l'analyse des candidatures.

Adopté à l'unanimité.

20.02 1083777001

____________________________

CE09 0011

Il est

RÉSOLU :

d'autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour la réalisation des travaux de réfection des

systèmes mécaniques du laboratoire de l'environnement de la Ville de Montréal, situé au 827, rue

Crémazie Est.

Adopté à l'unanimité.

20.03 1083286011

____________________________

CE09 0012

Il est

RÉSOLU :

de recommander au conseil d'agglomération :

1- d'accorder au seul soumissionnaire Ascenseurs Microtec inc., ce dernier ayant présenté une

soumission conforme, un contrat pour l'entretien d'équipement de transport vertical de divers bâtiments municipaux, pour la période du 1 er février 2009 au 31 décembre 2013, aux prix de sa soumission, soit au prix total approximatif de 3 630 053,23 $, taxes incluses, comprenant tous les

frais accessoires, le cas échéant, conformément aux documents révisés de l'appel d'offres public

5329 ;

2- d'imputer cette dépense conformément aux informations financières inscrites au dossier décisionnel.

Adopté à l'unanimité.

20.04 1080257001

____________________________

CE09 0013

Il est

RÉSOLU :

1- de ratifier une dépense de 47 435,72 $, taxes incluses, relativement à la participation de la Ville de

Montréal, pour l'année 2008, au programme d'économie d'eau potable de Réseau Environnement ;

2- d'imputer cette dépense conformément aux informations financières inscrites au dossier décisionnel.

Adopté à l'unanimité.

20.05 1080458005

____________________________ Archives de la Ville de Montréal Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 14 janvier 2009 à 9 h 5

CE09 0014

Il est

RÉSOLU :

1- d'accorder, conformément aux dispositions du paragraphe 2

o du premier alinéa de l'article 573.3 de

la Loi sur les cités et villes, un contrat à GE-Énergie, fournisseur unique, pour l'exécution des travaux

de rebobinage des pôles de moteur du groupe moto-pompe 70900 de l'usine de production d'eau potable Charles-J.-Des Baillets, au prix total approximatif de 70 264,69 $, taxes incluses, conformément à la proposition 71814853 de cette firme en date du 4 décembre 2008 ;

2- d'imputer cette dépense conformément aux informations financières inscrites au dossier décisionnel.

Adopté à l'unanimité.

20.06 1082980002

____________________________

CE09 0015

Il est

RÉSOLU :

de recommander au conseil d'agglomération :

1- de conclure une entente-cadre d'une durée de 3 ans pour la fourniture sur demande de constats

d'infraction sur papier à impression thermique ;

2- d'accorder à Rouleaux de papier et rubans JL inc

., plus bas soumissionnaire conforme, le contrat à

cette fin, aux prix unitaires de sa soumission, conformément aux documents de l'appel d'offres public

08-10803 et au tableau de prix reçus joint au rapport du directeur ;

3- d'imputer ces dépenses de consommation à même les budgets du Service de police de la Ville de

Montréal et ce, au rythme des besoins à combler.

Adopté à l'unanimité.

20.07 1083997016

____________________________

CE09 0016

Il est

RÉSOLU :

de recommander au conseil d'agglomération :

1- de conclure des ententes-cadres d'une durée de 24 mois pour la fourniture sur demande de services

d'impression ;

2- d'accorder à chacune des firmes ci-après, plus bas soumissionnaire conforme pour les groupes

mentionnés en regard de chacune d'elles, le contrat à cette fin, aux prix unitaires de leur soumission,

conformément aux documents de l'appel d'offres public 08-10851 et au tableau de prix reçus joint au

rapport du directeur ; Firme

Groupe

Transcontinental S.E.N.C.

Catég orie 1

Imprimerie l'Empreinte

Catég orie 2

La Polycopie G.V.

Catég orie 3

Les Impartitions X-Nex

Catég orie 4

Archives de la Ville de Montréal

Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 14 janvier 2009 à 9 h 6

3- d'imputer ces dépenses de consommation à même

les budgets des arrondissements, des services corporatifs et des villes liées et ce, au rythme des besoins à combler.

Adopté à l'unanimité.

20.08 1082685004

____________________________

CE09 0017

Il est

RÉSOLU :

1- d'accorder à Sani-Tech inc., plus bas soumissionnaire conforme, le contrat pour l'achat et

l'installation de casiers pour les vestiaires de la piscine du complexe sportif Claude-Robillard, aux

prix de sa soumission, soit au prix total approximatif de 371 358,75 $, taxes incluses, comprenant tous les frais accessoires, le cas échéant, confor mément aux documents de l'appel d'offres public

08-10907 et au tableau de prix reçus joint au rapport du directeur ;

2- d'imputer cette dépense conformément aux informations financières inscrites au dossier décisionnel.

Adopté à l'unanimité.

20.09 1080660005

____________________________

CE09 0018

Il est

RÉSOLU :

de recommander au conseil d'agglomération :

1- de ratifier une dépense de 281 540,34 $, taxes incluses, pour la période du 30 juin 2008 au

31 décembre 2008, pour la location et l'entretien des appareils de reprographie du Centre

d'impression de l'Unité des services techniques en communication du Service des communications et des relations avec les citoyens avec la compagnie Xérox du Canada;

2- de prolonger les contrats d'entretien de ces appareils avec cette firme jusqu'au 30 septembre 2009,

au prix total approximatif de 411 023,02 $, taxes incluses ;

3- d'imputer ces dépenses conformément aux informati

ons financières inscrites au dossier décisionnel.

Adopté à l'unanimité.

20.10 1082685005

____________________________

CE09 0019

Il est

RÉSOLU :

1- de conclure des ententes cadres, d'une durée de 36 mois, pour la fourniture sur demande de pièces

en fonte pour aqueduc et égout, tubes en cuivre, tuyaux et raccords en PVC pour égout; Archives de la Ville de Montréal

Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 14 janvier 2009 à 9 h 7

2- d'accorder à chacune des firmes ci-après désignées, plus bas soumissionnaires conformes pour les

groupes d'articles mentionnés en regard de chacune d'elles, la commande à cette fin, aux prix unitaires de leur soumission, conformément aux documents de l'appel d'offres public 08-10712 et auquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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