Article 151 de la Constitution belge
https://csj.be/admin/storage/hrj/art151.pdf
Données chiffrées
Répartition sectorielle de la coopération pour le financement et les investissements .151. 10. Répartition géographique des prêts d'APD (exercice ...
Loi normale
Exercice 1. Le poids moyen de 500 colis entreposés dans un hangar est de 151 kg et l'écart-type est de 15 kg. En supposant que ces poids.
DSI 2019 notice (validé)
résultats de l'exercice qui débute le 1er juillet 2017 et se clôt le 30 juin 2018. 151 septies du CGI) « départ à la retraite » (art. 151.
Budget
Exercice 2009. Exercice 2010. Recettes : planification budgétaire pour l'exercice. 172 140. 151 185. Recettes des subventions de gestion (budget initial).
Présentation PowerPoint
Article 151 septies du CGI : applicable aux cessions de matériel véhicule
COMITE FINANCIER
l'exercice 2012-2013 (FC 151/7). Point 8. Rapport détaillé sur la politique de la FAO en matière de dépenses d'appui (FC 151/8).
PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES
3 nov. 2015 l'exercice clos par la cession ou la cessation d'entreprise. ... A. Déduite du résultat de l'exercice et taxée à ... art 151 septies du CGI.
Résolutions Ordinaires
28 avr. 2022 151 131 932. 0. 0. Adoptée. 80538 %. -. 1. 99
AVIS N°151 – 2022 / BRVM / DG
4 août 2022 AVIS N°151 – 2022 / BRVM / DG. --------------------------------. SAPH CI. --------------. Paiement de dividendes. Exercice 2021.
![Données chiffrées Données chiffrées](https://pdfprof.com/Listes/16/41156-162017_50.pdf.pdf.jpg)
Données chiffrées
Résumé financier ........................................................................ ..........................1341. Compte général
.....................1342. Compte de financement et d'investissement
Statistiques sur les résultats des programmes ............................136Interprétation des statistiques
.....136 Classification géographique des pays et régions .................................................136Les activités d'aide de la JICA1. Répartition de l'APD du Japon en 2016 (données provisoires) ...............................137
2. Aperçu du budget d'APD du MAE
3. Synthèse des activités de la JICA
4. Répartition géographique des activités de la JICA
5. Répartition régionale et sectorielle de la coopération technique (exercice 2016) ...148
6. Répartition sectorielle des projets de coopération technique
(exercice 2016) ........1507. Répartition sectorielle des projets de dons
(exercice 2016) ..................................1508. Aperçu de la coopération pour le financement et les investissem
ents (cinq derniers exercices) ........................................................................ .................151 Données sur la coopération pour le financement et les investisseme nts9. Répartition sectorielle de la coopération pour le financement et les inves tissements ....15110. Répartition géographique des prêts d'APD
(exercice 2016) ................................152 11-1. Rééchelonnement de la dette basé sur les accords du Club de Paris (exercice 2016) ..15311-2. Annulation de la dette
(exercice 2016) ............................................................15312-1. Principaux contractants des prêts d'APD (exercice 2016/biens et services/montant du contrat : supérieur à 1 milliard JPY) ..................156
12-2. Principaux contractants des prêts d'APD
(exercice 2016/services de consultants/montant du contrat : supérieur à 100 millionsJPY) .......156
13-1. Modalités et conditions des prêts d'APD
(depuis le 16 octobre 2017) .................15813-2. Degré de libéralité des prêts d'APD
(sur la base des engagements) ......................16113-3. Nationalité des contractants
(dont marchés en monnaie locale) .............................16113-4. Nationalité des contractants
(monnaie étrangère uniquement) ...............................16113-5. Nationalité des contractants
(dont marchés en monnaie locale, hors prêts de soutien à la ba lance des paiements et autres prêts d'APD) ..16113-6. Nationalité des contractants
(monnaie étrangère uniquement, hors prêts de soutien à la b alance des paiements et autres prêts d'APD) ...161Listes des projets
14-1. Projets de coopération technique
(PVD signés durant l'exercice 2016) ...................162 14-2. Projets de partenariat de recherche scientifique et technologique pour le développement durable (SATREPS) (PVD signés durant l'exercice 2016) ...............16414-3. Prêts d'APD
(A/P signés durant l'exercice 2016) ...................................................16514-4. Projets de financement des investissements du secteur privé
(approuvés durant l'exercice 2016) .......................................................................167
14-5. Principaux projets de financement des investissements du secteur privé
(au 31 mars 2017) ........................................................................ .................16714-6. Dons
(A/D signés durant l'exercice 2016) .............................................................168
JICA Rapport annuel 2017
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