[PDF] CCTP Maintenance des installations de chauffage et maintenance

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Direction des Ressources Matérielles

Maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie (tranche ferme) du Centre Hospitalier et maintenance multiservice des installations du bâtiment de chirurgie du Centre Hospitalier (tranche conditionnelle) en un seul lot

APPEL D"OFFRES OUVERT

Passé en application des articles 33, 57, 58 et 59

Du Code des Marchés Publics

Cahier des charges techniques particulières

Date limite de réception des offres: Le lundi 02 juillet 2012 - 12h00 Première partie: Pièces Communes pour les deux tranches 1/19

Le titulaire

Article 1

Objet et contenu du marché

Le présent document définit les conditions techniques particulières imposées au titulaire par

l"hôpital de Guingamp pour la maintenance ( tranche ferme ) et l"exploitation des

installations ( tranche conditionnelle ) objet du marché. La consultation est lancée en un seul lot avec deux tranches: une tranche ferme et une tranche conditionnelle

En tranche ferme

·Sous-lot n°1: Maintenance préventive forfaitaire et maintenance curative sur bon de commande des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et conditionnement d"air du Centre Hospitalier de Guingamp - hors bâtiment de chirurgie ·Sous lot n°2: Maintenance préventive forfaitaire et maintenance curative sur bon de commande des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et conditionnement d"air bâtiment de chirurgie du Centre Hospitalier de Guingamp.

En tranche conditionnelle

·Sous lot n°3: Conduite et Maintenance multiservice des installations du bâtiment de chirurgie de 8H30 à 17H30 du lundi au mercredi, de 8H30 à 17H les jeudi et vendredi - hors samedi, dimanche et jours fériés - conformément au CCTP. ·Option obligatoire: Mise en place d"une astreinte technique 24H/24 - 365J/365. Le marché concerne donc pour la tranche conditionnelle, l"entretien des installations et des missions spécifiques de conduite d"installations, avec ou sans des partenaires industriels, titulaire de contrats spécifiques. Ces installations ont trait au chauffage des locaux, à la production de l"Eau Chaude

Sanitaire, à la climatisation, au traitement de l"air, à la ventilation, au traitement de l"eau.

En cas d"urgence ou de besoin, l"Hôpital de Guingamp (ou la Collectivité) pourra demander

au titulaire de réaliser certains travaux de réparation curatifs, après acceptation du devis par

le Directeur des Ressources Matérielles. Le présent CCTP contient 23 annexes dont 14 relatives aux prestations associées à la

tranche ferme (A1 à A7) et 9 relatives aux prestations associées à la tranche conditionnelle

(B1 à B7). oAnnexe A1a: Organisation technique et qualification du candidat oAnnexe A1b: Organisation et données associées au développement durable oAnnexe A1c: Recommandation et terme d"hygiène et sécurité oAnnexe A1d : Moyens humains et matériels mis à disposition par le titulaire oAnnexe A2: Liste chaudières oAnnexe A3a: Liste CTA du Plateau Technique 2/19

Le titulaire

oAnnexe A3b: Liste CTA de maternité, urgences, balnéothérapie oAnnexe A3c: Liste CTA du bâtiment chirurgie oAnnexe A3d: CTA liste des humidificateurs oAnnexe A4a: Liste des ballons d"ECS oAnnexe A4b: Liste des manchettes oAnnexe A5: Liste des disconnecteurs oAnnexe A6: Liste des ventilo-convecteurs oAnnexe A7: Maintenance groupe froid oAnnexe B1: Fiche des délais de dépannage oAnnexe B2: Fiche des températures des locaux oAnnexe B3: Liste des matériels de famille 1 oAnnexe B3Bis: Liste des matériels de famille 2 oAnnexe B4: Prestation des matériels famille 1 oAnnexe B4bis: Prestation des matériels de famille 2 oAnnexe B5: Liste des matériels pour interventions urgentes oAnnexe B6: Connaissance de l"existant oAnnexe B7: Moyens mis à disposition par le titulaire

Article 2

Modification des installations

Dans le cas de modifications importantes des installations suite à la fermeture d"un bâtiment,

les redevances correspondantes seront décomptées pour la valeur portée à l"Acte

d"Engagement. Dans le cas de l"ouverture d"un bâtiment, ou de modifications importantes, un avenant sera réalisé.

Article 3

Notion d"installation ( pour la tranche conditionnelle )

De façon générale, sauf spécifications contraires, le terme "d"installation» est à prendre dans

son sens le plus large, c"est à dire qu"il comprend tous les organes et éléments nécessaires à

la fonction. Partant de ce principe, une chaufferie, un local technique ou voire même, un réseau particulier pris en tant qu"installation, comprend tous les éléments et équipements s"y trouvant, épaisseur des murs comprise, mais comprend aussi Les stockages de combustible et équipements associés. Les évacuations de fumées: carneaux, tubage, cheminées et autre mode d"évacuation. Les évacuations et traitements d"eaux usées jusqu"à l"égout.

Les traitements d"eau.

Les alimentations en eau depuis le réseau principal, vanne d"arrêt comprise. Les reports d"alarme et d"information et leurs liaisons jusqu"aux centrales de traitement. L"éclairage normal et de secours des locaux ainsi que leur accès, notamment dans les combles. Les dispositifs de surveillance anti-intrusion ou serrures (clés comprises).

Les condenseurs.

Les alimentations électriques de chaque équipement depuis le ou les disjoncteurs amont. Les tableaux électriques, de commande et de régulation font partie de la prestation. Les ventilations naturelles ou forcées des locaux ou équipements liés à la fonction. Les régulations et leurs accessoires déportés, y compris liaison. Toutes les liaisons électriques, de plomberie et autres permettant le fonctionnement des organes cités ci-dessus. Les principaux équipements composant les installations sont répertoriés en annexes du 3/19

Le titulaire

CCTP. Cet inventaire, bien que précis, ne décrit pas tous les éléments inclus dans le marché.

Il convient de le compléter par la lecture du présent article.

Il va s"en dire que le marché intègre tout ce qui est nécessaire à la fonction demandée et

que, par voie de conséquence, aucune exclusion n"est acceptée.

Dans le cadre de la démarche qualité initiée par l"hôpital, le titulaire devra pouvoir justifier à

tout moment de la bonne réalisation de ses prestations. Pour ceci, outre les exigences qui lui sont propres, il se conformera aux exigences de traçabilité et d"évaluation demandée par l"hôpital et décrites dans les annexes des CCTP. Un non respect de ces exigences pourra entraîner l"application des pénalités prévues au CCAP.

Article 4

Prise en charge et documents

Le titulaire effectuera la prise en charge des installations définies en annexes au CCTP. Il sera établi un rapport contradictoire de prise en charge, établi par le titulaire et remis au Centre Hospitalier de Guingamp dans les 15 jours ouvrés à compter de la prise d"effet du contrat.

Article 5: Obligation au titre du contrat

5.1 Contenu des prestations réalisées au titre du contrat

Le titulaire s"engage à assurer, par des moyens humains et matériels l"entretien courant, ( la conduite pendant la couverture horaire pour la tranche conditionnelle ), la surveillance et le réglage des installations concernées par le marché. Le titulaire devra assurer de façon permanente le réglage aux valeurs optimales des installations dont l"exploitation lui est confiée. Il s"engage à prendre toutes mesures

nécessaires au respect des dispositions légales et réglementaires en matière de sécurité des

travailleurs. Il signale à l"hôpital toute mesure ou modification des installations de nature à

en améliorer la performance ou la conformité à la législation, notamment en matière de

sécurité et de rendement. Il assurera aussi le nettoyage des locaux techniques concernés ainsi que ceux des locaux du personnel et de stockage mis à sa disposition. Pour la tranche conditionnelle, en plus des prestations définies à l"annexe II du CCTG visant

les marchés d"exploitation des installations de chauffage tel qu"approuvé par le décret n°76-

548 du 4 juin 1976, le titulaire s"engage à respecter les conditions et modalités minimales

d"interventions prévues au CCTP. Le suivi des installations sera sanctionné par la transmission des documents définis au présent article. Le titulaire devra justifier de son intervention sur chaque élément de l"installation au moins une fois par an.

Il tient également à jour, à cet effet, le Livret de Chaufferie, conformément aux dispositions

du Décret n°69-615 du 10 janvier 1969, et le met de façon permanente à disposition de l"hôpital. Il sera procédé à une programmation des travaux d"entretien préventif avec l"accord de l"hôpital. 4/19

Le titulaire

Il s"engage à tenir à jour et à communiquer sur demande les registres ou états émargés

précisant les dates, heures, lieux des interventions réalisées dans le cadre des prestations de

conduite, la surveillance, le réglage et le petit entretien des installations. L"exploitant s"engage à organiser, chaque semestre, en présence des services techniques de l"hôpital une réunion de restitution sur les prestations réalisées.

5.2 Fournitures et consommables à la charge du titulaire dans le cadre du contrat

Le titulaire assurera la fourniture des matières fongibles nécessaires à l"entretien courant des

installations (notamment graisses, huiles, chiffons) ainsi que la fourniture du petit matériel (joints, visseries, fusibles, lampes témoins, gicleurs, courroies) nécessaire, d"un montant inférieur à 100€ ( pour la tranche ferme ). Il fournira également les filtres.

5.3 Traitement d"eau, centrales de traitement de l"air et prévention de la

légionellose Les dispositifs de traitements d"eau chaude sanitaire énumérés en annexes du CCTP font partie intégrante du marché. Les produits de traitement sont entièrement à la charge du Centre Hospitalier. Il en est de même d"ailleurs de tous les produits nécessaires aux nettoyages, désinfections et détartrages divers. Le titulaire assure le bon fonctionnement de ces installations et leur maintenance notamment en vue de respecter les dispositions de la

Circulaire n°97-311 du 24 avril 1997 (Direction Générale de la Santé) relative à la

surveillance et à la prévention de la légionellose.

Le titulaire procédera à sa charge au remplacement des éléments filtrants des centrales de

traitement de l"air, des ventilateurs d"extraction, des armoires de climatisation, des ventilo- convecteurs décrits en annexes du CCTP. Il assurera également le nettoyage réguliers des bacs, siphons et pare gouttelettes, la désinfection de ces éléments par pulvérisation de produits bactéricides. Ces dispositions s"appliquent aux centrales de traitement de l"air et aux unités terminales.

5.4 Délais contractuels d"intervention en cas de panne ou d"avarie, pour la

tranche ferme Le titulaire devra pouvoir intervenir à tout moment 24h/24 et 365j/365j pour assurer le dépannage des installations dont il a la charge au titre du contrat et ce quelle que soit l"installation concernée. Le personnel utilisé aura les qualifications suffisantes et la formation nécessaire pour

intervenir à tout moment sur les installations vitales de l"hôpital, afin d"en assurer la sécurité

et la continuité de fonctionnement: sont particulièrement visées les installations électriques

dont il a la charge. Le personnel sera suffisamment entraîné aux procédures de secours. Le titulaire s"engage à assurer une astreinte, capable de répondre aux délais suivants:

Délai d"intervention

: défini comme étant le temps nécessaire pour dépêcher sur place du personnel qualifié selon le type d"intervention demandée.

Délai à respecter =

2 heures

Délai de réparation

: défini comme étant le temps nécessaire pour remettre en service normal

l"installation ou pour prendre les mesures conservatoires destinées à garantir la qualité de la

réparation.

Délai à respecter =

4 heures

Ces délais ne concernent bien évidemment pas les installations vitales de l"hôpital

(production d"électricité de secours, production de vide médical) pour lesquelles la continuité

de fonctionnement est exigée. Le délai d"intervention est alors fixé à

1 heure et celui de

réparation à

2 heures.

Le titulaire remettra à l"hôpital la liste de son personnel d"astreinte et numéros de téléphone.

5/19

Le titulaire

Article 6

Organisation sur site

Les annexe A1, A1b et A1c du CCTP, définit les moyens mis à disposition par le titulaire, ses engagements vis à vis du développement durable et les recommandations en terme

d"hygiène et sécurité auxquels s"astreindront ses agents. Le titulaire proposera

obligatoirement un mémoire technique précisant:

·L"organisation de l"entreprise et du secteur

·L"organisation hiérarchique: commandement et qualification de tout le personnel ·Le nombre d"heures de présence effective sur le chantier au titre du contrat ·Les autres moyens de la société mis à disposition au titre du contrat ·Les opérations prévues en sous-traitance au titre du contrat

·L"organisation de l"activité: astreinte, horaire et planning prévisionnel, moyens de

communication sur place et vers l"extérieur, véhicules ·Les normes prises pour assurer l"hygiène et la sécurité du personnel (PPSPS)

Article 7

Travaux d"amélioration ou de renouvellement

A la demande de la collectivité ou suite à proposition du titulaire, celui-ci peut être amené à

réaliser des travaux d"amélioration ou de renouvellement après acceptation de devis Article 8 - CONDITIONS D"INTERVENTION DANS L"ETABLISSEMENT Le titulaire du marché devra se conformer aux règles applicables dans un établissement de santé, notamment :

-Règles de circulation dans l"enceinte de l"hôpital: vitesse réduite à 30 km/h, vigilance et

limitation des klaxons. -Règles d"hygiène et de sécurité sanitaire -Règles de discrétion professionnelle et de confidentialité des informations -Il devra en outre se présenter au responsable chauffage-ventilation du CH (ou à son représentant) à chaque intervention

Deuxième partie

Cahier des charges techniques spécifiques à la tranche ferme Les installations concernées par cette tranche ferme sont détaillées en annexes Ax. ARTICLE 1: MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES INSTALLATIONS

1.1 MAINTENANCE PREVENTIVE

1.1.1 Horaires des interventions

Le prestataire devra réaliser ses interventions d"entretien de 8H30 à 17H30 1.1.2

Mission

Cette mission est prévue:

· pour l"ensemble du site à l"exception des installations du bâtiment chirurgie à partir du

1 er septembre 2012 (sous lot 1) · pour les installations du bâtiment de chirurgie à partir du 1er janvier 2013 (sous lot 2) 6/19

Le titulaire

En règle générale, le prestataire signalera immédiatement après ses visites d"entretien toutes

défaillances de matériel présentant des anomalies.

Sera compris dans la maintenance toutes les pièces courantes < à 100€ HT (prix unitaire) à

l"exclusion des filtres absolus. Le CH s"engage à noter toutes modifications en chaufferie sur un cahier de transmission

1.1.3 Prestations préventives contractuelles

A/Chaudières et brûleurs (annexe A2):

1 fois par an:

·ramonage des chaudières et vérification

·ramonage des conduits de cheminées des chaudières fuel petites hauteurs ·vérification des conduits de cheminées des chaudières gaz et nettoyage suivant besoin

2 fois par an:

·démontage et vérification de la tête de combustion, déflecteurs et électrodes

·contrôle de la flamme

·contrôle des volets d"air et turbine

·essais des sécurités

·vérification de l"alimentation de combustible ·vérification de l"étanchéité des raccords et des vannes

·nettoyage des filtres

·nettoyage et graissage des parties tournantes

·contrôle des gicleurs

·contrôle du fonctionnement des brûleurs avec réglage correctif si nécessaire

·compte rendu d"intervention

4 fois par an:

·relevé des paramètres et calcul du rendement de combustible

·nettoyage des locaux

OPTION A1 RAMONAGE

Prévoir le ramonage de la cheminée grande hauteur de la chaufferie fuel du bâtiment administratif

B/ Centrale de traitement d"air (annexe A3):

A chaque passage, prévoir le changement des courroies si nécessaire.(fourniture prévue au

marché); Le titulaire prévoira également un stockage et une disponibilité locale près de

chaque centrale.

B.1- CTA (Annexes A3a, A3b, A3c)

3 fois par an

·Régulation des CTA

·contrôle du bon fonctionnement et réglage des consignes si nécessaire ·vérification des émetteurs et récepteurs

·Module registre air neuf

·vérification du système mécanique

·réglage des courroies, tension et alignements

·vérification calage

·vérification des paliers et roulements, graissage si nécessaire

·vérification du réseau condensats

7/19

Le titulaire

·essai de fonctionnement du thermostat antigel

·Module batterie froide eau glacée

·vérification de la propreté, nettoyage

·contrôle température alimentation

·vérification du réseau condensats

·Module batterie de chauffage eau chaude

·vérification de la propreté, nettoyage

·contrôle température alimentation

·essai de fonctionnement du thermostat antigel

·Module de ventilation soufflage et extraction

·contrôle du fonctionnement général

·contrôle de l"intensité absorbée au moteur

·vérification de la transmission

·réglage des courroies, tension et alignements

·Nettoyage de tous les modules

·nettoyage par aspiration des caissons, turbines et volets ·nettoyage des parois et des bacs de condensat par désinfection avec un produit de type Surfanios ou équivalent.

La fourniture des filtres est intégrée et prévue dans le marché - à l"exception des filtres

absolus ( Voir annexes A3a, A3b et A3c ). B.2- Humidificateurs vapeur autonome ( Annexe A3d)

3 fois par an

·contrôle du cycle de vidange régulation

·contrôle du cycle de remplissage

·contrôle de l"encrassement et état du cylindre ·contrôle de l"intensité absorbée par électrode

·contrôle de l"évacuation des condensats

·vérification électrique câblage et connexions ·contrôle des joints de passage des électrodes ·vérification rampe (inclinaison et retour condensat)

B.3- Locaux

·nettoyage des locaux après chaque intervention C/ Ballon d"ECS et manchette test d"entartrage (annexe A4):

1 fois par an,

·Nettoyage, désinfection des ballons d"ECS suivant protocole suivant.

·Vidange complète

·Procéder à un examen des parois internes

·Nettoyage du ballon à grande eau

·Effectuer un détartrage à l"aide de solutions commerciales autorisées

·Rincer abondamment

·Remise en fonction du ballon

·Changement de l"anode

·Vérification des manchettes et noter l"état du réseau

D/ Disconnecteur (annexe A5):

1 fois par an,

·vérification des disconnecteurs:

·Joints toriques

·Membrane

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Le titulaire

·Clapet

(le vérificateur doit disposer d"un agrément)

E/ Ventilo convecteurs (annexe A6)

1 fois par an :

·remplacement du filtre

·contrôle et dépoussiérage du moto-ventilateur ·contrôle et dépoussiérage des batteries ·nettoyage et désinfection des grilles de soufflage et reprise

·nettoyage du bac condensats

·contrôle électrique (resserrage des connections)

·contrôle de l"état des calorifuges

2 fois par an :

·contrôle du filtre, nettoyage

·contrôle de l"évacuation des condensats

·purge de l"air des batteries (si besoin)

·contrôle du commutateur de commande

·contrôle de la régulation, des électrovannes

·contrôle de la pompe des condensats

F/ Groupe froid ( Annexe A7 ): Voir fiche annexe A7

1.1MAINTENANCE CURATIVE DES INSTALLATIONS

1.1.1: Mission

Cette mission est prévue pour:

· pour l"ensemble du site à l"exception des installations du bâtiment chirurgie à partir du

1 er septembre 2012 (sous lot 1) · pour les installations du bâtiment de chirurgie à partir du 1er janvier 2013 (sous lot 2)

Le prestataire devra :

·S"engager à être présent sur le site pour les dépannages des installations dans un délai de

2 heures suivant l"appel du client

·Prévoir une astreinte fonctionnant 24h sur 24, 365 jours par an Tous les travaux curatifs feront l"objet d"un devis adressé au Directeur des Ressources Matérielles. Un bon de commande du CH Guingamp pourra être émis par la Direction des

Ressources Matérielles.

Le Centre Hospitalier se réserve le droit de demander des devis à d"autres entreprises.

Ces travaux curatifs porteront sur:

· les installations de chauffage

· les installations d"Eau Chaude Sanitaire

· les installations de ventilation

· les installations de conditionnement d"air

· les installations de plomberie

Le tarif horaire d"intervention et de déplacement est à fournir pour les heures normales en jour ouvré et pour les jours fériés.

La fourniture des pièces détachées pourra être réalisée soit par le Centre Hospitalier, soit par

un approvisionnement auprès du titulaire du marché, au choix du Centre Hospitalier. 9/19

Le titulaire

Dans le cas ou le titulaire fournira matériaux et matériels, les prix de ces fournitures seront

réglés sur la base d"un tarif d"achat remisé, faisant apparaître le prix public d"achat HT, le

montant de remise appliqué, et la TVA ( appliquée ). Les prix de pose des matériels seront facturés sur la base du tarif horaire contractuel mentionné en annexe à l"acte d"engagement. Le règlement de la facture sera consécutif à un contrôle du service technique du Centre Hospitalier, qui validera les heures d"arrivée et de départ du technicien ou ouvrier.

Article 2

: MISSION DE CONSEIL

2.1: Missions

Cette mission est prévue pour :

·pour l"ensemble du site à l"exception des installations du bâtiment chirurgie à partir du 1 er septembre 2012 (sous lot 1) ·pour les installations du bâtiment de chirurgie à partir du 1er janvier 2013 (sous lot 2)

Le titulaire a une mission de conseil pour :

·La gestion technique des installations. Le titulaire conseillera le CH sur des remplace- ments ou modifications de matériel, afin d"obtenir des installations plus ration nelles et plus performantes, notamment afin d"optimiser les consommations énergé- tiques. ·La veille réglementaire. Le titulaire informera (si besoin) le CH des nouvelles réglementations en vigueur et des mises en conformité à effectuer sur les ins- tallations objet du présent contrat. Cette information ne peut être assimilée à une obligation d"informer; le titulaire ne pourra être responsable en cas d"omission d"une information du CH d"une ou de plu- sieurs réglementations.

En parallèle au contrat d"entretien chauffage, ventilation, ainsi est incorporée une mission de

suivi des énergies. Ce suivi a pour but d"améliorer les consommations en énergie, priorité

inscrite à l"Agenda 21 du Centre Hospitalier de Guingamp, récemment récompensé par le Comité en Développement Durable en Santé. A ces fins, en association avec les responsables du Centre Hospitalier, des réunions seront prévues une fois par trimestre (compter une journée) pour:

· faire le bilan des comptages

· améliorer les emplacements de comptages

· proposer des solutions d"amélioration des réseaux et production

· proposer de nouvelles techniques

Ces réunions seront finalisées par un compte rendu et par divers documents de suivi. L"entreprise devra joindre dans son mémoire technique ses propositions précises de suivi pour assurer cette mission de conseil ( moyens mis à disposition du CH, ressources humaines et compétences affectés à cette partie de mission ) 10/19

Le titulaire

Troisième partie

Cahier des charges techniques

spécifiques à la tranche conditionnelle (Sous lot 3) MAINTENANCE MULTISERVICE POUR LE BATIMENT CHIRURGIE Les annexes concernées par cette tranche conditionnelle sont détaillées de B1 à B7

Article 1: GENERALITE

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