[PDF] ROYAUME DU MAROC APPEL DOFFRES OUVERT N° DCT/ A

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ROYAUME DU MAROC

APPEL D'OFFRES OUVERT

N° DCT/ ACHAT - MATERIEL - EQUIPEMENT AGRICOLES/

CR BOUJEDIANE/LAR/35-13

ACHAT DU MATERIEL ET

D'EQUIPEMENT AGRICOLES POUR UNE UNITE DE

TRITURATION DES OLIV

ES A LA COMMUNE RURA

LE BOUJEDIANE -

PROV

INCE DE LARACHE

LOTS 1 ET 2

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

1/17 MARCHE DCT/ ACHAT - MATERIEL - EQUIPEMENT AGRICOLES/ CR

BOUJEDIANE/LAR/35-13

OBJET : Achat du matériel et d'équipement agricoles pour une unité de trituration des olives à la Commune Rurale Boujediane - Province de

Larache, lots 1 et 2

Marché passé par appel d'offres ouvert sur offres de prix en application des articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.

ENTRE :

L'Agence Pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume, représenté par son Directeur

Général, comme Maître d'Ouvrage et

Désigné ci-après par " Agence ou "APDN";

D'une part

Et :

Désigné par.................................................... ......................................................

Agissant au nom et pour le compte de........................................................................

Inscrit au registre de commerce de ....................................sous le n°........................

Affilié à la CNSS sous le n° ...................................................... Patente n°...................................................... Capitale ...................................................... Faisant élection de domicile à ...................................................... Titulaire du compte bancaire ouvert au nom de ....................................................

............................................. à ................ Sous le n° .............................................

D'autre part

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

2/17

1- CLAUSES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES

Lot 1 : achat du matériel agricole destiné à la trituration des olives ;

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE

Le présent marché a pour objet l'achat du matériel et d'équipement agricoles pour une unité de trituration des olives à la Commune Rurale Boujediane

Province

de Larache, lots 1 et 2. Lot 2 : achat d'unité de trituration de capacité 2 t/h.

ARTICLE 2 : MAITRE D'OUVRAGE ET MAITRE D'OUVRAGE

DELEGUE

Le maître d'ouvrages (MO) du marché qui sera passé suite au présent appel d'offres est l'Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume

1- Acte d'engagement ;

ARTICLE 3 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE, DOCUMENTS

GENERAUX ET TEXTES SPECIAUX

a) Pièces constitutives du marché Les pièces constitutives de chacun des marchés résultant du présent marché sont les suivantes :

2- Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales ;

3- Le bordereau des prix - détail estimatif ;

4- Le CCAG-EMO.

En cas de contradiction entre ces documents, les prescriptions du bordereau portant le numéro le moins élevé primeront. b) Documents généraux L'entrepreneur est soumis aux dispositions des documents et textes désignés ci- après:

1- Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des

marchés de l'Agence pour le Développement Economique et Social des

Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.

3/17

2- Le décret Royal n° 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant

règlement général de comptabilité publique tel qu'il a été modifié et complété par

le décret n° 2-02-185 du 20 hija 1422 (5 mars 2002) ;

3- Le décret n° 2-75-839 du 27 Di Elhijja 1395 (30/12/1975) relatif aux contrôles

des engagements de dépense de l'Etat, tel qu'il a été complété et modifié par le décret n° 2-01-2678 du 15 Chaoual 1422 (31 décembre 2001), et notamment son article 4 ainsi modifié;

4- Le dahir du 28 août 1948 relatif aux nantissements des marchés publics;

5- Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG-EMO) applicable aux

marchés des études exécutées pour le compte de l'Etat

6- Les textes généraux et spéciaux dont l'entrepreneur reconnaît implicitement

avoir une parfaite connaissance et qui ne sont pas cités au présent cahier des prescriptions spéciales. Le concurrent devra s'il ne les possède se procurer ces brochures de l'imprimerie officielle de Rabat. Il ne pourra en aucun cas expirer de l'ignorance de ces documents pour se soustraire obligations qui en découlent. - deux (2) mois pour le lot 1; ARTICLE 4 : VALIDITE - DUREE DU MARCHE - PENALITES POUR

RETARD

Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu'après approbation par Monsieur le Directeur Général de l'APDN. Le délai d'exécution des fournitures est fixé à : - trois (3) mois pour le lot 2.

Passé ce délai,

il sera appliqué, sans préjudice de l'application l'article 42 du C.C.A.G.EMO une pénalité de 1/1000 (un pour mille)/jour du montant du marché par jour de calendrier de retard, le montant total de ces pénalités sera déduit d'office des décomptes des sommes dues à la société. Cette pénalité sera plafonnée à 10 % du montant total du marché.

ARTICLE 5 : CAUTIONNEMENT, RETENUE ET DELAI DE

GARANTIE

Le cautionnement provisoire est fixé à :

pour le lot 1 : Deux Mille Dirhams (2.000,00 DH) pour le lot 2 : Trente Cinq Mille Dirhams (35.000,00 DH) 4/17 Le cautionnement définitif sera de 3% du montant initial du marché arrondi à la dizaine de dirhams supérieure. Une retenue de garantie de 10% sera opérée sur le montant des décomptes. Elle cessera de croître lorsqu'elle aura atteint 7% du montant du marché.

Le délai de garantie est fixé à :

- Pour le lot 1 : 1 an à compter de la date de la réception provisoire; - Pour le lot 2 : deux (2) campagnes de trituration. La retenue de garantie sera libérée à la réception définitive conformément à l'articl e 11. ARTICLE 6 : IMPORTANCE DE LA FOURNITURE - SERVICE APRES VENTE La fourniture concerne la livraison et la mise en marche du matériel livré y compris la fourniture des pièces de rechange nécessaires pour le fonctionnement du matériel pendant deux campagnes de trituration des olives.

Quant au

service après vente 1 . Assurer des sessions de formation pour les utilisateurs de l'unité de

trituration à désigner par les bénéficiaires. La formation doit : , le fournisseur s'engage à :

- Porter sur la description et l'entretien du matériel ; - Etre organisée en trois sessions réparties comme suit :

Une session de formation

Durée : 1 journée.

dès l'installation du matériel pour l'information des opérateurs désignés par les bénéficiaires sur la composition du matériel et son fonctionnement.

Une session

Durée : 2 journées.

lors de l'utilisation du matériel fonctionnant normalement y compris l'utilisation matériel de conditionnement et de la mesure de l'acidité Une session à la fin de la campagne, portant sur les différentes opérations d'entretien de l'outil d'extraction d'huile (nettoyage effeuilleuse et laveuse, élévateur, broyeur, malaxeur et centrifugeuse 5/17 et le contrôle de toutes les parties électriques, de fusibles et des moteurs)

Durée : 1 journée.

- Etre dispensée par des techniciens confirmés et spécialisés en la matière. Les frais de cette formation sont à la charge du fournisseur y compris les frais de transport et d'hébergement. Le fournisseur doit fournir, à l'occasion de chaque session de formation, un manuel sur les trois phases : installation, exploitation, et entretien, en arabe et en français, à l'intention des bénéficiaires utilisateurs de cette unité. 2 . Assister de ses conseils, surveiller l'emploi, contrôler l'entretien et procéder aux réglages et mises au point, à raison de quatre révisions gratuites pendant la période de garantie (deux révisions par campagne).Si lors de la mise en marche de la machine, des problèmes surviennent, le fournisseur s'engage à les régler, voir même remplacer la machine. 3 . Réaliser une intervention de diagnostic et/ou de maintenance dans les vingt quatre (24) heures qui, suivent l'appel pour le dépannage, et ce pour l'ensemble des articles objet du présent appel d'offres. Au-delà de la période de garantie contractuellement signée pour les différents matériels, un contrat de maintenance global pourra être conclu sur la base d'un forfait annuel.

ARTICLE 7 : DOCUMENTATION ET PROSPECTUS

Le fournisseur s'engage à joindre à la livraison les catalogues, les prospectus, le guide d'utilisation et le guide d'entretien (documents en langue française) et tout autre document technique concernant le matériel livré en langue française.

ARTICLE 8 : PRIX DU MARCHE

Le marché sera établi hors taxes et toutes taxes comprises (taxes à préciser).

ARTICLE 9 : REVISION DES PRIX

Les prix sont fermes et non révisables, l'entrepreneur renonce expressément au bénéfice de toute révision de prix dès sa signature du présent contrat et cela suite à l'article 14 du règlement de l'Agence précité. 6/17 ARTICLE 10 : ORDRE DE SERVICE - LETTRES - INSTRUCTIONS Le fournisseur se conformera strictement aux ordres de service, lettres et instructions qui lui seront notifiés ou adressés par le Maître d'ouvrage. Le fournisseur sera tenu de provoquer lui-même, les instructions écrites ou figurés qui pourraient lui manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour une exécution contraire à la volonté du Maître d'ouvrage ou pour justifier un retard dans l'exécution.

Un représentant du maître d'ouvrage;

ARTICLE 11 : LIVRAISONS ET RECEPTIONS

A- livraison :

La livraison du matériel et d'équipement agricoles se fera à la coopérative El Mers, Sise à la Commune Rural Boujediane - Province de Larache La date de livraison du matériel et d'équipement sera fixée par le Maître d'Ouvrage et sera communiquée au fournisseur. Le chargement, le transport et le déchargement aux lieux désignés par le

Maître d'Ouvrage

sont à la charge du fournisseur et seront assurés par lui.

B- réception :

Les fournitures seront réceptionnées par une commission composée des représentants des entités suivantes : Un représentant de la coopérative bénéficiaire. Celle-ci procédera à la vérification de la conformité du matériel fourni aux prescriptions du présent Marché notamment son article 25, et établira un procès verbal de réception provisoire. La réception définitive est prononcée à l'expiration du délai de garantie. En cas de destruction ou d'altération des fournitures en question au cours des opérations de chargement, de transport ou de déchargement, le fournisseur est tenu de les remplacer et d'en assurer la livraison jusqu'aux lieux de destination à ses frais et sous sa seule responsabilité.

ARTICLE 12 : CONTROLE ET VERIFICATION

7/17 Le fournisseur autorise les membres de la commission technique qui serait

éventuellement constituée par

le Maître d'Ouvrage à cet effet à visiter ses locaux aussi souvent que cela leur paraîtra nécessaire avant la livraison du matériel.

ARTICLE 13 : SINISTRES

En cas de destruction ou altération par cas de force majeure, le fournisseur devra en aviser le Maître d'Ouvrage dès que les dégâts pourront être définitivement constatés. L'évaluation des dégâts sera effectuée par les soins d'une commission technique constituée à cet effet par le Maître d'Ouvrage.

ARTICLE 14 : SOUS TRAITANCE :

En application de l'article 84 du règlement de l'Agence précité, la sous- traitance est un contrat écrit par lequel le titulaire confie l'exécution d'une partie de son marché à un tiers. Le titulaire choisi librement ses sous traitants sous réserve qu'il notifie au maître d'ouvrage la nature des prestations qu'il envisage de sous-traiter et l'identité, la raison ou la dénomination sociale et l'adresse de sous- traitants. Le taux des prestations à sous- traiter ne doit pas dépasser 50 % et ne doit pas porter sur les ouvrages / travaux le lot ou le corps d'état principal du marché. Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prévues à l'article 22 et 23 du règlement de l'Agence précité. Le Maître d'Ouvrage peut exercer un droit de récusation par lettre motivée, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de l'accusé de réception de la demande du titulaire du marché de recours à la sous-traitance, notamment lorsque les sous-traitants ne remplissent pas les conditions prévues à l'article 22 du règlement de l'Agence précité. Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tant envers le Maître d'Ouvrage que vis-à-vis des ouvriers et les tiers. Le Maître d'Ouvrage ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous- traitants.

ARTICLE 15 : ASSURANCES

Dans les 20 jours qui suivent la notification de l'approbation du marché, le Fournisseur est tenu de produire un certificat d'une compagnie d'assurance 8/17 autorisée à pratiquer au Maroc attestant que le fournisseur a assuré la totalité de son personnel et sa marchandise contre les risques prévus par la législation en vigueur sur les accidents découlant de son activité professionnelle.

ARTICLE 16 : NANTISSEMENT

Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du marché, il est précisé que :

1- Le Maître d'Ouvrage délivrera, sans frais, à l'entrepreneur, sur sa demande

écrite et contre récépissé, un exemplaire spécial ou un extrait officiel du marché,

portant mention "exemplaire unique" destiné à former titre;

2- La liquidation des sommes dues par le Maître d'ouvrage en exécution dudit

marché, sera opérée par les soins de Monsieur Le Directeur Général de l'Agence Pour la Promotion et Développement Economique et Sociale des Préfectures et Province du Nord du Royaume ou son représentant;

3- Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire dudit marché, ainsi qu'aux

bénéficiaires des nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du 28 août 1948 qu'il est modifié et complété par le dahir du 31.01.1961 et 29.10.1962 est Monsieur Le Directeur Général de l'Agence

Pour la Promotion et

Développement Economique et Sociale des Préfectures et Province du Nord du Royaume ou son représentant;

4- Les paiements prévus au marché seront effectués par le Directeur Général de

l'Agence du Nord, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire dudit marché.

ARTICLE 17 : TIMBRE ET ENREGISTREMENT DU MARCHE

Le titulaire du marché s'acquittera des droits auxquels peuvent donner lieu le timbrage et l'enregistrement du marché, tels que ces droits résultent des lois et règlements en vigueur.

En cas de faillite du fournisseur ;

ARTICLE 18 : RESILIATION

Le marché peut être résilié de plein droit par Monsieur le Directeur Général de l'APDN ou par son délégué désigné par lui :

En cas de liquidation judiciaire du fournisseur ;

9/17

En cas de décès du fournisseur ;

d'une manière générale pour non exécution de l'une des clauses du marché. La résiliation du marché peut être prononcée conformément aux dispositions de l'article 52 du CCAG-EMO.

ARTICLE 19 : MODALITE DE PAIMENT

Le règlement des sommes dues correspondant à la fourniture du matériel objet de ce marché, sera effectué par virement au compte bancaire désigné par le fournisseur sur la base d'une facture établi en cinq exemplaires, arrêtée en toute lettre datée, signée par le fournisseur.

ARTICLE 20 : APPROBATION DU MARCHE

En application de l'article 78 du règlement de l'Agence précité, le marché n'est valable et définitif qu'après son approbation par l'APDN, cette approbation doit intervenir avant tout commencement d'exécution des prestations objet du dit marché.

ARTICLE 21 : DELAI D'APPROBATION DU MARCHE

En application de l'article 79 du règlement de l'Agence précité, l'approbation du marché doit être notifiée à l'attributaire dans un délai maximum de quatre vingt dix jours (90) à compter de la date fixée pour l'ouverture des plis. Si la notification de l'approbation n'est pas intervenue dans ce délai, l'attributaire est donnée, à sa demande, de son cautionnement provisoire, le cas

échéant.

Toutefois, le maître d'ouvrage peut dans un délai de dix (10) jours avant l'expiration du délai visé au premier ci dessus proposer à l'attributaire, par lettre recommandée, de maintenir son offre pour une période supplémentaire déterminée. L'attributaire dispose d'un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception de la lettre du maître d'ouvrage pour faire connaître sa réponse. En cas de refus de l'attributaire, mainlevée lui est donnée de son cautionnement provisoire le cas échéant. 10/17

ARTICLE 22 : LITIGES - CONTESTATIONS

Tous les litiges pouvant survenir entre le Fournisseur et le Maître d'Ouvrage seront réglés conformément aux dispositions des articles

53, 54 et 55

du CCAG-EMO ou soumis aux tribunaux de Rabat, compétentes en la matière pour trancher ces litiges.

ARTICLE 23 : ELECTION DE DOMICILE

L'élection de domicile du fournisseur est faite à l'adresse indiquée dans l'acte d'engagement.

ARTICLE 24 : DISPOSITION GENERALE

Toutes les dispositions relatives au Règlement de l'Agence (02 avril 2012) et du C CAG/EMO non mentionnées au présent marché restent applicables. 11/17

2- CLAUSES TECHNIQUES

ARTICLE 25 : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DU MATERIEL Lot 1 : achat du matériel agricole destiné à la trituration des olives ;

1. Balance électronique : Pont de pesée fixé au sol -En acier laquée à surface

antidérapante.-Résistante à la pression- capteurs résistants aux chocs et aussi aux forces transversales - Facilité de l'ajustage et de l'équilibrage - Boitier de raccordement inox - Porté maximale entre 2.5 à 3 t avec précision ne dépassant pas 200 g

2. Trousse de mesure d'acidité d'huile d'olive fournie avec réactifs

chimiques

3. Citerne de stockage de l'huile capacité 1000 Litres (100% Inox) :

Chaque citerne doit avoir les caractéristiques suivantes :

Être en acier inoxydable AISI 304

Être munie d'une jauge pour la mesure de la contenance Présenter un fond conique et de vanne de pompage pour vider les fonds en cas d'accumulation de résidus solides

Avoir une fermeture hermétique

Être muni d'un robinet de dégustation

4. Remplisseuse semi-automatique : Remplisseuse à 4 becs semi

automatiques pour remplissage de bouteilles en verre et plastique

5. Sertisseuse semi-automatique : Pour Sertissage de capsules pré filetées

6. Etiqueteuses semi-automatique : Pour Etiquetage de bouteilles

cylindriques et carrées

7. Filtres à plaques : Filtre à 30 plaques, Surface de filtration 1m²20, Capacité

jusqu'à 150 litres par heure Lot 2 : achat d'une unité de trituration (2t/h) Il s'agit d'un matériel de trituration des olives, qui doit être conforme aux normes réglementaires en vigueur au Maroc. Il doit par ailleurs permettre toutes les opérations de nettoyage et/ou d'entretien courant sans recours à des systèmes ou

à des dispositions spéciales.

Les caractéristiques techniques, les spécifications et les performances des unités de trituration objet du présent marché sont données come suit : 12/17 L'unité d'extraction de l'huile d'olive d'une capacité de 2000 kg par heure travaillant en continue avec deux phases (extraction à froid) ; Toutes les pièces de l'unité qui sont en contact avec les olives doivent être en Acier inoxydable et celles qui sont en contact avec la pâte ou l'huile d'olive doivent être en acier inoxydable AISI 304 ; Toutes les opérations doivent être automatiques : de la mise des olives dans la cuve de réception jusqu'à la sortie de l'huile d'olive de la centrifugeuse avec un système de lavage pour le nettoyage des composantes de l'unité ; Les éléments constituants la chaîne de trituration doivent être compatible entre eux du point de vue : capacité, vitesse de centrifugation adaptée au système heures de travail, entretien, Etc... ; Cette unité doit être composée des éléments suivants : A- Une D.L.E (défoliatrice, laveuse et élévatrice) composée de : Une cuve de réception des olives d'une capacité adaptée à celle de l'unité de trituration et munie d'un système d'acheminement (bande transporteuse à gomme alimentaire anti-acide ou similaire) avec moteur électrique pour le transfert des olives vers l'effeuilleuse (défoliatrice) Une Effeuilleuse des olives automatique : l'effeuilleuse doit être équipée d'un ventilateur permettant le rejet des feuilles et de toutes impuretés physiques puis, transférées ensuite au moyen d'une vis sans fin vers la laveuse ; Une laveuse automatique : doit être à jet d'eau, d'une capacité adaptée avec celle de l'unité de trituration, réglable, muni d'un bac réservoir équipé d'une pompe électrique à circuit fermé pour le refoulement de l'eau. Les olives doivent être transférées vers le broyeur en inox avec une vis sans fin qui reçoit les olives nettoyées et lavées; la laveuse doit être équipée d'un système de récupération des objets solides (fer, pierres,...) contenues dans les olives. B- Un système de broyage-pétrissage (malaxage) comprenant : Broyeur : Un broyeur équipé de marteau et grille en inox avec moteur électrique déversant le broyat dans trois cuves de malaxage; 13/17 Un groupe de malaxeur composé de trois cuves de pétrissage ou plus d'une capacité totale égale ou supérieure à 2500 kg/heure. Les cuves doivent être équipées de pales hélicoïdales en inox AISI 304 et de résistances chauffantes pouvant fonctionner en cas de besoin .Le transfert de la pâte vers le décanteur doit se faire par pompe à débit variable munie de tuyaux armés transparents. C- Un système d'extraction de l'huile d'olive du malaxa et d'évacuation des déchets composé de Centrifugeuse horizontale : composée de 1 ou 2 décanteurs Le système d'évacuation du grignon humide doit être équipé d'une chaîne d'évacuation vers l'extérieur installée en fonction des dimensions du bâtiment. NB : Pour le cas des deux décanteurs, chaque décanteur doit être commandé indépendamment à partir d'un tableau de commande. avec une capacité totale d'extraction de 2000 Kg/heure, travaillant en continue avec deux phases (extraction à froid). Il (ils) doit (doivent) être en inox muni de couvercles ouvrables, d'un système d'évacuation des grignons à distance et de deux cuves de récupération de l'huile d'olive par décanteur, d'une capacité totale adaptée avec celle de l'unité de trituration, munie d'un pré filtre et d'une pompe. Centrifugeuse verticale : pour le nettoyage de l'huile des traces d'eau et sédiments avec les caractéristiques suivantes : 4 . décharge automatique ; 5 . tambour et couvertures en acier inox ; 6 . clarification de l'huile possible avec de l'eau de végétation qui accompagne l'huile, sinon avec un débit très faible de l'eau froide à injecter ; 7 . d'une capacité de traitement adaptée à celle de l'unité de trituration ; 8 . muni d'une motopompe pour le transfert de l'huile clarifiée vers les citernes de stockage ; 9 . deux cuves de réception de l'huile clarifiée d'une capacité totale adaptée avec celle de l'unité de trituration. D- Tableau de commande électrique : il doit être équipé de commande unilatérale pour la gestion de toutes les opérations du processus de trituration. Le branchement de chaque élément doit être indépendant afin de faciliter le travail pour l'opérateur de l'unité. Il doit être équipé de voyants lumineux permettant de contrôler tout le processus de trituration. Le tableau doit comporter des afficheurs de température du malaxa, de la 14/17 vitesse de rotation du décanteur, du voltage du courant électrique, et muni d'un compteur des heures de travail l'unité de trituration. Le fournisseur doit fournir également au moment de la livraison du matériel: Lot de pièces de rechange : Toutes les pièces de rechange pour deux campagnes de trituration pour la bonne manutention de l'unité de trituration dont la liste doit être fournie avec les catalogues comme décrit au niveau de l'article 5 du règlement de consultation (roulements de paliers de décanteur, roulements de paliers du malaxeur, roulement au niveau de la centrifugeuse, grilles, marteaux pour broyeur, courroie, Jeu de fusible, joints ....). Produits d'entretien :Tous les produits d'entretien pour 2 campagnesquotesdbs_dbs12.pdfusesText_18

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