Les trajectoires de la comptabilité analytique dans les communes
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UNIVERSITÉ DE NANTES
MANAGEMENT DE NANTES IAE
ÉCOLE DOCTORALE DROIT, ÉCONOMIE, GESTION, ENVIRONNELes trajectoires de la c
THÈSE DE DOCTORAT
Discipline : Sciences de gestion
Présentée et soutenue publiquement
Aurélien BARGAIN
Mention très honorable avec les félicitations du juryUNIVERSITÉ DE NANTES
MANAGEMENT DE NANTES IAE
ÉCOLE DO
Les trajectoires de la comptabilité analytique
THÈSE DE DOCTORAT
Discipline : Sciences de gestion
Présentée et soutenue publiquement le 25 juin 2014 parAurélien BARGAIN
Mention très honorable avec les félicitations du jury aucune approbation ni improbation aux opinions, émises dans cette thèse : ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.Remerciements
une thèse de doctorat ne avec de nombreuses achever privilégié des collectivités territ donné un éclairage sur pratiques.Monsieur
celle de E découvrir ible LLMonsieur
L -
L M échanges ont pu nourrir ma réflexion en me confrontant à leur thématique. MNantes. Plus précisément Caroline
fondamentaux dansAnne Claire Covain et Jean
M T. et de -
mais surtout une confirmation de mon projet professionnel. M L privilégiés quManagement pour leur
Je rgson à Angers So 1Introduction générale
Chapitre 1. 1946
Section liminaire. Un préalable, comprendre le cadre budgétaire et comptable de la gestionSection 1. Des impulsions venues de
Section 2 Des initiatives locales
Synthèse du chapitre 1
Chapitre 2. 1977
Section 1. Un faisceau de facteurs contextuels
Section 2. D'un modèle à des pratiques
Section 3. Un modèle qui interpelle les chercheurs SynthChapitre 3
Section 1. Une méthode qualitative pour explorer et comprendreSynthèse du chapitre 3
Chapitre 4. 1983
Synthèse du chapitre 4
Chapitre 5. Retour sur un abandon : le cas de La RocheSection 1 Les
e de ses causesSynthèse du chapitre 5
Chapitre 6. Discussion des résultats et apports de la recherche Section 1 De la complexité à la simplification. So 2Synthèse du chapitre
Conclusion
LES ANNEXES DU CHAPITRE 1
LES ANNEXES DU CHAPITRE 4
LES ANNEXES DU CHAPIT
LES ANNEXES DU CHAPITRE 6
Retranscription des principales interviews
1. Angers
2.La Roche
Archives
Références bibliographiques
IndexListe des tableaux, figures, annexes
Liste des tableaux
Liste des figures
Liste des annexes
Table des matières
Introduction générale
3Introduction générale
Depuis 1977, je suis
pas un des principaux élus angev une de nos questions sur le rôle du positionnement de imagebon père de famille1» des deniers communaux sur vivre ensemble2 Pour nourrir le débat issu de ce questionnement, décret du 14 déceil y aura une commune par ville ». Ce morcellement administratif conduit à un sus . Par ailleurs, les1Expression latine "bonus pater familiashéritée du droit romain
plusieurs codes (civil, rural, de la famille) dans le sens administrer avec soin et diligence. Cette expression vient
roit français par un amendement en date du 21 janvier 2014 dans le projet de loi sur les 2 responsabilités localeslaIntroduction générale
4Pour autant, la gestion localedes actes
ne gestion budgétaire. En effet ce cadre, cal-1958 précise
le conseil municipal règle, par ses délibérations, les», traduisant ains.
financier avec un pouvoir de décision propre, disp clause générale de compétence communale, est placée au centre de l essources et de leurs dépenses. autonomie de gestion et dépasser la vision restrictive du mcommunale va être de rechercher une plus grande efficacité par rapport à ses objectifs
Introduction générale
5Face à
inistration territoriale de la». Cette évolution se traduit par une
3 principe simple de contrôle de gestion, perçu comme un renforcement de la démocratie locale ction budgétaire et comptable M4 e 56. Par la cinq dernières déce du coût
3étant entendu comme le moment où
F 4 M145instr
6M12Journal officiel
Introduction générale
6 peut à l'inverse participer à un mouvement de remunicipalisation pour une meilleure gestion 7. locale rapport de dépendance à l'État. Ne pouvant menées par de nombreuses communes moyen de financement s ès à l'organisme prêteur. Maié l associations, les collectivités locales aine des sciences de gestion public concédés le 1er opérateur public la responsabilité du cycle d. responsable prendrait inancière.Introduction générale
7 une diffusion des outilsMoisdon (1997, p.
"un certain ensemble de raisonnements et de connaissances reliant de façon formelle un certain
ou peut regrouper dans les termes de la trilogie classique culières, les communes, . Pour ces derniers, (p.u publiqu dimension ap difficultés financières des collectivités territoriales 8 9 aucune normalisation du vocabulaire qu tous analytique 89Management Accounting Terminology Statement
on Management Accounting, n°2, 1983, p. 65. est plus large que celle de comptabilité analytique
communication organisationIntroduction générale
8 dans notre cas, le terme de comptabilité analytique renvoie à un modèle10 on et le type p la comptabilité de gestion est un mode de destinés à modélisation économique afin de satisfaire des objectifs de mesure d "La comptabilité analytiqueraitement de données dont les objectifs décision»11Depuis 1999, le Plan ComptabElle est donc
de normalisation10Nl "Cet idéal type de la comptabilité
11Introduction générale
9dans l'entreprise industrielle au début du XIXièsiècle. On parle alors de comptabilité
"Il s'agit d'un système comptable né, en théorie comme en pratique, dans les années 1820 ; il s'est
Techniquement la comptabilité analytique sert à et à calculer le prix de revient de "er les définitionsaussi de dépasser celle de Demeestère (2002) pour lequel la comptabilité analytique est
se distingu quatre principes techniques , traitement des cessions de prestations entre centres etGénéral 198212
UDLVRQVGHODPLVHHQquotesdbs_dbs20.pdfusesText_26
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