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N° 5 - Vendredi 30 juillet 2021

Séance des mardi 6, mercredi 7, jeudi 8 et vendredi 9

JUILLET 2021

Ville de Parisɻ Conseil ɻdes 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 2 Ville de Parisɻ Conseil ɻdes 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 3 4

Mme Carine ROLLAND, rapporteure

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Reçue par le représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Le Conseil de Paris,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2021, par lequel

Mme la Maire de Paris propose

l'attribution d'une subvention de fonctionnement aux quatre associations et lui demande l'autorisation

de signer les conventions annuelles relatives à l'attribution de la subvention de fonctionnement aux

associations Cirque Ici et Ktha Compagnie ; Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 23 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 23 juin 2021 ;

Sur le rapport présenté par

Mme Carine ROLLAND au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribuée à l'association Décor Sonore,

77, rue des Cités Villa Mais d'Ici 93300 Aubervilliers, au titre de l'année 2021. SIMPA 20844 ;

2021_07675.

Article 2 : Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribuée à l'association Même Ici, 23,

rue Ramponeau 75020 Paris, au titre de l'année 2021. SIMPA 139301 ; 2021_07714.

Article 3 : Une subvention de fonctionnement de 30.000 euros est attribuée à l'association Ktha compa-

gnie, 22-26, rue du Sergent Bauchat 75012 Paris, pour le fonctionnement et la mise en oeuvre du BEA- BA, au titre de l'année 2021. SIMPA 20192 ; 2021_03890 / 2021_03896.

Article 4 : Une subvention de fonctionnement de 25.000 euros est attribuée à l'association Cirque Ici, 26,

rue Pétrelle 75009 Paris, pour le travail mené par la compagnie sur le site du Jardin d'Agronomie

Tropicale, au titre de l'année 2021 ; SIMPA 20422 ; 2021_03174

Article 5 : La dépense correspondante sera imputée à hauteur de 80.000 euros au budget de fonctionne-

ment de l'exercice 2021 de la Ville de Paris.

Article 6 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer les conventions relatives à l'attribution des

subventions de fonctionnement aux associations Cirque Ici et Ktha Compagnie, dont les textes sont joints en annexe à la présente délibération. et

Mme Carine ROLLAND, rapporteure

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Reçue par le représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Le Conseil de Paris,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu la délibération 2020 DAC 669 des 15, 16 et 17 décembre 2020

Vu la convention du 04 janvier 2021 relative à l'attribution d'un acompte de 125.000 euros au titre de

l'année 2021 ; Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2021, par lequel

Mme la Maire de Paris lui demande

l'autorisation de signer un avenant à la convention du 04 janvier 2021 relatif au solde de l'attribution

de la subvention de fonctionnement, avec l'association International Visual Theatre ; Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 22 juin 2021 ; Sur le rapport présenté par Mme Carine Rolland au nom de la

2e Commission,

Délibère :

Article 1 : La subvention attribuée à l'association International Visual Theatre 7 cité Chaptal 75009

Paris au titre de l'année 2021 est fixée à 250.000 euros, soit un complément de 125.000 euros, après

déduction de l'acompte déjà voté. SIMPA : 20064 ; 2021_03601.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à hauteur de 125.000 euros sur le budget de fonc-

tionnement 2021 de la Ville de Paris.

Article 3 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer l'avenant dont le texte est joint à la présente

délibération.

Mme Carine ROLLAND, rapporteure

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Reçue par le représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Le Conseil de Paris,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Ville de Parisɻ Conseil ɻdes 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 4

Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2021, par lequel Mme la Maire de Paris lui demande

l'autorisation de signer la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à

l'association circusnext, convention annexée au présent projet ; Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 22 juin 2021 ;

Sur le rapport présenté par

Mme Carine ROLLAND au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article 1 : La subvention de fonctionnement attribuée à l'association circusnext, 211, avenue Jean

Jaurès 75019 Paris, est fixée à 37.500 euros au titre de l'année 2021. SIMPA 20272 ; 2021_03519.

Article 2 : La dépense correspondante de 37.500 euros, sera imputée au budget de fonctionnement de

l'exercice 2021 de la Ville de Paris, sous réserve de la décision de financement et de la disponibilité des

crédits.

Article 3 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer la convention financière avec circusnext, an-

nexée au présent projet.

Mme Carine ROLLAND, rapporteure

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Reçue par le représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Le Conseil de Paris,

Vu le

code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2021, par lequel

Mme la Maire de Paris lui demande

l'autorisation de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à

l'association La Loge CDC Production ;

Sur le rapport présenté par

Mme Carine Rolland au nom de la 2e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros est attribuée à l'association

La Loge CDC Production, 81, rue Saint-Maur 75011 Paris, au titre de l'année 2021.Paris asso 68321 ;

2021_04063.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à hauteur de 10.000 euros au budget de fonctionne-

ment de la Ville de Paris, exercice 2021.

Article 3 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer une convention relative à l'attribution d'une

subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Mme Carine ROLLAND, rapporteure

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Reçue par le représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Le Conseil de Paris,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2021, par lequel

Mme la Maire de Paris lui propose

d'une part l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Maison du Hip Hop et d'autre part l'attribution d'une subvention à l'association Ghetto Style Movement ; Sur l'avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 22 juin 2021 ; Sur le rapport présenté par Mme Carine ROLLAND au nom de la 2e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros est attribuée au titre de

l'année 2021 à l'association Maison du Hip Hop, 1 passage de la Fonderie 75011 Paris. 2021_03727 ;

49385

Article 2 : Une subvention d'un montant de 5.000 euros est attribuée à l'association Ghetto Style

Movement, 23 rue Drouot 75009 Paris, pour l'édition 2021 du Fusion Concept. 2021_03595 ; 103021

Article 3 : La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement

2021 de la Ville de Paris.

Mme Carine ROLLAND, rapporteure

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Reçue par le représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Le Conseil de Paris,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu les délibérations 2020 DAC 669 et 2020 DAC 671 en date des 15, 16 et 17 décembre 2020 ; Ville de Parisɻ Conseil ɻdes 6, 7, 8 et 9 juillet 2021

Vu la convention du 21 décembre 2020 attribuant une subvention au titre de la finalisation de la saison 2020-2021 dont le montant a été fixé à 342.000 euros par la délibération du Conseil de Paris des

15, 16 et 17 décembre 2020 ;

Vu la convention du 4 janvier 2021 attribuant un acompte sur la subvention de fonctionnement à

l'association Théâtre de la Ville au titre de 2021, dont le montant a été fixé à 5.700.0

00 euros par

délibération du Conseil de Paris des 15, 16 et 17 décembre 2020 ; Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2021, par lequel

Mme la Maire de Paris lui demande

l'autorisation de signer un avenant à cette convention relatif au montant de la subvention de fonction-

nement 2021 de l'association ; Vu l'avis du Conseil de Paris Centre en date du 22 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 22 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 28 juin 2021 ; Sur le rapport présenté par Mme Carine ROLLAND, au nom de la 2e commission,

Délibère :

Article 1 : La subvention de fonctionnement attribuée à l'association Théâtre de la Ville, 16, Quai de

Gesvres 75004 Paris, est fixée à 11.250.000 euros au titre de l'année 2021, intégrant un soutien de

100.000 euros au titre de la résilience, soit un complément de 5.208.000 euros après déduction des

montants déjà versés. Simpa 52341 ; 2021_ 03983

Article 2 : La dépense correspondante de 5.208.000 euros sera imputée au budget de fonctionnement de

l'exercice 2021 de la Ville de Paris, dont 100.000 euros au titre de la résilience.

Article 3 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer l'avenant à convention correspondant, dont le

texte est joint et annexé à la présente délibération.

Mme Carine ROLLAND, rapporteure

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Reçue par le représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Le Conseil de Paris,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu la délibération 2020 DAC 669 en date des 15, 16 et 17 décembre 2020 ; Vu la délibération 2020 DAC 671 en date des 15, 16 et 17 décembre 2020 ; Vu les conventions en date du 21 décembre 2020 et du 11 janvier 2021 ; Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2021, par lequel

Mme la Maire de Paris lui demande

l'autorisation de signer avec l'association La Place - centre culturel hip hop un avenant à la convention annuelle relatif à l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement ; Vu l'avis du Conseil de Paris Centre en date du 22 juin 2021 ; Sur le rapport présenté par Mme Carine Rolland au nom de la 2e commission,

Délibère :

Article 1 : La subvention attribuée à l'association La Place - Centre culturel hip hop, 10, passage de la

Canopée 75001 Paris, pour son fonctionnement est fixée à 970.000 euros au titre de l'année 2021, soit

un complément de 440.000 euros après déduction des versements déjà effectués. 182456 ; 2021_05261

Article 2 : La Maire de Paris est autorisée à signer un avenant à la convention annuelle, dont le texte est

joint à la présente délibération.

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée à hauteur de 440.000 euros au budget de fonction-

nement de la Ville de Paris, de l'exercice 2021.

Mme Carine ROLLAND, rapporteure

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Reçue par le représentant de l'État le 12 juillet 2021.

Le Conseil de Paris,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l'ordonnance n°45-2339 du 13 octobre 1945 modifiée relative aux spectacles article 1-2 ; Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2021, par lequel

Mme la Maire de Paris lui propose

l'attribution de subventions de fonctionnement à 101 associations et organismes pour 103 projets distincts de diffusion entre le 21 juillet et le 29 août 2021 ;

Vu la convention du 22 décembre 2020, avenantée le 8 juin 2021, attribuant une subvention de fonc-

tionnement à l'association Théâtre Monfort au titre de 2021, par délibération du Conseil de Paris des

15, 16 et 17 décembre 2020, des 13, 14 et 15 avril 2021 et l'avenant n°2 proposé par délibération 2021

DAC 49 au Conseil de Paris des 6, 7 et 8 juillet 2021 ; Ville de Parisɻ Conseil ɻdes 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 6

Vu la convention attribuant une subvention de fonctionnement à l'association Graines de soleil au titre

de 2021, proposée par délibération 2021 DAC 51 au Conseil de Paris des 6, 7 et 8 juillet ;

Vu la convention attribuant une subvention de fonctionnement à l'association des Ateliers des artistes

en exil au titre de 2021, par délibération du Conseil de Paris des 13, 14 et 15 avril 2021 ;

Vu la convention du 8 juin attribuant une subvention de fonctionnement à l'association Progéniture au

titre de 2021, par délibération du Conseil de Paris des 13, 14 et 15 avril 2021 ;

Vu la convention attribuant une subvention de fonctionnement à l'association du Centre du théâtre de

l'Opprimé au titre de 2021, par délibération du Conseil de Paris des 1, 2, 3 et 4 juin 2021 ;

Vu la convention attribuant une subvention de

fonctionnement à la société Sauvage Production au

titre de 2021, proposée par délibération 2021 DAC 109 au Conseil de Paris des 6, 7 et 8 juillet 2021 ;

Vu l'avis du Conseil de Paris centre en date du 22 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 23 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 22 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement en date du 22 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 22 juin 2021 ;

Vu l'avis du Conseil du

9e arrondissement en date du 22 juin 2021 ;

Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement en date du 22 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 22 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 23 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 22 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 22 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 22 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement en date du

21 juin 2021 ;

Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement en date du 21 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 28 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 29 juin 2021 ; Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 23 juin 2021 ; Sur le rapport présenté par Mme Carine ROLLAND au nom de la

2e Commission,

Délibère :

Concernant les projets spectacle vivant et musique financés sur proposition des mairies d"arrondissement de la Ville de Paris

Article 1 : Une subvention d'un montant de 4500 euros est attribuée, sur proposition de la mairie de

Paris Centre, à l'association Compagnie François Stemmer, 6 passage Turquetil, 75011 Paris, pour le

projet Seventeen Nouvelle Génération. 185328 ; 2021_09501.

Article 2 : Une subvention d'un montant de 2500 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 5e

arrondissement de Paris, à l'association Lyre & Muses, 12 rue Pierre et Marie Curie, 75005 Paris, pour

le projet Sur la place. 18261 ; 2021_10532.

Article 3 : Une subvention d'un montant de 2000 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 6e

arrondissement de Paris, à la société Jefca Musique SARL, 8 rue d'Estienne d'Orves, 94000 Créteil,

pour le projet Trio Sortilège. 198556 ; 2021_10254.

Article 4 : Une subvention d'un montant de 2500 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 7e

arrondissement de Paris, à l'association TCM, 144 rue de Clignancourt, 75018 Paris, pour le projet

Inclusion rock. 196452 ; 2021_09727.

Article 5 : Une subvention d'un montant de 2000 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 8e

arrondissement de Paris, à l'association Les paladins, 8 rue Pierre Dupont, 75010 Paris, pour le projet

Chantons baroque !. 106321 ; 2021_09535.

Article 6 : Une subvention d'un montant de 2700 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 9e

arrondissement de Paris, à l'association Opéracting, 54 rue Jean-Baptiste Pigalle, MVAC 9e, 75009

Paris, pour le projet OPERACTING : Pomme d'Api (Offenbach) avec orchestre. 186073 ; 2021 _10063.

Article 7 : Une subvention d'un montant de 4500 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 10e

arrondissement de Paris, à l'association Parallel Théâtre PT, 52 rue des Trois Frères, 75018 Paris,

pour le projet Le journal d'un fou / Plein

Air d'après Gogol. 19504 ; 2021_09725.

Article 8 : Une subvention d'un montant de 6500 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 11e

arrondissement de Paris, à l'association Compagnie Les frivolités parisiennes, 108 rue Jean-Pierre

Timbaud, 75011 Paris, pour le projet La fête moderne parisienne. 101781 ; 2021_09404.

Article 9 : Une subvention d'un montant de 1000 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 12e

arrondissement de Paris, à l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé Augusto Boal, 78-80 rue du

Charolais, 75012 Paris, pour le projet Du théâtre-forum en plein air. 52701 ; 2021_09343.

Article 10 : Une subvention d'un montant de 2000 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du

12e arrondissement de Paris, à l'association Progéniture, 24 B rue du Gabon, 75012 Paris, pour le

projet PAT'MOUILLE & ses Mouillettes - On Tour du 12e. 19129 ; 2021_09464.

Article 11 : Une subvention d'un montant de 1750 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du

12e arrondissement de Paris, à l'association UGOP Une Goutte d'Organisation Productions, 14 rue

Edouard Robert, 75012 Paris, pour le projet Voyage d'Azhar, Conte concert rap. 17407 ; 2021_10084. Ville de Parisɻ Conseil ɻdes 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 7

Article 12 : Une subvention d'un montant de 1750 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du

12e arrondissement de Paris, à l'association Lisa Coop, 21 rue Pierre Guignois, 94200 Ivry-sur-Seine,

pour le projet Panam'Art. 196318 ; 2021_10616.

Article 13 : Une subvention d'un montant de 5500 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du

13e arrondissement de Paris, à l'association Dife Kako, 54 rue Vergniaud, Hall A, 75013 Paris, pour le

projet Joséphine 2b. 510 ;

2021_09309.

Article 14 : Une subvention d'un montant de 3000 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du

13e arrondissement de Paris, à l'association Kaleidans'scop, 14 résidence des Bouleaux, 91140 Ville-

bon-sur-Yvette, pour le projet Un week-end à l'indienne. 198527 ; 2021_10325.

Article 15 : Une subvention d'un montant de 3000 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du

14e arrondissement de Paris, à l'association La Compagnie de l'Athanor, 37 rue Maurice Ripoche,

75014 Paris, pour le projet Border Line. 195848 ; 2021_09998.

Article 16 : Une subvention d'un montant de 2200 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du

quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

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