Ville de Cherbourg-en-Cotentin Département de la Manche
?? ???? ????? ???? ?? communauté d'agglomération du Cotentin (CAC) ont profondément modifié la ... zone d'aménagement concerté (ZAC) de Grimesnil-Monturbert par ...
Vivre avec les inondations
à la résilience. Etude sur la résilience des communautés urbaines face aux inondations Dossier d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM).
Conseil Municipal du 21 septembre 2021
?? ??? ???? ?? Habitat – Renouvellement urbain du quartier du. Maupas – La Brèche du Bois – Commune déléguée de. Cherbourg-Octeville. Ralph LEJAMTEL.
Ville de Cherbourg-en-Cotentin Département de la Manche
? ??? ???? ?? participerez comme d'autres élus à l'avancée de ce dossier. ... logements situés sur la ZAC de Grimesnil-Monturbert à Cherbourg-en-Cotentin.
Ville de Cherbourg-en-Cotentin Département de la Manche
? ??? ???? ?? La patinoire Chantereyne a été fermée en mai 2010. ... de 29 logements situés sur la ZAC de Grimesnil-Monturbert à Cherbourg-en-Cotentin.
RAPPORT DE PRÉSENTATION : ETAT INITIAL DE L
Communauté urbaine de Cherbourg – plan local d'urbanisme. PLU approuvé le 19 décembre 2007. 31. Les terrains secondaires forment en bordure du massif
Délib C21-001 Décisions prises par Le Bureau en séance des 18
? ????? ?????? ???? ?? Office Public de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération du Cotentin ... (Phase 2 de l'aménagement de la ZAC Grimesnil Monturbert) s'est.
BILAN SCIENTIFIQUE 2 0 1 3
CHERBOURG-OCTEVILLE - ZAC de Grimesnil-Monturbert tranche 2. 89. DIGULLEVILLE - Jardeheu Un projet de lotissement sur la commune d'Audrieu
Ville de Cherbourg-en-Cotentin Département de la Manche
? ????? ?????? ???? ?? La communauté d'agglomération a restitué la totalité des compétences enfance-jeunesse aux communes. La délibération du 24 mai 2018 précisait ...
Rapport dactivité 2012 de VINCI Construction France
?? ?? ????? ???? ?? Il nous faut maintenant en généraliser l'application depuis l'étude et la préparation jusqu'à l'exécution de nos chantiers. C'est l'objectif de ...
ZAC de - cyrilmasbonconfreefr
- Étude d’impact sur l’environnement - Réunions de concertation avec la population et la chambre d’agriculture Approbation du dossier de consultation des concessionnaires Approbation du dossier de création de la ZAC et bilan de la concertation Désignation de l’aménageur de la ZAC
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL
Cherbourg-en-Cotentin notamment en lien avec le développement du secteur de la ZAC Grimesnil Monturbert et les projets de voiries de desserte du secteur des Fourches et du Thivet Les signataires souhaitent que ce projet soit exemplaire sur le plan de la protection des ressources et de la sobriété foncière
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Affiché
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Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/2021Acte à classer
C lasserAnnuler
C2021-001
I dentifiant FAST :ASCL_2_2021-06-18T15-06-25.00 ( MI230808890 )
Identifiant unique de l'acte :
050-275000016-20210615-C2021-001-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
Objet de l'acte :
Décisions prises par Le Bureau en séances des 18 Février et 22 Avril 2021Date de décision :
15/06/2021
Nature de l'acte :
Délibération
Matière de l'acte :
5. Institutions et vie politique
5.2. Fonctionnement des assemblees
Acte :Délib C21-001 Décisions prises par
Le Bureau en séance des 18 Février
& 22 Avril 2021.PDFMulticanal :
NonPièces jointes :Délib C21-010 Année
2020 - Recensement
Marchés - Annexe.PDF
Type PJ :
21_RP - Rapport de présentationImprimer la PJ avec le tampon AR
1 2 3 4En préparationEn attente retour
Préfecture> AR reçuReçu en Préfecture le 18/06/2021
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Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/2021Acte à classer
C lasserAnnuler
C2021-002
I dentifiant FAST :ASCL_2_2021-06-18T15-06-29.00 ( MI230808952 )
Identifiant unique de l'acte :
050-275000016-20210615-C2021-002-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
Objet de l'acte :
Année 2020 - Approbation du Rapport Financier après lecture du Rapport du Commissaire aux Comptes - Rapport d'Activité de Presqu'Île Habitat - Affection du résultatDate de décision :
15/06/2021
Nature de l'acte :
Délibération
Matière de l'acte :
7. Finances locales
7.10. Divers
Acte :Délib C21-002 Année 2020 -
Approbation RF après lecture
Commissaire Comptes - RA PH.PDF
Multicanal :
NonPièces jointes :Délib C21-002 Année
2020 - Approbation RF
après lecture CommissaireComptes - RA PH -
Annexe Rapport
Activité.PDF
Type PJ :Délib C21-002 Année
2020 - Approbation RF
après lecture CommissaireComptes - RA PH -
Annexe Rapport
Commissaire
Comptes.PDF
Type PJ :Délib C21-002 Année
2020 - Approbation RF
après lecture CommissaireComptes - RA PH -
Annexe Rapport
Financier.PDF
T ype PJ :21_RP - Rapport de présentationImprimer la PJ avec le tampon AR 21_RP - Rapport de
présentationImprimer la PJ avec le tampon AR 21_RP - Rapport de présentationImprimer la PJ avec le tampon AR1
2 3 4En préparationEn attente retour
Préfecture> AR reçuReçu en Préfecture le 18/06/2021
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Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/20210HQXLVHULHVH[WpULHXUHVDQV
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Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/2021DFWLYLWpjO
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5 HW5Reçu en Préfecture le 18/06/2021
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Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/2021ǯʹ020
07 JUIN 2021
1 Rue de Nancy ʹ CS 30 122 Cherbourg-Octeville 50101 Cherbourg-en-Cotentin Cedex Reçu en Préfecture le 18/06/2021
Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/20211 Sommaire
1............................................................................................................ 3
1.3 Chi
ffres clés 2020 .................................................................................................................... 3
1.4 Répartition géographique des logements (au 31.12.2020) ..................................................... 4
1.5 Fonctionnement ....................................................................................................................... 5
1.6 Événements marquants en 2020 ............................................................................................. 9
1.7 Nos contributions en faveur de la redynamisation des quartiers .......................................... 12
1.8 .................................................................................. 12
1.9 Marchés Publics .................................................................................................................... 13
2 Ressources Humaines ................................................................................................................ 15
2.1 Personnel : Chiffres clés ........................................................................................................ 15
2.2 Absentéisme Effectif permanent (jours calendaires) ............................................................. 19
2.3 Dépenses de personnel ......................................................................................................... 21
2.4 Formation ............................................................................................................................... 22
2.5 Institutions Représentatives du Personnel ............................................................................ 23
3 Le Patrimoine ............................................................................................................................... 24
3.1 É
volution du patrimoine ......................................................................................................... 24
3.2 Acquisitions / Constructions en cours.................................................................................... 26
3.3 Travaux réceptionnés en 2020 .............................................................................................. 27
3.4 Travaux en cours en 2020/2021 ............................................................................................ 28
3.3 ................................................................................................................... 29
3.4 PSP 2015 2020 / Gros entretien......................................................................................... 30
3.5 Entretien du patrimoine ......................................................................................................... 31
4 Gestion Locative .......................................................................................................................... 34
4.1 Ind
icateurs de la Gestion Locative au 31/12/2019 ................................................................ 34
4.2 Vacance ................................................................................................................................. 35
4.3 Demande de logements Chiffres clés ................................................................................ 38
4.4 Les locataires Entrants / Sortants .......................................................................................... 43
4.5 Les locataires présents (données hors étudiants) ................................................................. 47
4.6 Les étudiants en 2019 ........................................................................................................... 49 Reçu en Préfecture le 18/06/2021
Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/20212 4.7 Loge ments loués avec un bail " sous location » ou " bail glissant » .................................... 50
4.8 Analyse des départs sur les résidences récentes ................................................................. 51
4.9 Quartiles ................................................................................................................................ 52
4.10 Recouvrement / Gestion des impayés................................................................................... 53
4.11 Les actions en contentieux .................................................................................................... 55
4.12 Le recouvrement des locataires partis 2018-2019 ................................................................ 56
5 Service Relation Client ................................................................................................................ 57
5.1 Réc
lamations ......................................................................................................................... 57
5.2 ............................................................................................................................ 60
6 Indicateurs Financiers ................................................................................................................ 62
6.1 Répa
rtition des dépenses ...................................................................................................... 62
6.2 Charges locatives .................................................................................................................. 63
6.3 Loyers .................................................................................................................................... 64
6.4 Produits .................................................................................................................................. 65
6.5 Autres indicateurs .................................................................................................................. 66
6.6 nt ................................................................................................................. 68
6.7 Bilan ....................................................................................................................................... 69
6.8 Compte de Résultat ............................................................................................................... 71
6.9 Solde Intermédiaires de Gestion ........................................................................................... 73
Reçu en Préfecture le 18/06/2021
Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/2021 3 1 1.3 C h iffres clés 2020 A u 31 décembre 20208 034 logements, ce qui représente : es logements sociaux sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin,Cotentin.
9 logements familiaux & étudiants*,
*D ont 128 logements non conventionnés (Gendarmerie Major Lecomte). Le nombre de logements familiaux et étudiants passe de 7 791 à 7 819 suite à :01/01/2020,
à réha
bilitation est arrivé à son terme en novembre 2020, collectifs et 5 logements individuels, le 20/11/2020. plus de 846 locaux accessoires (commerces,43.12t classé en Quartier Prioritaire de la Ville
(QPV).36.7 Millions euros .5 ).
3,98 euros de résultat
100 salariés au 31/12/2020 (hors CDD). 93,2%
6,8%Types de logementsLogements collectifs
Logements individuels
Reçu en Préfecture le 18/06/2021
Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/20214 1.4 Rép artition géographique des logements (au 31.12.2020)
79,33%
9,20%7,71%2,21%
0 ,56% 0,74%0,24%Nombre de logements par communes déléguées et hors Cherbourg-en-CotentinCherbourg-Octeville
Tourlaville
Equeurdreville-Hainneville
La Glacerie
Barneville-Carteret
Querqueville
Portbail
Reçu en Préfecture le 18/06/2021
Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/20215 1.5 Fo nctionnement
Le r attachement
du 18/09/2019. Compte tenu des élections municipales et communautaires et en -5 duCoopération Intercommunale de rattac
a procédé, par délibération n°C-20/0Au 31/12/2020, lest composé comme suit :
M. Gilbert LEPOITTEVIN Président
M. Frédérik LEQUILBEC, Vice-
6 représ
entants élus au sein du ConseilCommunautaire :
7 représentants non élus du Conseil
Communautaire choisis en qualité de
personnalités qualifiées : r eprésentatives dans le département du siègeReçu en Préfecture le 18/06/2021
Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/20216 ޘ
log ement des personnes défavoriséesM. Philippe MOREL (CNL)
ޓ Mme Stéphanie LECERF (CNL) ޓ
Suite au décès de M. VOISIN Michel survenu le 4 août 2020 et au vu de la liste des candidatures de la
Confédération Nationale du Logement, M. Jean-Pierre COTE-COLISSON est désigné administrateur
représentant des locataires.Ź Voix consultatives
Économique
- Cr éation de la Société de Coordination entérinée par délibération n°C-20/011 du 04/03/2020
- nistration par délibération n°C-20/020 du 01/10/2020 délibération n°C-20/036 du 16/12/2020 L e Bureau du Conseil a été mis en place en séance du 1er Octobre 2020 suite à la dési gnatio n des représentants de l a Commun autéGilbert LEPOITTEVIN, Président
La présentation et le financement de plusieurs opérations patrimoniales ont été présentés lors de cette
instance.Reçu en Préfecture le 18/06/2021
Affiché et publié sur le site Internet le 09/12/2021quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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