Les documents commerciaux
Les documents commerciaux. Tout au long du cycle de vente les entreprises utilisent des documents nécessaires pour une bonne relation commerciale.
COURS DE DOCUMENTS COMMERCIAUX
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Le Bon de Livraison
Ce document de vente d'origine logistique a pour fonction de certifier la bonne réception et la conformité de la livraison avec la commande passée. Attention toutefois : pour qu'il soit opposable juridiquement, il doit être signé par le client. Ce qu'il faut savoir et modèle d'un bon de livraison
Quels sont les documents commerciaux ?
Leur objectif est de sécuriser vos transactions. Quels sont les documents commerciaux ? Ce sont les documents émis par l'entreprise : courriers, tarifs et documents publicitaires, conditions générales de vente, devis , bons de commande, factures, bons de livraison, etc. Quelles obligations juridiques pour ces documents ?
Qu'est-ce que les documents commerciaux courspdf ?
Les documents commerciaux cours PDF fait partie du module de la comptabilité. Les documents commerciaux sont des écrits constatant les opérations effectuées avec un fournisseur ou un client et d’une façon générale avec toute personne en relation d’affaires avec l’entreprise.
Que faut-il savoir en matière de documents commerciaux ?
Que faut-il savoir en matière de documents commerciaux ? Les documents commerciaux sont tous les documents qui jalonnent la relation commerciale que vous avez avec vos clients. Leur objectif est de sécuriser vos transactions. Quels sont les documents commerciaux ?
Pourquoi les documents commerciaux sont-ils importants pour l’établissement d’une relation commerciale ?
Tout au long de la vie de l’unité commerciale, des documents commerciaux sont utilisés pour justifier et sécuriser des opérations commerciales. De plus, ces documents sont importants pour l’établissement d’une bonne relation commerciale. Voici donc ce que vous aller découvrir tout au long de cet article :
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Document sur les
clients du commerceélectronique
Chapitre 8 : Information
préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)/Portail duManifeste électronique
Connaissements internes
Version 1.2.1
1Historique de la révision
Date des modifications Version Modifications effectuées Auteurs des modifications Avril 2013 1.0 Affiché sur le site Web de l·$SFC ASFC ² Équipe du portail Décembre 2013 1.1 Mise à jour de la section 11.2 ASFC ² Équipe du portail Février 2017 1.2 Mise à jour des sections 1.0, 2.0, 3.1, 3.2.1,3.2.2, 3.2.3, 4.0, 5.0, 6.1, 8.0, 11.2 et
l·annexe 1ASFC ² Équipe du portail
Mars 2017 1.2.1 Mise à jour de la section 5.0 ASFC ² Équipe du portail Unité des services techniques aux clients commerciaux Unité des services techniques aux clients commerciauxAgence des services frontaliers du Canada
355, chemin North River, 6e étage, tour B
Ottawa ON K1A 0L8
Page web :
Téléphone :
1-888-957-7224 (appels en provenance du Canada et des États-Unis)
1-613-946-0762 (appels d'outre-mer)
Télécopieur:
1-343-291-5482
Courriel: (pour les questions non-XUJHQPHV SHQGMQP OHV OHXUHV RXYUMNOHV +HXUH GH O·HVP en Amérique du Nord) : TCCU-USTCC@cbsa-asfc.gc.ca 2Table des matières
1.0 Introduction ....................................................................................................................................................4
2.0 But et portée du présent document ..............................................................................................................6
3.0 Règles administratives et déroulement des activités .....................................................................................7
3.1 Règles administratives des connaissements internes et des messages de fermeture ...............................7
3.2 Déroulement des activités avant l'arrivée ............................................................................................... 10
3.2.1 Connaissements internes ....................................................................................................................... 10
3.2.2 Traitement des messages de fermeture ................................................................................................ 12
3.2.3 Avis secondaires .................................................................................................................................... 13
3.3 Une note spéciale pour les agents d'edžpĠdition qui transmettent aussi les données commerciales à
l'aide de l'EDI ou des prestataires de services ..................................................................................................... 14
4.0 Règles pour créer, changer, modifier ou annuler les connaissements internes et les messages de
fermeture ................................................................................................................................................................ 15
5.0 Afficher les avis secondaires ........................................................................................................................ 18
6.0 Statuts dans le portail .................................................................................................................................. 19
6.1 Statuts des documents commerciaux ...................................................................................................... 19
6.2 Historique des statuts .............................................................................................................................. 21
6.3 Statuts avec le symbole dans le portail............................................................................................. 21
7.0 S'inscrire au portail du Manifeste électronique .......................................................................................... 23
7.1 Obtenir un justificatif d'identité ............................................................................................................... 23
7.2 Créer un compte d'utilisateur du portail.................................................................................................. 24
7.3 Créer un compte d'affaires du portail ...................................................................................................... 24
7.4 Aide et soutien pour le portail du Manifeste électronique ...................................................................... 25
8.0 Exigences techniques du portail .................................................................................................................. 26
9.0 Disponibilité du portail du Manifeste électronique et du système de l'ASFC ............................................. 27
10.0 Fiabilité du portail du Manifeste électronique et du système de l'ASFC ........................................................ 28
10.1 Sécurité ........................................................................................................................................................ 28
10.2 Documents incomplets, inexacts ou altérés ................................................................................................ 28
11.0 Comment signaler et régler les problèmes ..................................................................................................... 29
11.1 Mesures de sauvegarde ............................................................................................................................... 29
311.2 Plan d'urgence en cas d'interruption des systèmes .................................................................................... 29
12.0 Surveillance du programme ............................................................................................................................ 31
13.0 Ressources supplémentaires ........................................................................................................................... 32
Annexe 1 - Glossaire des éléments d'information du fret secondaire - Portail du Manifeste électronique ......... 33
41.0 Introduction
Le Manifeste électronique est une initiative de transformation qui modernisera et améliorera les processus commerciaux transfrontaliers. Il sert à obtenir les bons renseignements au bon moment pour accroître la capacLPp GH O·Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) de repérer les menaces éventuelles pour le Canada tout en facilitant la circulation des expéditions à faible risque à la frontière. I·LQitiative du Manifeste électronique est la troisième phase du programme Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC). Dans les phases un et deux GH O·IPEC, les transporteurs aériens et maritimes devaient transmettre par voie électronique desrenseignements sur le fret et le moyen de transport avMQP O·arrivée, dans les délais prescrits.
Lorsque le Manifeste électronique sera entièrement mis HQ ±Xvre, les transporteurs, les MJHQPV G·H[SpGLPLRQ et les importateurs de tous les modes de transport (aérien, maritime, routier et ferroviaire) seront tenus de trMQVPHPPUH j O·$6)F SMU YRLH pOHŃPURQLTXH mode. Le 11 juin 2009, le projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les douanes, a obtenu la sanctionroyale, qui est O·étape finale avMQP TX·XQ projet de loi ne devienne loi. Cela a permis à
O·$6)F GH rendre obligatoire, pour divers partenaires commerciaux, la déclaration par voie électronique de données avant leur arrivée aux fins GH O·pvaluation des risques. Le portail du Manifeste électronique (portail) est une option pour la transmission protégée des données, qui a été mise au point par O·$6)F et qui permet aux milieux commerciaux detransmettre électroniquHPHQP GH O·LQformatioQ MYMQP O·Mrrivée par Internet. Le portail du
Manifeste électronique a été principalement élaboré pour les petites et moyennes entreprises
dans le but de faciliter O·observation ainsi que la transition des déclarations des données du
format papier au format électronique avant O·arrivée. Le portail du Manifeste électronique
s·MGresse aux MJHQPV G·H[SpGLPLRQ afin qu·Lls puissent transmettre leurs données sur le fret
secondaire avMQP O·Mrrivée, qu·LOV puissent envoyer des Manifestes acheminés de connaissements internes et qu·LOV Suissent recevoir des Manifestes acheminés de connaissements internes transmis par des partenaires de la chaîne commerciale (PCC). La terminologie, les exigences relatives aux données et les règles administratives varientquelque peu entrH O·pchange de données informatisé (EDI) et le portail. La différence entre ces
deux options de transmission est due principalement au fait que l·EDI et le portail sont fondés sur des technologies et des interfaces distinctes et sont assujettis à des contraintes techniques différentes lors GH O·LQPHrface avec le systqPH GH O·$6)FB 5 Quant à la terminologie, par exemple, les documents EDI mentionnent souvent la transmission des données commerciales, tandis que les documents du portail mentionnent habituellementla transmission de documents commerciaux. Dans O·(DI, il s·Mgit des statuts et des avis, tandis
que dans le portail, il s·Mgit des statuts. En ce qui a trait aux exigences relatives aux données et aux règles administratives, lesexigences et les règles du portail sont expliquées dans le présent Document sur les exigences à
O·pgard des clients du commerce électronique (DECCE) ² Chapitre 8 : Information préalable
sur les expéditions commerciales (IPEC)/Portail du Manifeste électronique ² Connaissements internes (et dans les documents qui y sont mentionnés), tandis que les exigences et les règlesGH O·(DI sont expliquées dans le corps du DECCE ² Chapitre 5 : Information préalable sur les
expéditions commerciales (IPEC)/Manifeste électronique ² Connaissement interne et ses annexes. I·$6)F recommande aux clients du portail d·Hxaminer toutes les parties narratives duprésent document, à la lumière GH O·$QQH[H 1 ² Glossaire des éléments d·LQformation du fret
secondaire, pour bien comprendre toutes les exigences techniques du portail.D·MXPres ressources pour le Manifeste électronique et le portail sont énumérées à la
section 13.0 du document. Ces ressources renferment les coordonnées de personnes-ressources et des documents complémentaires pertinents. La page Aide et soutien relatif au portail sur le site Web dH O·ASFC fournit également GH O·LQformation pédagogique et se trouve au www.cbsa- asfc.gc.ca/prog/manif/portal-portail/help-aide-fra.html.Il importe de noter que le contenu de ce document est sujet à révision et à modification au cas
où il y aurait des mises à niveau des systèmes et/ou des changements dans les exigences opérationnellesB I·$SFC s·HIforcera de fournir le meilleur avis préalable possible desmodifications importantes des systèmes et avisera les clients des modifications à venir par des
messages liés au système dans le portail. Les clients sont fortement encouragés à lire les
messages liés au système sur une base courante. 62.0 But et portée du présent document
Le présent document fait partie de la documentation du Manifeste électronique, la troisième phase du programme Information préalable sur les expéditions commerciales. Le but du document est de fournir aux MJHQPV G·H[SpGLPLRQ des renseignements sur la façon de transmettre l·LQformation préalable sur le fret secondaire j O·$6)F en utilisant des connaissements internes et des messages de fermeture transmis au moyen du portail duManifeste électronique. Il offre aussi des renseignements sur la façon d·Mfficher le statut des
documents commerciaux transmis ainsi que celui des avis secondaires transmis par G·MXPres PCC.Les lignes directrices de la politique seront énoncées dans le Règlement sur la déclaration des
marchandises importées et dans les mémorandums D connexes. Les exigences relatives aux éléments d·LQformation pour transmettre O·LQformation électronique préalable sur le fret secondaire au moyen du portail du Manifeste électroniquesont indiquées dans O·$QQH[H 1 ² Glossaire des éléments d·LQformation du fret secondaire (à
la fin du présent document). Les modalités de la présentation GH O·LQformation préalable sur le fret primaire (p. ex. documents de fret routier et de moyen de transport routier) sont traitées dans le Document sur les exigences à l·pgard des clients du commerce électronique (DECCE) ² Chapitre 7 : Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)/Manifeste électronique ²Portail du mode routier.
La déclaration des exportations (expéditions quittant le Canada) continuera d·être assujettie
aux exigences actuelles à la suite du Manifeste électronique. Le portail n·MSSuie pas O·activité
au niveau des exportations. 73.0 Règles administratives et déroulement des activités
Les MJHQPV G·H[SpGLPLRQ sont responsables de la transmission électronique de toutes les données applicables j O·$6)F en vue de leur traitement, dans les délais que mentionne leRèglement sur la déclaration des marchandises importées, et conformément aux exigences, aux
caractéristiques et aux procédures techniques qui sont énoncées dans ce DECCE ² Chapitre 8 : Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)/Portail duManifeste électronique ² Connaissements internes. I·$SFC vérifiera ensuite les données et
affichera les avis de statuts applicables pour O·MJHQP G·H[SpGLPLRQBLa section qui suit énonce les règles administratives et décrit le déroulement des activités lors
de la transmission de l·information préalable sur le fret secondaire j O·$6)F en utilisant des
connaissements internes et des messages de fermeture transmis au moyen du portail duManifeste électronique.
3.1 Règles administratives des connaissements internes et des messages de
fermeture I·MJHQP G·H[SpGLPLRQ est tenu de transmettre les connaissements internes et messages defermeture j O·$6)F GMQV les délais dont fait état le Règlement sur la déclaration des marchandises
importées. Les connaissements internes et messages de fermeture peuvent être transmis jusqu·j
90 jours j O·Mvance. Les connaissements internes et le message de fermeture associé doivent
être acceptés par O·$6)F VHORQ les cadres temporels prescrits mentionnés dans le graphique ci-
dessous :Marine Aérien Ferroviaire Routier
Cadre temporel
pour fournirélectroniquement
les données commerciales préalables selon le mode24 heures avant le
chargement ouO·Mrrivée selon le
type et l·origine des marchandises4 heures avant
O·Mrrivée ou à
O·OHure du
départ2 heures
avantO·Mrrivée
1 heure avant
O·Mrrivée
1. Les documents électroniques transmis à O·$SFC par O·HQtremise du portail du
Manifeste électronique doivent inclure tous les éléments G·LQformation obligatoires ²ainsi que les éléments G·LQformation conditionnels, s·LO \ a lieu ² qui sont identifiés sur
O·pŃUMQ du document commercial dans le portail et dans O·$QQH[H 1 du présentdocument. 82. Les transmissions de connaissements internes qui seront dégroupés davantage doivent
indiquer " Oui » souV O·LQGicateur de groupement afin G·Mssurer O·MNRXPLVsement du processus par lequel le fret est apparié. Seul XQ MJHQP G·H[SpGLPLRQ cautionné peut transmettre un connaissement interne. Un MJHQP G·H[SpGLPLRQ non cautionné peut uniquement transmettre des connaissements internes non groupés qui obtiendront une mainlevée au premier bureau d·Mrrivée (PBA). Nota : Selon O·ASFC, un groupement a lieu lorsqu·XQ ensemble de plus petitesexpéditions sont envoyées au même endroit, groupéHV HQ PMQP TX·Xne seule expédition
par un transporteur, groupeur ou MJHQP G·H[SpGLPLRQ expédiées à un transporteur, unagent ou XQ MJHQP G·H[SpGLPLRQ et présentées j O·$6)F Vous un numéro de contrôle du
fret (NCF). Un dégroupement a lieu lorsqu·Xne expédition groupée est divisée en expéditionsindividuelles destinées à des destinataires individuels et présentées j O·$6)F Vur des
DCF nommés déclarations supplémentaires.
3. Si le NCF primaire du connaissement interne doit être changé avMQP O·Mrrivée, le
connaissement interne peut être modifié et transmis de nouveau avec les modificationsappropriées. Si le NCF primaire doit être modifié après l·Mrrivée, la correction devra
être faite manuellement. Dans ce contexte, il s·Mgit de suivre le processus papier traditionnel.4. Tous les connaissements internes doivent afficher le statut " Accepté » afin d·rtre
subséquemment mentionnés sur un message de fermeture. Un message de fermeture soumis ayant un NCF quL Q·HVP SMV MX[ dossiers de O·$6)F TXL Hst cité sur un autre PHVVMJH GH IHUPHPXUH MSSMUPHQMQP j XQ MXPUH MJHQP G·H[SpGLPLRQ ou quL Q·M SMV atteintl·état " Accepté » sera rejeté par O·$6)FB IM même règle s·MSSOLTue au NCF précédent
V·LO Q·M SMV Mtteint le statut " Accepté »; le message de fermeture sera alors rejeté.
5. Les numéros de connaissement interne (NCF) ne doivent pas être répétés pour une
période de trois ans (en plus GH O·année courante) selon les règles habituelles. Si le NCF
doit être modifié avant O·Mrrivée, le connaissement interne doit être annulé et soumis de
nouveau. Si le NCF doit être modifié après O·MUULYpH OH ŃOMQJHPHQP SHXP VH IMLUH (Pour des renseignements supplémentaires concernant les changements et modifications apportés aux connaissements internes et aux messages de fermeture, voir la section 4.0).6. Le bureau de destination/sortie et le sous-emplacement (code du bureau dH O·HQPrepôt)
sont des données obligatoires qui doivent être indiquées sur tous les connaissements internes transmis, que le déplacement se produise au Canada ou non. Le bureau de destination/sortie indiqué dans un connaissement interne représente le poste frontalier 9 où la mainlevée ou le dégroupement de O·H[SpGLPLRQ HVP SUpYXB FH ŃRGH GRLP rPUH OH même dans tous les documents de fret routier, le document de moyen de transport routier et le ou les connaissements internes.7. Pour les marchandises se déplaçant sous GRXMQH O·HxploitMQP G·HQtrepôt situé à
O·HQPrepôt de destination aura la responsabilité de confirmer la réception du fret en transmettant un message électroniquH G·MttestatioQ G·Mrrivée du fret j O·$6)FB8. Si des erreurs sont relevées sur le connaissement interne après l·Mrrivée, le document
devra être modifié de façon à ce qu·LO reflète les erreurs, qu·il s·MgissH G·Hxcédents, de
manquants oX G·MXPres écarts. Nota : Une modification en soi n·MQQule pas l·exigencH G·Mvoir à corriger les documents de déclaration en détail ou de mainlevées inexactes.9. Un message de fermeture est requis pour tous les documents de fret ou connaissements
internes sur lesquels le fret est indiqué comme étant " groupé ».10. Si des erreurs sont relevées sur le message de fermeture après l·Mrrivée, il peut être
modifié simplement SMU O·MÓRXP RX OM VXSSUHVVLRQ des connaissements internes associés.11. Comme il a été précisé, les connaissements internes et messages de fermeture
électroniques doivent être reçus et validés par O·$6)F selon les cadres temporels précisés dans le Règlement sur la déclaration des marchandises importées. I·MJHQP Gquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] mes grands parents mes parents et moi mise en relation avec d'autres oeuvres
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