[PDF] Document de référence 2015 3 mag 2016 Maassvlakte (Pays-

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Document de Référence

2015 nancier annuel

sommaire

PRÉSENTATION DU GROUPE3

Rapport spécial des Commissaires 4.5

aux comptes sur les conventions et engagements réglementés, transactions entre parties liées, contrats de service 125

Profil, organisation etstratégie du 1.1

Groupe4

Chiffres clés1.29

Rémunérations et avantages des 4.6

membres desorganes dadministration etdedirection 130

Présentation des branches en 20151.313

Propriétés immobilières, usines et 1.4

équipements46

Politique de linnovation, recherche &1.5

technologies48

INFORMATIONS SUR LE

CAPITAL ET

LACTIONNARIAT

153

FACTEURS DE RISQUE51

Processus de gestion des risques2.153

Informations sur le capital et les 5.1

titres non représentatifs du capital154

Risques liés à lenvironnement 2.2

externe54

Actionnariat5.2165

Risques opérationnels2.358

Risques industriels2.461

Risques financiers2.564

INFORMATIONS

FINANCIÈRES

169

Examen de la situation financière6.1170

INFORMATIONS SOCIALES,

ENVIRONNEMENTALES ET

SOCIÉTALES

67

Comptes consolidés6.2187

Rapport des Commissaires aux 6.3

comptes sur les comptes consolidés305 Comptes sociaux6.4307Éthique et compliance3.168

Rapport des Commissaires aux 6.5

comptes sur les comptes annuels354

Informations sociales3.270

Informations environnementales3.383

Informations sociétales3.492

Rapport de lun des Commissaires aux 3.5

comptes désigné organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion inclus dans le

Document de Référence

94

INFORMATIONS

COMPLÉMENTAIRES

357

Dispositions légales etstatutaires 7.1

particulières358

Litiges et arbitrages ... Concurrence et 7.2

concentrations (actualisation)363Rapport dassurance raisonnable des 3.6

Commissaires aux comptes sur une

sélection dinformations sociales et environnementales 96

Documents accessibles aupublic7.3363

Responsable du Document de7.4

Référence364

Mandats des Commissaires aux 7.5

comptes365

GOUVERNEMENT

DENTREPRISE

99
ANNEXE A ... LEXIQUE367Rapport du Président du Conseil 4.1 dAdministration sur le gouvernement dentreprise et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 100

Unités de mesure énergétiques368

Sigles et acronymes369

Glossaire371

Assemblée Générale du 3 mai 2016 - 4.2

Composition du Conseil

d'Administration 122

ANNEXE B ... TABLES DE

CONCORDANCE

375

Rapport des Commissaires aux 4.3

comptes, établi en application de larticle L.225-235 du Code de commerce, sur le rapport du

PrésidentduConseil dAdministration

de la sociétéENGIE 123

Tableau de concordance avecle règlement

CEn°809/2004

376

Informations sociales, environnementales

et sociétales 379

Direction Générale4.4124

Informations relatives au rapport de

gestion 382

Informations relatives au rapport financier

annuel 384

Document de Référence

2015
incluant le rapport financier annuel Le présent Document de Référence a été déposé auprè s de lAutorité des marchés financiers le 23 mars 2016 conformément aux dispositions de larticle 212-13 du Règlement général de lAMF. Il pourra être utilisé à lappui dune opération finan cière sil est complété par une note dopération visée par lAutorité des marchés financiers. Ce document a été établi par lémetteur et engage la responsabilité de son signataire.

1ENGIE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015

Rapport financier annuel et rapport de gestion

Le présent Document de Référence intègre (i)tous les é léments du rapport financier annuel mentionné auI de larti cle L.451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi quà larticle222-3 du Règlement gé néral de lAutorité des marchés financiers (AMF) (figure en AnnexeB au présent Document de Référence une table de concordance entre les documents mentionné s par ces textes et les rubriques correspondantes du présent Document de Référence), et (ii)toutes les mentions obligatoires du rapp ort de gestion du Conseil dAdministration à lAssemblée Gé nérale Annuelle du 3mai 2016 prévu aux articles L.225-100 et L.225-100-2 du Code de commer ce (les éléments correspondant à ces mentions obligatoires son t référencés dans la table de concordance figurant en AnnexeB au présent Document d e Référence).

Incorporation par référence

Conformément à larticle28 du règlement européen n°

809/2004 du 29avril 2004, le présent Document de Référe

nce incorpore par référence les informations suivantes auxquelles le lecteur est invité à se repor ter: relativement à lexercice clos le 31décembre 2014 dENGI E: rapport dactivité, comptes consolidés établis selon les normes IFRS et rapport des C Commissaires y afférent, figurant aux pages 176 à 193, et 195 à

328 du Document de Référence déposé auprès de lAutor

ité des ma rchés financiers le 23mars 2015 sous le numéro D.15-0186; relativement à lexercice clos le 31décembre 2013 dENGI E: rapport dactivité, comptes consolidés établis selon les normes IFRS et rapport des C Commissaires aux comptes y afférent, figurant aux pages 174 à 186,

191, 192 et 195 à 317 du Document de Référence déposé au

près de lAutorité des marchés financiers le 20mars 2014 sous le nu méro D.14-0176. Ces informations sont à lire conjointement avec linformation comp arative présentée au 31décembre 2015. Les informations incluses dans ces Documents de Référence, autres que celles visées ci-dessus, sont, le cas échéant, remplacée s ou mises à jour par les informations incluses dans le présent Document de Référ ence. Ces Documents de Référence sont accessibles dans les conditions décrites à la Section7.3 "Documents accessibles au public» du présent

Document de Référence.

Indications prospectives et données de marché Le présent Document de Référence contient des indications prosp ectives, notamment à la Section1.1.4 "Priorités stratégi ques», à la Section1.1.6 "Positions concurrentielles», à la Section1.1.5 "Amél ioration de la performance», à la Section1.3 "Présentati on des branches» et à la Section6.1.1.7 "Perspectives». Ces indications ne sont pas des données histori ques et ne doivent pas être interprétées comme une garantie que les faits et données énoncés se produiront ou que les objectifs seront atteints, ceux-c i étant par nature soumis à des aléas et des facteurs externes, tels que ceux présentés dans le Chapitre2 "Facteurs de risque». Sauf indication contraire, les données de marché figurant dans le présent Document de Référence sont issues des estimations internes dENGIE sur la base des données publiquement disponibles. Note Dans le présent Document de Référence, les termes "ENGIE» ou la "Société» ou "lÉmetteur» ou "lEnt reprise» désignent la société anonyme ENGIE, ayant eu GDFSUEZ pour dénomination sociale jusquau 29juil let 2015. Le terme "Groupe» désigne ENGIE et ses filiales. Une liste des unités de mesure, des acronymes et sigles et un glossai re des termes techniques les plus utilisés figurent en AnnexeA au présent

Document de Référence.

Des exemplaires du présent Document de Référence sont disponibl es sans frais auprès dENGIE, 1, place Samuel de Champlain ... 92

400 Courbevoie

(France), sur le site internet de la Société (engie.com), ains i que sur le site internet de lAutorité des marchés financiers (amf-france.org).

2ENGIE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015

1

Présentation du Groupe

Profil, organisation 1.1Présentation des branches 1.3

413etstratégie du Groupeen 2015

Présentation générale1.1.14Branche Énergie Europe1.3.113 Histoire et évolution de la Société1.1.24Branche Energy International1.3.222

Organisation1.1.35Branche Global Gaz & GNL1.3.329

Priorités stratégiques1.1.46Branche Infrastructures1.3.436 Amélioration de la performance1.1.57Branche Énergie Services1.3.542 Positions concurrentielles1.1.68Solairedirect1.3.645 Chiffres clés1.29Propriétés immobilières, 1.4

46usines et équipements

Indicateurs financiers1.2.19

Indicateurs opérationnels1.2.210

Politique de linnovation, 1.5

48recherche & technologies

Indicateurs extra-financiers1.2.312

L"innovation1.5.148

Recherche & Technologies1.5.249

3ENGIE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015

Présentation du Groupe

1.1 Profil, organisation etstratégie du Groupe

Profil, organisation etstratégie du Groupe1.1

Présentation générale1.1.1

Le groupe ENGIE est un acteur mondial de l"énergie, industriel de Dans ce contexte, le Groupe a néanmoins pu compter sur ses fortes

référence dans les métiers du gaz, de l"électricité ai nsi que des services positions dans les infrastructures régulées, les services aux entreprises à l"énergie.et sa dynamique de croissance dans la production d"électricité renouvelable. Ce sont ces mêmes activités dont le développement Il est présent sur l"ensemble de la chaîne de valeur de l"é nergie, enpermettra en accompagnement d"un plan de rotation d"actifs audacie

ux,électricité et en gaz naturel, de l"amont à l"aval :au cours des trois ans qui viennent de transformer le Groupe pour le

achat, production et commercialisation de gaz naturel et d"électri cité ; Cmettre en situation de devenir un leader de la révolution énergé tique. transport, stockage, distribution, développement et exploitation de CCoté à Paris et Bruxelles, ENGIE est représenté dans les pri ncipaux grandes infrastructures de gaz naturel ; indices (voir Section 5.1.1.1 "Capital social»). fourniture de services énergétiques. CLes valeurs du Groupe sont l"exigence, l"engagement, l"audace e t lacohésion.Ce business model a été fortement affecté en 2015 par la rév olutionénergétique qui s"est caractérisée par un effondrement du rable des prixLe 25 février 2016, la nouvelle vision stratégique du Groupe a é tédu gaz, du pétrole et de l"électricité sur de nombreux march ésprésentée aux marchés à la suite de la réunion du Conseil

mondiaux, dans un contexte de surcapacité de production. d"Administration d"ENGIE tenue la veille.

Histoire et évolution de la Société1.1.2

La Société résulte de la fusion-absorption de SUEZ par Gaz de F rance leurs activités hors de leurs marchés historiques respectifs, tant en par décisions des Assemblées Générales Mixtes des actionnair es de Europe qu"au grand international. Gaz de France et de SUEZ en date du 16 juillet 2008, laquelle fusion aLa Société a conclu le 3 février 2011 une opération de ra

pprochementpris effet le 22 juillet 2008.avec International Power. En 2012, elle a confirmé sa stratégie d"

acteur Créée initialement en 1946 sous la forme d"un EPIC, la Socié té a été mondial de l"énergie en finalisant le 29 juin 2012 l"acquisition des titres transformée en société anonyme pour une durée de 99 ans p ar la loi détenus par les actionnaires minoritaires d"International Pow er. n° 2004-803 du 9 août 2004 relative au service public de l" électricité, duLe pacte d"actionnaires de SUEZ Environnement Company est arrivé à gaz et aux entreprises électriques et gazières, portant modificati on de laéchéance le 22 juillet 2013 et n"a pas été renouvelé . Le contrat deloi n° 46-628 du 8 avril 1946, et dont les dispositions visaien t àcoopération et de fonctions partagées et l"accord de financemen

t entreorganiser l"évolution du statut de la Société.la Société et SUEZ Environnement Company ont également pris fin

. La Le 7 juillet 2005, la Société a ouvert son capital par voie d" introduction Société est passée d"une consolidation globale à une mise en en bourse. La première cotation de l"action de la Société, s ous son équivalence des activités de SUEZ Environnement Company dans ses ancienne dénomination Gaz de France, a eu lieu le 7 juillet 2005.comptes. La loi n° 2004-803 du 9 août 2004, telle que modifiée par la loi La Société réaffirme sa volonté de demeurer un partenaire st ratégique n° 2006-1537 du 7 décembre 2006 relative au secteur de l" énergie, et lede long terme et l"actionnaire de référence de SUEZ Environneme nt décret n° 2007-1784 du 19 décembre 2007 ont autorisé l e transfert deCompany. Les principes directeurs des accords industriels et la Société du secteur public au secteur privé. Le 22 juillet

2008, lacommerciaux entre la Société et SUEZ Environnement Company ont

Société a absorbé SUEZ par voie de fusion-absorption, ce qui a entraînéété entérinés en janvier 2013 et ont fait l"objet d" un accord-cadre entre le transfert au secteur privé de la majorité du capital de la Soci été,les deux entreprises de la même façon qu"il aurait pu être c onclu avec

laquelle a adopté la raison sociale GDF SUEZ.des tiers externes au Groupe. Ils portent sur la préférence réc

iproque, àconditions de marché, en matière d"achats/ventes, la poursuite de SUEZ résultait de la fusion de la Compagnie de Suez et de la Lyonnais e coopérations dans certaines activités industrielles, le dévelop pement des Eaux intervenue en 1997. À cette époque, la Compagnie de Suez, d"éventuelles offres commerciales communes, la coopération en qui avait construit et exploité le canal de Suez jusqu"à sa nat ionalisation matière de développement durable, d"innovation et de recherche et par le gouvernement égyptien en 1956, était une société hold ing développement. possédant des participations diversifiées en Belgique et en France , en particulier dans les secteurs financier et de l"énergie. Lyonnaise des Outre cet accord-cadre, SUEZ Environnement Company et la Société Eaux était, pour sa part, une société diversifiée dans la ge stion et le ont signé un accord dans le domaine des achats externes, ce qui a traitement de l"eau, les déchets, la construction, la communica tion et la permis à SUEZ Environnement Company de bénéficier des conditions

gestion d"installations techniques. SUEZ était devenu un Groupe d"achats de la Société jusqu"en juillet 2015.

industriel et de services international et avait pour mission de répo ndreEnfin, les deux sociétés ont signé début mars 2016 un contra taux besoins essentiels dans l"électricité, le gaz, les services

à l"énergie etprévoyant l"apport par ENGIE à SUEZ Environnement Company deà l"industrie, l"eau et la propreté.l"intégralité du capital de la société SUEZ IP, qui est prop

riétaire d"un Le contexte de dérégulation des marchés européens de l"é nergie au ensemble de droits de propriété intellectuelle lié notamment à la marque début des années 1990 a favorisé le développement à l" international des SUEZ. Les principaux termes et conditions de cette opération, définis deux sociétés Gaz de France et SUEZ, qui ont progressivement ét endu dans le contrat d"apport, sont détaillés en Section 4.5.1.

4ENGIE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015

Présentation du Groupe

1.1 Profil, organisation etstratégie du Groupe

Le 29 juillet 2015, l"Assemblée Générale Extraordinaire d es actionnaires, et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 542 107 651. Son code réunie sous la présidence de Gérard Mestrallet, a approuvé l e NAF est 3523Z. 1 changement de dénomination sociale de la Société et a adopté commeENGIE est une société anonyme à Conseil d"Administration sou

mise auxnouvelle dénomination sociale "ENGIE».dispositions législatives et réglementaires applicables aux socié

tés Le nom de l"action cotée en bourse devient également ENGIE et s on commerciales de forme anonyme, sous réserve des lois spécifiqu es

code mnémonique "ENGI», à compter du 31 juillet 2015.régissant la Société, et à ses statuts.

La Société ENGIE a son siège social au 1, place Samuel de Ch amplain - La Société a un exercice social d"une durée de 12 mois qui débute le

92400 Courbevoie, France. Son numéro de téléphone est le 1

er janvier et s"achève le 31 décembre de chaque année. + 33 (0) 1 44 22 00 00. Elle est immatriculée au Registre du Commerce

Organisation1.1.3

Jusqu"au 31 décembre 2015, ENGIE était organisé, sur le p lan En complément d"une logique géographique, sont créées cinq lignes opérationnel, autour de cinq branches dont une présentation dé taillée Métiers : chaîne du gaz ; production centralisée d"électri cité ; solutions

figure au Chapitre 1.3 "Présentation des branches en 2015».décentralisées pour les villes et les territoires ; solutions p

our les

entreprises ; solutions pour les particuliers et les professionnels,Fin 2014, Gérard Mestrallet avait confié à Isabelle Kocher, nom

méeauxquelles s"ajoute Solairedirect. Elles ont pour rôle :Directeur Général Délégué, la mission de proposer une org

anisationcapable d"accélérer la transformation du Groupe et de fixer, à l"intérieur d"accélérer le développement par le support apporté aux p rojets et C de la stratégie dont le Conseil d"administration a discuté à l"occasion dupar la gestion de grands programmes d"avenir (efficacité énerg

étique,

séminaire stratégique 2014, des objectifs à moyen et long terme pourrénovation énergétique des bâtiments, mobilité verte, GNL porté, chacune des activités. Les principes visaient à simplifier l"or ganisation, àbiométhane, etc.) ; rapprocher ENGIE des clients et des territoires, à s"inscrire dans la de participer aux décisions structurantes (investissement, C transition énergétique, qui rapproche les technologies des désinvestissement, etc.) et cela en lien avec le responsable du consommateurs, et à mieux faire collaborer les entreprises du Groupe. territoire ; Le 1 er avril 2015, Gérard Mestrallet et Isabelle Kocher ont présenté de se mettre en réseau pour notamment identifier les compétences C devant le Comité d"Entreprise Européen, un nouveau projet d" entreprise. nécessaires aux BUs dans leur développement et être capables de Ce projet d"entreprise a également été porté à la conn aissance des les leur mettre à disposition. entités représentatives du personnel (IRP) à partir d"avri l 2015 dans leSix fonctions opérationnelles et cinq directions fonctionnelles vienn

entcadre d"un processus qui s"est achevé le 13 novembre 2015.compléter l"organisation et sont placées sous la responsabilité

d"unL"organisation a finalement été approuvée le 23 novembre 201

5 parDirecteur Général Adjoint. Elles visent à renforcer l"action

des Métiersl"Entreprise qui a alors procédé à la nomination d"enviro

n 350 personnespour développer les synergies dans le Groupe et soutenir les BUs.dans leur nouveau poste de responsabilité.

Les fonctions opérationnelles sont les suivantes : Sourcing Straté gique

Depuis le 1

er

janvier 2016, la nouvelle organisation d"ENGIE est effective.& Achats ; Business Development Oversight (BDO) ; Recherche etL"objectif est d"abaisser le centre de gravité du Groupe et de

piloter sonTechnologies ; Développement Nucléaire ; Projets Industriels ;résultat et sa performance par le biais des 24 entités opératio

nnellesKnowledge Management Groupe.(BU) nouvellement créées. Ces BUs sont responsables de leur comp

tede résultat. Cette organisation s"adapate aux enjeux d"un monde deLes directions fonctionnelles sont constituées comme suit : la Dir ectionquotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

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