[PDF] Arrêté du 30 mars 1999 Arrêté fixant la liste des espèces animales

Chien de la 1ère catégorie

Annexe I bis. Notice à l'usage des propriétaires ou détenteurs de chiens de la 1ère catégorie. (Arrêté du 27 avril 1999 Journal Officiel du 30 avril 1999).

RECUEIL Pre?fet Avril 1999

30 avr. 1999 ARRÊTÉ préfectoral n° 182 du 30 avril 1999 autorisant. M. Joseph POIRIER (DETCHEVERRY) à extraire par voie maritime des agrégats marins dans.

TRAITÉS MULTILATÉRAUX DÉPOSÉS AUPRÈS DU SECRÉTAIRE

État au 30 avril 1999 aux traités multilatéraux (500) dont il s'agit jusqu'au 30 avril 1999. ... générale des Nations Unies le 28 avril ly 4 9 .

Loi n° 99-30 du 5 avril 1999 relative a !agriculture biologique (1

Loi n° 99-30 du 5 avril 1999 relative a !'agriculture biologique (1 ). Au nom du peuple

Application des dispositions de la loi n° 99-5 du 6 janvier 1999

12 janv. 2000 chiens définis par l'arrêté interministériel du 27 avril 1999 paru au Journal Officiel du 30 avril. 1999. I - L'article 211 nouveau du code.

Arrêté du 30 mars 1999 Arrêté fixant la liste des espèces animales

En vigueur version du 30 mars 1999. J.O du 4 avril 1999. 1. Arrêté du 30 mars 1999. Arrêté fixant la liste des espèces animales non domestiques prévue à.

Chien de la 1ère catégorie

Annexe II. Notice à l'usage des propriétaires ou détenteurs de chiens de la 2ème catégorie. (Arrêté du 27 avril 1999 Journal Officiel du 30 avril 1999).

LA FRANCE DANS LA CRISE DU KOSOVO : COHABITATION ET

Arrêté A/99/2249/MPA/SGG du 30 avril 1999 relatif à la qualité des

30 avr. 1999 Article premier : Les installations de préparation conditionnement ou stockage des produits de la pêche doivent utiliser de l'eau potable ou ...

Untitled

Né avant 1999 : déclaration catégorie 1 en. Mairie stérilisation