[PDF] USAGERS 21-Sept-2012 Si les

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SOMMAIRE

Préambule J Pourquoi ce guide ? ....................................................................................... 5

ŃICHN 1 J Obligations et démarches en Assainissement Non Collectif (ANC) ........................ 7

ŃICHN 2 J Acteurs de l'ANC J miVVionV eW reVponVabiliWéV aVVociéeV ...................................... 9

ŃICHN 3 J Principes gĠnĠraudž des installations d'ANC ........................................................11

ŃICHN 4 J Les questions à se poser J la faiVabiliWé - " ce que je peux faire » ........................13

FICHE 5 J Les questions à se poser J meV exigenceV - " ce que je veux faire » ......................17

FICHE 6 J Tableau de synthèse des critères techniques et de caractérisation des filières .....21

FICHE 7 J ANC J informaWionV Vur leV coûWV inTuiWV par une inVWallaWion ...............................23

FICHE 8 J Edžemple de tableau permettant de rĠflĠchir sur l'adaptation

de l'installation proposée, destiné à interroger les entreprises ...........................27

ŃICHN 9 J Descriptifs des familles d'installation .................................................................29

FICHE 9-1 J ŃoVVe eW épanTage VouWerrain TanV le Vol en place ..................................... 30

FICHE 9-2 J ŃoVVe eW épanTage VouWerrain TanV un Vol reconVWiWué (filWre à Vable) ........ 32

FICHE 9-3 J ŃoVVe eW filWre à maVVif Te YéoliWUe .............................................................. 35

FICHE 9-4 J ŃoVVe eW maVVif filWranW compacW ................................................................. 37

FICHE 9-5 J ÓaVVif filWranW planWé (avec ou VanV foVVe) .................................................. 39

FICHE 9-6 J Óicro-VWaWion à culWure libre ....................................................................... 41

FICHE 9-7 J Óicro-VWaWion à culWure fixée....................................................................... 44

FICHE 9-8 J ToileWWeV VècUeV .......................................................................................... 46

4

HISTORIQUE DES VERSIONS MU MOCUÓNNT

Version J 1

MaWe J 21 VepWembre 2012

AFFAIRE SUIVIE PAR J

Jessica Lambert

Service GR3 : Bureau de la Lutte contre les Pollutions Domestiques et Industrielles

Tél. J 01 40 81 34 37IŃax J 01 40 81 64 67

Courriel J jeVVica.lamberW@TeveloppemenW-Turable.gouv.fr

REDACTEURS

Ce guide a été élaboré, dans le cadre du Plan TGAcWion NaWional AVVainiVVemenW Non CollecWifH

par leV membreV Tu groupe Te Wravail " aiTe au cUoix TeV filièreV » compoVé TeV perVonneV

VuivanWeV J

Ńlorence LINVYN - ŃNSA

SWépUane GARNAUM - Onema

JoVepU HNLLO - CLCV

Luc LARYIJérémie STNININGNRIÓarc SNNGNLIN - IŃAA

VaneVVa MNLAIR - APÓS

JacqueV LNSAVRN - ANSN

AbTel LAONL - ASTNN

Écologique

5

PREAMBULE

ongtemps considĠrĠ comme une solution d'attente au raccordement ă l'assainissement techniquement performante et économiquement durable. MepuiV quelqueV annéeVH un nombre croiVVanW Te TiVpoViWifV Te WraiWemenWH préVenWanW TeV

moTeV Te foncWionnemenW TifférenWV pour réponTre à TeV beVoinV iTenWifiéVH eVW propoVé Vur le

marcUé.

Afin TGaccompagner leV parWiculierV face à ceWWe TiverViWé Te VoluWionVH leV miniVWèreV Te

Le prĠsent guide concerne les installations d'assainissement non collectif receǀant des eaudž

individuelles).

SonW en premier lieu rappeléVH Te façon VynWUéWiqueH leV rôleV eW reVponVabiliWéV TeV

Nn regarT TeV réflexionV menanW le propriéWaire à Ve poVer leV bonneV queVWionV Vur leV criWèreV

de faisabilitĠ de l'installation envisagée (" ce que je peux faire ») eW Vur VeV exigenceV

perVonnelleV (" ce que je veux faire ») sont prĠsentĠes, sous la forme d'un tableau de synthğse

collecWeH le WranVporWH le WraiWemenW eW lGévacuaWion TeV eaux uVéeV WraiWéeV. Une TeVcripWion

Vommaire Te leur principe Te foncWionnemenWH illuVWré Te VcUémaVH ainVi que leV

caracWériVWiqueV principaleV Te ceV familleV VonW ainVi propoVéeV. Le TéWail TeV TiVpoViWifV en

WanW que Wel eVW lui TiVponible TanV la rubrique uVagerV Tu ViWe inWerneW www.aVVainiVVemenW-

Une approcUe Vur leV TifférenWV poVWeV Te coûW à prenTre en compWe lorV Te la réaliVaWion ou

pour leur fonctionnement viendra utilement compléter ces réflexions.

La finaliWé Te ce document est d'une part d'informer l'usager, dĠcisionnaire final dans le choidž

permettant d'instaurer un dialogue avec les professionnels. Le Wableau préVenWé en ficUe 8

pourra êWre uWile pour comparer leV TeviV TeV enWrepriVeV au regarT TeV criWèreV Te faiVabiliWé

eW exigenceV perVonnelleV. LeV informaWionV fournieV VonW complémenWaireV TeV conVeilV TeV Le prĠsent guide constitue un document objectif pour accompagner l'usager de l'ANC dans sa décision sans chercher à priǀilĠgier certaines familles d'installations. L 6 7

OBLIGATIONS ET DEMARCHNS

EN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (ANC)

eV UabiWaWionV non TeVVervieV par un réVeau public Te collecWe TeV eaux uVéeV (égouWV)

ToivenW êWre équipéeV TGune inVWallaWion auWonome TiWe " d'assainissement non collectif »

pour WraiWer leurV eaux uVéeV TomeVWiqueV. Nn WanW qu'usager de l'ANC, vouV TeveY limiter l'impact enǀironnemental de vos rejeWV. VouV reVpecWeY les obligations rĠglementaires relatiǀes ă l'ANC J " Avant tout projet de réalisaWion ou Te réUabiliWaWion Te voWre installation d'assainissement non collectif, vouV conWacWeY le Serǀice Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) dont

" VouV faciliWeY l'accğs ă votre inVWallaWion lorV TeV TifférenWV conWrôleV réglemenWaireV

effecWuéV par le SPANC.

SPANC.

" Dans le cadre d'une opĠration soumise ă permis de construire ou d'amĠnager (impactant votre inVWallaWion)H vouV joigneY au dossier de demande l'attestation de conformitĠ de votre projet d'assainissement non collectif, délivrée par le SPANC. " Lors de la vente de voWre UabiWaWionH vouV fourniVVeY le rapporW Te conWrôle Tu SPANC TaWé Te moinV Te 3 anV eWH Vinon vouV le faiWeV réaliVer à voV fraiV. VouV vouV renVeigneY Vur le règlemenW Te Vervice Tu SPANC.

À l'issue Tu conWrôle par le SPANC J

" En cas de risque environnemental et/ou sanitaire avéré(s), vouV TeveY réaliVer TeV Wravaux

logement. " En cas de dysfonctionnement de l'installation, vous procéTeY aux réparaWionV TanV leV meilleurV TélaiV.

Pour que voWre inVWallaWion d'assainissement soit efficace, elle ToiW êWre bien conçue. Pour celaH

vouV TeveY iTenWifier leV conWrainWeV eW Téfinir voV exigenceV avanW Te procéTer à une VélecWion

Nn WanW qu'usager de l'ANC, vouV êWeV reVponVable Tu bon foncWionnemenW Te voWre inVWallaWion l'installateur. VouV en aVVureY ou en faiWeV aVVurer un enWreWien régulier eW vouV faiWeV périoTiquemenW viTanger voWre inVWallaWion par une perVonne agréée. L

FŃiiccUUee 11

8 Les gestes éco-ciWoyen eW foncWionnemenW Te voWre inVWallaWion

Óon inVWallaWion eVW VenVible à cerWainV proTuiWV pouvanW êWre WouW auVVi néfaVWeV pour

Il eVW forWemenW TéconVeillé Te jeWer TanV mon inVWallaWion leV proTuiWV VuivanWV J " huiles et graisses de friture et de vidange ; " peinture, solvants ; " cires, résines ; " produits pétroliers ; " tous les types de pesticides ; " tous les produits toxiques (cf. éWiqueWage) ;

" les objets difficilement dégradables J mégoWV Te cigareWWeVH proWecWionV féminineVH

préVervaWifVH cenTreVH TécUeWV ménagerVH cUiffonVH emballageVH lingeWWeVH eWc.

FŃiiccUUee 11

9

ACTEURS DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLNCTIŃ :

ÓISSIONS ET RESPONSABILITNS ASSOCINNS

n Wableau récapiWulaWif TeV miVVionVH reVponVabiliWéV eW aVVuranceV TeV acWeurV eVW préVenWé en page VuivanWe.

notamment l'assurance dĠcennale pour les concepteurs et les installateursͬentreprises de

travaux. Avant toute prestation, le particulier est en droit de demander la copie des

attestations dΖassurance, afin d'aǀoir la garantie de la prise en charge des réparations, en cas

Te ViniVWre.

U

FŃiiccUUee 22

± septembre

2012
10

Garantie de bon fonctionnement

(2 ans)

MISSIONS ACTEURS RESPONSABILITÉS ASSURANCES

Fabrication du dispositif

d'assainissement non collectif

DĠfinition d'un besoin d'installation

d'assainissement non collectif

Conception de l'installation

d'assainissement non collectif d'assainissement non collectif

Mise à disposition des matériaux et

dispositifs constituant l'installation d'assainissement non collectif l'installation d'assainissement non collectif

Entretien

Vidange de l'installation

Vérification du fonctionnement

et de l'entretien

Fabricant

PropriĠtaire de l'habitation

à assainir

Concepteur (bureau d'Ġtudes,

SPANC

Fabricant, distributeur

Installateur

Entreprise de travaux

SPANC

PropriĠtaire de l'installation

Personne réalisant les

vidanges SPANC S'engage au respect des edžigences essentielles et de la réglementation en vigueur

Déclare du nombre de pièces principales

de son habitation et ses usages

S'engage sur la ou les filiğres prescrites

Vérifie la conformité réglementaire du projet Met à disposition des dispositifs réglementaires ou agréés et des matériaux dont les spécifications répondent aux normes (DTU) S'engage au respect des rğgles de l'art, de la réglementation en vigueur et des préconisations des fabricants

Vérifie la conformité réglementaire

de l'installation par rapport au projet dĠposĠ

Est responsable du bon fonctionnement

de son installation et de son entretien

S'engage au respect des rğgles de l'art

et l'absence de non-conformité

Garantie décennale (10 ans)

Agrément par la Préfecture

pour cette activité

Garantie de parfait achèvement (1 an)

Garantie décennale (10 ans)

1 2 3 4 5 6 5 7 5 8 5 9 5 10 5 11

PRINCIPES GENERAUX DES INSTALLATIONS M'ANC

Composition d'une installation

Une installation d'assainissement non collectif dĠsigne toute installation d'assainissement

1. La collecte et le transport des eaudž usĠes en sortie d'habitation sont rĠalisĠs d'une part par

des dispositifs de collecte (boîWe (pluV courammenW appelé regarT) eWc.)H puiV par TeV

canaliVaWionV ;

2. Le traitement des eaux usées est réalisé :

eaux ;

soit par un dispositif de traitement agréé par les miniVWèreV Te la SanWé eW Te

l'Écologie ;

(A) dans le sol ou irrigaWion VouWerraine VoumiVe à conTiWion eW à TéfauWH aprèV auWoriVaWion

1 2 3 couramment puisard est interdite depuis le début du 20e Viècle.

FŃiiccUUee 33

12

Dimensionnement

Dans le cas d'une maiVon inTiviTuelleH le nombre Te pièceV principaleV (PP) permeW Te Téfinir la

ManV leV auWreV caVH il convienW Te Ve référer à une éWuTe parWiculière pour Téfinir la capaciWé

d'accueil et le dimensionnement en conséquence Te l'installation.

SonW concernéV J

" les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé sur la

base de la capacitĠ d'accueil ; disproportionnĠ par rapport au nombre d'occupants. Les piğces principales sont celles dĠfinies dans l'article R 111-1-1 eW R 111-10 Tu coTe Te la

construction et de l'habitation ͗ ͨ un logement ou habitation comprend, d'une part, des pièces

principaleV TeVWinéeV au Véjour ou au VommeilH évenWuellemenW TeV cUambreV iVoléeV eWH

buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, TeV TégagemenWV eW TeV

TépenTanceV ».

Implantation

L'assainissement non collectif edžige une surface minimale sur la parcelle en tenant compte des

distances à respecter vis-à-ǀis de l'habitation, des limites de propriĠtĠ, des arbres, des puits

privéVH eWc. CerWaineV TiVWanceV recommanTéeV peuvenW êWre réTuiWeVH Vur juVWificaWionH en caV

Te réUabiliWaWion.

LeV TiVpoViWifV Te WraiWemenW primaire (A) eW

regroupéV en une Veule eW même cuve.

LeV TiVWanceV menWionnéeV TanV ce VcUéma

VonW TeV TiVWanceV recommanTéeV à

l'edžception des 35 m d'un puits privé eWIou consommation humaine qui conVWiWue une

TiVWance réglemenWaire.

Attention : avanW l'edžĠcution des traǀaudž, le collecWif Tevra avoir reçu un aviV favorable

Tu SPANC.

puits

Fiche 8-1

FŃiiccUUee 33

13

LES QUESTIONS A SE POSNR

LA FAISABILITE - " CE QUE JE PEUX FAIRE »

Mon habitation

Le dimensionnement des installations d'ANC est basé sur le nombre de pièces principales1

d'une maison, ă saǀoir les piğces de sĠjour et de sommeil. Plus ce nombre sera important et

¬ Combien ai-je Te pièceV principaleV TanV mon UabiWaWion ?

L'occupation de mon habitation

L'installation d'ANC sera diffĠrente entre une maison habitĠe ă l'annĠe et une rĠsidence

secondaire occupée quelques semaines voire quelqueV moiV par an. Nn effeWH cerWaineV inVWallaWionV d'ANC ont besoin d'apports rĠguliers d'effluents pour fonctionner correctement et ne sont pas aTapWéeV en cas d'occupation intermittente du logement. ¬ Mon habitation est-elle occupée Te façon permanenWe ?

Le niveau Te VorWie Te meV eaux uVéeV

La profondeur de la canalisation de sortie des eaudž usĠes ǀarie d'une habitation ă l'autre.

Allant de quelques cm en dessous du sol à parfois presque un mètre, ce niveau de sortie peut conTiWionner le TiVpoViWif miV en place voire impoVer le recourV à un poVWe Te relevage TeV

eaux uVéeV. La variabiliWé TeV TiVpoViWifV permeW cepenTanWH TanV la majoriWé TeV caVH Te

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