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MÉTHODE DE LAUDIT SYSTÈME
RENCONTRE AVEC. LA GOUVERNANCE. (direction président de la CME
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23 sept. 2021 Haute Autorité de santé (HAS) et Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour ... Exemple de grille d'entretien avec le patient.
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Quels sont les risques de l’identitovigilance en établissements de santé ?
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Quels sont les rôles du coordonnateur de l’audit ?
- Le coordonnateur de l’audit est chargé de vérifier la qualité des données : exhaustivité, exactitude, précision et cohérence. 5. La taille de l’échantillon
Quel est le rôle du coordonnateur de l’audit clinique ?
- Le recueil des données est réalisé par les professionnels concernés et placés sous la responsabilité du coordonnateur de l’audit clinique de chaque structure qui en assure la conservation et la confidentialité. Le coordonnateur de l’audit est chargé de vérifier la qualité des données : exhaustivité, exactitude, précision et cohérence. 5.
Quels sont les indicateurs opérationnels d’identitovigilance ?
- Des indicateurs opérationnels d’identitovigilance sont à développer – au niveau national, régional ou local – avec une priorité à donner à ceux identifiés par un astérisque (*) dans la liste ci- dessous. Leurs modalités de calcul sont précisées dans des cartes d’identités d’indicateurs 4
Référentiel
national d'identitovigilance 2. Mise en oeuvre de l'identitovigilance dans les établissements de santé Statut : Validé | Classification : Public | Version v1.2RNIV 2 | Juin 2021 | Version v1.2 Page 2 | 40
SOMMAIRE
1 INTRODUCTION .................................................................................................................... 4
1.1 Objet du document ......................................................................................................... 4
1.2 Structures concernées .................................................................................................... 4
1.3 Rappel des enjeux ............................................................................................................ 4
1.4 Périmètre de l'identitovigilance ................................................................................... 5
2 POLITIQUE ET GOUVERNANCE .............................................................................................. 5
2.1 Politique d'identitovigilance ......................................................................................... 5
2.1.1 Comment formaliser la politique d'identitovigilance ? ............................ 5
2.1.2 Quels sont les objectifs poursuivis ? ............................................................... 5
2.1.3 Quel est son périmètre d'application ? ......................................................... 6
2.1.4 Comment communiquer autour de cette politique ?.............................. 6
2.2Gouvernance de l'identitovigilance ............................................................................ 7
2.2.1 Quelles sont les préconisations relatives à l'instance stratégique ? ..... 7
2.2.2 Quelles sont les préconisations relatives à l'instance opérationnelle ? 8 2.2.3 Quelles sont les préconisations relatives au référent en identitovigilance ? 10 2.2.4 Quelles sont les préconisations relatives à l'instance consultative ? .. 11 2.3Évaluation de la politique ............................................................................................ 11
2.4Documentation .............................................................................................................. 12
2.4.1 Quelles sont les règles générales à appliquer ? ......................................... 12
2.4.2 Que doit contenir la charte d'identitovigilance ? .................................... 12 2.4.3 Quelles sont les procédures opérationnelles à formaliser ? .................. 13 2.4.4 Quels sont les autres documents opérationnels à détenir ? ................. 14 2.5Indicateurs qualité ......................................................................................................... 15
3 GESTION DES RISQUES ........................................................................................................ 17
3.1 Principes généraux ......................................................................................................... 17
3.1.1 Quels sont les enjeux ? ..................................................................................... 17
3.1.2 Sur qui repose l'organisation de la GDR en identitovigilance ? ........... 17
3.1.3 Comment élaborer la cartographie des risques
a priori ? ..................... 173.1.4 Comment identifier les risques
a posteriori ? ........................................... 20 3.2Sécurisation des démarches d'identification primaire ....................................... 22
3.2.1 Quelles sont les règles générales à appliquer ? ......................................... 22
3.2.2 Comment sécuriser l'utilisation des identités numériques ? ................ 23 3.2.3 Comment sécuriser l'enregistrement de l'identité numérique locale ?25 3.2.4 Comment sécuriser l'utilisation de l'identité INS ? ................................. 26 3.2.5 Comment sécuriser la gestion des identités approchantes ? ............... 27 3.2.6 Comment gérer une suspicion d'utilisation frauduleuse d'identité ? 28 3.3 Sécurisation des démarches d'identification secondaire .................................. 293.3.1 Quelles sont les règles générales à appliquer ? ......................................... 29
3.3.2 Comment sécuriser l'identification de l'usager ? ..................................... 29quotesdbs_dbs7.pdfusesText_5[PDF] grille audit mase 2014
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