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Une situation de conflit d'intérêts est définie comme étant une situation opposant les intérêts de l'association (ou de leur personnel) et l'intérêt personnel
[PDF] manuel de gestion des conflits dinterets cicdoc
En application du présent manuel de gestion des conflits d'intérêts il fait une distinction entre les intérêts des membres et les intérêts d'une association
Quels sont les différents types de conflits d'intérêt ?
L'agent qui doit être nommé sur un emploi pouvant comporter un risque de conflit d'intérêts doit fournir, avant sa nomination, une déclaration exhaustive, exacte et sincère de ses intérêts. Cette déclaration est remise à l'autorité de nomination. Les emplois concernés sont listés par décret.Comment déclarer un conflit d'intérêt ?
Un conflit d'intérêts apparaît quand un individu ou une organisation doit gérer plusieurs liens d'intérêts qui s'opposent, dont au moins un est susceptible de corrompre la motivation à agir sur les autres, ou au moins de donner cette impression (on parle alors d'« apparence de conflit d'intérêts »).Quand Peut-on parler de conflit d'intérêt ?
Résoudre le conflit d'intérêts
Si le conflit d'intérêts est potentiel, c'est-à-dire qu'on peut l'anticiper, on peut prévoir des mesures préventives. Ces mesures peuvent être, par exemple, d'éviter le conflit d'intérêts, de déclarer ses liens d'intérêts, de prévoir des solutions de gestion des conflits d'intérêts.
![Mars 2021 - Recommandation du comité de déontologie des Mars 2021 - Recommandation du comité de déontologie des](https://pdfprof.com/Listes/17/43606-17recommandation_fonctionnaires_et_liberte_d_expression.pdf.pdf.jpg)
Comité de déontologie des
ministères chargés des affaires socialesMail : deontologie@social.gouv.fr
Mars 2021
Recommandation du comité de déontologie des ministères sociaux relative aux OLNHUPpV G·MVVRŃLMPLRQ HP G·H[SUHVVLRQ GX IRQŃPLRQQMLUH RX GH O·MJHQP SXNOLŃUn fonctionnaire ou un agent public peut-LO rPUH PHPNUH G·XQH MVVRŃLMPLRQ M\MQP SRXU RNÓHP OM OXPPH
ŃRQPUH OM ŃRUUXSPLRQ HP V·H[SULPHU SXNOLTXHPHQP MX QRP GH cette association ?Les recommandations formulées concernent les fonctionnaires et autres agents publics des ministères
chargés des affaires sociales soumis, en vertu de l'article 25 nonies de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983,
aux dispositions du chapitre IV de cette loi définissant les obligations et la déontologie de ces
fonctionnaires et agents.I ² IHV pOpPHQPV G·MSSUpŃLMPLRQ
A - Les engagements associatifs
La loi n°83-634 du 13 juillet 1983 interdit au fonctionnaire en activité de participer aux organes de
GLUHŃPLRQ GHV ´MVVRŃLMPLRQV j NXP OXŃUMPLIµ MUPB 2D VHSPLHV H 26RXV ŃHPPH UpVHUYH O·HQJMJHPHQP MVVRŃLMPLI G·XQ IRQŃPLRQQMLUH HQ MŃPLYLPp HVP OLNUHB
(Q ŃRQVpTXHQŃH ULHQ QH V·RSSRVH j ŃH TXH OH IRQŃPLRQQMLUH RX MJHQP SXNOLŃ GHYLHQQH PHPNUH G·XQH
association, qu'il exerce au sein de celle-ci des fonctions de direction, par exemple comme membre du
ŃRQVHLO G·MGPLQLVPUMPLRQ GX JURXSHPHQP SRXU ŃHX[ G·HQPUH HX[ TXL VRQP GRPpV G·XQ PHO RUJMQH GqV ORUV
que ce groupement ne poursuit aucun but lucratif. 2IH IRQŃPLRQQMLUH GRLP ŃHSHQGMQP HQ MSSOLŃMPLRQ GH O·MUPLŃOH 2D NLV GH OM PrPH ORL YHLOOHU j SUpYHQLU RX
IMLUH ŃHVVHU LPPpGLMPHPHQP OHV VLPXMPLRQV GH ŃRQIOLP G·LQPpUrPV GMQV OHVTXHOOHV LO VH PURXYH RX SRXUUMLP VH
trouver. Il doit dès lors signaleU GMQV VM GpŃOMUMPLRQ G·LQPpUrPV GH PMQLqUH LPSpUMPLYH VLO H[HUŃH GHV IRQŃPLRQV
SXNOLTXHV MX VHLQ GH O·MVVRŃLMPLRQ OHV MŃPLYLPpV VXVŃHSPLNOHV GH ŃMUMŃPpULVHU XQ PHO ŃRQIOLPB
6 LO HVPLPH VH PURXYHU GMQV XQH VLPXMPLRQ GH ŃRQIOLP G LQPpUrPV TX·LO MLP pPMNOL XQH GpŃOMUMPLRQ G·LQPpUrP RXpas, il doit se conformer aux prescriptions de l'article 25bis susvisé : information du supérieur
hiérarchique et, s'il y a lieu, abstention dans le champ professionnel.B - La liberté d'expression
- En tant que citoyens, OHV IRQŃPLRQQMLUHV HP MJHQPV SXNOLŃV ÓRXLVVHQP HQ SULQŃLSH GH O·HQVHPNOH GHV
libertés publiques.Sans consacrer à celles-ci des dispositions générales, la loi du 13 juillet 1983, prévoit en son article 6,
TXH © OM OLNHUPp G·RSLQLRQ HVP JMUMQPLH MX[ IRQŃPLRnnaires ». IM PrPH ORL GH 1E83 QH GLP ULHQ GH OM OLNHUPp G·H[SUHVVLRQBCelle-ŃL Q·MSSMUMvP TXH GMQV ŃHUPMLQV PH[PHV SMUPLŃXOLHUV SMU H[HPSOH SRXU OHV HQVHLJQMQPV-chercheurs,
O·MUPLŃOH IBED2-2 GX ŃRGH GH O·pGXŃMPLRQB 0MLV LO HVP MGPLV TXH OM OLNHUPp G·RSinion ne se conçoit que si
les opinions peuvent être exprimées.6L OH GURLP j OM OLNHUPp G·H[SUHVVLRQ GX IRQŃPLRQQMLUH MSSMUMvP MLQVL ŃRPPH XQH ŃRQVPMQPH GH OM
ÓXULVSUXGHQŃH GX FRQVHLO G·ePMP ŃH GURLP ŃRPSRUPH QpMQPRLQV G·LPSRUPMQPHV OLPLPHV TXL PURXYHQt leur
source dans les devoirs imposés aux fonctionnaires.$LQVL OM OLNHUPp G·H[SUHVVLRQ QH GRLP SMV ŃRQPUHYHQLU j O·RNOLJMPLRQ GH UpVHUYH TXL LPSRVH j PRXV OHV
MJHQPV SXNOLŃV GH IMLUH SUHXYH G·XQH ŃHUPMLQH UHPHQXH GMQV OHV SURSRV TX·LOV PLHQQHQP SXNOLTuement, afin
GH SUpVHUYHU OH ŃUpGLP HP O·MXPRULPp GH O·LQVPLPXPLRQ j OMTXHOOH LOV MSSMUPLHQQHQPBF·HVP OM ÓXULVSUXGHQŃH MGPLQLVPUMPLYH TXL M IL[p OHV ŃRQPRXUV GH ŃHPPH RNOLJMPLRQ GRQP O·pPHQGXH YMULH
selon la position et les responsabilités du fonctionnaiUH OM QMPXUH HP OH ŃRQPHQX GH O·LQPHUYHQPLRQ
SXNOLTXH OH PRQ XPLOLVp HP OH GHJUp GH SXNOLŃLPp GH O·H[SUHVVLRQBIHV SULVHV GH SRVLPLRQ GMQV OH ŃMGUH G·MVVRŃLMPLRQV SHXYHQP UHOHYHU GH O·RNOLJMPLRQ GH UpVHUYH TXH
O·MVVRŃLMPLRQ VRLP OLpH RX pPUMQJqUH j O·MGPLQLVPUMPLRQB(Q PRXPH O\SRPOqVH O·RNOLJMPLRQ GH UpVHUYH VL HOOH ÓXVPLILH ŃHUPMLQHV UHVPULŃPLRQV j O·H[SUHVVLon publique
du fonctionnaire, ne doit pas empiéter de manière excessive sur cette liberté.HQGpSHQGMPPHQP GH ŃHV UqJOHV JpQpUMOHV UHOMPLYHV j O·RNOLJMPLRQ GH UpVHUYH HVP MXVVL UHŃRQQX j PRXP
fonctionnaire ou agent public, en application des articles 6 et 8 de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre
2016 OH GURLP j OM SURPHŃPLRQ GX OMQŃHXU G·MOHUPH O·MJHQP TXL GpQRQŃH MX[ MXPRULPpV ŃRPSpPHQPHV GH
manière désintéressée et de bonne foi, un délit, un crime, ou autre fait prévu par la loi est protégé
contre toute sanction ou discrimination.HO ŃRQYLHQP G·MÓRXPHU TXH HQ YHUPX GH O·MUPLŃOH 40 GX ŃRGH GH SURŃpGXUH SpQMOH OH IRQŃPLRQQMLUH © TXL
dans l'exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d'un crime ou d'un délit est tenu d'en donner
avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements,
procès-verbaux et actes qui y sont relatifs ». 3II ² Recommandations du comité
IH ŃRPLPp GH GpRQPRORJLH GHV PLQLVPqUHV VRŃLMX[ Q·M SMV SRXU U{OH GH GpOLYUHU GHV Mutorisations ou de
formuler des interdictions.HO M SRXU PLVVLRQ GH UMSSHOHU OHV YMOHXUV HP SULQŃLSHV IRQGMPHQPMX[ GHYMQP LQVSLUHU O·MŃPLRQ HP OH
ŃRPSRUPHPHQP GX IRQŃPLRQQMLUH HP G·MLGHU ŃHOXL-ci, par ses recommandations, à prendre des décisions
qui soient en adéquation avec ces valeurs et principes.Pour assurer une application concrète des dispositions du chapitre IV de la loi du 13 juillet 1983, le
comité de déontologie formule les recommandations suivantes, destinées à concilier les droits et
libertés UHŃRQQXV MX IRQŃPLRQQMLUH HP j O·MJHQP SXNOLŃ MYHŃ OHV GHYRLUV TXL OXL VRQP LPSRVpV
A ² IH SULQŃLSH IRQGMPHQPMO pPMQP ŃHOXL GH OM OLNHUPp LO Q·H[LVPH MXŃXQH LQŃRPSMPLNLOLPp QL RNVPMŃOH
GpRQPRORJLTXH j O·MGOpVLRQ G·XQ IRQŃPLRQQMLUH j XQH MVVRŃLMPLRQ M\ant pour objet la lutte contre la
corruption, dès lors que celle-ci ne poursuit aucun but lucratif et ne relève donc pas des dispositions
GH O·MUPLŃOH 2D VHSPLHV H 2 GH OM ORL Q 83-634 du 13 juillet 1983.Un fonctionnaire a également le droit de prendre une part active dans l'administration et la direction
de ce type d'association.FHPPH SMUPLŃLSMPLRQ j O·MQLPMPLRQ HP MX[ RUJMQHV GH GLUHŃPLRQ GH O·MVVRŃLMPLRQ GHYUMLP QpMQPRLQV rPUH
PHQPLRQQpH GMQV OM GpŃOMUMPLRQ G·LQPpUrPV GHV IRQŃPLRQQMLUHV HP MJHQPV qui y sont soumis dans le cadre
SURIHVVLRQQHO ŃRPSPH PHQX GX ŃRQIOLP G·LQPpUrPV TX·HOOH HVP VXVŃHSPLNOH GH ŃUpHU MYHŃ O·MŃPLYLPp
professionnelle du fonctionnaire.IHV IRQŃPLRQQMLUHV HP MJHQPV GRLYHQP TX·LOV MLHQP pPMNOL RX SMV XQH GpŃOMUMPLRQ G·LQPpUrPV, en cas de
suspicion de conflit d'intérêts, se conformer aux prescriptions de l'article 25 bis de la loi du 13 juillet
1983, et saisir leur hiérarchie.
B ² (Q ŃH TXL ŃRQŃHUQH OM SULVH GH SMUROH SXNOLTXH MX QRP GH O·MVVRŃLMPLRQ XQH GLVPLQŃPLRQ GHYUMLP rPre
RSpUpH VHORQ TXH O·MVVRŃLMPLRQ pYRTXH GHV MIIMLUHV GH ŃRUUXSPLRQ LPSOLTXMQP GHV SHUVRQQHV HQPUHSULVHV
ou établissements se trouvant, ou non, dans le ressort géographique professionnel ou dans le domaine
G MŃPLYLPp GX IRQŃPLRQQMLUH RX GH O·MJHQP SXNOLŃ.IM QpŃHVVLPp GH ŃRQŃLOLHU O·RNOLJMPLRQ GH UpVHUYH TXL HVP LPSRVpH MX IRQŃPLRQQMLUH MYHŃ OH GURLP j OM
OLNHUPp G·RSLQLRQ HP G·H[SUHVVLRQ MXPRULVH OH IRQŃPLRQQMLUH j SUHQGUH SXNOLTXHPHQP OM SMUROH HQ TXMOLPp
GH PHPNUH GH O·MVVRŃLMPLRQ ORUVTXH ŃHOOH-ci examine des affaires qui ne mettent pas en cause des
personnes ou entreprises exerçant leurs activités dans le ressort géographique professionnel ou dans le
domaine d'activité du fonctionnaire.Si, dans un tel cadre, la prise de parole publique est possiblH HOOH GHYUMLP QpMQPRLQV V·MŃŃRPSMJQHU
G·XQ ŃHUPMLQ QRPNUH GH SUpŃMXPLRQV ŃRPPH LQGLTXp MX SMUMJUMSOH FBIRUVTX·XQH SULVH GH SMUROH SXNOLTXH HVP HQYLVMJpH MX QRP GH O·MVVRŃLMPLRQ SRXU GHV IMLPV LPSOLTXMQP
des personnes, entreprises ou établissements qui relèvent de la sphère d'activité du fonctionnaire, il
ŃRQYLHQP G·pYLPHU PRXP ULVTXH GH ŃRQIXVLRQ MYHŃ OH VHUYLŃH MXTXHO OH IRQŃPLRQQMLUH MSSMUPLHQPB
4XHO TXH VRLP HQ HIIHP O·LQPpUrP SXNOLŃ MPPMŃOp MX[ MŃPLYLPpV GH O·MVVRŃLMPLRQ OH IRQŃPLRQQMLUH QH doit pas
SRXYRLU VH YRLU UHSURŃOHU XQ PMQTXHPHQP MX GHYRLU GH UpVHUYH HP XQH MPPHLQPH j O·LPMJH G·LPSMUPLMOLPp
du service public auquel il appartient, à chaque fois que, prenant la parole en qualité de représentant
RX PHPNUH GH O·MVVRŃLMPLRQ LO IHUMLP pPat publiquement de faits ou actions illicites imputables à des
personnes, entreprises ou établissements relevant, directement ou indirectement, du domaine d'activité
de son service . 44XHOOHV VRQP GqV ORUV OHV PHVXUHV VXVŃHSPLNOHV G·rPUH ŃRQVHLOOpHV "
HO ŃRQYLHQP G·MNRUG G·RNVHUYHU TX·HQ YHUPX GH O·MUPLŃOH 26 GH OM ORL Q 83-634 du 13 juillet 1983, le
fonctionnaire est soumis au secret professionnel et a un devoir de discrétion professionnelle.Il ne peut donc pas publiquement faire état, même au nom GH O·MVVRŃLMPLRQ GH IMLPV GRQP LO MXUMLP HX
ŃRQQMLVVMQŃH GMQV O·H[HUŃLŃH RX j O·RŃŃMVLRQ GH O·H[HUŃLŃH GH VHV IRQŃPLRQV MGPLQLVPUMPLYHVB
IH IRQŃPLRQQMLUH Q·HVP SMV QpMQPRLQV GMQV XQ PHO ŃMV GpSRXUYX GH PR\HQV G·MŃPLRQ SXLVTX·il conserve
le droit à la pURPHŃPLRQ GX OMQŃHXU G·MOHUPH VL OHV ŃRQGLPLRQV SUpYXHV SMU OM ORL VXVYLVpH VRQP UHPSOLHVB HO
GRLP HQ RXPUH V·LO \ M OLHX SRUPHU OHV IMLPV GH QMPXUH SpQMOH ŃRQVPMPpV j OM ŃRQQMLVVMQŃH GX SURŃXUHXU GH
OM 5pSXNOLTXH HQ YHUPX GH O·MUPLŃOH 40 GX ŃRGH GH SUocédure pénale.* Si l'association envisage d'évoquer publiquement une affaire relevant de son objet, la mesure la plus
prudente, compte tenu du devoir de réserve incombant au fonctionnaire, pourrait conduire celui-ci à
laisser un autre membre de l'association s'exprimer, pour éviter tout risque de confusion avec l'activité
professionnelle du fonctionnaire et préserver tant la neutralité que l'impartialité du service public.
C ² (Q PRXPH O\SRPOqVH OM SULVH GH SMUROH SXNOLTXH MX QRP GH O·MVVRŃLMPLRQ GHYUMLP V·MŃŃRPSMJQHU GHV
précautions suivantes :- absence de mention de la qualité du fonctionnaire, pour ne pas laisser croire que le service est engagé
GMQV OHV GpPMUŃOHV HQPUHSULVHV SMU O·MVVRŃLMPLRQ- respect des textes et principes en vigueur, la OLNHUPp G·H[SUHVVLRQ SRXYMQP rPUH OLPLPpH VHORQ OHV
ŃLUŃRQVPMQŃHV GH O·HVSqŃH OM QMPXUH GHV LPSXPMPLRQV HP OH PRQ XPLOLVp SMU OM QpŃHVVLPp GH SUpVHUYHU OM
UpSXPMPLRQ G·MXPUXL MUPLŃOHV 2E HP VXLYMQPV GH OM ORL GX 2E ÓXLOOHP 1881 SURPpJHMQP OHV SHUVRQQHs et
institutions contre les propos publics diffamatoires ou injurieux), ou par le respect dû à la présomption
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