[PDF] Contrat du Bassin versant de létang de lOr 2015-2019 Dossier

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biodiversité

Contrat du Bassin versant

de l'étang de l'Or

2015-2019

S ymb o C o n t r a t B a ss i n d e l O rSyndicat Mixte

Garrigues Campagne

Dossier définitif

Tome 1

Convention cadre - Synthèse - Evaluation

Dossier définitif

Page 1 sur 92

CONTRAT DU BASSIN

VERSANT

G( IÛ(7$1* G( IÛ25

2015 Ø 2019

DOSSIER DEFINITIF

TOME 1

(Convention cadre ¬ Synthèse du Contrat ¬ Evaluation)

Avril 2015

2

Table des matières

CONVENTION CADRE

PARTIE 1 SYNTHESE DU CONTRAT

A. LES MOTIVATIONS DU CONTRAT ____________________________________ 24

1. -XVPLILŃMPLRQ GH OM G"PMUŃOH : pourquoi un contrat ? ___________________________ 24

2. Organisation et moyens __________________________________________________ 25

3. IM JRXYHUQMQŃH GX ŃRQPUMP GH NMVVLQ GH Oಬ2U _________________________________ 25

4. Prise en compte des demandes et rHŃRPPMQGMPLRQV GX ŃRPLP" GಬMJU"PHQP ______ 27

B. PRESENTATION DU TERRITOIRE, DIAGNOSTIC ದ ENJEUX _____________ 29 C. 0H6( (1 Ĕ895( (7 68H9H G8 F2175$T _____________________________ 44

1. 3U"VHQPMPLRQ J"Q"UMOH GX FRQPUMP HP GX SURJUMPPH GಬMŃPLRQV ___________________ 44

2. 6\QPOªVH GX SURJUMPPH GಬMŃPLRQV _________________________________________ 48

5. FRQPULNXPLRQ GX FRQPUMP ¢ OಬMPPHLQPH GHV RNÓHŃPLIV GX 6G$*( HP GX 3G0 __________ 61

3. $UPLŃXOMPLRQ MYHŃ OHV MXPUHV GLVSRVLPLIV HP GRŃXPHQPV GH U"I"UHQŃH _______________ 65

4. 6XLYL HP "YMOXMPLRQ GX FRQPUMP ______________________________________________ 66

D. LISTE DES CARTES ET FIGURES _____________________________________ 71 PARTIE 2 TABLEAU DE BORD DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL DU CONTRAT ANNEXES ___________________________________________82 3

INTRODUCTION

l (SYMBO) et les acteurs du territoire, ont souhaité engager une démarche de contrat de Milieu

Lavant-projet détaillé de diagnostic

territoire à a mobilisant plus de 350 participants ont permis de cerner les actions à

redéfinition des fonds structurels européens (FEDER FEADER). Pour cela il a fallu optimiser au mieux les

différentes étapes, sans sacrifier la concertation nécessaire avec les acteurs locaux et les partenaires techniques

et financiers. La priorité a donc été donnée à la prise en compte des actions

de préparation, soit programmées, soit envisagées à terme. Elles figurent dans la première phase du contrat qui

-2017, voire rappelées " pour mémoire » pour celles engagées dès 2014. Dans ce premier temps, il a été également choisi de , de données qui permettront, sur la base des résultats, de de réorienter, les actions de travaux à phase II. répondant aux 4

CONVENTION CADRE

5

ETABLI ENTRE :

-Roussil

La Région Languedoc-Roussillon, représentée par Monsieur le Président de la Région Languedoc-Roussillon,

habilité à signer la convention par la délibération du 24 juillet 2015.

Le Département départemental rault,

habilité à signer la convention par la délibération du 29 juin 2015.. Et : convention par la délibération 11-08-2015 du 4 février2015

Structure animatrice du Contrat du bassin de

Et : la présente convention par délibération de la du 10 juillet 2015 6

- La Communauté de Communes du Pays de Lunel (CCPL) représentée par Monsieur le Président de la

Communauté de Communes du Pays de Lunel autorisé à signer la présente convention par délibération du

Conseil Communautaire du 26 juin 2015

- La Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup (CCGPSL), représentée par Monsieur le

Président de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup autorisé à signer la présente convention

par délibération du Conseil Communautaire du 6 juin 2015.

- Montpellier Méditerranée Métropole (MMM), représentée par Monsieur le Président de Montpellier

Méditerranée Métropole, autorisé à signer la présente convention par délibération du Conseil de Métropole le

29 juin 2015.

- représenté par

Monsieur le Président du SIATEO autorisé à signer la présente convention par délibération du Conseil

Syndical du 18 juin 2015

- Le Syndicat Mixte Garrigues et Campagne (SMGC) représenté par Monsieur le Président du SMGC,

autorisé à signer la présente convention par délibération du 25 juin 2015. - aagriculture

rault, autorisé à signer la présente convention par délibération du bureau du 19 juin 2015

Dénommés ci-après, l

CONTENU DU CONTRAT

Préambule

gement et de Gestion de

2010 2015, le Comit a donné un avis favorable

14 février 2 Contrat de

» ce programme est une réponse opérationnelle aux différents enjeux

identifiés dans le diagnostic. Il a été co-construit en concertation avec les acteurs locaux et les partenaires

7

Article 1 : Périmètre du projet

situées à . Article 2 : Durée du contrat / de la convention soit incluse dans le contrat

pour mémoire, au vu des opérations engagées cette année-là mais qui se dérouleront dans la durée du contrat.

La présente convention porte sur la durée du contrat. Elle commence à prendre effet à sa signature et se

pour mémoire », car ces opérations se déroulent également sur les années suivantes du contrat ;

Phase 1 du contrat de 2015 ;

Phase 2 du contrat de 2018 à 2019 (inclus).

8

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