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BB/30/1820. L - Z. Archives nationales (France). 19. Page 20. BB/30/1821. Documentation diverse réunie pour la publication du Livre Noir sur les crimes de 



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Intérieur. Direction générale de la Police nationale. Archives des

Une dizaine d'officiers de police judiciaire en fonction dans des SRPJ de. Archives nationales (France). 3. Page 4. métropole arrive à Alger pour enquêter sur 



Affaires militaires. Rapatriement et missions de recherches à l

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la Ministère de l'Intérieur sous-direction de l'Algérie

Affaires militaires. Rapatriement et missions de recherches à l'étranger (1944-1951) Répertoire numérique détaillé (F/9/3715-F/9/3882)

Par M.-Th. Chabord

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

XXe siècle

1

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

2

INTRODUCTION

Référence

F/9/3715-F/9/3882

Niveau de description

fonds

Intitulé

RAPATRIEMENT ET MISSIONS DE RECHERCHES A L'ETRANGER

Date(s) extrême(s)

1944-1951

Nom du producteur

Ministère des Anciens Combattants et Victimes de guerre

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

PREFACE

Les documents ci-dessous ont été réunis par M. Posse chef du 5e Bureau de la Direction de l'Etat-civil et des

Recherches du Ministère des Anciens Combattants et versés aux Archives nationales le 28 février 1962.

Ils représentent les archives des services successifs qui de 1945 à 1950 se sont occupés du rapatriement en

Afrique du Nord, du retour d'Indochine, de l'administration des camps de réfugiés étrangers en France et

singulièrement des Russes et du rapatriement de ces réfugiés dans leurs pays d'origine, enfin des missions de

recherche à l'étranger des Français disparus, notamment des Alsaciens et Lorrains.

Nous avons placé en tête de l'inventaire un certain nombre de liasses se rapportant à l'activité du Ministère

des Prisonniers, Déportés et Réfugiés avant sa disparition à la fin de 1945, liasses qu'il n'était pas possible

matériellement de remettre à la place qu'elles auraient dû normalement occuper parmi les archives de ce ministère.

Archives nationales (France)3

Répertoire numérique détaillé (F/9/3715-F/9/3882)

F/9/3715

Organisation du Ministère des Anciens Combattants, 1946-1947.

Circulaires, 1945-1946.

Notes de service, décembre 1945 - mai 1948

Personnel, 1945-1946

Budget, 1946, 1948, 1950

Sous-direction de la Documentation et des Recherches, comptes-rendus d'activité et statistique, septembre

1945 - janvier 1946.

F/9/3716-F/9/3718

Ministère des Prisonniers, Déportés et Réfugiés. Direction des Services internationaux. Minutes du courrier

départ

F/9/3716

n°s 9314 - 12990, 16 juillet - 3 septembre 1945.

Suite du n° F

9 3146.

F/9/3717

n°s 13 024 - 14 974, 3 septembre - 2 novembre 1945.

F/9/3718

n°s 15 005 - 16 135, 5 novembre 1945 - 14 janvier 1946.

F/9/3719

Mission en Espagne du Commissariat aux Prisonniers, Déportés et Réfugiés d'Alger, 1944-1945 (mission

envoyés pour traiter avec le gouvernement espagnol de toutes les questions relatives à l'accueil des réfugiés

français en territoire espagnol). Liquidation des missions à l'étranger, septembre - octobre 1945.

F/9/3720

Service psychologique. Synthèses de correspondance relative aux prisonniers, déportés et réfugiés, lettres

expédiées de juillet 1944 à janvier 1945.

F/9/3721-F/9/3724

Ministère des Prisonniers, Déportés et Réfugiés. Direction de la Captivité. Sous-Direction de la Documentation

et des Recherches. Bureau des Déportés et Internés politiques et raciaux. Minutes du courrier départ

F/9/3721

n°s 5002 - 6600, 14 août - 26 septembre 1945.

F/9/3722

n°s 6602 - 7950, 25 septembre - 18 octobre 1945.

F/9/3723

n°s 7952 - 8998, 18 octobre - 2 novembre 1945.

Archives nationales (France)4

F/9/3724

n°s 9000 - 10 348, 2 - 22 novembre 1945.

F/9/3725-F/9/3726

Ministère des Prisonniers, Déportés et Réfugiés. Sous direction de la Documentation et des Recherches. Bureau

des Déportés et Internés politiques et raciaux. Puis, à partir du 29 novembre : Ministère de la Population,

Secrétariat général des Prisonniers, Déportés et Réfugiés. Sous-direction de la Documentation et des

Recherches. Bureau des Déportés et Internés politiques (Par décret du 29 novembre 1945, les services du

Ministère des Prisonniers, Déportés et Réfugiés furent rattachés au Ministère de la Population sous l'autorité

d'un Secrétaire des Prisonniers de Guerre, Déportés et Réfugiés. Par décret du 26 janvier 1946, les services du

Secrétariat général des Prisonniers, Déportés et Réfugiés furent transférés au Ministère des Anciens

Combattants et Victimes de la guerre.)

Minutes du courrier départ

F/9/3725

n°s 10 350 - 12 484, 22 novembre - 27 décembre 1945 (incomplet).

F/9/3726

n°s 1 - 1736, 2 - 31 janvier 1946.

F/9/3727-F/39/3728

Direction de la Captivité. Sous-direction de la Documentation et des Recherches. Documents divers

Documents divers destinés à la diffusion : circulaires, guide des recherches, listes des hommes de

confiance et doyens des camps de prisonniers de guerre, signalement de cadavres retrouvés en France et en

Allemagne, comptes-rendus de séances de la Commission de l'Historique de l'Internement et de la Déportation,

etc.

F/9/3727

n°s 0 à 60, août - décembre 1945

F/9/3728

n°s 61 à 93, janvier - octobre 1946.

F/9/3729-F/9/3730

Direction de la Captivité. Sous-direction de la Documentation et des Recherches. Minutes du courrier départ

F/9/3729

n°s 7001 - 8431, 18 septembre - 18 octobre 1945.

F/9/3730

n°s 8433 - 9799, 11 octobre - 12 novembre 1945.

F/9/3731

Direction de la Captivité. Sous-direction de la Documentation et des Recherches. A partir du 29 novembre :

ministère de la Population. Secrétariat général des Prisonniers, Déportés et Réfugiés. Sous-direction de la

Documentation et des Recherches. Minutes du courrier départ, n°s 9652 - 12 257, 10 novembre - 21 décembre

1945 et 56 - 1084, 2 - 17 janvier 1946.

Archives nationales (France)5

F/9/3732-F/9/3738

Ministère des Anciens Combattants. Direction du Bureau national des Recherches. Sous-direction de la

Documentation et des Recherches. Minutes du courrier départ

F/9/3732

n°s 2 - 500, 10 - 18 février 1946.

F/9/3733

n°s 501 - 1000, 18 février - 6 mars 1946.

F/9/3734

n°s 1001 - 1500, 6 - 9 mars 1946.

F/9/3735

n°s 1501 - 1996, 10 mars - 1er avril 1946.

F/9/3736

n°s 2001 - 2500, 1er - 16 avril 1946.

F/9/3737

n°s 2504 - 2743, 15 - 24 avril 1946.

F/9/3738

n°s 3001 - 3178, 1er - 18 mai 1946.

F/9/3739-F/9/3789

Ministère des Anciens Combattants. Direction de l'Etat-civil et des Recherches. 5e Bureau. Missions et

Recherches.

F/9/3739-F/9/3748

Minutes du courrier départ, n°s pairs, 1946

F/9/3739

, n°s 2 - 1300, 14 mai - 5 juin 1946.

F/9/3740

n°s 1302 - 3400, 5 juin - 5 juillet 1946

F/9/3741

n°s 3402 - 5398, 5 juillet - 12 août 1946.

F/9/3742

n°s 5402 - 6898, 12 août - 3 septembre 1946.

F/9/3743

n°s 6902 - 8140, 3 septembre - 2 octobre 1946.

Archives nationales (France)6

F/9/3744

n°s 8144 - 9400, 4 - 12 octobre 1946.

F/9/3745

n°s 9402 - 11 000, 12 - 25 octobre 1946.

F/9/3746

n°s 11 002 - 12 500, 25 octobre - 14 novembre 1946.

F/9/3747

n°s 12 502 - 14 200, 14 novembre - 2 décembre 1946.

F/9/3748

n°s 14 202 - 15 914, 2 - 31 décembre 1946.

F/9/3749-F/9/3757

Minutes du courrier départ, n°s impairs, 1946

F/9/3749

n°s 225 - 1991, 20 mai - 18 juin 1946.

F/9/3750

n°s 2003 - 3667, 18 juin - 25 juillet 1946.

F/9/3751

n°s 3701 - 5577, 25 juillet - 19 août 1946

F/9/3752

n°s 5881 - 6609, 20 août - 6 septembre 1946

F/9/3753

n°s 6611 - 7141, 6 - 11 septembre 1946

F/9/3754

n°s 7143 - 8737, 12 - 24 septembre 1946

F/9/3755

n°s 8761 - 10 299, 24 septembre - 25 octobre 1946

F/9/3756

n°s 10 301 - 11 899, 25 octobre - 5 décembre 1946

F/9/3757

n°s 11 901 - 13 099, 9 - 31 décembre 1946

F/9/3758-F/9/3769

Archives nationales (France)7

Minutes du courrier départ, n°s pairs, 1947

F/9/3758

n°s 2 - 1300, 2 - 29 janvier 1947.

F/9/3759

n°s 1302 - 2700, 29 janvier - 17 février 1947.

F/9/3760

n°s 2702 - 4112, 17 février - 11 mars 1947

F/9/3761

n°s 4114 - 5362, 11 - 27 mars 1947

F/9/3762

n°s 5366 - 7096, 27 mars - 18 avril 1947

F/9/3763

n°s 7102 - 8496, 18 avril - 10 mai 1947

F/9/3764

n°s 8502 - 10 400, 10 mai - 21 juin 1947

F/9/3765

n°s 10 402 - 11 592, 21 juin - 12 juillet 1947

F/9/3766

n°s 11 602 - 13 200, 12 juillet - 13 août 1947

F/9/3767

n°s 13 202 - 14 700, 13 août - 6 septembre 1947

F/9/3768

n°s 14 702 - 16 100, 6 septembre - 14 novembre 1947

F/9/3769

n°s 16 102 - 17 500, 14 novembre - 20 décembre 1947

F/9/3770-F/9/3779

Minutes du courrier départ, n°s impairs, 1947

F/9/3770

n°s 1 - 1499, 1er janvier - 6 février 1947.

F/9/3771

n°s 1501 - 4009, 6 février - 6 mars 1947

Archives nationales (France)8

F/9/3772

n°s 4013 - 5933, 5 - 29 mars 1947

F/9/3773

n°s 5935 - 7499, 26 mars - 30 avril 1947

F/9/3774

n°s 7501 - 8999, 30 avril - 29 mai 1947

F/9/3775

n°s 9001 - 10 799, 29 mai - 25 juin 1947.

F/9/3776

n°s 10 801 - 12 599, 25 juin - 27 août 1947.

F/9/3777

n°s 12 601 - 14 399, 27 août - 28 septembre 1947

F/9/3778

n°s 14 401 - 15 799, 26 septembre - 7 novembre 1947.

F/9/3779

n°s 15 801 - 16 895, 7 novembre - 31 décembre 1947.

F/9/3780-F/9/3781

Minutes du courrier départ, n°s pairs et impairs, 1948-1949

F/9/3780

n°s 1006 - 3000, 18 février - 19 novembre 1948.

F/9/3781

n°s 3001 - 3251 et 4 - 1030, 19 novembre 1948 - 21 septembre 1949.

F/9/3782

Minutes du courrier départ pour des organismes divers :

Sans n° - Direction de l'Etat-civil et des Recherches (directeur, cabinet du directeur. 1°, 2°, 3°, et 4°

bureaux, Service des Restitutions, Corps des assimilés spéciaux du Rapatriement), janvier 1946 - juillet

1948

13 - Offices d'Anciens Combattants, juin 1945 - décembre 1948.

16 - Amicales des camps, avril 1945 - décembre 1948

19 - Missions françaises en Allemagne, avril 1945 - mars 1948.

20 - Missions à l'étranger (Autriche, Hollande, Pologne, Tchécoslovaquie), décembre 1945 - juillet 1947.

28 - Cabinet du Ministre, mars 1945 - janvier 1947

30 - Radiodiffusion française, avril 1945 - août 1946

34 - Directions départementales et Offices départementaux des Anciens Combattants, avril 1945 -

décembre 1947.

37 - Hommes de confiance des camps, janvier 1946 - janvier 1947

Archives nationales (France)9

38 - Prisonniers rapatriés, janvier 1946 - février 1948

39 - Divers, janvier 1946 - septembre 1948

F/9/3783-F/9/3784

Notes de services reçues par le 5è bureau

F/9/3783

23 août 1945 - 15 janvier 1947.

F/9/3784

31 janvier 1947 - 25 avril 1949.

F/9/3785

Correspondance avec des organismes divers :

Cabinet du Ministre, 1945-1947

2° Bureau "Fichiers et Etat-civil déportés", 1947-1949.

4° Bureau "Sépultures militaires", 1945-1948

Bureau des Transports, 1947-1948

Services administratifs et financiers, octobre 1946 - décembre 1948 Ministère des Affaires étrangères, 1945-1948.

Ministère de l'Intérieur, 1946

Ministères divers (Agriculture, Armée, Beaux-Arts, Economie nationale, Information, Justice, Population, Reconstruction, Santé publique), 1945-1947. Service de Recherches des Crimes de guerre ennemis (Ministère de la Justice), 1945-1947.

Croix-Rouge, 1945-1947.

Gouvernement militaire de la zone française d'occupation, 1945-1948. Mission française de Rapatriement et des Recherches en zone britannique, 1945-1948. Mission française en zone américaine, 1945-1948.

Autriche. Division des Personnes déplacées et des Recherches auprès du Comité exécutif de Vienne,

1945-1948.

Commissariat général aux Affaires allemandes et autrichiennes, 1945-1948.

F/9/3786

Correspondance avec des organismes divers (suite) :

Chef de la Division "Personnes déplacées" du Groupe français du Conseil de Contrôle à Berlin, 1946-

1948.
Mission française de Recherches en Pologne, 1946-1948 Mission française de Rapatriement en U.R.S.S., 1945-1947. Pays étrangers, divers (Belgique, Danemark, Egypte, Hollande, Luxembourg, Roumanie, Suède,

Tchécoslovaquie, Yougoslavie), 1945-1948.

F/9/3787

Relations avec le "Central Tracing Bureau" d'Arolsen (le colonel d'Ivernois représentant le Bureau

national français des Recherches), correspondance et rapports divers, 1945-1948.

F/9/3788

Bordereaux d'envoi provenant de la Division du Rapatriement et des Personnes déplacées auprès du

Comité exécutif de Vienne, avril 1946- novembre 1947

Archives nationales (France)10

F/9/3789

Ordres et frais de mission, 1946-1949. Voyages de Posse, chef du 5° Bureau, au Luxembourg et à Arolsen,

en Autriche, Belgique, Pologne et Yougoslavie. Projet de voyage du ministre en Allemagne, avril 1945

F/9/3790-F/9/3794

Rapatriement en France.

F/9/3790

Documentation

Accords bilatéraux de rapatriement

Direction du Bureau national des Recherches, sous-direction de la Recherche et de la Documentation, 6°

Bureau, puis Direction de l'Etat-civil et des Recherches, 5° Bureau, Recherches et Missions : minutes du

courrier départ concernant le rapatriement, 25 janvier - 3 décembre 1946.

Dossier intitulé "Centre de rapatriement (Aubel-Castro)" il s'agit en réalité de correspondance diverse de

la Direction des Affaires sociales, de la Direction du Bureau national des Recherches, de la Direction de

l'Etat-civil et des Recherches 5° Bureau, nov. 1945 - octobre 1946.

F/9/3791

Liaison avec les organismes interalliés, 1944-1945. S.H.A.E.F. (G 1 prisonniers de guerre et G 5 personnes déplacées).

6° groupe d'Armée américaine

12° groupe d'Armée américaine

M.M.L.A. et U.N.R.R.A.

F/9/3792

Régulation "Fer" (Service Folmer), octobre-décembre 1944.

Commission supérieure des priorités de transports : plans de transport ; procès-verbaux de séances,

janvier - août 1945.

Circulaires concernant l'accueil des rapatriés

Habillement des rapatriés

Reclassement professionnel

Décès des prisonniers, déportés et travailleurs : inhumation, transfert des corps, visites aux tombes.

Ressortissantes étrangères compagnes de rapatriés, en particulier des femmes soviétiques.

Rapatriement des Français désirant rester en Allemagne. Etrangers désirant se rendre en France où ils résidaient avant les hostilités. Avantages accordés par la Belgique à ses prisonniers ou déportés. Services techniques du rapatriement, rapports, 1944.

F/9/3793

Centres de rapatriement : Nice, Strasbourg, centre Noguès à Toulon, centre de transit Benoît Malon,

centres de la rue Leroux, de la rue de l'Aqueduc et du quai de Valmy à Paris, 1945-1946.

F/9/3794

Divers :

Mission de rapatriement au Danemark, 1945-1949.

Archives nationales (France)11

Organisation du rapatriement en Hollande et rapatriement de ressortissants hollandais.

Mission en Italie, 1944-1949.

Mission effectuée en Silésie par la Mission belge de rapatriement, 7 - 10 août 1945. Interrogatoires de rapatriés, avril-août 1946.

F/9/3795-F/9/3820

Service Afrique du Nord et Colonies

Ce service dépendit d'abord de la Direction des Réfugiés sous le titre de Bureau des Réfugiés coloniaux

et nord-africains (chef Ganancia, puis Ciosi), puis de la Direction de l'Action sociale, service France d'Outre-mer

et Etrangers. 1° Bureau Afrique du Nord et Colonies (chef Posse).

Il était chargé du rapatriement en Afrique du Nord des prisonniers de guerre libérés, des réfugiés et

des personnes bloquées en France, de tout ce qui concernait les indigènes coloniaux et enfin du rapatriement

d'Indochine.

F/9/3795

Organisation

Dossier Ciosi (documentation et rapports divers)

Notes pour divers services du ministère, nov. 1945 - mai 1946

F/9/3796-F/9/3797

Minutes du courrier départ

F/9/3796

n°s 2872 - 4230, 28 août - 12 octobre 1945.

F/9/3797

n°s 4458 - 5600, 22 octobre - 18 décembre 1945

F/9/3798

Dossier intitulé : Nord-Africains.

1) Direction de l'Action sociale, service Outre-mer-étrangers, 1er bureau Afrique du Nord et Colonies :

minutes du courrier départ, n°s 597 6266 et n°s 4 - 350 (double numérotation), 11 janvier - 6 février

1946.

2) Direction de l'Etat-civil et des Recherches, 5è Bureau, missions et recherches : correspondances

concernant le rapatriement en Afrique du Nord et dans les territoires d'Outre-mer, juillet - décembre

1946.

F/9/3799-F/9/3807

Correspondance avec les directions départementales.

F/9/3799

Dossier n° 1, Aisne, Hautes-Alpes, Ardennes, 1945-1946. Bouches-du-Rhône, nov. 1944 - nov. 1945.

F/9/3800

Dossier n° 2, Bouches-du-Rhône, novembre 1944 - juin 1946.

Archives nationales (France)12

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