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Comment fonctionne l’assainissement liquide?
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Comment gérer les systèmes d’assainissement ?
- Gestion des systèmes d’assainissement : prévoir le report des opérations de maintenance pouvant entraîner une dégradation du niveau de rejet, sauf si elles sont indispensables au bon fonctionnement du système d’assainissement et après accord du service de police de l’eau.
SOMMAIRE
Préambule J Pourquoi ce guide ? ....................................................................................... 5
ŃICHN 1 J Obligations et démarches en Assainissement Non Collectif (ANC) ........................ 7
ŃICHN 2 J Acteurs de l'ANC J miVVionV eW reVponVabiliWéV aVVociéeV ...................................... 9
ŃICHN 3 J Principes gĠnĠraudž des installations d'ANC ........................................................11
ŃICHN 4 J Les questions à se poser J la faiVabiliWé - " ce que je peux faire » ........................13
FICHE 5 J Les questions à se poser J meV exigenceV - " ce que je veux faire » ......................17
FICHE 6 J Tableau de synthèse des critères techniques et de caractérisation des filières .....21
FICHE 7 J ANC J informaWionV Vur leV coûWV inTuiWV par une inVWallaWion ...............................23
FICHE 8 J Edžemple de tableau permettant de rĠflĠchir sur l'adaptationde l'installation proposée, destiné à interroger les entreprises ...........................27
ŃICHN 9 J Descriptifs des familles d'installation .................................................................29
FICHE 9-1 J ŃoVVe eW épanTage VouWerrain TanV le Vol en place ..................................... 30
FICHE 9-2 J ŃoVVe eW épanTage VouWerrain TanV un Vol reconVWiWué (filWre à Vable) ........ 32
FICHE 9-3 J ŃoVVe eW filWre à maVVif Te YéoliWUe .............................................................. 35
FICHE 9-4 J ŃoVVe eW maVVif filWranW compacW ................................................................. 37
FICHE 9-5 J ÓaVVif filWranW planWé (avec ou VanV foVVe) .................................................. 39
FICHE 9-6 J Óicro-VWaWion à culWure libre ....................................................................... 41
FICHE 9-7 J Óicro-VWaWion à culWure fixée....................................................................... 44
FICHE 9-8 J ToileWWeV VècUeV .......................................................................................... 46
4HISTORIQUE DES VERSIONS MU MOCUÓNNT
Version J 1
MaWe J 21 VepWembre 2012
AFFAIRE SUIVIE PAR J
Jessica Lambert
Service GR3 : Bureau de la Lutte contre les Pollutions Domestiques et IndustriellesTél. J 01 40 81 34 37IŃax J 01 40 81 64 67
Courriel J jeVVica.lamberW@TeveloppemenW-Turable.gouv.frREDACTEURS
Ce guide a été élaboré, dans le cadre du Plan TGAcWion NaWional AVVainiVVemenW Non CollecWifH
par leV membreV Tu groupe Te Wravail " aiTe au cUoix TeV filièreV » compoVé TeV perVonneVVuivanWeV J
Ńlorence LINVYN - ŃNSA
SWépUane GARNAUM - Onema
JoVepU HNLLO - CLCV
Luc LARYIJérémie STNININGNRIÓarc SNNGNLIN - IŃAAVaneVVa MNLAIR - APÓS
JacqueV LNSAVRN - ANSN
AbTel LAONL - ASTNN
Écologique
5PREAMBULE
ongtemps considĠrĠ comme une solution d'attente au raccordement ă l'assainissement techniquement performante et économiquement durable. MepuiV quelqueV annéeVH un nombre croiVVanW Te TiVpoViWifV Te WraiWemenWH préVenWanW TeVmoTeV Te foncWionnemenW TifférenWV pour réponTre à TeV beVoinV iTenWifiéVH eVW propoVé Vur le
marcUé.Afin TGaccompagner leV parWiculierV face à ceWWe TiverViWé Te VoluWionVH leV miniVWèreV Te
Le prĠsent guide concerne les installations d'assainissement non collectif receǀant des eaudž
individuelles).SonW en premier lieu rappeléVH Te façon VynWUéWiqueH leV rôleV eW reVponVabiliWéV TeV
Nn regarT TeV réflexionV menanW le propriéWaire à Ve poVer leV bonneV queVWionV Vur leV criWèreV
de faisabilitĠ de l'installation envisagée (" ce que je peux faire ») eW Vur VeV exigenceV
perVonnelleV (" ce que je veux faire ») sont prĠsentĠes, sous la forme d'un tableau de synthğse
collecWeH le WranVporWH le WraiWemenW eW lGévacuaWion TeV eaux uVéeV WraiWéeV. Une TeVcripWion
Vommaire Te leur principe Te foncWionnemenWH illuVWré Te VcUémaVH ainVi que leVcaracWériVWiqueV principaleV Te ceV familleV VonW ainVi propoVéeV. Le TéWail TeV TiVpoViWifV en
WanW que Wel eVW lui TiVponible TanV la rubrique uVagerV Tu ViWe inWerneW www.aVVainiVVemenW-Une approcUe Vur leV TifférenWV poVWeV Te coûW à prenTre en compWe lorV Te la réaliVaWion ou
pour leur fonctionnement viendra utilement compléter ces réflexions.La finaliWé Te ce document est d'une part d'informer l'usager, dĠcisionnaire final dans le choidž
permettant d'instaurer un dialogue avec les professionnels. Le Wableau préVenWé en ficUe 8pourra êWre uWile pour comparer leV TeviV TeV enWrepriVeV au regarT TeV criWèreV Te faiVabiliWé
eW exigenceV perVonnelleV. LeV informaWionV fournieV VonW complémenWaireV TeV conVeilV TeV Le prĠsent guide constitue un document objectif pour accompagner l'usager de l'ANC dans sa décision sans chercher à priǀilĠgier certaines familles d'installations. L 6 7OBLIGATIONS ET DEMARCHNS
EN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (ANC)
eV UabiWaWionV non TeVVervieV par un réVeau public Te collecWe TeV eaux uVéeV (égouWV)ToivenW êWre équipéeV TGune inVWallaWion auWonome TiWe " d'assainissement non collectif »
pour WraiWer leurV eaux uVéeV TomeVWiqueV. Nn WanW qu'usager de l'ANC, vouV TeveY limiter l'impact enǀironnemental de vos rejeWV. VouV reVpecWeY les obligations rĠglementaires relatiǀes ă l'ANC J " Avant tout projet de réalisaWion ou Te réUabiliWaWion Te voWre installation d'assainissement non collectif, vouV conWacWeY le Serǀice Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) dont" VouV faciliWeY l'accğs ă votre inVWallaWion lorV TeV TifférenWV conWrôleV réglemenWaireV
effecWuéV par le SPANC.SPANC.
" Dans le cadre d'une opĠration soumise ă permis de construire ou d'amĠnager (impactant votre inVWallaWion)H vouV joigneY au dossier de demande l'attestation de conformitĠ de votre projet d'assainissement non collectif, délivrée par le SPANC. " Lors de la vente de voWre UabiWaWionH vouV fourniVVeY le rapporW Te conWrôle Tu SPANC TaWé Te moinV Te 3 anV eWH Vinon vouV le faiWeV réaliVer à voV fraiV. VouV vouV renVeigneY Vur le règlemenW Te Vervice Tu SPANC.À l'issue Tu conWrôle par le SPANC J
" En cas de risque environnemental et/ou sanitaire avéré(s), vouV TeveY réaliVer TeV Wravaux
logement. " En cas de dysfonctionnement de l'installation, vous procéTeY aux réparaWionV TanV leV meilleurV TélaiV.Pour que voWre inVWallaWion d'assainissement soit efficace, elle ToiW êWre bien conçue. Pour celaH
vouV TeveY iTenWifier leV conWrainWeV eW Téfinir voV exigenceV avanW Te procéTer à une VélecWion
Nn WanW qu'usager de l'ANC, vouV êWeV reVponVable Tu bon foncWionnemenW Te voWre inVWallaWion l'installateur. VouV en aVVureY ou en faiWeV aVVurer un enWreWien régulier eW vouV faiWeV périoTiquemenW viTanger voWre inVWallaWion par une perVonne agréée. LFŃiiccUUee 11
8 Les gestes éco-ciWoyen eW foncWionnemenW Te voWre inVWallaWionÓon inVWallaWion eVW VenVible à cerWainV proTuiWV pouvanW êWre WouW auVVi néfaVWeV pour
Il eVW forWemenW TéconVeillé Te jeWer TanV mon inVWallaWion leV proTuiWV VuivanWV J " huiles et graisses de friture et de vidange ; " peinture, solvants ; " cires, résines ; " produits pétroliers ; " tous les types de pesticides ; " tous les produits toxiques (cf. éWiqueWage) ;" les objets difficilement dégradables J mégoWV Te cigareWWeVH proWecWionV féminineVH
préVervaWifVH cenTreVH TécUeWV ménagerVH cUiffonVH emballageVH lingeWWeVH eWc.FŃiiccUUee 11
9ACTEURS DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLNCTIŃ :
ÓISSIONS ET RESPONSABILITNS ASSOCINNS
n Wableau récapiWulaWif TeV miVVionVH reVponVabiliWéV eW aVVuranceV TeV acWeurV eVW préVenWé en page VuivanWe.notamment l'assurance dĠcennale pour les concepteurs et les installateursͬentreprises de
travaux. Avant toute prestation, le particulier est en droit de demander la copie desattestations dΖassurance, afin d'aǀoir la garantie de la prise en charge des réparations, en cas
Te ViniVWre.
UFŃiiccUUee 22
± septembre
201210
Garantie de bon fonctionnement
(2 ans)MISSIONS ACTEURS RESPONSABILITÉS ASSURANCES
Fabrication du dispositif
d'assainissement non collectifDĠfinition d'un besoin d'installation
d'assainissement non collectifConception de l'installation
d'assainissement non collectif d'assainissement non collectifMise à disposition des matériaux et
dispositifs constituant l'installation d'assainissement non collectif l'installation d'assainissement non collectifEntretien
Vidange de l'installation
Vérification du fonctionnement
et de l'entretienFabricant
PropriĠtaire de l'habitation
à assainir
Concepteur (bureau d'Ġtudes,
SPANCFabricant, distributeur
Installateur
Entreprise de travaux
SPANCPropriĠtaire de l'installation
Personne réalisant les
vidanges SPANC S'engage au respect des edžigences essentielles et de la réglementation en vigueurDéclare du nombre de pièces principales
de son habitation et ses usagesS'engage sur la ou les filiğres prescrites
Vérifie la conformité réglementaire du projet Met à disposition des dispositifs réglementaires ou agréés et des matériaux dont les spécifications répondent aux normes (DTU) S'engage au respect des rğgles de l'art, de la réglementation en vigueur et des préconisations des fabricantsVérifie la conformité réglementaire
de l'installation par rapport au projet dĠposĠEst responsable du bon fonctionnement
de son installation et de son entretienS'engage au respect des rğgles de l'art
et l'absence de non-conformitéGarantie décennale (10 ans)
Agrément par la Préfecture
pour cette activitéGarantie de parfait achèvement (1 an)
Garantie décennale (10 ans)
1 2 3 4 5 6 5 7 5 8 5 9 5 10 5 11PRINCIPES GENERAUX DES INSTALLATIONS M'ANC
Composition d'une installation
Une installation d'assainissement non collectif dĠsigne toute installation d'assainissement
1. La collecte et le transport des eaudž usĠes en sortie d'habitation sont rĠalisĠs d'une part par
des dispositifs de collecte (boîWe (pluV courammenW appelé regarT) eWc.)H puiV par TeV
canaliVaWionV ;2. Le traitement des eaux usées est réalisé :
eaux ;soit par un dispositif de traitement agréé par les miniVWèreV Te la SanWé eW Te
l'Écologie ;(A) dans le sol ou irrigaWion VouWerraine VoumiVe à conTiWion eW à TéfauWH aprèV auWoriVaWion
1 2 3 couramment puisard est interdite depuis le début du 20e Viècle.FŃiiccUUee 33
12Dimensionnement
Dans le cas d'une maiVon inTiviTuelleH le nombre Te pièceV principaleV (PP) permeW Te Téfinir la
ManV leV auWreV caVH il convienW Te Ve référer à une éWuTe parWiculière pour Téfinir la capaciWé
d'accueil et le dimensionnement en conséquence Te l'installation.SonW concernéV J
" les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé sur la
base de la capacitĠ d'accueil ; disproportionnĠ par rapport au nombre d'occupants. Les piğces principales sont celles dĠfinies dans l'article R 111-1-1 eW R 111-10 Tu coTe Te laconstruction et de l'habitation ͗ ͨ un logement ou habitation comprend, d'une part, des pièces
principaleV TeVWinéeV au Véjour ou au VommeilH évenWuellemenW TeV cUambreV iVoléeV eWH
buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, TeV TégagemenWV eW TeV
TépenTanceV ».
Implantation
L'assainissement non collectif edžige une surface minimale sur la parcelle en tenant compte desdistances à respecter vis-à-ǀis de l'habitation, des limites de propriĠtĠ, des arbres, des puits
privéVH eWc. CerWaineV TiVWanceV recommanTéeV peuvenW êWre réTuiWeVH Vur juVWificaWionH en caV
Te réUabiliWaWion.
LeV TiVpoViWifV Te WraiWemenW primaire (A) eW
regroupéV en une Veule eW même cuve.LeV TiVWanceV menWionnéeV TanV ce VcUéma
VonW TeV TiVWanceV recommanTéeV à
l'edžception des 35 m d'un puits privé eWIou consommation humaine qui conVWiWue uneTiVWance réglemenWaire.
Attention : avanW l'edžĠcution des traǀaudž, le collecWif Tevra avoir reçu un aviV favorableTu SPANC.
puitsFiche 8-1
FŃiiccUUee 33
13LES QUESTIONS A SE POSNR
LA FAISABILITE - " CE QUE JE PEUX FAIRE »
Mon habitation
Le dimensionnement des installations d'ANC est basé sur le nombre de pièces principales1d'une maison, ă saǀoir les piğces de sĠjour et de sommeil. Plus ce nombre sera important et
¬ Combien ai-je Te pièceV principaleV TanV mon UabiWaWion ?L'occupation de mon habitation
L'installation d'ANC sera diffĠrente entre une maison habitĠe ă l'annĠe et une rĠsidence
secondaire occupée quelques semaines voire quelqueV moiV par an. Nn effeWH cerWaineVquotesdbs_dbs17.pdfusesText_23[PDF] guide technique du ministère de la santé sur les déchets d';activité de soins à risques 2009
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