CHAPITRE PREMIER GÉNÉRALITÉS
1 juin 1995 CHAPITRE PREMIER. GÉNÉRALITÉS. 1L'article 7 de la loi n° 53-611 du 11 juillet 1953 a autorisé le Gouvernement à prendre des mesures ...
Les Éléments Traces Métalliques (ETM) dans les SOLS. TOUT ce qu
Ne pas confondre avec la notion (peu claire) de "SITES et SOLS POLLUÉS". (= terrains). Page 3. Poitiers-Chap.1-Généralités.doc. 3. CHAPITRE
CHAPITRE I : Généralités & Introduction
ce continent sont impressionnantes; entre 15 et 3
CHAPITRE 1 Généralités sur les tissus
Les tissus se développent à partir des 3 feuillets embryonnaires : le tissu nerveux à partir de l'ectoderme ; le tissu musculaire et le tissu conjonctif
Chapitre premier : Généralités
19 mai 2000 Vu le décret N°2000-264 du 1er avril 2000 portant nomination du Premier ministre ; ... Chapitre premier : Généralités. Article 1er :.
CHAPITRE 1 : GENERALITES
25 sept. 2012 CHAPITRE 1 : Contexte et Objectif. I. Contexte. La société EURO WIPES souhaite créer un nouveau bâtiment de stockage pour son.
CHAPITRE PREMIER PROCÉDURE DEVANT LE TRIBUNAL DE
10 août 1998 CHAPITRE PREMIER. PROCÉDURE DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE. GÉNÉRALITÉS - COMPÉTENCE. 1La procédure spéciale instituée en matière ...
COURS DE GÉODÉSIE Chapitre 1 Généralités sur la Géodésie ES1
DEFINITION DE LA GEODESIE. Le mot géodésie vient du mot grec geodaisia qui veut dire partage de la Terre. Ce sens remonte a l'antiquité en ancienne Egypte
Chapitre 1 Généralité sur la cryptographie 1.1 Introduction 1.2
Chapitre 1. Généralité sur la cryptographie. Page 12. Figure 1.2 : cryptage à clé secrète. ? Chiffrement asymétrique ou à clef public : avec les
Chapitre 1 : Généralités
La partie inférieure est consacrée à la propulsion et à la récupération la partie supérieure au contrôle actif de roulis. La partie en plexiglas transparent
![CHAPITRE 1 : GENERALITES CHAPITRE 1 : GENERALITES](https://pdfprof.com/Listes/21/4473-21annexe25_Notedepr__sentationV6.pdf.pdf.jpg)
Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 1/25SITE DE NOGENT LE ROTROU (28)
PRESENTATION DU SITE ACTUEL
ET DU PROJET
Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 2/25Table des matières
CHAPITRE 1 : Contexte et Objectif ................................................................. 3
I. Contexte ............................................................................................................................. 3
............................................................................................................ 3
CHAPITRE 2 : Présentation DU SITE et du contexte règlementaire ........... 4I. DESCRIPTIF DU SITE .................................................................................................... 4
a) Identité de ........................................................................................ 4
b) ........................................................................................... 4 c) ............................................................................... 4II. DESCRIPTION DU PROJET ........................................................................................ 5
a) Nature et volume des activités .................................................................................. 5
b) Cadre réglementaire de référence .......................................................................... 13
ANNEXE I : CARTE DE LOCALISATION IGN AU 1/25000 12ANNEXE II : PLAN CADASTRAL 13
14ANNEXE IV : PLAN DE LOCATION DES ACTIVITES 15
ANNEXE V : LISTES DES PRODUITS STOCKES DANS LE LOCAL DESPRODUITS CHIMIQUE REP 3 17
ANNEXE V : LISTES DES PRODUITS STOCKES DANS LE LOCAL DESPRODUITS CHIMIQUE REP 3
ANNEXE VII : DOCUMENTATION TECHNIQUE SUR LE STOCKAGE DESOLVANTS
Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 3/25CHAPITRE 1 : Contexte et Objectif
I. Contexte
La société EURO WIPES souhaite créer un nouveau bâtiment de stockage pour son site existant de Nogent-le-Rotrou gime de la déclaration pour les rubriques 1432, 1530 et 266225/09/2012.
EURO WIPES a s
nouvel entrepôt pour le stockage de ses produits finis (10000 m²). Cette extension serait par elle-même soumise à enregistrement au titre de la rubrique 1510.Elle ferait passer le site dans sa totalité .
Les activités du site ayant également évoluées depuis les premières déclarations, un
bilan de classement ICPE a été réalisé.état des lieux
Actualiser le classement ICPE du site suite aux évolutions réglementaires et en prenant en compte le projet ;Identifier les contraintes réglementaires ;
Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 4/25 CHAPITRE 2 : Présentation DU SITE et du contexte règlementaireI. DESCRIPTIF DU SITE
a) Raison sociale : EURO WIPES - Route de Grand Champs - 28400 Nogent-le-Rotrou
Siège social : EURO WIPES
N° SIRET : 435 226 527 00024
Code APE : 2042Z
Effectif : 120 salariés
Président Directeur Général du site : Monsieur CANTELOU Guillaume b)Nogent-le-Rotrou, dans le
-et-Loir (voir annexe 1 la carte de localisation au 1/25000 et annexe 2 : le plan cadastral). c) La surface des terrains est de 30 818 m2 dont ~6000 m2 goudronnés et 9123 m2 (SHON) de surfaces bâties.Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 5/25II. DESCRIPTION DES ACTIVITES
a) Nature et volume des activités EUROWIPES fabrique des lingettes et des cotons imprégnés à usage cosmétique et détergence. Les activités du site sont données sur le plan en annexe 4.Photos de produits finis
Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 6/25Matières et produits approvisionnés
Le tableau ci-dessous liste les matières premières utilisées ainsi que les quantités réelles
maximales stockées en 2020 :3 sur le plan en
annexe 4Rubrique
ICPE Descriptif Quantité max
stockée en 2020Régime Classement
ICPE D E A4110 MC Toxicité aiguë
catégorie 1 0Solides 200 kg < Q < 1 T
Liquides 50 kg < Q < 50
kg - Solides > 1 TLiquides > 250 kg NC
4120 MC Toxicité aiguë
catégorie 2 0 Solides 5 T < Q < 50 TLiquides 1 T < Q < 10 T - Solides > 50 T
Liquides > 10 T NC
4130 MC Toxicité aiguë
catégorie 3 inhalation 0 Solides 5 T < Q < 50 TLiquides 1 T < Q < 10 T - Solides > 50 T
Liquides > 10 T NC
4140 MC Toxicité aiguë
catégorie 3 exp orale 0 Solides 5 T < Q < 50 TLiquides 1 T < Q < 10 T - Solides > 50 T
Liquides > 10 T NC
4150 MC STOT catégorie 1 Microcare MBG
: 8kg 5 T < Q < 20 T - > 20 T NC4440 Solides comburants
Sodium
métapériodate : 20kg2 T < Q < 50 T - > 50 T NC
4441 Liquides comburants 0 2 T < Q < 50 T - > 50 T NC
4510 Dangereux catégorie 1 Stock cumulé :
16 450 kg 20 T < Q < 100 T - > 100 T NC
4511 Dangereux catégorie 2 Stock cumulé :
16 200 kg 100 T < Q < 200 T - > 200 T NC
4722 Méthanol Stock labo : 10
kg 50 T < Q < 500 T - > 500 T NC 4741Mélanges
d'hypochlorite de sodium2,6 T 20 T < Q < 200 T - > 200 T NC
1450 Solides inflammables
(stockage ou emploi)0 50 k g < Q < 1 T - Q>1T NC
1630 Soude (emploi ou
stockage de lessives de)Lessive de
soude : 2T100 T < Q < 250 T - > 250 T NC
Ces matières premières sont stockées dans un local spécifique avec mur coupe-feu et surrétention (Voir annexe 6 Repère 3 : Local de stockage des matières premières sur rétention). La
liste complète des produits stockés est en annexe 5).Remarque : La quantité déclarée initialement était de 10 tonnes sous les rubriques 1172 et 1173
Ces rubriques sont supprimées depuis 2015.
Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 7/25 Stockage des produits inflammables repère 20 sur le plan en annexe 4Rubrique
ICPE Descriptif
Quantité
max stockée en 2020Régime Classement
ICPE D E A 4331Liquides
inflammables catégorie 2 ou 3Stock cumulé
: 39 T 50 T < Q < 100 T 100 T < Q < 1 000 T > 1 000 T NCCes liquides inflammables sont stockés un container ventilé, coupe-feu 120 minutes, installé en
extérieur à 12 m des bâtiments (Voir annexe 6 Repère 20 : Local de stockage des produits inflammables). (poudre ABC). Il permet le stockage de 12 containers sur une rétention incorporée (volume de rétention 6 000 litres).Remarque : La quantité déclarée initialement était de 12 m3 sous la rubrique 1432 qui est
supprimée depuis 2015. Les produits stockés en plus grande quantité sont les suivants :Liquide inflammable MINOS Qté max 2020 en
kgArcosolv PNB 1140110 3444
Bardac 22 1120355 12613
Carspray 90 1120421 631
Ethanol 96 dénat 20ppm bitrex 1478103 16400
Ethanol 2% IP 1130331 3715
HE Orange FR-BIO-01 M_0061171 1120727 5
Parfum Andalousie 2232 1120700 26
Parfum Aquasol Melon Sweet DF 1120378 29
Parfum Demake Up Hydro 1608621 1120455 38
Parfum Eucalyptus AFW 18928 1120298 471
Parfum Intimyl Hydro 1025153 1120588 7
Parfum Lemon green 1120250 103
Parfum pamplemousse jus E215148 1120267 18
Parfum Wild Orchid 1120264 42
Sebo regulator complex 1120802 296
Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 8/25Règle des cumuls
Les substances nommément désignées et NND sont récapitulées ci-dessous :SND SNND
Le classement ICPE des rubriques 4000 qui en ressort est le suivant :Les types de danger ainsi que les seuils SEVESO haut et bas associé sont récapitulés ci-dessous :
Classement :
Toutes les sommes étant strictement inférieur à 1 classé SEVESO au regard des substances et des mélanges qui y sont stockés. é SEVESO, que ce soit par dépassement direct ou selon la règle du cumul.N°LibelléEtat
physiqueMention de
dangerQuantité (t)1Acétate d'éthyle LiquideH2251,474
Acétate d'éthyle H226
Acétate d'éthyle H336
2Ethanol 96 LiquideH22516,4
Ethanol 96 H319
3Arcosolv PNBLiquideH2253,44
Arcosolv PNBH226
4Bardac 22LiquideH22512,6
Bardac 22H226
Bardac 22H314
Bardac 22H290
Bardac 22H410
Bardac 22H411
Bardac 22H412
5Ethanol 2%LiquideH2253,715
Ethanol 2%H226
6Carspray 90LiquideH2250,631
Carspray 90H226
7Parfum Eucalyptus AFW 18928liquideH2250,471
Parfum Eucalyptus AFW 18928H411
8Sebo regulator complexliquideH2250,296
9Microcare Quat CTC30liquideH4000,408
9Microcare Quat CTC31H410
12Microcare MBGliquide0,008
13Sodium MétapériodatesolideH4000,02
H410 H271 H225 H226 H314 H290Rubrique
sélectionnéeQuantité (t)IntituléSeuil ICPE (A)SeuilICPE (E)
Seuil ICPE (D)Seuil ICPE
(DC)Classement
défini433139,027
Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 à l'exclusion de la rubrique 4330.100010050NC44400,02
Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1502NC45100,436
Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 110020NC45110 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie chronique 2.200100NC
47220,01Méthanol (numéro CAS 67-56-1).50050NC
47412,6
4741. Les mélanges d'hypochlorite de sodium classés dans la catégorie de
toxicité aquatique aiguë 1 [H400] 20020NCRubrique
sélectionnéeQuantité (t) Seuil basSeuil hautSaSbScSeuil basSeuil hautSeuil basSeuil hautSeuil basSeuil haut Totaux :0,00002 0,00000 0,00783 0,00078 0,01736 0,00738433139,027500050000X0,00781 0,00078
4440050200X- -
45100,436100200X0,00436 0,00218
45110200500X- -
47220,015005000XX0,00002 0,00000 0,00002 0,00000
47412,6200500X0,01300 0,00520
Environnement ScRègle de cumulSEVESOSanté SaPhysique SbJanvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 9/25 Matières premières stockées dans 1 sur le planRubrique
ICPE Descriptif
Quantité
max stockée en 2020Projet de
nouvel entrepôtRégime Classe
mentICPE D E A
1530Papier, carton ou
matériaux combustibles analogues y compris les produits finis (dépôt de)NT : 4 009 m3
Cartons : 2 554
m3Etuis : 62 m3
(*) PF : 120 m3Total : 6745 m3
NT : 0 m3
Cartons : 0 m3
Etuis : 0m3
PF : 12 500 m3
Total : 12500 m3
1 000 m3
< Q < 20000 m3
20 000 m3
< Q < 50000 m3
> 50 000 m3 D2662 Polymères
(stockage de)NT : 3 340 m3
Films : 110 m3
Etiquettes : 11
m3Capots : 42 m3
Sacs : 35 m3
Pots /
couvercles : 9 m3Total : 3 547
m3NT : 0 m3
Flms : 0 m3
Etiquettes : 0 m3
Capots : 0 m3
Sacs : 0 m3
Pots / couvercles
: 0 m3Total : 0 m3
100 m3 <
Q <1 000 m3
1 000 m3
< Q < 40000 m3
> 40 000 m3 E1532 Stockage bois
1584 palettes
de800x1200mm
type EURO soit228 m3
5000 palettes de
800x1200mm
type EURO soit720m3 mais ce
volume est déjà inclus dans la 15301 000 m3
< Q < 20000 m3
20 000
m3 < Q <50 000
m3 > 50 000 m3 NCNT = Non tissé en bobine
PF : Produits finis
(*) A stockés dans un entrepôt sur un autre site (Entrepôt Legendre). Remarque : Avec ou sans les produits finis, le site EURO WIPES est concerné à ce jour par leJanvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 10/25 Repère 1 : Entrepôt des matières premièresProduits finis
A ce jour, l
(Entrepôt Legendre). Le stockage est au maximum de 12500 m3 pour 7000 palettes environ. (*) A ce jour, le site EURO WIPES stocke au maximum 70 palettes de produits finis (120 m3) sur son site (Voir Annexe 6, Repère 15 : Zone de stockage temporaire des produits finis (70palettes environs correspondant à la production journalière)), en attente de transfert vers
Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 11/25 Equipements de production et équipements annexesEquipements Classification ICPE
5 lignes de production de lingettes dont 3 lignes sont concernées
(identifiées W1750, K12 et W2000) par la production de détergents ( rubrique 2630). La capacité de production max est de 25T/jour.Rubrique 2630 :
Classé au titre de la
DECLARATION
1 ligne de production de cotons Non classé
4 ligne de production de sachets unitaires Non classé
Non classé
(Non concerné par la rubrique 2920) Chaudière alimentée en gaz de ville pour production de vapeur destinée à la Production ʹ Puissance : 456 kW entrepôt pour une puissance totale inférieure à 500 kW.Rubrique 2910 :
Non classé
Chaudière alimentée en gaz de ville pour les sanitaires ʹ Puissance : 18kW (puissance maximale totale : 140 kW)Rubrique 2925 :
Non classé
Repère 8 : Atelier de production cosmétique
Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 12/25Rubrique 2630 ( production de détergent)
3 lignes sont concernées (identifiées W1750, K12 et W2000).
Ci-dessous le tableau des consommations de lotion utilisées par mois pour ces lignes de
production.Nous constatons que la capacité de production en détergent a été atteinte une seule fois (au mois
sur 21 jours, soit exactement 25t/jour.Le seuil de 50 tonnes
JanvierFévrierMarsAvrilMaiJuinJuillet
Nombre de lots produits123122149164132142
Nombre de lots produits / jour6,26,16,57,86,96,5
Nbre jours202023211922,0
SCHREYER555054645456
W2000232626302520
QF1000129131279
COTONS111
SACHETS UNITAIRES14121312913
Sous-traitance
Essais
Manipulations lotions autres (~ 30min)
Transferts Cuves S vers poches pour ST
Transferts Poches vers cuves pour prod61570
Nombre lots NC001001
dont remise en conformité001000 dont destruction0000017008311 0341 121949941
SCHREYER477411487526482480
8,678,239,028,228,928,58
W2000167186175213179146
7,247,156,737,117,157,28
QF1000383541482134
3,143,923,143,973,063,77
COTONS111
1,000,501,00
SACHETS UNITAIRES11101110811
0,780,790,850,830,830,85
Sous-traitance
43269
6,267,59
37259
7,01
319K12 / W1750
45324
7,19
K12 / W1750
7,267,56
422519
138189
Lignes
Janvier 2021
Présentation du site EURO WIPES Janvier 2021. 13/25 b) Cadre réglementaire de référenceSynthèse des rubriques ICPE
Le tableau ci-dessous présente les rubriques ICPE du site à ce jour et à venir avec le projet de
nouvel entrepôt.Capacité réelle
maximaleActuelle
Capacité
maximale avec le projet de nouvel entrepôtRégime ICPE
2630 Production de détergent 25 T/j 25T/j Déclaration
1530 Dépôt de papier, carton ou matériaux
combustibles analogues y compris les produits finis conditionnésquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Rapport du Comité d audit et de contrôle indépendant, 2012-2013
[PDF] Le sport est un formidable outil éducatif et de mixité sociale, porteur des valeurs de citoyenneté.
[PDF] Efficacité Energétique Diminuez vos coûts de production. Programme Energy Action pour l industrie
[PDF] Demande d adhésion Régime complémentaire santé PEPS PRO
[PDF] Sport d hiver 2014-2015 : conditions spéciales de voyage et informations complémentaires importantes
[PDF] Accueil des tuteurs des fonctionnaires stagiaires. Collège des IA-IPR / Collège des IEN 25 septembre 2013
[PDF] L Assurance-crédit. Qu est-ce que l assurance-crédit? l Assurance-crédit
[PDF] Jeux coopératifs - cycle 1
[PDF] RAPPORT DE TRANSPARENCE SAS PTBG & ASSOCIES. Exercice clos le 31 août 2014
[PDF] MENU CANTINE SCOLAIRE FEVRIER 2016. Semaine du 15 au 20 Février PLATS LUNDI 15 MARDI 16 MERCREDI 17 JEUDI 18 VENDREDI 19.
[PDF] Projet éducatif. Portrait de l école École Notre-Dame-de-Lourdes
[PDF] CAPS-Collector-USB-16Go Pour Windows & Android
[PDF] Scénarii pour bien démarrer l année Mathématiques
[PDF] Guide. mieux -restaurer. à l école. Sommaire. De la cantine au restaurant scolaire. Intro p 2 - DE LA CANTINE AU RESTAURANT D ENFANTS