Conditions Générale de vente Prestations de services N
Prestations de services. N° VEDECOM-PREST001. Article 1 – Objet et champ d'application. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV).
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE FOURNITURE DE
Le champ d'application. Les présentes CGV comprennent la vente et la fourniture de prestations de services. Les CGV sont conclues par la société RECYCLAGE
Conditions générales de vente des prestations de services de
Conditions générales de vente des prestations de services de transport routiers de voyageurs. Préambule : La S.A.S. SOVETOURS immatriculée sous le N°
CONDITIONS GENERALES DE VENTE SUPPORT & SERVICES 1
le Vendeur que la Commande mentionne ou non la référence de l'Offre. 2.2. Les ventes de Fournitures sont régies exclusivement par les présentes CGV et par les
Conditions Générales de Vente et de prestations de Services (CGVS)
Le Client s'engage à retourner au Fournisseur après chaque livraison le document de transport ou la déclaration en douane d'exportation
Conditions Générales de Vente et dUtilisation du site www.oui.sncf
« Prestation » désigne une prestation de fourniture de services telle que la fourniture de Prestations ferroviaires
Conditions générales de vente - Prestations touristiques
Prestation : service de voyage ou forfait touristique au sens de l'article L. 211-1 du code du tourisme. Contrat en ligne : contrat conclu dans le cadre d'achat
Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services.
La validation de la commande par l'acheteur vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Le client ou une personne de confiance
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICE ET DE TRAVAUX Prestations » désigne l'ensemble des prestations réalisées et fournitures.
Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services
Les prix sont établis sur la base des données fournies par le Client et pour des conditions normales d'exécution de la fourniture ou de la prestation. Pour les
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