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Contrairement au cours magistral basé sur un cours, des exercices et une évaluation, le projet de classe met l'apprenant devant un problème concret. Après, il doit chercher l'information pour résoudre ce problème.
REPUBLIQUE
DEMOCRATIQUE DU CONGO
HABITAT
___________DIRECTION DES ÉTUDES ET DE LA PLANIFICATION
SECRETARIAT PERMANENT
PROJET DE DEVELOPPEMENT URBAIN " PDU »
Financement : Banque Mondiale
CONSTRUCTION DES BÂTIMENTS SCOLAIRES DE TROIS ÉCOLES DANS LA : EP BONZENGA, EPMALEMBE ET INSTITUT MAINGOWA
RAPPORT FINAL
JUILLET 2019
Public Disclosure AuthorizedPublic Disclosure AuthorizedPublic Disclosure AuthorizedPublic Disclosure Authorized
2Table des matières
Liste des tableaux .................................................................................................................................... 7
Liste des figures ....................................................................................................................................... 8
SIGLES ET ABREVIATIONS ....................................................................................................................... 9
LISTE DES ABREVIATIONS ........................................................................................................................ 9
RESUME NON TECHNIQUE .................................................................................................................. 10
1. INTRODUCTION ......................................................................................................... 22
1.1. Contexte et justification du projet ............................................................................... 22
1.2. Composantes du projet ................................................................................................ 22
1.2.1. La composante 1 "Infrastructures prioritaires" .......................................................... 22
1.2.2. La composante 2 "Gouvernance urbaine" .................................................................. 24
1.3. Objectif du sous-projet ............................................................................................... 24
1.4. Présentation du promoteur ......................................................................................... 25
1.5. ............................................. 25
1.6. .............................................................................................. 26
1.6.1. Phase préparatoire ...................................................................................................... 26
1.6.2. Phase de collecte de données sur le terrain ................................................................ 26
1.1.1.1. ..................................................................... 26
1.6.3. ................................................................... 27
1.6.4. Compilation/ traitement des données collectées et rédaction du rapport ............... 27
1.7. ................................................................................. 27
2. DESCRIPTION DU PROJET .......................................................................................... 28
2.1. Description générale des travaux ................................................................................ 28
2.1.1. Ecole primaire Bonzenga ............................................................................................ 28
2.1.2. Ecole primaire MALEMBE .......................................................................................... 28
2.1.3. Institut Maingowa ...................................................................................................... 28
2.2. Calendrier des travaux phase : .................................................................................... 29
2.3. Consistance des travaux .............................................................................................. 29
2.4. Analyse des variantes .................................................................................................. 32
2.4.1. Variante 1 : " sans projet » .......................................................................................... 32
32.4.2. Variante 2 : " construction des écoles» ....................................................................... 33
2.4.2.1. Conséquences sur le plan environnemental .............................................................. 33
2.4.2.2. Conséquences sur le plan socio-économique ............................................................ 33
2.4.3. ....................................................... 33
2.4.4. ........................................................................ 34
3. CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DU PROJET ............................ 35
3.1. Cadre politique ............................................................................................................ 35
3.1.1. Politiques et programmes en rapport avec le projet .................................................. 35
3.2. Cadre juridique de gestion environnementale et sociale du projet ............................. 37
3.2.1. Législation environnementale et sociale nationale .................................................... 37
3.2.2. Les politiques de sauvegarde de la Banque mondiale applicables au projet ............. 40
3.3. Cadre institutionnel de gestion environnementale et sociale du projet ...................... 40
3.4. Analyse des capacités des acteurs impliqués pour la bonne gestion environnementale
et sociale du projet ................................................................................................................................ 41
3.4.1. ............................. 41
3.4.2. ........................................................ 42
3.4.3. La coordination du PDU ............................................................................................. 42
3.4.4. La Ville de Mbandaka ................................................................................................. 42
3.4.5. Les Organisations non-gouvernementales (ONG) et autres associations locales
communautaires ................................................................................................................................... 42
4. DESCRIPTION DU MILIEU RECEPTEUR ...................................................................... 44
4.1. Description de la ville de Mbandaka ........................................................................... 44
4.1.1. Situation géographique et administrative .................................................................. 44
4.1.2. Cadre biophysique de la ville de Mbandaka .............................................................. 45
4.1.3. Cadre humain et socioéconomique ............................................................................ 46
4.2. ............................................... 49
4.2.1. EP. Bozenga/ Commune de Wangata ......................................................................... 49
4.2.1.1. Historique .................................................................................................................... 49
4.2.1.2. ........................................................................................... 50
4.2.1.3. Description de lieux .................................................................................................... 50
44.2.1.4. Topographie du site ..................................................................................................... 50
4.2.1.5. Configuration modulaire du bâtiment ....................................................................... 51
4.2.1.6. Aspect environnemental ............................................................................................. 51
4.2.1.7. Lieu de délocalisation des activités pendant les travaux ............................................ 51
4.2.2. EP. Malembe/ Commune de Wangata. ....................................................................... 52
4.2.2.1. Historique ................................................................................................................... 52
4.2.2.2. Description de lieux ................................................................................................... 53
4.2.2.3. Topographie du site .................................................................................................... 54
4.2.2.4. Configuration modulaire du bâtiment ....................................................................... 54
4.2.2.5. Aspect environnemental ............................................................................................. 54
4.2.2.6. Lieu de délocalisation des activités pendant les travaux ............................................ 55
4.2.3. Institut Maingowa/ Commune de Mbandaka ............................................................ 56
4.2.3.1. Historique ................................................................................................................... 56
4.2.3.2. .......................................................................................... 56
4.2.3.3. Description de lieux ................................................................................................... 56
4.2.3.4. Topographie du site. ................................................................................................... 57
4.2.3.5. Configuration modulaire du bâtiment. ...................................................................... 57
4.2.3.6. Aspect environnemental ............................................................................................. 57
4.2.3.7. Lieu de délocalisation des activités pendant les travaux ............................................ 58
5. IDENTIFICATION, ANALYSE ET EVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX
......................................... 605.1. .................................... 60
5.2. Agrégation des impacts ............................................................................................... 60
5.3. ............................................................................................... 60
a) M ....................................... 615.4. Identification des impacts ........................................................................................... 64
5.4.1. Les impacts positifs potentiels du projet ..................................................................... 68
5.4.1.1. Pendant la phase des travaux ..................................................................................... 68
5.4.1.2. ................................................................................. 70
5.4.2. Impacts négatifs potentiels ......................................................................................... 71
55.4.2.1. Pendant la phase des travaux ..................................................................................... 72
6. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE ............................................. 80
6.1. Mesures de bonification des impacts positifs .............................................................. 80
6.2. ................................................................ 81
6.2.1. Mesures à insérer dans la conception technique du projet ......................................... 81
6.2.2. Mesures normatives .................................................................................................... 82
6.2.3. ................................................................ 83
6.2.4. Mécanismes de gestion des plaintes ............................................................................ 86
6.3. Programme de surveillance et de suivi environnemental et social ............................. 89
6.3.1. Surveillance environnementale et sociale .................................................................. 89
6.3.2. Suivi environnemental et social ................................................................................. 89
6.3.3. Supervision ................................................................................................................. 90
6.3.4. Évaluation ................................................................................................................... 90
6.3.5. Dispositif de rapportage ............................................................................................. 90
6.3.6. Indicateurs de suivi environnemental et social .......................................................... 90
6.4. .................... 92
6.5. ......................................... 93
6.6. Évaluation des coûts des mesures de gestion environnementale et sociale ............... 101
6.6.1. Coûts des mesures de bonification des impacts positifs ........................................... 101
6.6.2. ............................................ 101
6.6.3. Coûts de sécurisation des chantiers ......................................................................... 101
6.6.5. sensibilisation ............................................ 101
6.6.6. Coûts des mesures de surveillance et de suivi .......................................................... 101
6.6.7. Coûts de gestion des déchets .................................................................................... 102
6.6.8. ................................................................................. 102
7. CONSULTATION DU PUBLIC .................................................................................... 103
7.1. Synthèse des consultations ........................................................................................ 103
7.1.1. Point de vue des acteurs sur le projet ....................................................................... 103
7.1.1.1. EP Bonzenga .............................................................................................................. 103
7.1.1.2. EP Malembe .............................................................................................................. 104
67.1.1.3. Institut Maingowa .................................................................................................... 104
7.1.2. Synthèses des craintes et préoccupations ................................................................. 104
7.1.2.1. EP Bonzenga .............................................................................................................. 105
7.1.2.2. Malembe ................................................................................................................... 105
7.1.2.3. Institut Maingowa .................................................................................................... 105
7.1.3. Synthèse des recommandations et suggestions ........................................................ 105
8. CONCLUSION ............................................................................................................ 107
Références bibliographiques ...................................................................................109
ANNEXES ......................................................................................................................................... 110
Annexe 1 : Clause environnementale à insérer dans le DAO ..............................110 Annexe 2 : Mécanisme de gestion des plaintes du projet PDU ............................118Annexe 3 /formulaire
Annexe 4. Listes de présences .................................................................................143
Annexe 5. Termes de Référence et Étendue des Services ............................................147
Annexe 7. Photo des séances de consultation
7Liste des tableaux
Tableau 1. Calendrier des travaux .............................................................................................................................29
Tableau 2. Consistance des travaux de construction des écoles.......................................................................29
Tableau 3. Analyse comparative des variantes .......................................................................................................33
Tableau 4. Politiques et programme en rapport avec le projet .........................................................................35
Tableau 5. Acteurs impliqués dans la gestion environnementale et sociale du PDU ................................40
Tableau 6. ...............................................................................62 Tableau 8.Matrice des interactions des sources poten...65Tableau 9.............................................................................................................................................................................68
Tableau 10. Impacts positifs sur la création d'emplois ........................................................................................68
Tableau 11. Impacts positifs sur les entreprises ...................................................................................................69
Tableau 12. Impact positif sur les conditions de travail .....................................................................................70
Tableau 13. Impact positif de sécurisation des sites .............................................................................................71
Tableau 14 ......................................71Tableau 15. Impacts négatifs liés à la qualité de l'air...........................................................................................72
Tableau 16. Impacts négatifs liés à la qualité de l'eau .........................................................................................72
Tableau 17. Impact négatif potentiel sur la qualité des sols ..............................................................................73
Tableau 18. Impact négatif potentiel sur la végétation .......................................................................................74
Tableau 19. Impact négatif potentiel sur la santé et sécurité ............................................................................75
Tableau 20. Impact sur le cadre de vie des populations riveraines ................................................................76
Tableau 21. Impact négatif potentiel lié aux conflits sociaux ..........................................................................76
Tableau 22. Impact lié à la dégradation des vestiges culturels .........................................................................76
Tableau 23.Impacts liés aux accidents ......................................................................................................................77
Tableau 25. Impacts liés à la dégradation des ouvrages .....................................................................................79
Tableau 26 Mesures de bonification des impacts positifs ..........................................................................80
Tableau 27 ...............................83
Tableau 28 : Principaux indicateurs de surveillance environnementale et sociale. ..................................90
Tableau 29 ation et de sensibilisation ...........................92Tableau 30 : Rôle et responsabilité dans la gestion environnementale et sociale des travaux ..............93
Tableau 31 : Synthèse du PGES et re .....95
Tableau 32 .......................................................................... 102 8Liste des figures
Figure 4. Séances de
............................................................................................................................................................ 103
9SIGLES ET ABREVIATIONS
LISTE DES ABREVIATIONS
ACE : Agence
AEP : Alimentation en Eau Potable
BM : Banque Mondiale
CGES : Cadre de Gestion Environnementale et Sociale CSMOD CPE DAO DSRP : Document Stratégique de Réduction de la PauvretéEES : Évaluation Environnementale et Sociale
EIES :
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