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Ardenne

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Présentée et soutenue publiquement par

Jean-Francis ORY

le 19 novembre 2015

Contrôle et pilotage de la performance globale des universités. Une approche par les parties prenantes :

_____________________________ _____________ JURY M. Gilles ROUET, Professeur, Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines, Président M. Thierry CÔME, MCF HDR, Université de Reims Champagne-Ardenne, Directeur de thèse M. Jean-Luc PETITJEAN, MCF, Université de Reims Champagne-Ardenne, Co-encadrant de thèse Mme Stéphanie CHATELAIN-PONROY, Professeur, CNAM de Paris, Rapporteur

Remerciements

possibles grâce à M. Thierry Côme, mon directeur de thèse. Je lui exprime ma profonde et sincère

témoigne ma très grande reconnaissance à M. Jean-Luc Petitjean qui a co-encadré ma thèse. Il a

jury de thèse. leur expérience au cours de rencontres toujours très riches. facilitateurs dans sa réalisation. un soutien sans faille.

Je remercie enfin tous les amis et très proches qui, avec une grande bienveillance, ont toujours été

présence a été précieuse et déterminante. Je pense notamment à JC et toute la famille, et elle est grande !

ce que vous avez supporté et tout ce que vous avez permis durant ces trois ans. 5 Contrôle et pilotage de la performance globale des universités.

Résumé : La gouvernance des universités françaises a été profondément transformée en

promouvoir et installer une véritable quête de la performance publique. Le développement

contrôle pour répondre aux nouveaux enjeux découlant de ces évolutions. Les dispositifs

existants permettent de satisfaire les demandes des autorités de tutelle, mais ne suffisent pas

pour aider au pilotage et éclairer la stratégie, tant les objectifs à poursuivre sont ambigus au

regard des nombreuses missions des universités et des parties prenantes toutes aussi

nombreuses dont il faudrait tenir compte. Les systèmes de contrôle mis en place sont ainsi bien

la clarification des objectifs et la conception de systèmes de contrôle apportant aux universités

développement durable. Mots-clés : Management public, Contrôle de gestion, Performance globale, Université, Développement durable, Parties prenantes, Balanced scorecard. A stakeholder approach: the case of sustainable development Abstract: The governance of French universities has been profoundly transformed in recent years by developments that have affected the entire public sector, leading to a real drive to achieve an enhanced public performance. The development of a management culture has led French universities to develop control systems to meet the new challenges resulting from these changes. Existing systems can meet the demands of regulatory authorities, but they are not sufficient to help in the strategic piloting. This is due to ambiguous objectives, resulting from the numerous missions of the universities and the similarly numerous stakeholders which

should be taken into account. Thus the control systems in place are insufficient for the

measurement and control of overall performance. This research shows that if the political will is strong in university, a methodological approach decoupling performance dimensions and based on the expectations of stakeholders allows clarification of the objectives. The implementation of management control systems is also made possible providing universities with the means to control their activities and evaluate their overall performance. Taking the example of the mission of the university in terms of sustainable development, an exploratory approach using multiple case study and action research contributes to the development of a management control system finalized by a Sustainability Balanced Scorecard. Keywords: Public management, Management control, Overall performance, University, Sustainable development, Stakeholders, Balanced scorecard. 6 7

Sommaire

INTRODUCTION ................................................................................................................................................. 9

ET PERSPECTIVES .......................................................................................................................................... 33

Chapitre 1 : La performance et la nécessité du contrôle ................................................................................... 37

Section 1. La notion de performance et la performance publique ........................................................................... 37

Section 2. Un contrôle cybernétique encouragé mais insuffisant ............................................................................ 50

Section 1. Des facteurs multidimensionnels de performance .................................................................................. 61

Section 2. La diversité des parties prenantes ........................................................................................................... 71

Conclusion de la première partie ....................................................................................................................... 86

Section 1. Le cadre conceptuel de Simons comme grille de lecture de ces évolutions ........................................... 94

Section 1. Le tableau de bord, un outil de contrôle et pilotage de la performance ................................................ 114

Section 2. Les atouts du balanced scorecard ou tableau de bord prospectif ......................................................... 118

Section 4. La difficile implantation des tableaux de bord, un problème de " traduction » .................................... 145

Conclusion de la deuxième partie .................................................................................................................... 155

TITRE 2 : LE SYSTÈME DE CONTRÔLE ET DE PILOTAGE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

TROISIÈME PARTIE : CONTRÔLE ET PILOTAGE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ± ÉTUDES DE CAS ..................... 159

Section 1. De nouveaux enjeux de performance pour les universités ................................................................... 163

Section 2. Protocole des études de cas .................................................................................................................. 171

Chapitre 6 : Les démarches de développement durable et leurs dispositifs de contrôle et pilotage ............... 180

Section 3. Aix-Marseille Université ...................................................................................................................... 243

8

Conclusion de la troisième partie ..................................................................................................................... 269

QUATRIÈME PARTIE : CONTRÔLE ET PILOTAGE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ± RECHERCHE-INTERVENTION 277

construction ..................................................................................................................................................... 280

Section 2. Deuxième étape : clarification des objectifs à poursuivre .................................................................... 294

Chapitre 8 : La construction du tableau de bord ............................................................................................. 312

Section 1. Première étape : réflexion sur les hypothèses de conception du SBSC ................................................ 314

Section 2. Deuxième étape : finalisation du SBSC ............................................................................................... 321

Conclusion de la quatrième partie ................................................................................................................... 342

CONCLUSION ................................................................................................................................................. 347

BIBLIOGRAPHIE ............................................................................................................................................ 357

ANNEXES ......................................................................................................................................................... 367

SIGLES ET ACRONYMES ............................................................................................................................. 379

TABLE DES ILLUSTRATIONS ..................................................................................................................... 380

TABLE DES MATIÈRES ................................................................................................................................ 384

9

Introduction

10 11 Les universités, comme toutes les organisations et services publics, sont progressivement

réalisée a priori et encadrées par une réglementation qui en garantit le fonctionnement, la

à tous les pays occidentaux.

que le secteur privé et que les méthodes de management et de gestion développées et mises en

organisations et administrations publiques pour en assurer la performance (Hood, 1995). La

performance, " cette dernière dimension de quête de résultats », est ainsi " au centre des

réformes publiques » (Chappoz et Pupion, 2013a, 2013b).

avoir fait leur preuve dans ce contexte qui ont été théorisés dans les méthodes du NMP, ils ont

fonctionnement et un très fort accroissement des besoins en outils de gestion et personnels

fonctionnement considérablement modifiés par la loi du 10 août 2007 dite loi LRU (loi relative

aux libertés et responsabilités des universités), votée dans le prolongement de la mise en

application de la LOLF. que les établissements : 12

de gestion mis en place soient véritablement efficaces pour fournir les éléments à même de

répondre aux besoins de contrôle et pilotage. IM QpŃHVVLPp GH OM PLVH HQ °XYUH GHV V\VPqPHV GH ŃRQPU{le de gestion dans le secteur public

pose avec acuité la très vaste question de sa faisabilité. Même si " le contrôle de gestion

en préserver la performance économique » (Bouquin, 2011), la complexité de certaines

organisations rend difficilement contrôlables leurs activités, selon Burlaud (2008), qui relève

- les activités ont un caractère non répétitif : outputs difficiles à mesurer et absence de

standards précis ; - les charges indirectes sont les plus importantes ;

l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES), à laquelle se substitue le Haut

conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) suite à la loi ESR.

13 - la fonction de production est " molle », ce qui signifie que " la combinaison des inputs proposant une relation simple et stable entre consommation de facteurs et production. » Les administrations et organisations de service public présentent ces six caractères, or les fondements théoriques du contrôle de gestion nous montrent que les systèmes de contrôle

traditionnels sont inadaptés à de telles organisations. En effet selon Hofstede (1978) un contrôle

cybernétique2 ne peut fonctionner que si trois conditions de réalisation sont réunies : - la possibilité de mesurer les réalisations effectives ;

- la possibilité de mener des actions correctrices pour éliminer les causes des écarts entre

les objectifs et les réalisations de façon à améliorer la performance. fonctionnement et les objectifs en font une organisation non adaptée aux modes de contrôle

laquelle le pouvoir est largement réparti entre différents groupes poursuivant des objectifs très

divergents3, ce qui rend la réalisation de ses activités difficilement mesurable en termes

quantitatifs et non ambigus permettant de mesurer la performance4.

complexité de sens, comme les définit Riveline (1991) : " Un problème peut être déclaré

2 Selon H. Bouquin : " on désigne habituellement par ce qualificatif un processus dans lequel on fixe un objectif,

3 ³3HUOMSV POH H[PUHPH ŃMVH RI RUJMQL]MPLRQV LQ ROLŃO SRRHU LV RLGHO\ GLVPULNXPHG MQG GLIIHUHQP SRRHU JURXSV

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