Petite histoire de l’assurance: du commerce maritime à la PDF

Selon certains auteurs il conviendrait de distinguer entre la préhistoire et l'histoire de l'assurance. La pre- mière a été caractérisée par le prêt maritime

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En 1861 après l'incendie de Glaris

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01.01.2021 L'assurance-chômage (AC) est une assurance sociale obligatoire en Suisse au même titre que l'assurance-vieillesse et survivants (AVS).

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06.03.2018 Entre 1883 et 1889 Otto von Bismarck instaura des assurances sociales. (maladie

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Finally ocean vessels carried more much valuable cargo than land caravans. Assurances et gestion des risques

Réalisations du - MÉCANISME MONDIAL PUR LASSURANCE

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Lassurance-dépôts au Québec de 1967 à 2017

06.09.2017 Cette histoire est décrite à travers quatre grandes périodes au cours desquelles le régime a été adapté à la transformation du paysage financier.

INTRODUCTION : GÉNÉRALITÉS SUR L’ASSURANCE

de l’ordonnance de la marine de 1681 les assurances terrestres commencent à s’organiser en 1786 quand est constituée la première Société royale d’assurance incendie Puis malgré sa suspicion d’immoralité l’assurance vie a commencé à prospérer à l’initiative de la Compagnie

Historique législatif de l'assurance-chômage et de l'assurance-emploi

L’industrie de l’assurance au Québec : bilan et perspective Jean-Marie Bouchard Avril 1992 p 7 L’évolution de l’assurance contre l’incendie au Canada Avant 1804 et de 1804 à 1867 Gérard Parizeau Janvier 1993 p 721 L’évolution de l’assurance contre l’incendie au Canada Troisième période : de

Petite histoire de l’assurance: du commerce maritime à la

Pour Alfred M ANES l’histoire de l’assurance débute au 14 e siècle et se répartit dès lors en trois périodes principales: (1) du 14 e au 17 e siècle une époque caractérisée par la police d’assurance; (2) la seconde période qui couvre le 18 e et la première

Cours Bases Techniques de l'Assurance - univ-tlemcendz

L’assurance 1 Historique Les besoins sont à l’origine de l’assurance En effet les hommes ont de tout temps éprouvé un besoin de protection à l’égard de tous les dangers qui menacent : Leur intégrité physique Leurs revenus Leur patrimoine Avant l’apparition de l’assurance des pratiques ont été mises en place de

Une brève histoire des assurances au Moyen Âge

L’auteur qui fait remonter l’assurance le plus loin est Grey (1922)10 qui cite un historien florentin du XIIIème siècle du nom de Villani qui affirmait que l’assurance est née en Lombardie en 1182 Boiteux (1968)11 parle d’assurance dès 1239 et 1245 à Bonifacio Florence de Roover (1945)12 quant à elle ne précise

INTRODUCTION GÉNÉRALE

XIXème siècle autour des risques maritimes et de l’incendie liés à l’activité humaine de l’époque Elle a connu un essor fulgurant au XXème et notamment l’assurance de personnes afin de se prémunir des risques sociaux : baisse des revenus maladie invalidité

Historique législatif de l'assurance-chômage et de l

Historique législatif de l'assurance-chômage et de l'assurance-emploi ANNEXE 1 1 1 C'est durant la crise des années 1930 que l'on a tenté pour la première fois d'instaurer un régime d'assurance-chômage au Canada La Loi sur le placement et les assurances sociales adoptée en 1935 a été déclarée inconstitutionnelle ces domaines

L’ASSURANCE QUALITE ORIGINES EVOLUTION CONSEQUENCES - SPCSL

L’assurance qualité est un mécanisme de « gestion de la qualité » inspiré de la notion de « qualité totale » et d’un processus tel ISO 9001 procédé de normalisation industrielle visant à s'assurer de l'aptitude à fournir un produit conforme aux exigences du client et aux exigences réglementaires

Introduction

I/ Evolution historique de l’assurance : A-Notion sur l’histoire du droit des assurances : L'assurance s'est développée de manière pragmatique sous les contraintes économiques et sociales liées à la nécessité d'entreprendre Le système d’assurance tel que nous le connaissons actuellement est récent

Impact du secteur des assurances sur la croissance économique

Dans cette première section notre but est de donner un bref aperçu des étapes de l’évolution de l’assurance L’objectif étant de comprendre ces origines puis à présenter les différents concepts fondamentaux liés à l’assurance 1- Approche historique de l’assurance

TABLEAU SYNCHRONIQUE DES GRANDES DATES DE L’HISTOIRE DE L

obligatoire l’assurance de la responsabilité civile des chasseurs Guide des sources sur l’histoire de l’assurance 15 TABLEAU SYNCHRONIQUE DES GRANDES DATES DE L’HISTOIRE DE L’ASSURANCE 01 exe_maq_p3-19 23/02/07 21:43 Page 15

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BREF HISTORIQUE DE LA CHAIRE D’ASSURANCE Création de la première chaire d’assurance en milieu universitaire au Canada en 1975 (30 ans déjà!): – Plusieurs souscripteurs corporatifs et individuels; – 500 000 $; – Établie selon le modèle de la S S Huebner Foundation de l’Université de la Pennsylvanie (Wharton School)

Pourquoi l'île-du-Prince-Édouard a-t-elle une hausse d'assurance-emploi ?

Cette hausse résulte de l'augmentation de la valeur des ressources récoltées par l'industrie de la pêche et de l'élimination de la règle de l'intensité. En raison du caractère saisonnier de son économie, l'Île-du-Prince-Édouard est fortement dépendante de l'assurance-emploi. En 1999, 39 % des salariés ont reçu des prestations d'assurance-emploi.

Quel est le rôle de l'assurance-emploi ?

L'assurance-emploi ne joue qu'un rôle limité dans l'économie locale de Hamilton Mountain, où seuls 9,5 % des salariés ont reçu des prestations en 1999. D'ailleurs, l'assurance- emploi ne compte que pour 1,0 % du revenu d'emploi total de la collectivité, soit moins de la moitié de la moyenne nationale de 2,2 %.

Quand a été créé l’assurance incendie ?

En France, après les assurances maritimes destinées à assurer le navire et la cargaison, issues de l’ordonnance de la marine de 1681, les assurances terrestres commencent à s’organiser en 1786 quand est constituée la première Société royale d’assurance incendie.

Quel est le montant de l'assurance-emploi ?

D'ailleurs, l'assurance- emploi ne compte que pour 1,0 % du revenu d'emploi total de la collectivité, soit moins de la moitié de la moyenne nationale de 2,2 %. Tableau 3 Collectivités de l’Ontario

Petite histoire de l"assurance:

du commerce maritime à la protection du consommateur

VINCENT BRULHART

Résumé

L"histoire de l"assurance a traversé plusieurs époques. Selon certains auteurs, il conviendrait de distinguer entre la préhistoire et l"histoire de l"assurance. La pre-

mière a été caractérisée par le prêt maritime et l"interdiction canonique des opéra-

tions à intérêts, deux facteurs déterminants pour l"expansion de l"assurance dont l"origine a été fi xée au 14e siècle. Dès lors, l"institution peut être caractérisée selon trois périodes principales: la première court du 14 e au 17 e siècle; c"est le temps où apparaît la police d"assurance; le mouvement a été accompagné à partir du 15 e siè- cle par un nombre croissant de codifi cations du commerce maritime. La seconde période débute au 18 e siècle et s"étend jusqu"au milieu du 19 e siècle; ce fut le temps

de l"émergence des compagnies d"assurance. Le phénomène a été favorisé par l"avè-

nement du calcul moderne des probabilités et des statistiques, des instruments que l"on doit à des personnalités comme Blaise PASCAL ou Pierre de FERMAT. La troisième période, qui s"étend jusqu"au 20 e siècle, est celle des grandes entreprises interna- tionales d"assurance et du développement de l"assurance sociale. Depuis la fi n de la Deuxième Guerre mondiale, on voit apparaître le preneur d"assurance de plus en plus souvent au centre de la discussion, à l"instar du consommateur. Le phéno- mène a désormais pris une telle ampleur que la question se pose de savoir s"il peut constituer la caractéristique centrale d"une quatrième et nouvelle période de cette

épopée historique.Zusammenfassung

den diverse Autoren zwischen der Vorgeschichte und der eigentlichen Geschichte 1

Je remercie Monsieur Rémy ZGRAGGEN, assistant diplômé à l"Unil, pour son soutien dans l"élabo-

ration de ce texte._57879_Buch .indb 59_57879_Buch.indb 5912.7.2010 14:41:52 Uhr12.7.2010 14:41:52 Uhr

VINCENT BRULHART

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nische Zinsverbot, zwei Grundvoraussetzungen für die Entwicklung der Versiche- unterteilen 2 : (1) jene vom 14. bis ins 17. Jahrhundert, in welcher die Versicherungs- police entsteht. Begleitet wird diese Entwicklung ab dem 15. Jahrhundert von einer wachsenden Anzahl von Kodifi zierungen des Seehandels und deren Versicherun- gen; (2) in der Zeit vom 18. bis in die Mitte des 19. Jahrhunderts bilden sich die Versicherungsgesellschaften. Deren Entstehung wird massgeblich begünstigt durch die moderne Wahrscheinlichkeitsrechnung und Statistik, entwickelt u.a. von P AS- CAL und DE FERMAT; (3) in der dritten Epoche, welche bis ins 20. Jahrhundert andau- ert, entstehen die internationalen Grossbetriebe sowie die Sozialversicherungen. Seit dem Ende des 2. Weltkriegs steht nun der Versicherungsnehmer im Sinne des Konsumentenschutzes mehr und mehr im Zentrum des Interesses, sodass sich die Frage stellt, ob dies nicht das zentrale Charakteristikum einer neuen vierten Epo- che darstellt.

Table des matières

1. Introduction ................................................................................................................................61

2. Préhistoire ....................................................................................................................................62

3. Histoire .........................................................................................................................................64

4. Un nouveau jalon? .......................................................................................................................66

5. Brève conclusion ..........................................................................................................................68

Au début du 18

e siècle un courant doctrinal prend naissance qui fait reposer sa conception sur l"histoire. F. C. v. S

AVIGNY, fondateur de l"Ecole historique du droit,

rappelle que chaque époque ne se crée qu"en relation indissoluble avec la totalité de son passé. Le cinquantième anniversaire de la Société du droit des assurances nous offre une belle occasion de revenir sur quelques étapes qui ont marqué l"évolution de cette institution et du droit qui la régit. Nous espérons ce faisant apporter une modeste contribution à "la véritable connaissance de notre propre situation», selon les termes mêmes de la doctrine savignienne 3 . Nous n"avons pas la prétention de présenter ici une analyse scientifi que et systématique de l"histoire de l"assurance; pour autant, notre ambition ne se limite pas à évoquer certains aspects anecdoti- 2 der Versicherungswirtschaft, 5 e

édition, Leipzig, 1930-1932, p. 31.

F. C. VON SAVIGNY, cité d"après A. DUFOUR, L"histoire du droit dans la pensée de Savigny, Archives

de philosophie du droit, 1984, p. 221. _57879_Buch.indb 60_57879_Buch.indb 6012.7.2010 14:41:52 Uhr12.7.2010 14:41:52 Uhr

Petite histoire de l"assurance

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ques 4 ; notre voie s"inscrit entre les deux terrains pour rappeler à la mémoire d"où vient cette institution qui imprègne aujourd"hui le quotidien de chacun d"entre nous. Après une brève introduction (I), nous débuterons par les prémices d"une histoire, en d"autres mots la préhistoire (II), avant l"histoire elle-même (III) dont nous discuterons des récentes évolutions (IV). D"emblée, on observera que l"évolution de l"assurance s"inscrit dans un courant qui entraîne également celui de la banque; l"une et l"autre sont de proches parents. Nous allons nous concentrer sur la première d"entre elles, bien que la séparation ne soit pas toujours aisée, notamment si l"on considère les origines historiques des deux institutions. En vue de simplifi er, nous dirons que l"activité bancaire est portée essentiellement par l"idée du transfert de capital tandis que l"assurance est caracté- risée par le transfert du risque. En d"autres mots, la banque met les capitaux qu"elle a rassemblés à disposition de ses clients, alors que l"assureur protège ses assurés contre les conséquences économiques de la survenance de risques imprévisibles 5

1. Introduction

"Le contrat d"assurance est un des plus remarquables et des plus intéressants, que le génie de l"homme ait produit. Mis en usage longtemps après tous les autres contrats maritimes, il s"est, pour ainsi dire, élevé tout d"un coup au-dessus d"eux et a fi xé l"attention par la profondeur de ses combinaisons, l"importance de ses services, la

beauté de ses règles, et l"infi nie variété des cas auxquels elles reçoivent l"application».

Ainsi s"exprime Robert Joseph P

OTHIER dans son discours préliminaire au Traité du contrat d"assurance 6 . Tout est dit, ou presque, sur l"origine de l"assurance. Il est en effet notoire aujourd"hui que l"institution est une émanation du com- merce maritime. Les ouvrages classiques font état des prêts maritimes tels que les pratiquaient les Grecs et les Romains 7 . POTHIER, quant à lui, passe rapidement sur ces conventions des temps anciens; inusités dans le commerce et quasiment ina- perçus dans le système des lois, ces espèces de contrats ne seraient pas vraiment

à l"origine de notre assurance, estime-t-il. Il attribue bien plutôt un rôle décisif à

Comme le rappelle R. NEUGEBAUER, longtemps les présentations relatives à la genèse de l"assu-

rance ont été caractérisées principalement par l"évocation de certains épisodes marquants de

l"histoire qui ont contribué, parfois indirectement, à l"évolution de l"institution de l"assurance

(cf. R. N EUGEBAUER, Versicherungsvertragsgesetz: zur Entwicklung des modernen Binnenversiche- rungsrechts im 19. Jahrhundert, Francfort-sur-le-Main, 1990, pp. 1-2). 5 Cf. p. ex. J. EICHELMANN, Kooperation und Wettbewerb zwischen Banken und Versicherungen, in F. W AGNER / G. KOCH (éd.), Aktuelle Fragen in der Versicherungswirtschaft, Karlsruhe, 1999, p. 87. 6 R. J. POTHIER, Traité du contrat d"assurance, Marseille, 1810, Discours préliminaire, p. ix. 7

Cf. p. ex. A. MAURER, Privatversicherungsrecht, 3

édition, Berne, 1995.

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VINCENT BRULHART

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l"accroissement du commerce et de la navigation dus à l"invention de la boussole,quotesdbs_dbs4.pdfusesText_8

[PDF] Petite histoire de l’assurance: du commerce maritime à la

Pourquoi l'île-du-Prince-Édouard a-t-elle une hausse d'assurance-emploi ?

Quel est le rôle de l'assurance-emploi ?

Quand a été créé l’assurance incendie ?

Quel est le montant de l'assurance-emploi ?

Petite histoire de l"assurance:

VINCENT BRULHART

Résumé

épopée historique.Zusammenfassung

VINCENT BRULHART

Table des matières

1. Introduction ................................................................................................................................61

2. Préhistoire ....................................................................................................................................62

3. Histoire .........................................................................................................................................64

4. Un nouveau jalon? .......................................................................................................................66

5. Brève conclusion ..........................................................................................................................68

Au début du 18

AVIGNY, fondateur de l"Ecole historique du droit,

édition, Leipzig, 1930-1932, p. 31.

Petite histoire de l"assurance

1. Introduction

Ainsi s"exprime Robert Joseph P

Cf. p. ex. A. MAURER, Privatversicherungsrecht, 3

édition, Berne, 1995.

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