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GUIDE DAMÉNAGEMENT DES BASSINS DE RÉTENTION
Les recommandations qui suivent servent à baliser la conception et l'aménagement des bassins de rétention des eaux pluviales; elles doivent donc être utilisées.
ENTRETIEN BASSIN DE RÉTENTION
Les bassins de gestion des eaux pluviales sont soumis à la Loi sur l'eau de janvier. 1992 repris dans le code de l'environnement. Ils doivent être déclarés au
Diapositive 1
Initier à une gestion alternative des eaux pluviales. La citerne d'orage (ou bassin de rétention) : récolte temporaire des eaux de très fortes pluies.
ENTRETIEN BASSIN DE RÉTENTION
EN zONE AgRIcOlE
Les bassins de rétention sont généralement implantés sur des zones d"écoulement préférentiel au sein d"un bassin versant. Pour la conception, la zone concernée par le drainage doit être considérée an d"adapter le dimensionnement de l"ouvrage. Une étude hydraulique doit être réalisée en amont an de quantier les inuences (positives ou négatives) de l"aménagement foncier sur les écoulements et la qualité de l"eau.Rôle des bassins de rétention :
Limiter les risques d'érosion et d'inondation
Protéger la qualité des nappes et cours d"eau via l"implantation de végétation les bassins de gestion des eauxpluviales sont soumis à la loi sur l"eau de janvier 1992, repris dans le code de l"environnement.
Ils doivent être déclarés au service de la Police de l"eau de la DDT et peuvent être soumis à déclaration ou à autorisation (Décret du 18 juillet 2006) selon la surface de l"ouvrage et du bassin versant intercepté par le projet. le Plan de prévention des risques de ruissellement (PPR) et de coulées de boues doit également être considéré localement. l"entretien du bassin de rétention doit permettre son bon fonctionnement et la pérennité de l"ouvrage. Il faut : Nettoyer les entrées régulièrement pour ne pas le laisser s"obstruer: o contrôle après un orage (Attention aux sarments) o laisser 1 sans végétaux (ils peuvent faire barrage) contrôler le sens des pentes des chemins pour vérier que l"eau ruisselle toujours dans le sens du bassin Ne pas laisser arbres ou arbustes se développer à l"intérieur (les racines conduisent les produits phytosanitaires directement dans la nappe)Curage du bassin : Il est important de vérifier régulièrement que l"épaisseur de sédiments ou de débris végétaux ne réduit pas considérablement le volume du bassin. Mais les sédiments ont un rôle important et le curage du bassin doit donc être rééchi et fait avec parcimonie. Il est important de veiller à la sécurité autour des bassins par la mise en place de panneaux signalétiques pour avertir le public de la présence d"un plan d"eau, dans lequel il est interdit de se baigner. le bassin peut aussi être entouré de haies ou de grillages. ceci dans le but d"éviter tout accident dans le bassin.Entretien
Point réglementaire
Entretien
SécuritéObstruction du caniveauSurface en eau interceptéeRéglementation applicable Inférieur à 1 hectareDemande à la mairie concernée comprise entre1 et 20 hectares
Soumis à déclaration par le code de
l"environnement Supérieure à 20 hectaresSoumis à autorisation par le code de l"environnement, incluant une enquête publiqueChambre d'agriculture de l'Yonne
14 bis rue guynemer cS 50289 89005 AUXERRE cedex
Contact :
loïc DOMINIcÉAnimation eau et viticulture
Tél : 03 86 94 22 09 - 06 76 19 47 10
l.dominice@yonne.chambagri.frEntretien (suite)
Végétation :
Il est important de différencier la végétation des abords et des berges de celle à l"intérieur des bassins. le développement de la végétation dans le bassin ne doit cependant pas empêcher son bon fonctionnement. lorsqu"elle est trop importante, cela peut accélérer le comblement du bassin. Une vérication est à réaliser tous les 5 à 10 ans an que les bassins ne soient pas comblés par les débris végétaux, et que le volume de stockage ne soit pas fortement réduit. la végétalisation peut se faire naturellement ou y être implantée (cf che technique sur la végétalisation deBassin de rétention).
Piège à sédiments
Rôle des sédiments :
Colmatent le fond du bassin et permettent aux
eaux de séjourner plus longtemps (sans rétention les molécules sont transférées directement vers les eaux souterraines). constituent un substrat favorable à l"implantation de végétation, favorisant ainsi la rétention des matières en suspension.Deux cas possibles lors du curage du bassin :
e fond du bassin se situe sur une couche perméable (calcaire, sable,...) Il est alors nécessaire de laisser une couche de sédiments sufsante sur le fond lors du curage qui va permettre de colmater. le fond du bassin se situe sur une couche imperméable (marnes). Il est possible de curer le bassin si celui-ci est comblé de sédiments mais des précautions seront à prendre an de ne pas dégrader le fond. le curage ne doit pas être réalisé juste après un orage an que les particules soient bien sédimentées si le bassin est toujours en eau. NB : l"épandage des sédiments n"est pas concerné par la procédure du code de l"environnement. Dans l"absolu, des analyses de ces sédiments sont requis an de savoir s"ils peuvent être épandus ou doiventêtre stockés dans une décharge.
Végétation des abords et
des bergesVégétation à l"intérieur
du bassinRôleStabilise les berges et les
diguettes, exclue les mau- vaises herbes et aide à promouvoir la biodiversitéParticipe au
traitement de l"eauEntretienOpérations de fauche
régulièresPeut être laissée sans
entretien an qu"unéquilibre naturel se
développeJanvier 2020
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