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CLUB DE TIR JEANNE D'ARC

Règlement Intérieur

ARTICLE PREMIER ʹ AFFILIATIONS

Complétant le titre II des statuts

I.1. - Pour le bon fonctionnement du club et la sécurité de ses adhérents, les conformément aux statuts déposés s'engagent à respecter le présent règlement ainsi que le règlement de la Fédération Française de Tir. (Les ͻ Du Bureau (composé du président, du vice-président,du secrétaire et du trésorier) ͻ Du conseil (composé des membres du bureau, du vice-président, du commissaires au contrôle et à la sécurité, du/des responsables techniques, du responsable relations extérieurs.) sécurité)

ART. II - LIEU D''

II.1. - Installations du stand

Le stand de tir comprend 2 pas de tir :

2

2.1. Un pas de tir 25 m de 6 postes destiné au tir aux armes de poing. Le

délégués du club si la puissance de la munition utilisée est compatible avec le blindage du stand.

2.2. Un pas de tir mixte 7m - 15m destiné au tir rapide, aux initiations.

Ce pas de tir doit être réservé, la disponibilité est visible sur le logiciel du club, le tarif de réservation est affiché au club.

II.2. - Jours et heures d'ouverture du stand

Les jours et heures d'ouverture du stand sont les suivants :

Jours Ouverture Fermeture Fermeture du

LUNDI 10h00 18h30 19h00

MARDI 10h00 18h30 19h00

MERCREDI 10h00 18h30 19h00

JEUDI 10h00 20h00 21h00

VENDREDI 10h00 18h30 19h00

SAMEDI 09H30 18h00 18h30

Fermeture chaque jour entre 12h30 et 13h30

Aucun nouvel accès au stand ne sera autorisé dans la dernière demi- heure précédant la fermeture. Les tirs devront être arrêtés 10 minutes avant la fermeture. Il est rappelé que ces horaires peuvent être modifiés soit sur une décision du Bureau, soit par tout représentant des organes de direction en cas de force majeure, tels que travaux, réparations, stages de formation, de promotion, absence de responsable n'ayant pu se faire remplacer. Les jours de fermeture du stand (vacances, mise à disposition du stand le Bureau. Ils sont portés à la connaissance des membres par affichage dans le stand ou sur le site WEB http://www.clubdetirjeannedarc.fr/ 3

II.3. - Accès du Stand

Le stand, est accessible uniquement aux personnes autorisées et aux membres de l'association.

II.4. - Accès aux pas de tir

Seuls les TIREURS ont accès aux pas de tir.

Chacun d'eux doit :

ͻ Être membre de l'association, à jour de sa cotisation et titulaire de la licence fédérale en cours de validité signée et tamponnée par le médecin ; Lors des concours et autres compétitions se déroulant sur le stand, n'ont accès aux pas de tir que les tireurs inscrits régulièrement à ces concours et Le port d'un casque antibruit ou de tout autre dispositif protégeant l'ouïe et lunettes de protection est obligatoire sur les pas de tir. Les enfants de moins de 12 ans ne sont pas admis sur les pas de tir même accompagnés.

II.5. ʹ Règles de sécurité

Le tir sportif faisant appel à des armes dont l'usage maladroit ou imprudent peut entraîner de graves accidents, chaque sociétaire doit impérativement se soumettre aux règles de tir et de sécurité de la F.F.Tir., notamment :

1. Appliquer les instructions données par les responsables ou

animateurs de tir ;

4. Ne pas fumer sur les pas de tir ;

5. Prendre soin du matériel mis à sa disposition : lunettes de tir, armes de

poing et plus généralement toutes installations et locaux, y compris le non dangereuse et : pour les armes d'épaule, culasse ouverte ; pour les 4 armes de poing, chargeur enlevé, culasse ouverte ou barillet vide abattu ;

6. Ne pas prendre en main, sans autorisation, une arme inconnue

déposée sur une table et plus généralement éviter toute manipulation dangereuse, telle que simulation de visée, fanning.... ;

7. Se conformer aux consignes de sécurité affichées dans le stand ;

8. Au pas de tir, l'arme doit toujours être dirigée vers les cibles ;

9. Le port du casque anti bruit et des lunettes de protection est obligatoire ;

11 CONSIGNES GENERALES

Il est interdit :

ͻ De viser ou de diriger son arme vers une personne ou un objet ͻ De circuler dans les stands ou aux abords avec une arme chargée et ͻ De tirer sur un autre objectif autre que sur les cibles ; ͻ De se diriger vers les cibles sans appliquer les consignes de sécurité, et de présence de tireur(s) aux cibles ; 5 ͻ De jeter une cartouche non utilisée (défaut de percussion ou détérioration quelconque). Une boite est mise à votre disposition sur chaque stand de tir pour mettre vos munitions défectueuses ; ͻ De détériorer volontairement le matériel mis à la disposition des membres ; ͻ De gêner les autres tireurs par une attitude non conforme aux règles de sécurité.

Il est obligatoire :

ͻ De diriger le canon de son arme vers les cibles ; inopérante ; ͻ Lors des transports, que les armes soient placées dans leur mallette ou étui,

II.6. ʹ Autres règles :

ouvert, une gestion informatisée contrôle les accès aux pas de tir ; ͻ Vous devez impérativement prendre contact avec le responsable du club; 5 6 ͻ Tout comportement imprudent, agressif, ou indésirable est interdit sur

Au stand :

stand de tir par des adhérents. - Seules les sociétés ayant passé une convention avec le Club sont autorisées à organiser des séances

Arrivée au pas de tir :

ͻ Vous devez obligatoirement suivre ses instructions ; ͻ En aucun cas le tireur ne doit monopoliser le pas de tir, temps de 30 minutes au pas de tir de 15-7 mètres et 1 heure aux pas de tir 25 mètres; ͻ Les armes installées sur le pas de tir par le tireur doivent impérativement rester sous sa surveillance. Il ne peut quitter en aucun cas le stand de tir en laissant son ou ses armes en attente sur le pas de tir sauf pour la mise en place de la cible ou pour avertir le responsable comme un stand de tir, le tireur qui reste dans cette salle en laissant ses armes au pas de tir risque une sanction (voire article IV sanction). ce moment-là ; ͻ Une arme ne doit jamais être manipulée brutalement ; de fonctionnement ; 6 7 et sans avoir reçu la permission du responsable du club ; les cibles ; armes doivent être mises en sécurité ; ͻ Enlever le chargeur, vider le magasin, la chambre ou le barillet de ses munitions. ; ͻ Ouvrir le mécanisme (culasse ouverte ou barillet basculé) ; ͻ Il est obligatoire de porter un système de protection auditif et oculaire pendant le tir. tireurs présents aux pas de tirs ;

ͻ L'alarme sonore doit être enclenchée ;

Les tireurs doivent impérativement respecter les consignes de sécurité (le non-respect des consignes de sécurité sera sanctionné - voir article IV

SANCTION) :

armes doivent être mises en sécurité ; ͻ Enlever le chargeur, vider le magasin, la chambre ou le barillet de ses munitions ; ͻ Ouvrir le mécanisme (culasse ouverte ou barillet basculé) ; les cibles ; 8 visible par les tireurs en déplacement en avant des pas de tir ; ͻ Se déplacer derrière la ligne rouge tracée au sol ; Il est interdit de :

ͻ Toucher à son arme ;

ͻ Approvisionner les chargeurs sans autorisation ; Chaque tireur est responsable de son passage en avant des cibles, en cas de manquement aux différentes règles de sécurité par un autre tireur, il doit prévenir un responsable à la sécurité ou un membre du conseil.

Arrêt du tir :

commander le " cessez le feu » et cet ordre doit être observé sans délai. doit rester maître de son arme et respecter les règles de sécurité.

Règles de bienséances :

tolérée derrière ou à côté des tireurs. le matériel rangé et les douilles ramassées.

Tir des membres mineurs :

Pour pouvoir tirer sur les stands en dehors du 10m, les membres de moins de 9 Rappel législation en vigueur (législation qui peut changer, vérifier les textes sur LEGIFRANCE) : Les mineurs de 9 à 12 ans ne peuvent détenir que les armes, munitions et éléments de la catégorie D suivants : Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique (avec une énergie à la bouche comprise entre 2 et

Ils doivent pour cela :

Disposer de l'autorisation de la personne exerçant l'autorité parentale (qui ne doit pas être inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention) Être titulaires d'une licence en cours de validité d'une fédération sportive agrée par le ministère chargé de sports pour la pratique du tir ou du ball-trap. Les mineurs entre 12 et 16 ans peuvent détenir des armes, munitions et leurs éléments de catégories C et D s'ils remplissent les 2 conditions suivantes : Y être autorisés par une personne exerçant l'autorité parentale (qui ne doit pas être inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention) Être titulaires d'une licence en cours de validité d'une fédération sportive agrée par le ministère chargé de sports pour la pratique du tir ou du balltrap. Ils peuvent également être autorisés, à la suite de 3 séances contrôlées de pratique du tir, à détenir des armes de poing à percussion annulaire à un coup de la catégorie B, dans la limite de 3, à condition : De ne pas participer à des compétitions internationales, Être titulaire d'une licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive agréée par le ministère chargé des sports. Les mineurs de plus de 16 ans peuvent détenir des armes, munitions et leurs éléments des catégories C et D s'ils remplissent les 2 conditions suivantes : 10 Y être autorisés par une personne exerçant l'autorité parentale (qui ne doit pas être inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention) Être titulaires d'un permis de chasser, délivré en France ou à l'étranger, ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné de la validation pour l'année en cours ou pour l'année précédente. Les mineurs de plus de 16 ans participant à des concours internationaux, membres d'une association sportives agréée et titulaires du carnet de tir et d'une licence, peuvent détenir certaines armes de la catégorie B (armes à peuvent être utilisées que dans un stand de tir déclaré.

Utilisation des armes personnelles :

Peuvent être utilisées uniquement les armes détenues légalement et en bon état de fonctionnement. Chaque tireur utilisant une arme personnelle doit toujours avoir avec soi l'autorisation de détention de son arme, autorisation qu'il doit pouvoir présenter à tout moment au représentant du club.

Armes du club :

Le club possède des armes qui sont prêtées et louées aux membres du club, les munitions du club.

Utilisation du matériel :

ART. III ʹ LA QUALITE DE MEMBRE

11 la Fédération Française de Tir. Tout membre de l'association doit être à jour de sa cotisation, dans le cas de nom paiement de la cotisation, le membre perd sa qualité d'adhérent et ne peut réintégrer l'association sans un accord du bureau. Dans le cas de fermeture du à des travaux, de la maintenance sur les installations, de fermeture administrative, ou de fermeture exceptionnelle les cotisations ne seront ni remboursées, ni décalée, ni reportée. Dans le cas de radiation d'un membre (article IV) la cotisation ne sera pas remboursée. Les licences ne dépendent pas du club mais de la Fédération de tir, elles ne seront pas remboursées dans le cas de fermeture administrative, ou de fermeture exceptionnelle. Dans le cas de perte de la qualité de membre du à une radiation la licence ne sera pas remboursée, cette licence permettant l'accès aux clubs de la

FFTIR.

Dans le cas de radiation d'un membre par mesure administrative, préfectorale FINIADA, ni la licence et la cotisation ne peuvent être remboursées. III.1. Le renouvellement de la licence doit être effectif entre le 1er septembre et le 30 septembre de chaque année. Au 1er Novembre le club est tenu de transmettre à la préfecture de police III.2. Les nouvelles inscriptions devront faire l'objet d'une demande III.3. - L'acceptation des nouvelles demandes sera examinée par le président, après enregistrement des renouvellements de licences et suivant les places disponibles ou libérées. 12 présence effective dans le club. Un entrainement régulier au tir, comportant 3 séances de tirs contrôlés. - Licence en cours de validité - Ancienneté de plus de 6 mois - Age requis, 18 ans - Licencié non black-listé par la F.F.Tir - Date de naissance connue - Lieu de naissance connu 13 III.5. - La présence effective sera formalisée par le badge de fréquentation délivrée par le club. Le non-respect de cet

III.6. - Tirs contrôlés :

et uniquement au sein du club. (Voir article III.4) Pour participer à une séance contrôlée de pratique du tir, le tireur doit être en possession de sa licence en cours de validité tamponnée par le médecin. Il se rapprochera du club pour prendre rendez-vous pour effectuer ses tirs contrôlés (en fonction des disponibilités du planning du club). du tireur qui sera conservée au club. Aucun tir contrôlé en nocturne et le samedi. La liste des personnes habilitées par le Président du club à valider les séances de tir sera portée à la connaissance des tireurs par voie d'affichage sur le panneau règlementaire du club dans le stand. Le Président du club pourra à tout moment modifier la liste des personnes habilitées. En aucun cas le club

2.Contrôle annuel des séances de tir des adhérents (renouvellement

14

Modalités de tir :

1. Tir sur cibles papier,

2. Un tir de 40 coups minimum sera effectué sur les cibles correspondantes

sous le contrôle de la personne habilitée ;

3. La personne habilitée validera le respect des consignes générales

de sécurité et de comportement au sein du club et sur le pas de tir ;

4. Une fois le tir effectué, le responsable du contrôle valide le carnet de

tir en y apposant son nom, sa signature, la date, le cachet du club et remplit le registre journalier. Ce registre, indiquant les, nom, prénom et domicile de toute personne participant à une séance contrôlée de pratique du tir, demeure en permanence sur le stand et doit pouvoir être présenté à toute réquisition des autorités compétentes. Toute participation à un championnat ou à une compétition officielle organisée sous le contrôle de la F.F.Tir peut donner lieu à validation du carnet de tir, sous réserve de remplir les conditions définies au paragraphe 2 du règlement intérieur de la F.F.Tir. III.7. - Toute autorisation nouvelle ou de renouvellement de détention au bureau de stand (impératif). les plus brefs délais.

ART. IV. RADIATION .

15 motifs suivants :

ͻ Vol et/ou dégradation ;

ͻ Propos désobligeants (qui désoblige, qui est peu aimable ; blessant, - Membres du Bureau ; - Membres du Conseil ; - Responsables du stand ; - Commissaires à la sécurité ; - À l'encontre du Personnel au service de l'association ; ͻ Propagation de nouvelles risquant de faire du tort à l'Association ou

au Stand, attitude incorrecte dans le stand ou ses dépendances ; ͻ Non-respect du Règlement intérieur du club ou des Consignes

de Sécurité ;

ͻ Non-respect du règlement de la FFTIR ;

ͻ Non-respect des règles de sécurité aux pas de tir ; ͻ Non-respect de la surveillance des armes aux pas de tir ;

ͻ Irrégularité ou tricherie dans l'exercice des tirs (les Concours, Coupes, Sélections, Matchs, Championnats, etc.) ; ͻ Toucher aux armes, munitions ou matériel d'un tireur sans son autorisation (même si ces armes, munitions, ou matériel appartiennent à la Société) ; ͻ Tirer volontairement sur un autre objectif que son carton

cible correctement placé ; ͻ Se livrer à un commerce ou trafic quelconque dans l'enceinte du Stand. ͻ Prendre des photos ou vidéo du club sans autorisation écrite

des membres du bureau ; 16 ͻ De diffuser des images ou vidéo du club sur les réseaux sociaux, journaux sans autorisation écrite des membres du bureau. Le non-paiement de la cotisation est une cause automatique de perte de la La perte de la qualité de membre peut également être automatique si le Le règlement intérieur donne compétence aux membres du Bureau de l'association pour prononcer la radiation d'un membre en rapport aux Ź La radiation d'un membre actif licencié à l'association sera immédiatement signalée à la F.F.Tir qui sera tenue informée des motifs la justifiant.

Sanctions financières : ANNEXE IV

ART. V.- LE DROIT A L'͘

Il est strictement interdit :

réseaux sociaux. 17 des poursuites pénales.

ART. VI. - LA CARTE DE MEMBRE ACTIF.

Chaque membre de l'association doit être en mesure, sur le stand, de présenter, pour contrôle, sa carte d'appartenance à l'Association et sa licence fédérale tamponnée par le médecin, toutes deux en cours de validité : la jeune et des sports ;

ART. VII. - LES SECTIONS SPORTIVES.

Les tireurs désireux de participer aux concours et championnats fédéraux peuvent se regrouper, par discipline, dans les sections sportives créées à cet effet :

· Pistolet ISSF

· Pistolet TAR

· Pistolet TSV

· Pistolet Silhouette Métallique

Cette liste n'est pas limitative.

Le Bureau désigne, pour le club, un directeur de tir, et, pour chaque section, un responsable de section. Le directeur de tir assure la coordination des activités des sections sportives dans le respect du règlement. des membres de leur section. 18 Le directeur de tir et les responsables de section peuvent être admis, sur convocation, aux réunions du Conseil d'administration, avec voix consultative. Les renseignements concernant les sections ainsi que les résultats sportifs, sont affichés au tableau correspondant, dans le stand, par le responsable de chacune d'elles.

ART. VIII. - PARTICIPATION AUX COMPETITIONS

Le Bureau est souverain pour arrêter la liste des tireurs participants aux Bureau dans sa prise de décision, les responsables de section lui soumettent, pour chaque discipline, un projet de liste des participants à ces compétitions. championnats fédéraux seront intégralement pris en charge par le club. Les autres frais (déplacement, hébergement, munition, etc.) restent à la charge des participants ; néanmoins, le Bureau peut décider, en fonction du

ART. IX. - LE FONCTIONNEMENT ET LE CONTRÔLE

A) - Le personnel au service de l'association.

conformant strictement aux instructions du Conseil d'administration et permettre l'exécution des différents travaux d'entretien du stand, ainsi que la tenue du Cercle du tireur, une convention a été conclue avec la SAS AMT qui est chargée du contrôle, du secrétariat, de la comptabilité, de l'encaissement des cotisations, des prêts d'armes et de matériel, ainsi que de la cession des cibles, munitions et tous travaux annexes. Les membres du personnel de la SAS AMT ont le pouvoir de faire respecter les statuts et le règlement intérieur pour le plus grand bien de l'association, de ses membres et du stand. Les membres ainsi que les visiteurs, doivent faire preuve de la plus grande correction envers le personnel de la SAS AMT, auquel aucun ordre ne peut être donné, sauf par le Président ou par un membre du Bureau dûment mandaté à cet effet pour des cas particuliers. 19 B) - Les commissaires au contrôle et à la sécurité. Les commissaires au contrôle et à la sécurité sont chargés de faire respecter l'ordre et la sécurité aux différents pas de tir. Les commissaires sont habilités à contrôler les cartes de membres actifs et les licences fédérales des tireurs présents dans le stand, de s'assurer qu'ils sont en possession d'un ticket de qu'éventuellement de matériels appartenant à l'association. Toute infraction fera l'objet d'un procès-verbal qui sera transmis aux membres du Bureau. devant les membres du Bureau. et tamponnée par le médecin.

D) - Enregistrement au club. CONDITIONS D'͗

Candidature :

Pour être membre du club il faut :

20 Chaque adhérent devra apposer sa signature sur le tableau d'enregistrement au club confirmant la lecture du règlement intérieur du club de tir JEANNE D'ARC ainsi que du règlement de la F.F.Tir. Le règlement intérieur est disponible sur le site web du club. Annexes

I-II-III

ART. X. Généralités :

aux pas de tirs. 21

ANNEXE I AU REGEMENT INTERIEUR

CLUB DE TIR JEANNE D'

règlement intérieur.

Paris le :

Signature

TIR JEANNE D'͗

tout adhérent du club, tout adhérent second club, toute initiation. Par cette annexe, Je prends connaissance du bon fonctionnement des consignes de sécurité liés au tir sportif, des règles de bienséances, des lois et décrets liées aux armes, du règlement intérieur et statuts du club de tir tirs sportifs de la Fédération Française de Tir, les règlements sont à disposition sur le site de la fédération ; le territoire Français, les décrets sont accessibles sur le site internet LEGIFRANCE ; Être membre de l'association, à jour de sa cotisation et titulaire de la licence fédérale en cours de validité signée et tamponnée par le médecin ; 22
Je prends acte : que la licence Fédérale est valide du 1 septembre au 30 Au mois de septembre je dois impérativement être en possession de la licence à pratiquer une séance de tir, une séance et une seule séance. A partir du 1 octobre je ne peux plus pratiquer au sein du club des séances de tir sansquotesdbs_dbs8.pdfusesText_14

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