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1 Réglementation concernant les modalités générales du contrô

le des connaissances et des aptitudes de licences, masters et DU Domaines : Arts, lettres, langues & Sciences humaines et sociales Année universitaire 2021 - 2022 VU le code de O·pGXŃMPLRQ VU L'arrêté modifié du 22 avril 2005 relatif au diplôme national de Master VU L'arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de Licence VU I·MUUrPp GX 22 ÓMQYLHU 2014 IL[MQP OH ŃMGUH QMPLRQMO GHV IRUPMPLRQV ŃRQGXLVMQP j OM délivrance des diplômes nationaux de Licence, Licence professionnelle et de Master

VU Le règlement intérieur de Sorbonne Université Vu La délibération de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire en date du

1er juillet 2021

PREAMBULE

Sorbonne Université est accréditée, par décision ministérielle lors du renouvellement de son

contrat quinquennal, pour délivrer des diplômes nationaux (licence, master) et elle délivre des

GLSO{PHV G·XQLYHUVLPp G8 VXU GpŃLVLRQ GH VRQ ŃRQVHLO G·MGPLQLVPUMPLRQB TITRE I ORGANISATION GENERALE

Article 1 Objet

Le cadre général décrit les règles communes des Modalités de Contrôle des Connaissances

2021
2022
V·MSSOLTXMQP MX[ GLSO{PHV QMPLRQMX[ GH ILŃHQŃH HP GH 0MVPHU à MLQVL

TX·MX[ GLSO{PHV G·XQLYHrsité

(DU), pour tous les parcours délivrés par la faculté des Lettres de Sorbonne Université.

Ces règles communes, formant

le cadre général des MCC, seront mises en ±XYUH par les UFR, dans la description des contenus des enseignements et des modalités G·pYMOXMPLRQ afférentes propres à chaque mention et parcours de formation. Ces dernières seront votées en Conseil

G·8)5B

Article 2 Inscription administrative et pédagogique Article 2-1- Inscription administrative I·pPXGLMQP RX O·pPXGLMQPH OH RX OM VPMJiaire de la formation professionnelle continue, doit

SURŃpGHU G·MNRUG j VRQ LQVŃULSPLRQ MGPLQLVPUMPLYH GMQV OH SMUŃRXUV GH IRUPMPLRQ GH VRQ ŃORL[ auquel il ou elle a été admis(e).

La démarche est individuelle et annuelle et doit répondre aux conditions fixées par la faculté

GHV IHPPUHV UHOMPLYHV MX[ SpULRGHV HP PRGMOLPpV G·LQVŃULSPLRQB

2 I·MŃŃqV MX[ GRXNOHV OLŃHQŃHV LQPHUQHV HP H[PHUQHV Q·HVP pas autorisé aux stagiaires de la

formation continue.

Après vérification du dossier par le service des Admissions et des Inscriptions Administratives,

relevant de la Direction des Etudes et de la Vie Etudiante ou, le cas échéant, par le service de la Formation Continue, et après règlement de ses droits universitaires annuels, une carte étudiante

OXL HVP GpOLYUpH SRXU O·MQQpH XQLYHUVLPMLUHB

Nul ne peut être admis à participer en qualité G·pPXGLMQP ou G·pPXGLMQPH ou de stagiaire de la

IRUPMPLRQ SURIHVVLRQQHOOH ŃRQPLQXH MX[ MŃPLYLPpV G·HQVHLJQHPHQP HP GH UHŃOHUŃOH V·LO Q·HVP

régulièrement inscrit à Sorbonne Université. Article 2-2- Inscription pédagogique

Au début de chacun des deux semestres GH O·MQQpH XQLYHUVLPMLUH O·pPXGLMQP RX O·pPXGLMQPH OH

RX OM VPMJLML UH GH OM IRUPMPLRQ SUR IHVVLRQQHO OH ŃRQPLQXH GRL P V·LQVŃULUH SpGMJRJLTXHPHQP

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