[PDF] Feuille de route Master 1 Mention Droit

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Feuille de route Master 1 Mention Droit

Année universitaire 2021-2022

vous organiser au mieux durant cette année universitaire. Vous trouverez ci-dessous le calendrier prévisionnel de

complétés par la suite.

EQUIPE PEDAGOGIQUE DES MASTERS

Responsable de l'année Master 1 en droit :

Gilles RAOUL-CORMEIL

gilles.raoulcormeil@univ-brest.fr Responsables des Parcours de la Mention Master Droit : Spécialité " Droit du Patrimoine et des activités immobilières » (DPAI)

Hélène DAOULAS-HERVE

helene.daoulas@univ-brest.fr Spécialité " Droit public approfondi » (DPA)

Mickaël LAVAINE

mickael.Lavaine@univ-brest.fr

Béatrice THOMAS-TUAL

Beatrice.thomas-tual@univ-brest.fr

Spécialité " Droit privé fondamental » (DPF)

Muriel REBOURG et Marion COTTET

muriel.rebourg@univ-brest.fr / marion.cottet@univ-brest.fr Spécialité " Droit des personnes vulnérables » (DPV)

François-Xavier ROUX-DEMARE

Responsables du Parcours Magistrature Master 1 Justice, procès et procédure

François-Xavier ROUX-DEAMARE

Gildas ROUSSEL

Gildas.roussel@univ-brest.fr

Secrétariat pédagogique

Julie FREISS

pedagogie.deg@univ-brest.fr

02.98.01.60.90

2

Calendrier universitaire

Jeudi 2 septembre 2021 : Rentrée à la Faculté de Droit pour les étudiants de Master 1 14h00

Amphi 123

Semaine du 6 septembre 2021 : Début des cours magistraux du semestre 7 et des cours de langues (12 semaines d'enseignements) Semaine du 20 septembre 2021 : Début des TD de Droit Semaine du 1er Novembre 2021: Vacances de la Toussaint Du 6 au 18 Décembre 2021 Examens du semestre 7 Semaine du 3 janvier 2022 : Début des cours magistraux du semestre 8 et des TD de langues (12 semaines d'enseignements) Semaine du 17 janvier 2022 : Début des TD de Droit Semaine du 14 février 2022 : Vacances de Février Du 28 mars au 8 avril 2022 : Examens du semestre 8 Du 13 juin au 25 juin 2022 : Examens de la session de rattrapage (semestre 7 et 8)

Demande d'amĠnagement :

octobre 2021

Absence :

En cas d'absence ponctuelle, un justificatif doit ġtre produit dans les 9 jours de l'absence auprğs du chargĠ

de travaux dirigés. Au-delà de deux absences injustifiées dans une matière assortie de contrôle continu,

AUTOMATIQUEMENT EN SESSION 2, au rattrapage.

3

Choix pédagogiques

Les inscriptions pédagogiques (choix de matières et inscriptions aux examens) seront effectuées le jour de

la pré-rentrée et pourront être modifiés au plus tard le 30 septembre 2021. (sous réserve de changement

possible d'emploi du temps et de groupe de TD).

Sur les choix de matières (v. les maquettes ci-dessous) chaque parcours du Master se découpe en :

- UE DISCIPLINAIRES présentes aux semestres 7 et 8 et dans lesquelles les matières sont imposées.

- UE D'APPROFONDISSEMENT présentes aux semestres 7 et 8 et dans lesquelles un choix vous est offert entre plusieurs matières.

ATTENTION : il est fortement conseillé de choisir des matières qui présentent une cohérence avec

le parcours choisi, même si un large choix de matières est offert. sur les semestres 7 et 8. - UE de PREPARATION A LA VIE PROFESSIONNELLE : Au semestre 7, cette UE implique notamment que les étudiants assistent au moins à une semestre 7 ou au semestre 8. Ils devront faire signer au responsable de la manifestation une attestation de présence à télécharger en ligne sur Moodle. Cette attestation devra

être remise au responsable de formation.

SI L'ETUDIANT N'A ASSISTE A AUCUNE DES MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES ORGANISEES AU COURS DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE, L'UE DE PREPARATION A LA VIE PROFESSIONNELLE 7 NE POURRA PAS ETRE VALIDEE EN PREMIERE SESSION. Au semestre 8, cette UE implique que les étudiants choisissent entre trois options :

9 la rĠalisation d'un stage professionnel

9 la réalisation d'un mĠmoire de recherche

9 la rĠalisation d'une Ġtude de cas

Le choidž entre ces trois options de l'UE de PrĠparation ă la ǀie professionnelle doit ġtre effectuĠ avant le

1er octobre 2021 auprès du secrétariat pédagogique. Il faut donc vous préoccuper du choix de votre

option dès le premier mois de votre formation et solliciter vos enseignants au cours de cette période. En

tout état de cause, aucune modification d'option ne pourra plus ġtre effectuée après le lundi 21 mars

2022.
4

MASTER 1 DROIT PUBLIC APPROFONDI

Crédits SEMESTRE 7 Crédits SEMESTRE 8

17 ECTS

U.E. DISCIPLINAIRE 7

Droit de l'urbanisme et du littoral (27,5H CM +

14 H TD) - coeff. 6

CC40% - CT60% (écrit 3h)

Droit de la fonction publique (27,5H CM +14

TD) - coeff. 5,5

CC40% - CT60% (écrit 3h)

Contentieux de l'Union europĠenne (27,5H CM

+ 14 h TD) - coeff. 5,5

CC40% - CT60% (écrit 3h)

12 ECTS

U.E. DISCIPLINAIRE 8

Droit des collectivités territoriales (27,5H CM +

14H TD) - coeff. 6

CC40% - CT60% (écrit 3h)

Droit de la commande publique (27,5H CM +

14H TD) - coeff. 6

CC40% - CT60% (écrit 3h)

9 ECTS

Coeff. 3 pour

chaque matière

UE D'APPROFONDISSEMENT 7

1 cours obligatoire :

ͻ Contentieudž constitutionnel (27,5H CM)

2 cours au choix parmi :

Management et science administrative (27,5H

CM)

Droit international économique (27,5H CM)

Méthodologie et épistémologie de la

recherche en droit (22 H CM)

Droit pénal spécial (27,5H CM)

Droit rural (27,5H CM)

CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50)

9 ECTS

Coeff. 3

pour chaque matière

UE D'APPROFONDISSEMENT 8

2 cours obligatoire :

Droit de l'enǀironnement (27,5H CM)

Droit public économique (27,5H CM)

1 cours (de 27,5 H CM) parmi :

Droit international et européen des droits de

l'homme (27,5H CM) Comptabilité publique et finances locales (27,5H

CM) : écrit 1h

Droit pénal des affaires (27,5H CM)

Droit de la santé (27,5H CM)

Droit de la construction (27,5H CM)

CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50) Sauf Comptabilité publique et finances locales : écrit 1h

2 ECTS

UE PREPARATION A LA VIE PROFESSIONNELLE 7

Connaissance du milieu du travail

Méthodologie du mémoire et du rapport

de stage (4H TD) (obligation d'assiduitĠ ă une manifestation)

Communication et techniques de recherche

d'emploi

Technique du CV, de la recherche et de

l'entretien d'embauche (auto-formation

Cap avenir)

Outils Informatiques pour les métiers du droit : - recherche documentaire informatisée (BU) - Traitement des informations juridiques et des compétences (18 H autoformation en ligne) (coeff. 2)

7 ECTS

UE PREPARATION A LA VIE PROFESSIONNELLE 8

Connaissance du milieu du travail

Au choix :

Mémoire de recherche

Etude de cas

Stage (4 semaines au moins)

MCC : Rapport écrit / mémoire - coeff. 3,5

Communication et techniques de recherche

d'emploi l'occasion de la soutenance du mĠmoire ou du rapport de stage ou de la restitution de l'Ġtude de cas)

MCC : soutenance orale 30 minutes - coeff. 3,5

2 ECTS

UE DE COMMUNICATION 7

Langue vivante (22H TD)

CC 100%

2 ECTS

UE DE COMMUNICATION 8

Langue vivante (22H TD)

CC 100%

5 MASTER 1 DROIT DU PATRIMOINE ET DES ACTIVITES IMMOBILIERES

Crédits SEMESTRE 7 Crédits SEMESTRE 8

14 ECTS

UE DISCIPLINAIRE 7

Droit de l'urbanisme et du littoral (27,5 H CM +

14 H TD) - coeff. 7

CC40% - CT60% (écrit 3h)

Droit des sûretés (27,5H CM + 14H TD) - coeff. 7

CC40% - CT60% (écrit 3h)

12 ECTS

UE DISCIPLINAIRE 8

Droit de la construction (27,5 H CM + 14 H TD)

- coeff. 6

CC40% - CT60% (écrit 3h)

Droit des successions et Libéralités (27,5H CM + 14H TD) - coeff. 6

CC40% - CT60% (écrit 3h)

12 ECTS

Coeff. 3

pour chaque matière

UE APPROFONDISSEMENT 7

2 cours obligatoires :

Gestion comptable (22H CM) CT 100% : écrit

2h

Droit des contrats spéciaux (27,5H CM)

CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50)

2 cours au choix parmi :

Droit rural (27,5H CM)

Droit international privé (27,5H CM)

Droit pénal spécial (27,5H CM)

Droit des régimes matrimoniaux (27,5H CM)

Contentieudž de l'Union EuropĠenne (27,5H

CM)

Méthodologie et épistémologie de la

recherche en droit (22H CM)

Contentieux constitutionnel (27,5H CM)

CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50)

9 ECTS

Coeff. 3

pour chaque matière

UE APPROFONDISSEMENT 8

2 cours obligatoires :

Voies ciǀiles d'edžĠcution (27,5H CM)

Droit des procédures collectives (27,5H CM)

CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50)

1 cours au choix parmi :

Droit des assurances (27,5H CM)

Droit de la consommation (27,5H CM)

Droit pénal des affaires (27,5H CM)

Droit de la propriété intellectuelle (27,5H CM) Droit des collectivités territoriales (27,5H CM)

Droit de l'enǀironnement (27,5H CM)

Droit international et européen des droits de

l'homme (27,5H CM) CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes ou écrit 1h si effectif > 50

2 ECTS

UE PREPARATION A LA VIE PROFESSIONNELLE 7

Connaissance du milieu du travail

Méthodologie du mémoire et du rapport

de stage (4H TD) (obligation d'assiduitĠ à une manifestation)

Communication et techniques de recherche

d'emploi

Technique du CV, de la recherche et de

l'entretien d'embauche (auto-formation

Cap avenir)

Outils Informatiques pour les métiers du droit : - recherche documentaire informatisée (BU) - Traitement des informations juridiques et des compétences (18 H autoformation en ligne) (coeff. 2)

7 ECTS

UE PREPARATION A LA VIE PROFESSIONNELLE 8

Connaissance du milieu du travail

Au choix :

Mémoire de recherche

Etude de cas

Stage (4 semaines au moins)

MCC : Rapport écrit / mémoire - coeff. 3,5

Communication et techniques de recherche

d'emploi l'occasion de la soutenance du mĠmoire ou du rapport de stage ou de la restitution de l'Ġtude de cas)

MCC : soutenance orale 30 minutes - coeff. 3,5

2 ECTS

UE COMPETENCES LINGUISTIQUES 7

Langue vivante 22 H TD

CC 100%

2 ECTS

UE COMPETENCES LINGUISTIQUES 8

Langue vivante 22 H TD

CC 100%

6

MASTER 1 DROIT DES PERSONNES VULNERABLES

Crédits SEMESTRE 7 Crédits SEMESTRE 8

14 ECTS

UE DISCIPLINAIRE 7

Droit de la sécurité sociale (30 H CM + 14 H TD) - coeff. 7

CC40% - CT60% (écrit 3h)

Droit de l'aide sociale et de l'action sociale (27,5 H CM +14 TD) - coeff. 7

CC40% - CT60% (écrit 3h)

12 ECTS

UE DISCIPLINAIRE 8

Droit des assurances (27,5 H CM + 14 H TD)

CC40% - CT60% (écrit 3h)

Droit des successions et des libéralités (27,5 H

CM + 14 H TD)

CC40% - CT60% (écrit 3h)

12 ECTS

Coeff. 3

pour chaque matière

UE APPROFONDISSEMENT 7

1 cours obligatoire :

Sujet, lien social et vulnérabilité : approche pluridisciplinaire (36 H CM)

CT 100% (écrit 3h)

3 cours au choix parmi :

Droit des régimes matrimoniaux (27,5H CM)

Droit international privé (27,5H CM)

Droit des contrats spéciaux (27,5H CM)

Droit pénal spécial (27,5H CM)

Droit rural (27,5H CM)

Contentieudž de l'Union europĠenne (27,5H CM) Méthodologie et épistémologie de la recherche en droit (22H CM)

Gestion comptable (22H CM) / CT 100% : écrit

2h

Contentieux constitutionnel (27,5H CM)

CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50)

Sauf gestion comptable : écrit 2h

9 ECTS

Coeff. 3

pour chaque matière

UE APPROFONDISSEMENT 8

1 cours obligatoire :

Politiques sociales (27,5 H CM)

CT 100% (écrit 2h)

2 cours au choix parmi :

Droit de la santé (27,5H CM)

Gestion budgétaire (27,5H CM) / CT 100% :

écrit 2h

Voies ciǀiles d'edžĠcution (27,5H CM)

Droit pénal des affaires (27,5H CM)

Droit international et européen des droits de

l'Homme (27,5H CM)

Droit de la consommation (27,5H CM)

Droit de l'enǀironnement (27,5H CM)

MCC : CT 100%

Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50)

Sauf gestion budgétaire : écrit 2h

2 ECTS

UE PREPARATION A LA VIE PROFESSIONNELLE 7

Connaissance du milieu du travail

Méthodologie du mémoire et du rapport

de stage (4H TD) (obligation d'assiduitĠ ă une manifestation)

Communication et techniques de recherche

d'emploi

Technique du CV, de la recherche et de

l'entretien d'embauche (auto-formation

Cap avenir)

Outils Informatiques pour les métiers du droit : - recherche documentaire informatisée (BU) - Traitement des informations juridiques et des compétences (18 H autoformation en ligne) (coeff. 2)

7 ECTS

UE PREPARATION A LA VIE PROFESSIONNELLE 8

Connaissance du milieu du travail

Au choix :

Mémoire de recherche

Etude de cas

Stage (4 semaines au moins)

MCC : Rapport écrit / mémoire - coeff. 3,5

Communication et techniques de recherche

d'emploi l'occasion de la soutenance du mĠmoire ou du rapport de stage ou de la restitution de l'Ġtude de cas)

MCC : soutenance orale 30 minutes - coeff. 3,5

2 ECTS UE COMPETENCES LINGUISTIQUES 8

Langue vivante (22 H TD)

CC 100%

2 ECTS UE COMPETENCES LINGUISTIQUES 9

Langue vivante (22 H TD)

CC 100%

7

MASTER 1 DROIT PRIVE FONDAMENTAL

Crédits SEMESTRE 7 Crédits SEMESTRE 8

14 ECTS

U.E. DISCIPLINAIRE 7

Droit des régimes matrimoniaux (27,5 H CM +

14 H TD) - coeff. 7

CC40% - CT60% (écrit 3h)

Droit des sûretés (27,5 H CM + 14 H TD) -

coeff. 7

CC40% - CT60% (écrit 3h)

12 ECTS

U.E. DISCIPLINAIRE 8

Droit des successions et des libéralités (27,5 H

CM + 14 H TD) - coeff. 6

CC40% - CT60% (écrit 3h)

Droit des procédures collectives (27,5 H CM +

14 H TD) - coeff. 6

CC40% - CT60% (écrit 3h)

12 ECTS

Coeff. 3

pour chaque matière

UE APPROFONDISSEMENT 7

1 cours obligatoire :

Droit des contrats spéciaux (27,5h CM)

CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50)

3 cours au choix parmi :

Droit pénal spécial (27,5 H CM)

Droit international privé (27,5 H CM)

Droit du commerce international (27,5 H CM)

- uniquement si droit international privé choisi

Droit rural (27,5 H CM)

Contentieux de l'Union européenne (27,5 H

CM)

Méthodologie et épistémologie de la

recherche en droit (22H CM)

Contentieux constitutionnel (27,5H CM)

CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50)

9 ECTS

Coeff. 3

pour chaque matière

UE APPROFONDISSEMENT 8

1 cours obligatoire :

Droit de la consommation (27,5 H CM)

CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50)

2 cours au choix parmi :

Droit pénal des affaires (27,5 H CM)

Droit des assurances (27,5 H CM)

Voies ciǀiles d'edžĠcution (27,5 H CM)

Droit de la construction (27,5 H CM)

Droit de la propriété intellectuelle (27,5 H CM)

Droit de la santé (27,5 H CM)

Droit international et européen des droits de

l'homme (27,5 H CM)

Droit de l'enǀironnement (27,5H CM)

CT 100% : Oral entre 10 à 20 minutes

(ou écrit 1h si effectifs > 50)

2 ECTS

UE PREPARATION A LA VIE PROFESSIONNELLE 7

Connaissance du milieu du travail

Méthodologie du mémoire et du rapport

de stage (4H TD) (obligation d'assiduitĠ ă une manifestation)

Communication et techniques de recherche

d'emploi

Technique du CV, de la recherche et de

l'entretien d'embauche (auto-formation

Cap avenir)

Outils Informatiques pour les métiers du droit : - recherche documentaire informatisée (BU) - Traitement des informations juridiques et des compétences (18 H autoformation en ligne) (coeff. 2)

7 ECTS

UE PREPARATION A LA VIE PROFESSIONNELLE 8

Connaissance du milieu du travail

Au choix :

Mémoire de recherche

Etude de cas

Stage (4 semaines au moins)

MCC : Rapport écrit / mémoire - coeff. 3,5

Communication et techniques de recherche

d'emploi l'occasion de la soutenance du mĠmoire ou du rapport de stage ou de la restitution de l'Ġtude de cas)

MCC : soutenance orale 30 minutes - coeff. 3,5

2 ECTS UE COMPETENCES LINGUISTIQUES 8

Langue vivante (22 H TD)

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