Guide de classification des sous-produits animaux et de leurs devenirs
Les principales rubriques sont les rubriques 2730 2731
PLAN NATIONAL DE GESTION DES DÉCHETS
Source : ADEME chiffres clés « Déchets »
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
18 juin 2020 2731. 1. Questions écrites. INDEX ALPHABÉTIQUE DES SÉNATEURS AYANT POSÉ UNE ... En 2017 le Gouvernement a renoncé à soutenir le maintien.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 août 2020 Arrêté du 27 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2017 ... sera remise à l'agent comptable assignataire accompagnée du formulaire.
ERP situés dans le département conforme au 31 décembre 2017
31 déc. 2017 ERP situés dans le département conforme au 31 décembre 2017. Attestations de conformité et CERFA 15247*01 ... AC.2017.050.2731.
APICIL
Compléter le mandat de prélèvement SEPA en fin de formulaire (09/2017) ... Acte de donation • Imprimé CERFA n°2731 ou n°2735 (visé par l'administration ...
ERP entrés dans la démarche AdAp - avec le CERFA 13824*03
1 sept. 2018 2017. 2018 oui/non. ERP entrés dans la démarche Ad'Ap - avec le CERFA ... 2731. ADAP 77.220.15.00001. 58 rue grande. 77760. Guercheville.
ERP situés dans le département conforme au 31 décembre 2017
31 déc. 2017 ERP situés dans le département conforme au 31 décembre 2017. Attestations de conformité et CERFA 15247*01 ... AC.2017.050.2731.
Liste des variétés admises à la Certification des Semences – 2022
3 janv. 2022 I List of Varieties removed from the 2017 Edition. 567-570. II List of new Varieties 2018. 571-584. III List of varieties which have changed ...
WT/TPR/OV/W/14 10 juillet 2020 (20-4742) Page: 1/264 Organe d
10 juil. 2020 2017. 2018. 2019. Restrictions à l'importation en vigueur (axe de gauche) ... versions électroniques des certificats vétérinaires et/ou ...
Formulaire : Cerfa n°13427*06 - n° 2731 - SD (2015) - Droitissimo
Télécharger le formulaire: cerfa n°13427*06 - n° 2731 - SD (2015) - Déclaration de dons de sommes d'argent + Notice explicative cerfa n°51197#06
Cerfa 11278 17 ou Formulaire 2735-SD Déclaration de dons
Ce formulaire permet au donataire c'est-à-dire la personne recevant la donation de déclarer : les dons manuels (œuvres d'art bijoux voitures ); les dons
Comment déclarer un don manuel? Démarche et formulaire à remplir
2 jan 2023 · Dans la pratique il suffit de remplir un formulaire de trois pages Vous le trouverez ci-dessous au format pdf pour téléchargement
Dons manuels : un nouveau service de déclaration en ligne
29 jui 2021 · Depuis le 30 juin impots gouv propose un nouveau service totalement en ligne de déclaration des dons manuels
ENR - Mutations à titre gratuit - Donations - Exonérations - BOFiP
13 mai 2015 · Cet imprimé est mis à la disposition des usagers uniquement en version dématérialisée sur le site internet www impots gouv fr
Formulaire n°2735 impotsgouvfr
Ce formulaire sert à déclarer les dons manuels et les dons de sommes d'argent (CGI articles 635A et 790G) consentis par un donateur à un donataire [voir
Formulaire 2731 SD pour la déclaration des dons relatifs à larticle
CERFA 13427-06 : Formulaire 2731 SD pour la déclaration des dons relatifs à l'article 790 G Télécharger gratuitement le document « CERFA 13427-06 : Formulaire
Amendement n°CL128 - Assemblée nationale
Texte visé : Projet de loi n°2731 adopté par le Sénat relatif au Parquet européen le règlement (UE) 2017/1939 du Conseil du 12 octobre 2017 mettant en
Où trouver le Cerfa 2735 ?
Vous pouvez trouver le cerfa 2735 sur le site du service public ou le site des impôts pour l'imprimer et le compléter. Il est également disponible au service des impôts dont vous dépendez.Où déposer le Cerfa 11278 * 17 ?
La déclaration doit être transmise au service chargé de l'enregistrement du domicile de la personne recevant la donation, soit en ligne via l'espace particulier impot.gouv.fr, soit par courrier ou dépôt.Quel formulaire pour déclarer une donation ?
Déclaration de don manuel et de don de sommes d'argent (Formulaire 11278) Formulaire disponible uniquement en fran?is. Déclaration à remplir par le bénéficiaire d'un don manuel ou d'un don familial de somme d'argent exonéré de droits de mutation.- Il conviendra d'y indiquer dans quel contexte le don est déclaré. – Cadre 2 : identité et coordonnées du ou des donateurs. – Cadre 3 : identité et coordonnées du donataire (bénéficiaire du don). – Cadre 4 : certification, signature et mode de paiement des droits de donation éventuellement dûs.
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Demande de mise en accessibilité d"un ERP dans une période de 3 ans maximumNom de l"établissement
Rue Code postal Commune
2015/2016 2017 2018 oui/non
ERP entrés dans la démarche Ad"Ap - avec le CERFA 13824*03Num_Enr
Numéro de l"Ad"ap
Adresse de l"ERP
Date prévisionnelle de l"achèvement de la
mise en accessibilité (mois, semestre,...)Attestation de fin d"Ad"Ap reçue 109ADAP 77.148.15.00001
9 Place du Marché 77840 Crouy-sur-Ourcq
31/12/15 à fournir
130ADAP 77.350.15.00001
108 avenue du général Leclerc 77330 Ozoir-la-Ferrière
30/06/18
135ADAP 77.226.15.00001
7 place du Pilori 77850 Héricy
31/12/15oui
136ADAP 77.379.15.00002
45 rue du Val 77160 Provins
31/12/16
139ADAP 77.288.15.H0101
23 rue Paul Doumer 77000 Melun
31/12/16
141ADAP 77.131.15.00003
38 rue Dr René ARBELTIER 77120 Coulommiers
158ADAP 77.390.14.00009
34 avenue de la Pierrerie 77680 Roissy-en-Brie
31/12/17
184ADAP 77.171.15.00003
80 rue du Général Leclerc 77450 Esbly
31/12/15 à fournir
193ADAP 77.284.15.00016
58 rue du Général Leclerc 77100 Meaux
31/12/15 à fournir
194ADAP 77.186.15.00007
48 rue de France 77300 Fontainebleau
31/12/15 à fournir
196ADAP 77.251.15.00010
Centre Commercial Carré Sénart 77127 Lieusaint31/12/17
200ADAP 77.186.15.00002
4 rue du coq Gris 77300 Fontainebleau
31/12/16
201ADAP 77.478.15.00001
M. Thierry FONTEYNE 3 rue de Changis 77260 Ussy-sur-Marne31/12/16
202ADAP 77.171.15.00001
1 rue Léo Lagrange 77450 Esbly
31/12/15 à fournir
PRESSE DE L"OURCQ représenté par
Madame Danielle CIROTTEAU
Au Pavillon Bleu représenté par Mme
Christine FERRIERE
Héricy auto-école représenté par M.
Michel LEFRANC
LITTLE CAFE représenté par Mme Sabine
ALMERI
EURODIF SAS représenté par M. Patrick
DESTRIBATS
Boutique MARIANNE représentée par
Mme Monique AZZOPARDI
ADAP REJETE
dossier incompletnouvel ADAP à déposerSCM ROISSY MEDICALE représentée
par Monsieur Gérard BENZAKONPHARMACIE DU CENTRE représentée
par Mme Maud BRAUMagasin Rose et Noir représenté par M.
Yuchun JIANG
l"Eclat du Vin représenté par M. Jean marcDELECROIX
SNC FRANCILIA représenté par Mme
Valérie BRITAY
EURL LE MARQUIS DE POMBAL
représentée par Mme Olinda PEDROSASCI BP LA POSTE IMMO représentée par
M. Loic BOUCAUX
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Demande de mise en accessibilité d"un ERP dans une période de 3 ans maximumNom de l"établissement
Rue Code postal Commune
2015/2016 2017 2018 oui/non
ERP entrés dans la démarche Ad"Ap - avec le CERFA 13824*03Num_Enr
Numéro de l"Ad"ap
Adresse de l"ERP
Date prévisionnelle de l"achèvement de la
mise en accessibilité (mois, semestre,...)Attestation de fin d"Ad"Ap reçue 207ADAP 77.171.15.00002
19-21 rue Victor Hugo 77450 Esbly
31/12/15 à fournir
210ADAP 77.495.15.00002
44 route Nationale 6 77240 Vert-Saint-Denis
31/12/15 à fournir
211ADAP 77.243.15.00001
12 rue Vacheresse 77400 Lagny-sur-Marne
31/12/15 à fournir
212ADAP 77.243.15.00005
41-51 rue Jacquard 77400 Lagny-sur-Marne
26/09/15 à fournir
213ADAP 77.186.15.00001
7 rue Denecourt 77300 Fontainebleau
31/12/16
214ADAP 77.53.15.00003
M. Andul-Rahman HUSSEIN 126 rue du Général Leclerc 77170 Brie-Comte-Robert31/12/15 à fournir
216ADAP 77.284.15.00018
Madame Céline PUDLO 15 bis cours Raoult 77100 Meaux31/10/15 à fournir
221ADAP 77.373.15.00010
rue Monthety 77340 Pontault-Combault31/12/15 à fournir
224ADAP 77.108.15.00115
54b Avenue de la Résistance 77500 Chelles
31/12/15 à fournir
225ADAP 77.243.15.00008
3 rue du Docteur Naudier 77400 Lagny-sur-Marne
226ADAP 77.46.15.
Monsieur François VEILLARD 27 rue Pierrelongue 77760 Boulancourt31/12/18
230ADAP 77.373.15.00009
Madame Sylvie OURIVES 13 avenue de la République 77340 Pontault-Combault31/12/15 à fournir
231ADAP 77.288.15.
1 bis rue de Nangis 77000 Melun
233ADAP 77.53.15.00004
4 rue des Canettes 77170 Brie-Comte-Robert
31/12/15 à fournir
Mairie d"Esbly représentée par Mme
Valérie POTTIEZ-HUSSON
MELUN FITNESS représenté par M.
Frédéric VALLET
SARL AUGIER BOBET représenté par M.
Eric BOBET
SAS FUNNY FUT 5 représentée par M.
Pascal WEISS
JET LAG représenté par M. Antonin
DECHAUMONT
ALINEA représenté par Madame Marion
FOURTOUIL
AGENCE AXA représenté par Monsieur
Alain BENOIT
CABINET DENTAIRE représentée par
Madame Élisabeth LEFEVRE
SARL l"UNION représentée par Monsieur
Miloud GOTRANE
pas besoin d"ADAP, nouvel ERPpas besoin d"ADAP, nouvel ERP SARL BRANCHES ET FLEURS représentée par Mesdames SandrineCARDOSO et Sandrine NDONG-
BANGAPage 3/68
Demande de mise en accessibilité d"un ERP dans une période de 3 ans maximumNom de l"établissement
Rue Code postal Commune
2015/2016 2017 2018 oui/non
ERP entrés dans la démarche Ad"Ap - avec le CERFA 13824*03Num_Enr
Numéro de l"Ad"ap
Adresse de l"ERP
Date prévisionnelle de l"achèvement de la
mise en accessibilité (mois, semestre,...)Attestation de fin d"Ad"Ap reçue 244ADAP 77.379.15.00009
26 rue Hugues LEGRAND 77160 Provins
245ADAP 77.379.15.00010
7 avenue de la Voulzie 77160 Provins
31/12/15 à fournir
246ADAP 77.393.15.00001
M. Daniel JEHANNO 26 rue du Général Leclerc 77540 Rozay-en-Brie 251ADAP 77.449.15.00011
77700 Serris
31/12/15
260ADAP 77.131.15.00006
20 rue du Marché 77120 Coulommiers
31/12/15 à fournir
264ADAP 77.407.15.00001
29 avenue Albert Beaufils 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry
31/12/15 à fournir
290ADAP 77.243.15.00011
M. Racime BOURAI 22 rue du chemin de fer 77400 Lagny-sur-Marne 291ADAP 77.243.15.00010
Mme Aurélie KOZA 4 rue Gambetta 77400 Lagny-sur-Marne 293ADAP 77.284.15.00029
Mme Cristina PERIN 84 rue du Faubourg St Nicolas 77100 Meaux31/12/15 à fournir
299ADAP 77.449.15.00013
14, cours du Danube 77700 Serris
306ADAP 77.131.15.00008
114, rue du Général Leclerc 77120 Coulommiers
30/06/17
311ADAP 77.108.15.00117
M. Philippe DOUAT 52 rue Shlosser 77500 Chelles
31/07/16
312ADAP 77.243.15.00016
18 Chemin des Bouillons 77400 Lagny-sur-Marne
30/06/16oui
313ADAP 77.330.15.00001
2 avenue Fridingen 77100 Nanteuil-les-Meaux
31/12/15 à fournir
SARL ROJIN représentée par M. Nezahat
KARAKUS
ADAP REJETE
dossier incompletnouvel ADAP à déposerSAS OPTIQUE DUVAL représentée par
M. Luc DUVAL
Caisse d"Epargne Ile-de-France représenté
par M. Olivier COULON14 cours du Danube-Centre commercial du Val d"EuropeLEONIDAS représenté par Monsieur
Didier HEROS
SAS TANJIA représentée par Mme
Vanessa PEVO
ADAP REJETE
dossier incompletnouvel ADAP à déposerADAP REJETE
dossier incompletnouvel ADAP à déposerCentre d"Imagerie Médicale du Galilée
représenté par Monsieur René BOKOBZAADAP REJETE
dossier incompletnouvel ADAP à déposerPOMPES FUNEBRES DAVID
SAINSARD représentée par Monsieur
David SAINSARD
Cabinet d"Esthétique représenté par Mme
Pascale DHARREVILLE
SARL KERDA représenté par M.
Christophe BERGO
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Demande de mise en accessibilité d"un ERP dans une période de 3 ans maximumNom de l"établissement
Rue Code postal Commune
2015/2016 2017 2018 oui/non
ERP entrés dans la démarche Ad"Ap - avec le CERFA 13824*03Num_Enr
Numéro de l"Ad"ap
Adresse de l"ERP
Date prévisionnelle de l"achèvement de la
mise en accessibilité (mois, semestre,...)Attestation de fin d"Ad"Ap reçue 316ADAP 77.305.15.00015
32 rue Léo Lagrange 77130 Montereau-Fault-Yonne
31/12/15 à fournir
317ADAP 77.305.15.00014
M. Julien LE CERF 32 rue Léo Lagrange 77130 Montereau-Fault-Yonne31/12/15 à fournir
322ADAP 77.183.15.00006
47-49 rue des Bondons 77260 Ferté-sous-Jouarre (La)
31/12/15 à fournir
328ADAP 77.222.15.00002
A.E.D.E. représentée par M. André HEGE 4 rue du Chêne 77390 Guignes-Rabutin31/12/16
330ADAP 77.243.15.00013
25 avenue André Malraux 77400 Lagny-sur-Marne
31/07/15 à fournir
331ADAP 77.243.15.00014
25 avenue André Malraux 77400 Lagny-sur-Marne
31/07/15 à fournir
333ADAP 77.108.15.00119
5 rue Gustave Nast 77500 Chelles
30/03/15 à fournir
356ADAP 77.519.15.00001
11 rue de Rupéreux 77560 Villiers-Saint-Georges
362ADAP 77.243.15.00020
4 rue Gambetta 77400 Lagny-sur-Marne
30/06/16
372ADAP 77.251.15.00016
5, rue Neuve 77127 Lieusaint
31/12/17
376ADAP 77.171.15.00005
MADAME Nadia BALDINI 5 rue du Commandant Berthault 77450 Esbly31/12/15 à fournir
377ADAP 77.243.15.00023
MONSIEUR Alexandre HUET 118 rue Saint Denis 77400 Lagny-sur-Marne30/06/15 à fournir
383ADAP 77.243.15.00025
13 rue des Vieux Moulins 77400 Lagny-sur-Marne
31/12/15 à fournir
384ADAP 77.413.15.00002
20 bis rue de Paris 77860 Saint-Germain-sur-MorinSCM AC-ORTH représentée par Mme
Anne-Laure GUIGUES
Château des Bondons représenté par M.
Jean BUSCONI
SARL HAIR DU TEMPS représentée par
Mme Slavica PETROVIC
CLUB VITALES PASSIONS représenté
par M. Fabryce PECAUD2A INVESTISSEMENT représenté par
Mme Aurélie SANCHEZ
Madame Stéphanie GOUVERNE et
Monsieur Benoit GOUVERNE
pas besoin d"ADAP, nouvel ERPpas besoin d"ADAP, nouvel ERPBCA Immo représentée par Mme Aurélie
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