[PDF] Recueil des colis postaux en ligne bpost BEA BE - Belgium

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Service de base

1Limite de poids maximale

1.1Colis de surface (kg)30

1.2Colis-avion (kg)30

2Dimensions maximales admises

2.1Colis de surface

2.1.12m x 2m x 2m

(ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour)Non

2.1.21.5m x 1.5m x 1.5m

(ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) Oui

2.1.31.05m x 1.05m x 1.05m

(ou 2m somme de la longueur et du plus grand pourtour)Non

2.2Colis-avion

2.2.12m x 2m x 2m

(ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour)Non

2.2.21.5m x 1.5m x 1.5m

(ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour)Oui

2.2.31.05m x 1.05m x 1.05m

(ou 2m somme de la longueur et du plus grand pourtour)Non

Services supplémentaires

3Acceptation de colis encombrantsNon

Eléments du service des colis

5Echange d'informations par voie

électronique

5.1.1Utilisation d'un système de suivi et de

localisationOui

5.1.2Données obligatoires transmis

EMCDépart du bureau d'échange expéditeurOui

EMDArrivée au bureau d'échange de

destinationOui

EMHTentative de distribution/vaine tentative

de distributionOui

EMIRemise finaleOui

5.1.3Données facultatives transmis

EMADépôt/collecteOui

EMBArrivée au bureau d'échange expéditeurOui

EMERétention en douaneOui

EMFDépart du bureau de douane/départ du

bureau d'échange de destinationOui

EMGArrivée au bureau de distributionOui

EMJArrivée au bureau d'échange de transitOui

EMKDépart du bureau d'échange de transitOui

5.1.4Dépêches transmis

PREDES

V 2.0Notification préalable des informations

concernant les dépêches internationales (poste d'origine)OuiRESDES

V 1.1Informations sur la réception des

dépêches (réponse à un message

PREDES) (poste de destination)Oui

5.1.5Prêt à commencer à transmettre des

données aux partenaires qui le veulentOui

5.1.6Autres données transmis

PRECONPréavis d'expédition d'un envoi

international (poste d'origine)Oui

RESCONRéponse à un message PRECON

(poste de destination)Oui

CARDITDocuments de transport international

pour le transporteur (poste d'origine)Oui

RESDITRéponse à un message CARDIT (poste

de destination)Oui

6Distribution à domicile

6.1Première tentative de distribution

effectuée à l'adresse physique du destinataireOui

6.2En cas d'échec, un avis de passage est

laissé au destinataireOui

6.3Destinataire peut payer les taxes ou

droits dus et prendre physiquement livraison de l'envoiOui

6.4Il y a des restrictions gouvernementales

ou légales vous limitent dans la prestation du service de livraison à domicile.

6.5Nature de cette restriction

gouvernementale ou légale.

7Signature attestant l'acceptation du

colis

7.1Lors de la distribution ou de la remise

d'un colis

7.1.1la signature de la personne prenant

livraison de l'envoi, est obtenueOui

7.1.2données d'une carte d'identité

enregistrésNon

7.1.3autre forme d'accusés de réceptionNon

7.2Colis ordinaires

7.2.1La signature du destinataire ou d'un

mandataire de celui-ci Non

7.2.2La signature d'un mandataire de faitOui

7.3Colis avec valeur déclarée

7.3.1La signature du destinataire ou d'un

mandataire de celui-ciNon

7.3.2La signature d'un mandataire de faitOui

Service des colis avec valeur déclarée

8Acceptation de colis de surface avec

valeur déclaréeOui

8.1Montant maximal de la déclaration de

valeur pour les colis de surface (DTS)4000

9Acceptation de colis-avion avec

valeur déclaréeOui

9.1Montant maximal de la déclaration de

valeur pour les colis-avion (DTS)4000

9.2Montant maximal de la déclaration de

valeur limitant la non-application des dispositions du Règlement Date de la dernière mise à jour : 12.01.2023Recueil des colis postaux en ligne bpostBEABE - BelgiumPage 1 of 9

10Mentions utilisées pour la

désignation des colis avec valeur déclarée

10.1Etiquette rose CP 74Non

10.2Etiquette CP 73 et étiquette rose portant

la mention "Valeur déclarée»Non

Service des colis contre remboursement

11.1Acceptation des colis contre

remboursement

11.1.1A l'expéditionNon

11.1.2A la réceptionNon

Service de distribution express

12Service facultatif de distribution

express fournisNon

Colis avec avis de réception

13Acceptation des avis de réception

pour

13.1Colis ordinaireNon

13.2Colis avec valeur déclaréeNon

Colis francs de taxes et de droits

14Acceptation des colisNon

Colis fragiles

15Acceptation de colis fragileNon

Service de groupage "Consignments»

16Assurance de groupage

"Consignment» sur la base d'accords bilatérauxNon

Service de logistique intégrée

17Assurance d'un service de logistique

intégrée sur la base d'accords bilatérauxNon

Adresses concernant les accords bilatéraux

18Coordonnées de la personne chargé des

questions concernant les accords bilatéraux

Nom:Mme Marilia Carvalho Hamilton

Titre ou

Fonction:International Parcels Agreements

Manager

Adresse: 829 C

1830 MACHELEN - BELGIUM

Tél:1: (+32)22762114

2: (+)

Fax:(+)

E-mailmarilia.carvalhohamilton@bpost.beMatières radioactives et matières infectieuses admissibles

19Matières radioactives admissibles

pour

19.1Colis-avion

ArrivantsNon

PartantsNon

19.2Colis avec valeur déclarée

ArrivantsNon

PartantsNon

20Envois contenant des matières

infectieuses admissibles pour

20.1Colis-avion

ArrivantsNon

Outbound parcelsNon

20.2Colis avec valeur déclarée

ArrivantsNon

PartantsNon

Taxes supplémentaires - Douane

21Colis non passibles de droits de

douane

21.1Seuil au-dessous duquel les colis sont

exempts de droits de douane et autres taxesNon

Commentaires:

22Colis passibles de droits de douane

22.1Perception d'une taxe de dédouanement

sur les colis soumis à un dédouanement ou à une inspection douanière à l'importationOui

22.2Montant du droit considéré

Monnaie locale17.50 EUR /

37 EUR

USD

Commentaires:

Value up to 150 EUR, fee is 17.50 EUR. Value above

150 EUR, fee is 37 EUR.

23Perception d'une taxe de

dédouanement pour tous les envois déclarés en douaneNon

Commentaires:

24Frais administratifs sur les colis

soumis à un dédouanement ou à une inspection douanièreNon

Commentaires:

Taxes spéciales - Magasinage

Date de la dernière mise à jour : 12.01.2023Recueil des colis postaux en ligne bpostBEABE - BelgiumPage 2 of 9

25Taxe de magasinage sur les colis

conservés au-delà des délais prescrits ou en cas de renvoi à l'expéditeur ou de réexpéditionOui

25.1Montant de la taxe par jour et par colis

Monnaie locale0.65 EURO

DTS

25.2Quand la taxe n'est pas journalière, la

période considérée est

Taxes de livraison spéciales

26Taxe au moment la livraison des colis Non

Taxes spéciales - Poste restante

27Service de poste restante assuréNon

Dispositions spéciales - Traitement des envois acceptés à tort

28Renvoi des colis aux expéditeurs Non

28.1Dans la négative, livraison aux

destinataires des colis acceptés à tortNon

28.2Décision au cas par cas du mode de

traitementOui

Zones de distribution

29Facteurs distribuent les colis

29.1à tous les destinatairesOui

29.2uniquement dans certaines zonesNon

Commentaires:

Collection

30Retrait des colis aux bureaux de

poste concernés

30.1toutes les adressesOui

30.2dans des zones spécifiques uniquementNon

Commentaires:

Procédures de distribution applicables aux colis passibles de droits de douane et de taxes

31Procédure pour la distribution des

colis passibles de droits de douane

31.1Prise en charge du colis au bureau de

douaneNon

31.2Livraison du colis à l'adresse du

destinataire et perception des droits de douane et des taxes au moment de la livraisonNon

31.3Livraison du colis à l'adresse du

destinataire après paiement des droits de douane et des taxesOui31.4Remise du colis au guichet du bureau de poste contre paiement immédiat des droits de douane et des taxesNon

31.5Autre

Period of retention

32Délai de garde applicable aux colis

32.1Délai normal 15 Day(s)

32.2Délai exceptionnel

33Délai de garde des colis postaux dont

l'arrivée ne peut être notifiée au destinataire ou adressés poste restante

33.1Délai normal

33.2Délai exceptionnel

Colis retenus d'office

34Une liste des adresses électroniques

des personnes de contact pour les formules de comptables et les bulletins de vérification est temporairement tenue à jour et publiée en dehors des recueils. Veuillez vous référer à la circulaire n°

75/2020 du Bureau international de

l'UPU. La personne de contact au

Bureau international de l'UPU pour la

mise à jour de cette liste est : jean- marc.coeffic@upu.int.

Nom du

bureau:

Nom:bpost

M. Terminal dues administration

Fonction:GSO - Terminal Dues Accounting

Adresse:

Tél:

Fax:(+)1: (+)

2: (+)CENTRE MONNAIE

- 1000 BRUSSELS - BELGIUM

E-Mail:td.admin@bpost.be

Demandes de retrait de colis, de modification ou de correction d'adresse

35Acceptation de demandes de retrait

de colis, de modification ou de correction d'adresseNon

Dispositions spéciales - Force majeure

36Acceptation des dispositions en

matière de responsabilité en cas de force majeureNon

36.1Acceptation des dispositions en matière

de responsabilité pour les colis avec valeur déclarée à bord de navires et d'aéronefsNon

36.2Acceptation des réserves du destinataire

ou de l'expéditeur au moment de la livraisonNon Date de la dernière mise à jour : 12.01.2023Recueil des colis postaux en ligne bpostBEABE - BelgiumPage 3 of 9

Nom du

bureau:

Nom:bpost

Mme Shahrazad El Amouri

Fonction:Procedure Knowledge Specialist

Adresse:

Tél:

Fax:(+)1: (+)

2: (+)Centre Monnaie

1000 BRUSSELS - BELGIUM

E-Mail:shahrazad.elamouri@bpost.be

Heures d'ouverture du service des réclamations ainsi que les jours de fermeture hebdomadaire de ce service

Heures d'ouverture (Local)

JourHeures d'ouverture 1Heures d'ouverture 2

Lundi09:00-12:0012:00-17:00

Mardi09:00-12:0012:00-17:00

Mercredi09:00-12:0012:00-17:00

Jeudi09:00-12:0012:00-17:00

Vendredi09:00-12:0012:00-17:00

Samedi--Service aux opérateurs désignés

40.Système de réclamations par Internet

pour les colis Oui

40.1Coordonnées du bureau chargé du

traitement des réclamations concernant les colis postauxSpecial provisions - Customs declarations

37Nombre de déclarations en douane

CN 23 requis pour les colis arrivants1

37.1Nombre de déclarations en douane CN

23 requis pour les colis en transit

37.2Langues dans lesquelles les

déclarations en douane CN 23 peuvent

être établies

Français Anglais Néerlandais

Dispositions spéciales - Mode de transmission des documents d'accompagnement

38Documents fixés aux colis

correspondantsOui

38.1Les documents annexés à la feuille de

routeNon

Service à la clientèle

39Système de suivi en ligne fournisOui

39.1Adresse du site Web pour obtenir des

informations concernant les colis http://www.BPOST.BE/TRACK/ origin item numbers can be entered in the customer reference field

39.2langues dans lesquelles les données de

suivi peuvent être obtenues

Français Anglais Néerlandais,

AllemandDimanche--

LanguesFrançais Anglais DUTCH, GERMAN

Jours fériés nationaux

41.1Jours fériés nationaux

Jours fériés nationaux en 2022

MoisDate(s)Jours fériés nationaux -

Description

Janvier1Nouvel an

Avril18Easter Monday

Mai1Labour Day

Mai26Ascension

Juin6Pentecost

Juillet21National Day

Août15Assumption

Novembre1All Saints

Novembre11Armistice Day

Décembre25Christmas

Jours fériés nationaux en 2023

MoisDate(s)Jours fériés nationaux -

Description

Janvier1Nouvel an

Février20HOLIDAYS

Avril7HOLIDAYS

Avril10Easter Monday

Mai1Labour Day

Mai18Ascenssion

Mai29Whit Monday

Juillet14HOLIDAYS

Juillet21National Day

Août14HOLIDAYS

Août15Assumption

Novembre1All Saints

Novembre11Armistice Day

Décembre25Christmas

Décembre26HOLIDAYS

Jours fériés régionaux/locaux

41.2Jours fériés régionaux/locaux

Date de la dernière mise à jour : 12.01.2023Recueil des colis postaux en ligne bpostBEABE - BelgiumPage 4 of 9

Jours fériés régionaux/locaux en 2022

MoisDate(s)Jours fériés régionaux/locaux -

Localités et description

Juillet11Fête de la Communauté Flamande

Septembre27Fête de la Communauté Française

Novembre11Fête de la Communauté Allemande

Jours fériés régionaux/locaux en 2023

MoisDate(s)Jours fériés régionaux/locaux -

Localités et description

Juillet11Fête de la Communauté Flamande

Septembre27Fête de la Communauté Française

Novembre15Fête de la Communauté Allemande

Annulation des droits

42Annulation des droits quand ils

concernent

42.1Renvoi du colis à l'expéditeurNon

42.2Réexpédition du colis vers une tierce

partieNon

42.3Abandon du colis par l'expéditeurNon

42.4Perte ou destruction du colisNon

42.5Spoliation ou avarie du colisNon

Réexpédition à l'intérieur du pays de destination

43.1Réexpédition effectuée en l'absence de

demande de la part de l'expéditeur ou du destinataireNon

43.2Perception de frais en cas de

réexpéditionNon

43.3Montant des frais de réexpédition (DTS)

Commentaires:

Dispositions diverses - Exploitation du service des colis

44.1Service des colis exploité par votre

opérateur postal désignéOui

44.2Service des colis exploité par une ou

plusieurs entreprises de transportNon

44.3Prestation du service des colis sur

l'ensemble du territoire nationalOui

Codes postauxLocalités

Bureau(x) d'échange chargé(s) du traitement des colis

45Coordonnées des bureaux d'échange

chargés du traitement des colis postauxNom du bureau:

Nom: BRUSSELS

M. Sven De Lissnyder

Fonction: Manager

Adresse:

Tél:

Fax: (+)1: (+32)22767037

2: (+)EMC

BUILDING 829 C

1830 MACHELEN - BELGIUM

E-Mail:Sven.DELISSNYDER@bpost.be Code CTCI:BEBRUA

Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine

Heures d'ouverture (Local)

JourHeures d'ouverture 1Heures d'ouverture 2

Lundi06:00-22:00-

Mardi06:00-22:00-

Mercredi06:00-22:00-

Jeudi06:00-22:00-

Vendredi06:00-22:00-

Samedi--

Dimanche--

Observations/commentaires:

Normes de distribution

46-47Voir les annexes.

Code à barres

48Modèle de code à barres apposé sur

la totalité des colis postaux internationaux sortants. Date de la dernière mise à jour : 12.01.2023Recueil des colis postaux en ligne bpostBEABE - BelgiumPage 5 of 9

Normes de distribution - Colis-avion

Nom du BE BRUCARGO

Code CTCIBEBRUA

Téléphone(+3222)767178

Télécopie(+)

Horaires de fonctionnementMon-Fri: 06:00-22:00; Sat and Sun closed.

De l'aéroport de destination au destinataire

Arrivée à l'aéroportJours de distribution par zone

JourHeuresZone 1Zone 2Zone 3

Lundi00:00 - 11:00Mardi------

Lundi11:01 - 23:59Mercredi------

Mardi00:00 - 11:00Mercredi------

Mardi11:01 - 23:59Jeudi------

Mercredi00:00 - 11:00Jeudi------

Mercredi11:01 - 23:59Vendredi------

Jeudi00:00 - 11:00Vendredi------

Jeudi11:01 - 23:59Lundi------

Vendredi00:00 - 11:00Lundi------

Vendredi11:01 - 23:59Mardi------

Samedi00:00 - 23:59Mardi------

Dimanche00:00 - 23:59Mardi------

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