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    Il peut s'agir de portraits de proches, dont le regard n'est pas tourné vers l'objectif, parfois ces personnes tournent le dos au photographe, le regard tourné vers l'endroit où devrait se trouver la personne qui a disparu. Dans ce cas, un espace vide est utilisé pour signifier son absence.
  • Quels sont les différents points de vue en art plastique ?

    Vue en plongée : L'observateur est placé au-?dessus du sujet. Vue en contre plongée : L'observateur est placé au-?dessous du sujet. Vue frontale : L'observateur est au même niveau que le sujet Mots clés : fragment, hors champ, point de vue.
  • Comment exprimer le temps qui passe arts plastique ?

    Le temps c'est aussi le mouvement, la représentation d'un déplacement dans l'espace qui s'inscrit par ce fait même dans le temps. Le temps c'est également la temporalité du récit qui s'installe dans l'image. Le temps c'est aussi l'imprévisible, cet instant indompté qui s'empare de l'image.
  • Moyens plastiques : Feuille épaisse de grand format (doit être plus grand que votre taille), peinture acrylique, brosse large, pinceaux plus fins.

Lesubventionnementdesassociations

d'artplastiquecontemporainparla

Communauté

française 4 5 5 5 7 7 8 9 10

Ǧ10

12 12 12 13 13 13

1Introduction

1.1Objetdel'audit

er ,1°, 1 ,ils'agitdel'architecture,desarts d'ouvragesetdecatalogues. 2

1.2Portéedel'audit

er sontdenaturefacultative. plastiques,du

Division

organique

Programme -

activité

Article de

base (AB)

Type d"opérateurs Montant

27 12 33.01 MAC's (PTP)

3 73

27 12 33.31 Éditeurs, artistes, artisans 213

27 12 33.32 Éditeurs et diffuseurs du design et de la mode 326

27 12 33.36 MAC"s

4 (fonctionnement) 1.922

27 12 33.41 Centres d"art contemporain, etc. 2.283

Total 4.817

(enmilliersd'euros) 1 2 (VINCENTA.,WUNDERLEM., 3 (MAC's). 4 5 cequiporteletotaldescrédits debase33.31,33.32et33.30 6 conventions.

33.30,33.31,33.32,33.36

7 ,seventilant commesuit 8

Article de base Nombre d"AP

9

Nombre d"AC

10

Montant des AP 2017 Montant des AC 2017

33.30 12 31 / 211.550,00 0

33.31 12 12 11 43.500,00 171.589,67

33.32 12 49 3 205.932,00 156.749,67

33.36 12 / 1

11

0 1.921.590,00

33.41 12 / 36 0 2.269.924,07

Total 92 51

12

460.982,00 4.519.853,41

(eneuros) périmètreduprojetd'audit.

1.3Contexte

1.3.1 Gestionadministrative

la créationartistique. 5

144.839,28euros.

6 7 8 (AGC)ettransmisparlaDAPCle9avril2018. 9

Aideponctuelle.

10

Aideconventionnée.

11 12

1.3.2 Instanced'aviscompétente

aussirendredesavis,

1.4Méthode

auxdispositionsdudécretdu3avril2014; des

L'auditabordelesthèmessuivants:

lesubventionnementdesopérateurs;

1.4.1 Subventionnementdesopérateurs

33.4112,comptetenud'un

figureenannexe1. analyseportantsurl'origine,labase contratǦprogrammepour2019Ǧ2023.

1.4.2 Contrôleetévaluationdesopérateurs

13 13 oeuvreparlaDPC. laformedesdocumentstransmis aportésurlessept

1.5Calendrier

saréponsele18février2019,dont

2Octroidessubventions

2.1Cadredécrétal

s'ils'agit auxartsplastiques

Cultureetdel'Enfancea

ministérielle. er janvier2015, del'administration

2.3.1 Déterminationdumontantdessubventions

endernierressortdumontantdessubventions accordées. motivésdelaCCAP.

2.3.2 Duréedesconventions

2014.
14

2.3.3 Complétudedesdossierstransmis

ledossier,avisdel'administration, 15 ;parailleurs,dans 16 tropimportante 17 transmisparlesopérateurs.Ces façoncirconstanciée.

2014,laDAPCatenuàpréciser

18 19 ,etdestinéesaux membresdelaCCAP. 14 15

L'article33,1

er et2 e 16 renouvellement(LesDrapiers,WCCBF). 17 er du20août2018. 18 19

Voirlesarticles33et35.

d'un niveau1etdelamutationd'unniveau2.

égardà:

2015);

2.3.4 FondementsdesavisdelaCCAP

20 décretdu3avril2014 21
décretdu3avril2014. totalementêtremisenoeuvre.

2.4LeMAC's

LeMAC's

22
20

Voirl'article35,alinéa3:

que: deBruxellesǦCapitale; françaiseoul'utilisationdeformes 21
22
10

2.4.1 Origine,missionsetbasejuridique

delascène,littérature, architecture,stylisme,design,...)».

LeMAC's

23
24
,lesquels française.

2.4.2 ExamendudossierdedemandederenouvellementducontratǦ

programme laréformedesaidesAPE 25
fonctionnement.

45dudécretdu3avril2014.

La 26
d'inspectiondelaculture(SGIC) pourluidemander,deconcertaveclaDAPC, 23
24
siteduGrandǦHornuparleMAC's. 25
quicomplèteles er janvier2020et particulier. 26

Ils'agitde:"

4. 11 etunavenantl'aprolongéd'unan. ansducontratǦ del'opérateur. du 12

3Contrôledesopérateurs

3.1Cadreréglementaire

3.1.1 Piècesjustificativesàtransmettreparlesopérateurs

laDAPC. l'exerciceprécédent,dubudget, encours.

3.1.2 Obligationd'équilibrefinancier

27
,ilesttenudesoumettreà prévu,legouvernement auministreetàl'instanced'avis compétente.

3.1.3 Natureducontrôleadministratif

d'exécuterunemission financierdesopérateurs. programmes. 27

à1.750.000euros».

13

3.2.1 Contrôlesformels

3.2.2 Contrôledel'obligationd'équilibrefinancier

Danssixcas

28
er ,3°,du décretdu3avril2014.

3.2.3 Analysefinancièredescomptesannuels2015

29
gestion.Deuxcasméritentl'attention.

3.2.3.1SituationfinancièreduWiels

30
28

ǦCentred'artcontemporain,BPS22.

29
30

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017

Montant(eneuros)

Résultatsreportés

14 lamiseen décembre2017.Dansl'intervalle,une financier,entouteapparence 31
la institution.

3.2.3.2SituationfinancièreduMAC's

FinancementduMAC's

s'établissentcommesuit:

Exercice Produits

d"exploitation

Produits financiers Produits

exceptionnels

Total des produits

2016 3.137.580 3.014 25.224 3.165.818

2015 3.603.990 57 14.048 3.618.095

2014 3.166.355 1.255 29.545 3.197.155

(eneuros) 32
33
,lesautressourcesdefinancementpubliques 31
perceptibles. 32

1.941.000euros.

33
15 34
correspondentà5%dutotaldesproduits. nes'acquittepasdel'obligation 35
selon laBNB. comptesannuelsduMAC's. pourraientconduire

2018(articles6,

portesurun toutefoispoursuivie. 36
,leMAC's 34
35
36
16

Fondationjustifierait

financièredecettedernière. pourenrichirlescollections affectésauMAC's,se ventilentcommesuit.

Division

organique

Programme -

activité

Article de

base

Libellé Montant

27 13 74.21 Acquisition d'oeuvres d'art relevant des arts

plastiques et des métiers d'art contemporain. 39

27 12 74.22 Acquisition d'œuvres pour le Musée des Arts

contemporains du Grand-Hornu 151

24 11 74.80 Achat d'œuvres d'art et d'objets de collection pour

les musées relevant de la Communauté française 60

Total 250

(enmilliersd'euros) 38
gérépar l'opérateur 39
sontensuitedébattuesen

En2017,lescréditsd'engagementde

àconcurrencede144.839,28euros

40
.LesachatssonteffectuésparlaDPC. 41
37
38

Bruxelles».

39
40

ConsultationdeGCOMau9avril2018.

41
17

Évaluationdesopérateurs

Ǧprogramme,lebénéficiaire

ledegréd'exécutiondes chargéesdel'évaluation respecter. conventions/contratsǦprogrammes.

L'évaluationpluriannuelleest

pratiquéeaumomentdurenouvellementdela convention/contratǦprogramme. destinéà etlesrecettespropres. d'uneinitiativedel'administration réglementaire. visitesuiviedelarédactiond'unrapport. 18

4Conclusion

observationssuivantes.

Quantaumontantdessubventions

dernierressortde de oupasgarantie. dela laCour

àl'absenced'unsuivi

19

Tableaudesconstatsetrecommandations

Thèmes d'audit Constatations Recommandations de la Cour

1. Subventionnement

Octroi des subventions Absence d"arrêté

d"application du décret du 3 avril 2014 déterminant le montant des subventions : dès lors, la ministre décide seule en dernier ressort du montant des subventions accordées. La Cour recommande au gouvernement d"adopter l"arrêté d"application établissant les montants minimal et maximal des aides allouées, conformément au prescrit de l"article 12 du décret du

3 avril 2014.

2. Contrôle des opérateurs

Contrôle de l"obligation

d"équilibre financier Défaut de suivi de la situation financière de certains opérateurs.

Difficulté à obtenir les

rapports du commissaire aux comptes de certains opérateurs.

Responsabilité illimitée

d'un opérateur envers sa Fondation. 1. La Cour recommande à l'administration de se montrer plus proactive en cas de situation de déséquilibre financier. Agir dans ce cadre en synergie avec le SGIC serait également souhaitable.

2. La Cour recommande à

l'administration de se faire produire les rapports du commissaire aux comptes ainsi que les procès- verbaux d'assemblée générale approuvant les comptes annuels des opérateurs.

3. La Cour recommande à

l'administration de se faire produire, chaque année, le détail des créances sur les entités liées aux opérateurs et, en cas de coresponsabilité des créances de ces entités, d'assurer un suivi régulier de leur situation. 20

5Annexes

21
22
23
24

AB Opérateurs Subventions 2018-2021

33.41 12 Les Drapiers 40.000,00

33.41 12 Centre du film sur l'art (CFA) 55.540,00

33.41 12 Musée en plein air du Sart Tilman 80.681,00

33.41 12 Contretype 83.727,00

33.41 12 Les Brasseurs 85.000,00

33.41 12 WCC-BF 171.725,00

33.41 12 ISELP 242.550,00

(eneuros) opérateurs

AB Opérateurs Subventions

33.41.12 Contretype 82.889,73

33.41.12 Les Chiroux 83.011,50

33.41.12 Centre d'art contemporain du Luxembourg belge (CACLB) 83.567,88

33.41.12 Jeunesse et Arts plastiques 98.675,66

33.41 12 WCC-BF (triennales & fonctionnement) 119.616,75

33.41.12 Espace 251 Nord 133.650,00

33.41.12 Wiels - Centre d'art contemporain 148.500,00

33.41.12 BPS22 163.350,00

33.41.12 ISELP 242.550,00

33.36 12 Grand-Hornu - MAC's 1.921.590,00

(eneuros) d'opérateurs

Opérateur Subvention

2017
42

Base juridique Séance CCAP Subventions

2018-2021

Centre du film sur l'art 54.984,60 Convention 2014-2017 23/11/2017 55.540,00 Contretype 82.889,73 Convention 2014-2017 26/10/2017 83.727,00 Iselp 242.550,00 Convention 2014-2017 23/11/2017 242.550,00 Les Brasseurs 69.300,00 Convention 2014-2017 26/10/2017 85.000,00 Les Drapiers 39.600,00 Convention 2014-2017 26/10/2017 40.000,00 Musée en plein air du Sart-Tilman 79.875,09 Convention du 4 mai 2000 23/11/2017 80.681,00

WCC BF 170.007,75

43

Conventions 2014-2017 21/09/2017 et

26/10/2017 171.725,00

Centre du film sur l'art 54.984,60 Convention 2014-2017 23/11/2017 55.540,00 (eneuros) 42
43
25

Date Cocontractants Objet Document

28 février 1994 Gouvernement de la

Communauté

française/Députation permanente du Hainaut Convention d'installation du Musée des

Arts contemporains de la Communauté

française sur le site du Grand-Hornu Annexe 1 au contrat- programme

2014-2018

23 mars 1999 Communauté

française/ASBL Grand-

Hornu - Musée des Arts

contemporains de la Communauté française Convention de mise à disposition d'une partie du site (maison des ingénieurs, aile courbe sud, aile courbe est, nouveaux bâtiments) à l'ASBL Annexe 3 au contrat- programme

2014-2018

11 juin 1999 Province de

Hainaut/Communauté

française Complément à la convention du 28 février 1994 : titre constitutif d'un droit d'emphytéose sur le site au profit de laquotesdbs_dbs45.pdfusesText_45
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