FINAL identitovigilance au sein de lEHPAD
L'IDENTITOVIGILANCE. AU SEIN DE L'EHPAD. J'identifie le bon résident. J'associe la bonne prescription au bon résident. J'administre le bon médicament au bon
Mettre en œuvre lINS dans les structures médico- sociales
20 mai 2021 Le DMP est en cours de déploiement dans les EHPAD. IDENTITOVIGILANCE ET IDENTITE. • L'usager garde le même numéro d'identification tout au long ...
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Erreur de pilulier - EHPAD 1 Inversion de piluliers pour deux résidentes d'EHPAD ayant le même nom ... sur l'identitovigilance.
Identitovigilance : le bon soin pour le bon patient
5 juin 2016 grammes de médicalisation des EHPAD l'analyse des besoins de soins (à travers le modèle « PATHOS ») et la fixation.
REX OMEDIT PDL 26 MARS 2019 - AIRIAU C- LEMETAYER F
Mme BAHUAUD Béatrice - Identitovigilant. Mme DUVEAU-SABIN Patricia – USLD- EHPAD CHANTERIVIERE. « Identitovigilance : actions de sécurisation à l'étape
LIdentité Nationale de Santé en quelques mots
d'identitovigilance procédures d'identitovigilance rigoureuses ... (existe en version sanitaire et en version EHPAD) réalisé par le 3RIV et l'ANS afin.
MODÈLE RÉGIONAL DE CHARTE DIDENTITOVIGILANCE DES
Objet du chapitre : définir l'identitovigilance et décrire les objectifs de la structure en termes de bonnes pratiques d'identification des patients/usagers.
En quoi le processus didentitovigilance comme relation soignant
l'EHPAD. Ce service accueille douze personnes atteintes de démence type Alzheimer en chambre individuelle. L'infirmière et moi avions en charge ces deux
RÉFÉRENTIEL NATIONAL D’IDENTITOVIGILANCE
RNIV 02 Identitovigilance en établissements de santé Version 1 3 Juin 2022 Page 6 34 Les acteurs concernés sont : - l’usager acteur de sa sécurité et ses accompagnants : ouvrant droit personne de confiance représentant légal ; - les professionnels de santé assurant la prise en charge ;
RÉFÉRENTIEL NATIONAL D’IDENTITOVIGILANCE
Le présent document propose une méthode pour la mise en œuvre d’une démarche d’identito-vigilance au sein d’un établissement desanté; méthode correspondant à celle du plan d’action proposé aux établissements de santé pour atteindre les pré-requis du programme Hôpital numérique
INS identitovigilance et médico-social
Le présent questionnaire élaboré par des membres du réseau des référents régionaux d'identitovigilance (3RIV) en lien avec l'ANS a pour objectif d'aider les EHPAD à réaliser un état des lieux de leur existant qui inclut les volets organisation
GÉRER Identitovigilance - AP-HP
Concernant l’ensemble des acteurs hospitaliers (personnels administratifs paramédicaux médicaux etc ) et nécessitant d’impliquer les patients l’identitovigilance présente un caractère transversal qui en fait un élément clé de la sécurisation des soins et du management hospitalier
CHARTE D’IDENTITOVIGILANCE
MODELE – Charte d’identitovigilance Groupe Régional d’IdentitoVigilance En Santé Modèle charte identitovigilance V1 – juin 2021
Guide des Bonnes pratiques identitovigilance - Actuneos
Les documents officiels retenus par procédure Identitovigilance d’HPMetz sont :la carte nationale d’identité passeport carte de séJour livret de faMille + carte d’identité du parent accoMpagnant En dehors de ces 4 documents les autres moyens d’identification sont insuffisamment fiables et ne peuvent être pris en compte
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Identification du patient enquête auprès des professionnels des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendante (EHPAD) I Objet de l’étude : Cette enquête a pour objectif d’apprécier les pratiques professionnelles en termes d’identification du résident en EHPAD et la connaissances des professionnels sur l’identitovigilance II
BONNES PRATIQUES EN IDENTITOVIGILANCE - Centre Hospitalier de
LA CELLULE D’IDENTITOVIGILANCE (CIV) est en charge de la politique d’identifi ation et du reueil des pro lématiques liées à la gestion de l’identité S’assurer de la onne identité de la personne en recueillant une pièce certifiante: carte d’identité passeport ou carte de séjour La arte vitale n’est pas
Qu est ce que l identitovigilance dans un établissement de santé
L’identitovigilanceest un système de surveillance et de gestion des risques et erreursliés à l’identification des patients un objectif avant d’être une définition! Passer de l’identité administrative à but de facturation à une culture d’identification clinique
PROCEDURE Procédure : Qualité de Prévention des Risques FICHE
L’identitovigilance Elle a pour objet la surveillance et de prévention des risques d’erreurs liés à l’identification du résidant FSEIG : Fiche de Signalement d’Evènements Indésirables Graves – 2 Concernant la fiche d’évènements graves une case est à cocher selon la nature de l’incident Cette liste est plus restreinte que la fiche (1)
Guide 2020 - Région Bretagne
Le éseau des éféents égionaux d’identitovigilance a élaboré 6 fiches (5 à destination des professionnels de santé 1 à destination des usagers) contenant des messages cléssu l’identitovigilance et l’identité INS ainsi que LE message à retenir par secteur d’activité
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en respectant : > la concordance des informations d’identitovigilance du patient sur le pilulier ou le sachet-dose avec la prescription > l’identification du médicament (nom dosage date de péremption et n° lot) • pas de médicaments prescrits en « si besoin / à la demande » • d leô r out no cble // Préparation de la PDA é
Quels sont les risques de l’identitovigilance en établissements de santé ?
- RNIV 02 Identitovigilance en établissements de santé ? Version 1.3 | Juin 2022 Page 20 | 34 Elle fait courir le risque de prendre des décisions de prise en charge au regard des données de santé d’une autre personne, ce qui peut être très difficile à corriger pour faire la part, a posteriori
Quel est le rôle de l’identitovigilance?
- L’identitovigilance intervient dès l’accueil du patient : l’enregistrement de l’identité constitue le premier acte du parcours de soin, déterminant pour le déroulement de toute sa prise en charge.
Comment gérer les identités à l’hôpital?
- autour de l’identité; ?Peu de suivi institutionnel du sujet de l’identification du patient, en particulier, pas d’indicateur; ?recommandations du GMSIH / ASIP santé Modalités de gestion des identités à l’hôpital ?Mise en place d’une Autorité de gestion de l’identité et d’une Cellule d’identito-vigilance opérationnelle (CIV);
Comment enregistrer les différents traits d’une identité?
- E. L’ENREGISTREMENT DE L’IDENTITÉ 1. Objet L’objet de cette procédure est de préciser les étapes à suivre pour enregistrer les différents traits d’une identité. 2. Documents de référence (voir page 8) 3. Description de la démarche 1ère étape : SAISIE DES INFORMATIONS LIÉES À L’IDENTITÉ DU PATIENT
MODÈLE RÉGIONAL
DE CHARTE
D'IDENTITOVIGILANCE
DES ÉTABLISSEMENTS
SANITAIRES
ET MEDICO-SOCIAUX
Juin 2019
2Liste des contributeurs
Dr Bérénice BRECHAT-HUET, CH Cadillac
Mme Céline DESCAMPS, CRIV
Dr Béatrice JANVOIE-OUILLET, GH La Rochelle-Ré-AunisDr Nadia KHALDI, EFS NAQ
Mme Christelle NOZIERE, CRIV
Mme Sylvie OUAZAN, CH Pau
Mme PERREAUD Nathalie, CH Arcachon
Dr Bernard TABUTEAU, ARS NA
Mme Françoise URSULET, CRIV
3PREAMBULE
Une charte est un document officiel destiné à établir des objectifs, des valeurs, des principes ou des
règles partagées.Dans le monde de la santé, elle est utilisée pour définir des engagements pris par les signataires vis-
à-vis des usagers (charte de la personne hospitalisée, charte du parcours patient, charte de
Afin d'harmoniser les diffĠrentes chartes edžistantes et de s'assurer de leur conformitĠ aǀec le
(COTRIV) de Nouvelle-Aquitaine met à disposition des structures de santé un modèle de charte. Ce
document type, qui rappelle les éléments à retrouver de façon obligatoire dans la charte, est à
adapter par chaque structure de santé en fonction de ses spécificités organisationnelles et
techniques.MODE D'EMPLOI
pour chaque chapitre : - dΖun commentaire sur l'objet du chapitre :- d'un edžemple de rĠdaction de contenu dans une situation fictiǀe aǀec un Ġtablissement
dénommé " SSAN » utilisant un serveur d'identitĠs appelĠ ͨ GAMMA ».Pour formaliser la charte locale d'identitoǀigilance de leur structure d'appartenance, les
professionnels sont invités à : - conserver le plan du document ; - supprimer, ă la fin du processus, les ĠlĠments d'aide en police italique marron.1 https://www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr/lidentitovigilance-au-coeur-de-la-securite-des-soins
4STRUCTURE GENERALE
La structure gĠnĠrale d'une charte d'identitoǀigilance locale, illustrée dans les chapitres du présent
document, est la suiǀante (sans parler de la page de garde aǀec le nom de la structure, l'intitulĠ du
document des éléments de version et de validation du document dans le système documentaire) :
1. Introduction
21. Définition et objectifs
22. Engagement de la structure
23. Gouvernance
24. Périmètre
25. Respect du RGPD
3. ElĠments d'identification
31. Terminologie
32. Traits d'identification
33. Domaines d'identification et de rapprochement
34. Confiance dans les identités gérées
35. Identités particulières
4. Gestion des risques a priori
41. Gestion documentaire
42. Gestion des habilitations
43. Traçabilité des actions
44. Information des usagers
45. Formation et sensibilisation des acteurs
5. Gestion des risques a posteriori
51. Gestion documentaire
52. Déclaration et gestion des événements indésirables
53. Gestion d'une erreur d'identitĠ
54. Gestion des anomalies du domaine de rapprochement
55. Indicateurs de suivi
6. Connexion au serveur régional de rapprochement (si applicable)
7. Références réglementaires et techniques
51 INTRODUCTION
Objet du chapitre ͗ dĠcrire les objectifs de la charte d'identitoǀigilance.Exemple de rédaction :
La prĠsente charte d'identitoǀigilance a pour objet de formaliser la politique conduite par SSAN en
matiğre d'identification des usagers pris en charge afin de garantir leur sĠcuritĠ tout au long de leur
l'ensemble des professionnels de l'Ġtablissement. Elle traite Ġgalement des droits et deǀoirs des
usagers qui sont également pleinement parties prenantes de leur propre sécurité.2 POLITIQUE D'IDENTITOVIGILANCE
2.1 Définition et objectif
Objet du chapitre ͗ dĠfinir l'identitoǀigilance et dĠcrire les objectifs de la structure en termes de
Exemple de rédaction :
professionnels médicaux, paramédicaux, administratifs, ou patients. Elles sont un prérequis pour la
échanges avec les référents médicaux du patient, dans le respect du secret médical.2.2 Engagement de la structure
et rappeler son lien avec le Référentiel régional applicable.Exemple de rédaction :
Dans le cadre de la démarche de management de la qualité intégrée à la gestion des risques conduite
par SSAN, le processus d'identification des patients a ĠtĠ identifiĠ comme un domaine porteur de
risques a priori. Il a d'ailleurs ĠtĠ signalĠ des ĠǀĠnements indĠsirables associĠs audž soins (EIAS) dont
prise en charge.La direction de SSAN, en association avec les instances responsables de la qualité des soins et de la
étapes de sa prise en charge ;
- sĠcuriser les Ġchanges d'informations personnelles de santé avec les correspondants extérieurs,
dans le respect des droits du patient ;- sensibiliser les différents acteurs - internes et externes à la structure - impliqués dans ces
démarches. 6Cette politique est définie en conformité avec les principes établis dans le Référentiel de bonne
décembre 2018.2.3 Gouvernance
Objet du chapitre ͗ prĠciser la structuration de l'identitoǀigilance en termes : - de traitement des signalements d'erreurs constatĠes ;Exemple d'introduction du chapitre :
SSAN, repose sur une organisation spécifique qui comprend : - le comitĠ de pilotage de l'identitoǀigilance (COPILIV) ; - la cellule locale d'identitoǀigilance (CLIV) ; - les correspondants d'identitoǀigilance ; - les référents logiciels.2.3.1 Le comitĠ de pilotage de l'identitoǀigilance (COPILIV)
Objet du chapitre : préciser la dénomination, le rôle et la composition du niveau décisionnaire.
Exemple de rédaction :
informé des résultats obtenus et des difficultés rencontrées. Il contrôle la cohérence du plan de
formation avec les objectifs de formation et de sensibilisation des différents acteurs concernés.
qualité et de la sécurité (PAQSS) de SSAN.La composition du COPILIV est la suivante :
- le directeur ou son représentant ; - le directeur des soins ou son représentant ; - le président de la commission médicale d'Ġtablissement (CME) ou son reprĠsentant ; - le mĠdecin de l'information mĠdicale (DIM) ou son reprĠsentant ; - le responsable de la cellule qualité gestion des risques (CQGR) ou son représentant ; - le responsable de la cellule locale d'identitoǀigilance (CLIV) ou son représentant ; - le responsable des systğmes d'information (RSI) ou son reprĠsentant. - le délégué à la protection des données (DPD) rattaché à SSAN.La liste actualisée des membres du COPILIV est disponible dans la gestion documentaire (GED,
cf. 4.1). Le COPILIV se réunit au moins une fois par an. Il transmet un bilan annuel au Comité techniquerĠgional d'identitoǀigilance (COTRIV) de Nouvelle-Aquitaine (§ 2.4.1 du Référentiel régional).
72.3.2 La cellule locale d'identitoǀigilance (CLIV)
Objet du chapitre : préciser les missions et la composition de la structure chargée de la conduite
opĠrationnelle de l'identitoǀigilance dans la structure.Exemple de rédaction :
La CLIV est l'instance opĠrationnelle de l'identitoǀigilance pour SSAN. Elle a pour missions de :
- sensibiliser l'ensemble des parties prenantes (professionnels, usagers) ;- participer à la formation initiale et continue des professionnels amenés à créer ou modifier les
identitĠs dans le systğme d'information ; - rĠdiger etͬou actualiser les procĠdures d'identitoǀigilance ;- recueillir et analyser les Ġǀğnements indĠsirables en lien aǀec l'identitoǀigilance ;
- contrôler la qualité des bases de données utilisées par la structure ; - recueillir et analyser les indicateurs qualité ; - mettre en place les actions préventives et/ou correctives souhaitables ; - informer le COPILIV des difficultés rencontrées.La CLIV comprend les personnes suivantes :
- le médecin DIM, responsable de la CLIV ; - le responsable de l'accueil et de la facturation ; - un représentant de la DSI ; - le responsable de la CQGR ; - le coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins (CoGRAS) ; - un cadre de santé ; - des correspondants d'identitoǀigilance ; - des référents logiciels ; - un reprĠsentant d'usager. La liste actualisée des membres de la CLIV est disponible dans la GED (cf. 4.1).La CLIV se réunit au moins une fois par trimestre. Elle formalise un bilan périodique de ses activités,
au moins annuel, qui précise les indicateurs suivis et leurs résultats, les incidents relevés et les
mesures correctrices prises. Ces bilans sont transmis au COPILIV.La CLIV est chargée de vérifier la mise en application des actions et de leur efficacité, en relation avec
la CQGDR. Les indicateurs suivis, les objectifs à atteindre et les actions planifiées dans le PAQSS sont
formalisés dans le rapport annuel de la CLIV transmis au COPILIV.2.3.3 Correspondants d'identitoǀigilance
Objet du chapitre : préciser les missions des professionnels correspondants dans les services (si
applicable).Exemple de rédaction :
Correspondants internes
Chaque service clinique et médicotechnique de SSAN désigne au moins un correspondantd'identitoǀigilance. Ces professionnels ont pour mission d'assurer le relais des dĠcisions de la
CLIV dans les diffĠrents secteurs d'actiǀitĠ. Ils sont Ġgalement chargĠs de faire remonter les
difficultés rencontrées par les acteurs de terrain.Ils participent aux actions de formation et de sensibilisation de la structure en matière
d'identitoǀigilance et peuǀent ġtre inǀitĠs audž rĠunions de la CLIV. La liste des correspondants
8Correspondants externes
Des correspondants d'identitoǀigilance sont Ġgalement identifiĠs dans les structures partenaires
(cabinet de radiologie RADIOSARL et laboratoire de biologie MEDILAB) qui ne font pas partie du domaine d'identification interne. Ils ont pour objet de faciliter la mise en commun des règles d'identitoǀigilance mais aussi de participer au signalement et au traitement des erreurs dans le cadre des données de santé échangées (domaine de rapprochement, cf. 3.3).Ces référents sont invités à participer aux réunions de la CLIV pour les sujets qui les concernent.
La CLIV et les structures partenaires disposent chacun de la liste de l'ensemble des correspondants2.3.4 Référents logiciels
Objet du chapitre : préciser le rôle des référents logiciels.Exemple de rédaction :
tâches spécifiques (cf. 3.3). Pour assurer la cohĠrence de l'ensemble des logiciels destinĠs ă traiter
La liste des applications informatiques partageant des données de santé nominatives et donc
intĠgrĠes au domaine d'identification de la structure est tenue ă jour par le responsable des
La CLIV dispose de la liste de l'ensemble des référents logiciels. Elle est mise à jour en tant que besoin
dans la GED (cf. 4.1).2.4 Périmètre
Objet du chapitre ͗ prĠciser le pĠrimğtre d'application des rğgles d'identitovigilance locales.
Exemple de rédaction :
compatible avec celle de SSAN.2.5 Respect du RGPD
du traitement des données personnelles informatisées avec le règlement général de protection des
données.Exemple de rédaction :
La direction de SSAN a formalisĠ, sous l'autoritĠ de son dĠlĠguĠ ă la protection des donnĠes (DPO), la
documentation prévue par le règlement général de protection des données (RGPD), y compris pour
l'utilisation de ces donnĠes dans le cadre de la connedžion au serǀeur de rapprochement d'identitĠs
(SRI) régional (cf. 6). 9Un document d'information sur le SRI est affichĠ dans les lieudž d'accueil administratifs et dans le
3 ELEMENTS D'IDENTIFICATION
3.1 Terminologie
Objet du chapitre : préciser les définitions des termes employés dans les documents
d'identitoǀigilance de la structure.Exemple de rédaction :
3.1.1 Identification
Identifier une personne consiste à disposer des informations nécessaires et suffisantes pour ne pas
3.1.2 Identité et identifiant
pour représenter une personne et lui associer des informations dans le cadre de sa prise en charge.
Au sein de SSAN, il est distinguĠ plusieurs catĠgories d'identifiants ͗ raccrochés les identifiants de venue ; structures de santé.3.1.3 Domaine d'identification et de rapprochement
seul IPP. Chaque DI identifie le patient de façon propre avec un identifiant interne. alors dits " domaines rapprochés ». parle de doublon (cf. 3.1.5). 10NB ͗ le rapprochement entre 2 identitĠs est Ġgalement possible au sein d'un mġme DI ; il correspond
à la recherche et au traitement des doublons (cf. 3.1.5).3.1.4 Trait d'identification
Les traits d'identification sont les informations dĠfinies dans un systğme d'information comme
constituants de l'identitĠ d'un patient. Edžemple de traits ͗ nom, prĠnom, date de naissance, sedže.
En cohĠrence aǀec le rĠfĠrentiel rĠgional d'identitoǀigilance, SSAN distingue 3 catĠgories de traits
- Les traits stricts : ce sont des informations invariables dans le temps et requises de façon
obligatoire pour identifier un patient de manière fiable et permettre un rapprochement.- Les traits étendus ͗ ce sont d'autres informations pouǀant ġtre utilisĠes pour faciliter le
hautement souhaitable, quand ils sont disponibles, car ces traits contribuent au rapprochement et à la recherche de doublons. - Les traits complémentaires : ce sont des informations supplémentaires facultatives, potentiellement utiles pour consolider une identification ou un rapprochement d'identitĠ.3.1.5 Doublons, fusion, collisions
Le rĠfĠrentiel rĠgional d'identitoǀigilance prĠcise la dĠfinition d'un certain nombre de termes dans
particulière en termes de qualité et de sécurité de la prise en charge.- Le doublon d'identitĠs ͗ il correspond ă l'identification d'une mġme personne sous 2 identifiants
donc réparties dans plusieurs dossiers différents qui ne communiquent pas entre eux et aboutit à
la mise ă disposition d'informations incomplğtes.- La fusion correspond au traitement des doublons ; elle consiste à regrouper toutes les
- La collision correspond au regroupement sous un mġme identifiant d'informations issues de2 patients différents ; cela peut rĠsulter d'une fusion rĠalisĠe aǀec des critğres insuffisants ou
bien d'une erreur de choidž de dossier patient lors d'une ǀenue. Ces situations de non-qualité sont
particulièrement difficiles à corriger.3.2 Traits d'identification
Objet du chapitre ͗ prĠciser les traits d'identification et les rğgles d'enregistrement retenus dans la
structure et leur cohĠrence aǀec les rğgles d'identitoǀigilance rĠgionales opposables.
Exemple de rédaction :
utilise selon 3 catégories (cf. 3.1.4). Une procédure interne définit comment sont retenus et vérifiés
ces différents traits.3.2.1 Traits stricts
- Nom de famille (ou nom de naissance) - Premier prĠnom de naissance figurant sur le document officiel d'identitĠ - Date de naissance - Sexe 11 - Lieu de naissance : code postal et commune pour un ressortissant français, ou code PMSI du pays pour un étranger.3.2.2 Traits étendus
- Nom d'usage (le plus souǀent, il s'agit du nom marital) - PrĠnom d'usage (officiel ou habituellement utilisĠ par l'usager) - Autres prénoms de naissance - Identifiant patient permanent (IPP)- NumĠro d'inscription au registre INSEE (NIR) personnel, destinĠ ă deǀenir l'identifiant national de
santé (INS).3.2.3 Traits complémentaires
- Adresse de rĠsidence de l'usager ou de l'assurĠ - Numéros de téléphone (portable et fixe) - Adresse courriel de contact - Nom et coordonnées du médecin traitant - Autres professionnels de santé impliqués dans la prise en charge - Profession - Document d'identitĠ prĠsentĠ- Autres données de santé éventuellement utiles lors du traitement de doublons potentiels (ex :
groupe sanguin).quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28[PDF] identitovigilance hopital
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