[PDF] LA CONTRIBUTION DU CONTROLE INTERNE ET DE LAUDIT AU

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UNIVERSITE PARIS XII VAL de MARNE

Faculté des Sciences Economiques et de Gestion

THESE

DOCTEUR EN SCIENCES DE GESTION

(Arrêté du 30 mars 1992) p

Eustache EBONDO WA MANDZILA

29

Membres du jury

Directeur de Thèse:

REMERCIEMENTS

travail. acceptant de diriger cette thèse. Sa disponibilité pour moi un exemple de vie. Je me souviens aussi de ses heures de vac ce travail aussi modeste soit auxquelles ils appartiennent, de consacrer leur précieux temps à lire ce travail. la pertinence de ses remarques, pour sa disponibilité, ses preuves de confiance et pporteur de cette thèse. prodigués lors de mon intervention au Cercle doctoral franco

à mon

des administrateurs Bernard Belletante, Dean, à Eric Wendling, respon , directeur de recherche, pour son soutien, Adeline Olivier non p , pour leur contribution modifications de forme à mon document final. Je le remercie pour ses sacrifices. Larbi et Robert Ohanessian pour leur sympathie particulière.

Les pages africaines

risques liés à tous les aspects des activités exercées par la société risques permettant de surveiller et de gérer efficacement ces risques dans

Toronto)

RESUME DE LA THESE EN FRANÇAIS

Assimilant la direction des sociétés managériales notamment au gouvernement st attaché à réfléchir puis à préconiser les mécanismes de contrôle interne et externe comme remèdes pour limiter les comportements opportunistes des agents. Après avoir présenté les limites de ces mécanismes, la première partie de la thèse régulation des comportements des différents stakeholders dans leurs relations avec transaction. terrain, vient valider les hypothèses émises selon lesquelles, le contrôle interne et

RESUME DE LA THESE EN ANGLAIS

The contribution of internal control and audit to corporate governance Assimilating the management of managerial corporations to the governing of a nation, some researchers have focused their studies on developing their research and then recommending the mechanisms of internal and external control as remedies to limit the opportunistic behaviours of agents. After introducing the limits of these mechanisms, the first part of the thesis will focus on considering the internal control and audit as two mechanisms capable of regulating the behaviours of different stakeholders in their relations with the corporations. The contribution of the internal control and audit to the management of a corporation is considered through agency theory and transactions costs. In the second part, the analysis of data collected during a field study validates the hypotheses put forward according to which the internal control and audit contribute towards resolving conflicts in corporate governance.

Discipline:

théorie des coûts de transaction. IRG

SOMMAIRE

PROCHE METHODOLOGIQUE

INTRODUCTION GENERALE

A l'origine, le capitalisme était car

entrepreneurial . Le dirigeant dans cette entreprise de petite taille, vérifiait directement que les 1 corporate . Ce phénomène ne concerne que les entreprises managériales 2 3

1 The modern

", Harcourt, Brace and Word Inc. New York, publi 2 roupe de 3 The Public Accounting Reform and Investor Protection Act of 2002 débats en matière de manag prévenir les conflits entre les acteurs. Les dysfonction exposer notre problé Le traduit par " sme des fonds de pension et ressources humaines, la sociologie et le design or management différentes définitions et différentes approches des pouvoirs au sein des entreprises. corporate governance 4 celle que propose Charreaux (1997, p.1652) et qui a été unanimement re ». La définition que donne Pastré (1994), selon corporate governance est " contrôle qui régissent, dans un cadre historique 4 re le entreprises dirigeants. Nous aurons aussi tendance à leurs actions et il leur donne

Toute cette diversité illustre la complexité du phénomène et par conséquent des approches.

aussi à canaliser les décisions et les comportements dans un cadre organisationnel

Les différentes

5 shareholdering stakeholdering. sharehold, préoccuper de protéger les intérêts des act retour sur investissement des action opportuniste du dirigeant est expliquée par la séparation des foncti contrats incomplets. stakeholdering 5 tion de accorde stakeholders. Ces autres parties prenantes sont en droit de demander des co stakeholdering et de prévenir certains stakeholdering shareholdering. Dépassant la vision disciplinaire contraignante de la gouvernance parce que " sur les choix de production 6 reprise peut être aussi appréhendé au niveau de la structure du outsider (contrôle dit externe) et le modèle insider ou, les besoin caractéristiques de ce système sont offre OPA 6 ant ac insider, en revanche les marchés financiers sont peu nombreux. Les

rôle mineur. Toutefois, ces gros actionnaires ne sont pas les seuls à exercer le contrôle sur

s comme par exemples les salariés, les clients, les assurée par les mécanism la p protection juridique qui définit précisément le rôle de chaque partie prenante. de contrôle inter et constatés7

Notre problématique

le contrôle interne-8 , peu stakeholders et à 7

8 Le gouvernement d'entreprise" (1999) reproduit l'intégralité de cette enquête en

Notre démarche

conflits. Cette situation nous conduit comme a priori, s autorise première partie

Comment le contrôl-

terrain auprès des principaux acteurs résultats de terne L

Chapitre 1

Les principaux dysfonctionnements

constatés dans le gouvernement

Chapitre 2

Contrôle interne et Audit : deux

mécanismes de régulation du comportement des acteurs

Chapitre 3

différentes théories

Chapitre 4

Chapitre 5

Chapitre 6

sur la contribution du contrôle conflits : une approche quantitative

Chapitre 7

èses

sur la contribution du contrôle des conflits : une approche qualitative

Conclusion générale

PREMIERE PARTIE

COMMENT LE CONTROLE PEUVENT-ILS

a longtemps privilégiéshareholde, stakeholderingOr, dans le processus de création ou de destruction de la valeur adopter des comportements opportunistes ou contraires aux objectifs fixés.

Bouquin (1997, p.201), "

dans la capacité de ses membres à agir de manière cohérente, dans le sens des objectifs seront abordées da Sect

Pour réduire les dérives éventuelles

shareholder stakeholder

Paragraphe 1.

shareholdering

A/ Le marché des biens et services

Selon Demsetz

B/ Le

1/ Le marché interne du travail des dirigeants

sens contraire actionnaires ou des autres membres du personnel. sur les dirigeants en place. corrélativement, les dirigeants en place seront di contrôle. des dirigeants actionnaires/investisseurs. Ce mar

C/ Les prises de contrôle

D/ Le marché financier

unique levier pour réguler le comportement dirigeants ou le stakeholdering

Prenant le contree modèle stakeholder

des intérêts à défendre dirigeants. A/ Les mécanismes de contrôle des dirigeants par les propriétaires/ actionnaires 9 entreprises par des managers qui ne disposent pas ou que de très faibles parts dans le actionnaires (majoritaires) et dirigeants 9 poids supérieur revue

notamment, il a donné naissance, dans les grandes sociétés américaines cotées, à une

raisons10 entre dirigeants et actionn s le yenne de dix ans le free cash flow ( mécanismes censés contrôler comptes.

1. La structure moniste du conse

seul organe collégialnéral - board (les executives board et les non executive (internes) 10 fournies par le management aux actionnaires.

Bretagne en 1992, Dey au Canada en 1994

where were the directors. Dans ce contexte, itère primordial utilisé par les configuration des relations (Fama, 1980) relative à la structure du gouvernement des entreprises qui permettent de dirigeants. Il est considéré par ces derniers

rémunérations des dirigeants. Sur le plan stratégique, il ratifie et contrôle les décisions

comprend des administrateurs internes et externes. Les premiers exercent, en plus de leurs n 1999, que 5% à assister aux assemblées générales quels éléments de la société soient ex ante (budgets) ex post Comme Gupta et Hoskins, Godard (1996) estime que le domaine stratégique est économique (Koenig, 1999, p.166) considère le CA. comme éta dirigeants11

entre les salariés ou les créanciers avec la firme ou pour justifier ou non la présence

12 où

7. Williamson attri

12 ation est rarement justifiée. La sauvegarde de leurs intérêts peut être assurée par

France que par 36%13

niste) et à son formalisme

françaises est le mécanisme privilégié de contrôle des dirigeants tant du point de vue de la

e des coûts de transaction, son efficacité dépendrait de

managériales où le capital est le plus dispersé dans le public. Dans les sociétés contrôlées

un rô lus réduit. et externes. Les administrateurs externes seraient plus importa ailleurs (efficacité négative) par B 14 comptables objec

13 Expansion

14comptable dans le

Comptabilité Contrôle audit, tome 4, vol.2, p. p contrôle au sein des entreprises, en particulier Gupta (1987) ou Hoskinson(1989).

Tableau no 1.

AUTEURS MECANISMES

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